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Sommaire du brevet 2610761 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2610761
(54) Titre français: COMPOSITION A BASE D'UNE AVERMECTINE ET D'HYDROCORTISONE NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACEE
(54) Titre anglais: AVERMECTIN AND HYDROCORTISONE-BASED COMPOSITION, IN PARTICULAR FOR RORACEA TREATMENT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 31/7048 (2006.01)
  • A61K 31/573 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • KAOUKHOV, ALEXANDRE (France)
  • PERNIN, COLETTE (France)
(73) Titulaires :
  • GALDERMA S.A.
(71) Demandeurs :
  • GALDERMA S.A. (Suisse)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2006-06-08
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-12-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2006/001299
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2006131651
(85) Entrée nationale: 2007-12-05

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0505919 (France) 2005-06-10

Abrégés

Abrégé français


L'invention se rapporte à une composition pharmaceutique, notamment
dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au
moins un composé de la famille des avermectines et de l'hydrocortisone ainsi
que son utilisation pour la fabrication d'un médicament destiné au traitement
d'affections de la peau, notamment la rosacée.


Abrégé anglais

The invention relates to a pharmaceutical, in particular dermatological, composition comprising a physiologically acceptable medium, at least one type of avermectin and hydrocortisone family compound and to the use thereof for producing a drug for treating skin disorders, in particular rosacea.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1) Composition pharmaceutique, notamment dermatologique caractérisée
en ce qu'elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins
un composé de la famille des avermectines et au moins un composé choisi parmi
l'hydrocortisone, ses sels, ses esters et ses dérivés.
2) Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le
composé de la famille des avermectines est choisi parmi I'invermectine,
I'ivermectine, l'avermectine, l'abamectine, la doramectine, l'eprinomectine et
la
sélamectine.
3) Composition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le
composé de la famille des avermectines est l'ivermectine.
4) Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce que le composé de la famille des avermectines représente
entre 0,001 et 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de
préférence entre 0,01 et 5 % en poids.
5) Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce que la concentration d'hydrocortisone, de ses sels, ses
esters
et/ou ses dérivés est comprise entre 0,01 et 30 % en poids par rapport au
poids
total de la composition, de préférence entre 0,01 et 15 % et de manière
particulièrement préférée entre 0,01 et 5 % en poids.
6) Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisée en ce qu'elle est d'application topique.
7) Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce qu'elle contient en outre au moins un agent actif choisi
dans le
groupe comprenant les antibiotiques, les agents antibactériens, les
antiviraux, les
antiparasitaires, les antifongiques, les anesthésiques, les analgésiques, les
antiallergiques, les rétinoïdes, les anti-radicaux libres, les
antiprirugineux, les

kératolytiques, les antiséborrhéiques, les anti-histaminiques, les sulfures,
les
produits immunosuppresseurs ou antiprolifératifs.
8) Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7
caractérisée en ce qu'elle contient en outre au moins un additif choisi dans
le
groupe comprenant les agents chélatants, les antioxydants, les filtres
solaires,
les conservateurs, les charges, les électrolytes, les humectants, les
colorants, les
bases ou les acides usuels, minéraux ou organiques, les parfums, les huiles
essentielles, les actifs cosmétiques, les hydratants, les vitamines, les
acides gras
essentiels, les sphingolipides, les composés autobronzants, les agents
apaisants
et protecteurs de la peau, les agents propénétrants, les gélifiants ou un
mélange
de ceux-ci.
9) Utilisation d'au moins un composé de la famille des avermectines et d'au
moins un composé choisi parmi l'hydrocortisone, ses sels, ses esters et/ou ses
dérivés, selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 pour la fabrication
d'un
médicament destiné à la prévention et/au traitement d'une affection de la
peau.
10) Utilisation selon la revendication 9, caractérisée en ce que le
médicament est destiné au traitement et/ou à la prévention de la rosacée, de
l'acné vulgaire, de la dermatite séborrhéique.
11) Utilisation selon la revendication 9 ou 10, caractérisée en ce que le
médicament est destiné au traitement et/ou à la prévention de la rosacée.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02610761 2007-12-05
WO 2006/131651 PCT/FR2006/001299
1
COMPOSITION A BASE D'UNE AVERMECTINE ET D'HYDROCORTISONE
NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACÉE
La présente invention se rapporte à une composition pharmaceutique, et
notamment dermatologique, destinée au traitement d'affections de la peau,
notamment au traitement de la rosacée (anciennement dénommée acné
rosacée). En particulier, l'invention se rapporte à une composition
pharmaceutique, notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu
physiologiquement acceptable, au moins un composé de la famille des
avermectines et l'hydrocortisone.
La rosacée est une dermatose inflammatoire chronique affectant principalement
la partie médiane du visage et les paupières de certains adultes. Elle est
caractérisée par un érythème télangiectasique, une sécheresse de la peau, des
papules et des pustules.
Classiquement, la rosacée se développe chez les adultes entre l'âge de 30 à 50
ans ; elle atteint plus fréquemment les femmes bien que l'affection soit
généralement plus sévère chez les hommes.
Malgré son nom, l'acné rosacée n'est pas une affection du follicule pilosébacé
comme l'acné juvénile mais une affection primitivement vasculaire dont le
stade
inflammatoire est dépourvu de kystes et de comédons caractéristiques de l'acné
vulgaire.
L'étiologie de la rosacée est encore mai comprise, bien que de nombreuses
théories aient été élaborées. La thèse la plus commune est basée sur la
présence caractéristique du parasite Demodex folliculorum chez les patients
atteints de rosacée. Cet organisme est absent dans les autres formes d'acné
comme l'acné vulgaire. D'autres facteurs ont été décrits, comme pouvant
contribuer au développement de la rosacée, tels que les facteurs hormonaux et
notamment endocrines, les facteurs climatiques, immunologiques et bactériens
par la présence de Helicobacter pylori, une bactérie associée aux désordres
gastro-intestinaux.

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La rosacée évolue en quatre stades sur plusieurs années par poussées
aggravées par les variations de température, l'alcool, les épices,
l'exposition
solaire, les émotions. Les différents stades de la maladie sont les suivants :
Stade 1: Stade des épisodes d'érythème. Les patients ont des poussées
d'érythrose due à la dilatation brutale des artérioles du visage qui prend
alors un
aspect congestif, rouge. Ces poussées sont provoquées par les émotions, les
repas, les changements de température.
Stade 2: Stade de la couperose, c'est à dire de l'érythème permanent avec
télangiectasies. Certains patients présentent également des oedèmes au niveau
des joues et du front.
Stade 3: Stade inflammatoire avec apparition de papules et pustules
inflammatoires mais sans atteinte du follicule sébacé et donc avec une absence
de kystes et de comédons.
Stade 4: Stade du rhinophyma. Cette phase tardive touche essentiellement les
hommes. Les patients présentent un nez volumineux, rouge, bosselé avec une
hyperplasie sébacée et un remaniement fibreux du tissu conjonctif.
Classiquement, la rosacée est traitée oralement ou topiquement par des
antibiotiques tels que les tétracyclines, l'érythromycine, la clindamycine,
mais
aussi par la vitamine A, l'acide salicylique, des agents antifongiques, des
stéroïdes, le métronidazole (un agent antibactérien), par des anti-infectieux
tel
que le peroxyde de benzoyle ou par l'isotrétinoïne dans les formes sévères ou
encore par l'hydrocortisone.
L'hydrocortisone (ou 11 beta, 17 alpha, 21-trihydroxyprégn-4-ène-3,20-dione)
est
connu dans l'art antérieur en tant que glucocorticoïde, anti-inflammatoire,
immunosuppresseur, dermocorticoïde, mineralocorticoïde et anti-allergique.
L'hydrocortisone est un anti-inflammatoire mixte agissant dans l'inflammation
primaire et secondaire au stade aiguë de l'inflammation. Il stabilise la
membrane
lysosomiale pendant la phase catabolique protéolytique et augmente le tonus
capillaire pendant la phase réactionnelle exsudative. L'hydrocortisone agit au
stade du granulome pendant la phase anabolique proliférative de réparation,
avec une inhibition de la prolifération des fibroblastes, de la synthèse des
mucopolysaccharides et de la formation de collagène.

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Le brevet US 5,952,372 décrit également une méthode de traitement de la
rosacée utilisant de manière orale ou topique l'ivermectine afin de réduire et
éliminer le parasite Demodex folliculorum présents sur la peau des patients.
L'ivermectine appartient à la famille des avermectines, un groupe de lactones
macrocycliques produit par la bactérie Streptomyces avermitilis (Reynolds JEF
(Ed) (1993) Martindale. The extra pharmacopoeia. 29th Edition. Pharmaceutical
Press, London).
Les avermectines incluent notamment l'ivermectine, l'invermectine,
l'avermectine,
l'abamectine, la doramectine, l'eprinomectine et la sélamectine.
L'ivermectine est connu dans l'art antérieur pour ses propriétés
antiparasitaires et
antheiminthiques. L'activité antiparasitaire serait due à l'ouverture d'un
canal
chlore au niveau de la membrane des neurones du parasite sous l'effet d'une
libération accrue du neuromédiateur GABA (gamma-aminobutyric acid), induisant
une paralysie neuromusculaire pouvant conduire à la mort de certains
parasites.
L'ivermectine interagit également avec d'autres canaux chlore, notamment ceux
dépendant du neuromédiateur GABA (gamma-aminobutyric acid).
L'ivermectine est utilisé classiquement dans le traitement dermatologique des
manifestations endoparasitaires telles que l'onchocercose et la myase. Le
brevet
US 6,133,310 décrit l'utilisation de l'invermectine dans le traitement de la
rosacée
afin de réduire et éliminer le parasite Demodex folliculorum présent sur la
peau
des patients.
Toutefois, ces traitements présentent des inconvénients tels que des
phénomènes d'irritation et d'intolérance notamment lorsqu'ils sont utilisés de
manière prolongée. D'autre part, ces traitements sont uniquement suppressifs
et
pas curatifs, en agissant notamment sur les poussées pustuleuses développées
lors du stade inflammatoire. De plus, l'hydrocortisone induit fréquemment un
effet
rebond après la fin du traitement.
Considérant la nature chronique de la rosacée, le traitement idéal nécessite
un
usage prolongé et ceci d'une manière sûre et efficace. Tenant compte de ce qui
précède, il existe donc un besoin de réaliser une composition qui montre une
efficacité améliorée dans le traitement de la rosacée et qui ne présente pas
les

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effets secondaires décrits dans l'art antérieur. Il existe notamment un besoin
de
réaliser une composition conférant une plus grande tolérance des principes
actifs, tout en diminuant leurs effets secondaires.
La composition comprenant l'association peut permettre en outre de supprimer
l'effet rebond habituellement observé en fin de traitement avec
l'hydrocortisone.
C'est pourquoi la présente invention a pour objet une composition
pharmaceutique, notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu
physiologiquement acceptable, au moins un composé de la famille des
avermectines et l'hydrocortisone.
Par milieu physiologiquement acceptable, on entend tout milieu compatible avec
la peau, les muqueuses et/ou les phanères.
L'hydrocortisone selon l'invention peut être utilisé en tant que tel, ou bien
sous la
forme d'un sel avec une base pharmaceutiquement acceptable, ou encore sous
forme d'un ester ou d'un dérivé. Par esters, on entend notamment le 21-
succinate, le 21-acétate, le 21-butyrate, le 17-butyrate, le 17-valérate, le
21beta-
cyclopentanepropionate (ou cypionate), l'acéponate ou encore le butéprate. Par
dérivés, on entend des composés qui se distinguent de l'hydrocortisone par
substitution, addition ou suppression d'un ou plusieurs groupements chimiques
et
qui présentent sensiblement la même activité.
L'invention a donc pour objet une composition pharmaceutique, notamment
dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au
moins un composé de la famille des avermectines, et au moins un composé
choisi parmi l'hydrocortisone, ses sels, ses esters et ses dérivés.
L'invention a préférentiellement pour objet une composition pharmaceutique,
notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement
acceptable, au moins de l'ivermectine et de l'hydrocortisone.
L'invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition pour
la
fabrication d'un médicament destiné au traitement de la peau.
Une telle composition est notamment destinée à une application topique.

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L'invention et les avantages qui en découlent seront mieux compris à la
lécture
de la description de modes de réalisation non limitatifs qui suivent.
5 Les composés de la famille des avermectines utilisables selon la présente
invention incluent notamment l'invermectine, l'ivermectine, l'avermectine,
l'abamectine, la doramectine, l'eprinomectine et la sélamectine. De manière
préférentielle, le composé de la famille des avermectines est l'ivermectine.
Dans les compositions selon l'invention, ledit composé de la famille des
avermectines est présent à des concentrations comprises entre 0,001 et 10 % en
poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence entre 0,01
et 5
% en poids.
Dans les compositions selon l'invention, l'hydrocortisone, ses sels, ses
esters
et/ou ses dérivés, est présent à des concentrations comprises entre 0,01 et 30
%
en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence entre
0,01 et
15 % et de manière particulièrement préférée entre 0,01 et 5 % en poids.
Dans l'ensemble du présent texte, à moins qu'il ne soit spécifié autrement, il
est
entendu que lorsque des intervalles de concentrations sont donnés, ils
incluent
les bornes supérieures et inférieures dudit intervalle.
Avantageusement, les compositions de l'invention comprennent, outre au moins
un composé de la famille des avermectines, l'hydrocortisone, au moins un autre
agent thérapeutique susceptible d'augmenter l'efficacité du traitement. A
titre
d'exemples non limitatifs de tels agents, on peut citer des antibiotiques, des
agents antibactériens, des agents antiviraux, des antiparasitaires, des agents
antifongiques, des anesthésiques, des analgésiques, des antiallergiques, des
rétinoïdes, des anti-radicaux libres, des antiprirugineux, des kératolytiques,
des
antiséborrhiques, des anti-histaminiques, des sulfures, des produits
immunosuppresseurs ou antiprolifératifs ou un mélange de ceux-ci.
Les compositions selon l'invention peuvent comprendre en outre tout adjuvant
habituellement utilisé dans le domaine cosmétique et dermatologique,
compatible

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avec ledit composé de la famille des avermectines et l'hydrocortisone. On peut
citer notamment des agents chélatants, des antioxydants, des filtres solaires,
des
conservateurs, des charges, des électrolytes, des humectants, des colorants,
des
bases ou des acides usuels, minéraux ou organiques, des parfums, des huiles
essentielles, des actifs cosmétiques, des hydratants, des vitamines, des
acides
gras essentiels, des sphingolipides, des composés autobronzants, des agents
apaisants et protecteurs de la peau, des agents propénétrants, des gélifiants
ou
un mélange de ceux-ci. Ces adjuvants, ainsi que leur concentration doivent
être
tels qu'ils ne nuisent pas aux propriétés avantageuses du mélange selon
l'invention. Ces additifs peuvent être présents dans la composition à raison
de 0
à 20 % en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence de
1
à 10 % en poids.
Comme conservateurs, on peut citer à titre d'exemple, le chlorure de
benzalkonium, le phénoxyéthanol, l'alcool benzylique, la diazolidinylurée, les
parabens ou leurs mélanges.
Comme agents humectants, on peut citer en particulier, la glycérine et le
sorbitol.
Comme agents chélatants, on peut citer à titre d'exemple, l'acide
éthylènediaminetétracétique (EDTA), ainsi que ses dérivés ou ses sels, la
dihydroxyethylglycine, l'acide citrique, l'acide tartrique ou leurs mélanges.
Comme agents propénétrants, on peut citer en particulier, le propylène glycol,
le
dipropylène glycol, le propylène glycol dipélargonate, le lauroglycol et
l'ethoxydiglycol.
Les compositions selon l'invention sont utiles pour le traitement et/ou la
prévention de la rosacée.
Selon un premier mode de mise en oeuvre de l'invention, l'utilisation de la
composition est destinée à la fabrication d'un médicament pour le traitement
de
la peau et de préférence pour le traitement de la rosacée, de l'acné vulgaire
et de
la dermatite séborrhéique et de manière particulièrement préférée pour le
traitement de la rosacée.

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L'invention se rapporte encore à l'utilisation d'au moins un composé de la
famille
des avermectines et d'au moins un composé choisi parmi l'hydrocortisone, ses
sels, ses esters et/ou ses dérivés, pour la préparation d'une composition
pharmaceutique, et notamment dermatologique, destinée à la prévention et/ou
traitement d'une affection de la peau. Dans cette utilisation, la composition
est
comme définie précédemment.
La composition selon l'invention est une composition pharmaceutique et
notamment dermatologique, qui peut se présenter sous toutes les formes
galéniques classiquement utilisées pour une application topique et notamment
sous forme de gels aqueux, de solutions aqueuses ou hydroalcooliques. Elle
peut aussi, par ajout d'une phase grasse ou huileuse, se présenter sous forme
de dispersions du type lotion ou sérum, d'émulsions de consistance liquide ou
semi-liquide du type lait obtenues par dispersion d'une phase grasse dans une
phase aqueuse (H/E) ou inversement (E/H), ou de suspensions ou émulsions de
consistance molle semi-liquide ou solide du type crème ou gel ou pommade ou
encore d'émulsions multiples (E/HIE ou H/E/H), de micro-émulsions, de micro-
capsules, de micro-particules ou de dispersions vésiculaires de type ionique
et/ou non ionique, ou des dispersions cire/phase aqueuse. Ces compositions
sont préparées selon les méthodes usuelles.
Lorsque la composition est sous forme d'émulsion, la proportion de la phase
huileuse de l'émulsion peut aller par exemple de 5 à 80 % en poids, et de
préférence de 5 à 50 % en poids par rapport au poids total de la composition.
Les huiles, les émulsionnants et les co-émulsionnants utilisés dans la
composition sous forme d'émulsion sont choisis parmi ceux classiquement
utilisés dans le domaine cosmétique ou dermatologique. L'émulsionnant et le co-
émulsionnant sont généralement présents dans la composition, en une
proportion allant de 0,3 à 30% en poids, et de préférence de 0,5 à 20% en
poids
par rapport au poids total de la composition. L'émulsion peut en outre
contenir
des vésicules lipidiques.
Comme matières grasses utilisables dans l'invention, on peut utiliser les
huiles et
notamment les huiles minérales (huile de vaseline), les huiles d'origine
végétale

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(huile d'avocat, huile de soja), les huiles d'origine animale (lanoline), les
huiles de
synthèse (perhydrosqualène), les huiles siliconées (cyclomethicone) et les
huiles
fluorées (perfluoropolyethers). On peut aussi utiliser comme matières grasses
des alcools gras tels que l'alcool cétylique, des acides gras, des cires et
des
gommes en particulier les gommes de silicone.
Comme émulsionnants et coémulsionnants utilisables dans l'invention, on peut
citer par exemple les esters d'acide gras et de polyéthylène glycol tels que
le
stéarate de PEG-100, le stéarate de PEG-50 et le stéarate de pEG-40; les
esters
d'acide gras et de polyol tels que le stéarate de glycéryle, le tristéarate de
sorbitane et les stéarates de sorbitane oxyéthylénés disponibles sous les
dénominations commerciales Tween 20 ou Tween 60, par exemple; et leurs
mélanges.
Comme gélifiants, à titre d'exemples non limitatifs, on peut citer la famille
des
polyacrylamides tels que le mélange Sodium acryloyldiméthyltaurate copolymer
/.
isohexadecane / polysorbate 80 vendu sous le nom SimulgelTm 600 par la société
SeppicTM, le mélange polyacrylamide / isoparaffine C13-14 / laureth-7 comme,
par exemple, celui vendu sous le nom de Sepigel 305TM par la société SeppicTm
,
la famille des polymères acryliques couplés à des chaînes hydrophobes tel que
le PEG-150 / decyl / SMDI copolymère vendu sous le nom de Aculyn 44TM
(polycondensat comprenant au moins comme éléments, un poléthylèneglycol à
150 ou 180 moles d'oxyde d'éthylène, de l'alcool décylique et du méthylène
bis(4-cyclohexylisocyanate) (SMDI), à 35 % en poids dans un mélange de
propylèneglycol (39 %) et d'eau (26 %)), la famille des amidons modifiés tels
que
l'amidon de pomme de terre modifié vendu sous le nom de Structure SolanaceTM
ou bien leurs mélanges.
Les gélifiants préférés sont issus de la famille des polyacrylamides tel que
le
Simulgel 600TM ou le Sepigel 305Tm ou leurs mélanges.
Le gélifiant tel que décrit ci-dessus peut-être utilisé à une concentration
allant de
0,1 à 15 % et, de préférence de 0,5 à 5 %.

Dessin représentatif

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États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-06-08
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-06-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2008-07-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-06-09
Inactive : Déclaration des droits - Formalités 2008-04-15
Inactive : Correction au certificat de dépôt 2008-04-15
Inactive : Décl. droits/transfert dem. - Formalités 2008-03-04
Inactive : Page couverture publiée 2008-02-28
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2008-02-26
Inactive : CIB en 1re position 2007-12-22
Demande reçue - PCT 2007-12-21
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-12-05
Demande publiée (accessible au public) 2006-12-14

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-06-09

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2007-12-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GALDERMA S.A.
Titulaires antérieures au dossier
ALEXANDRE KAOUKHOV
COLETTE PERNIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2007-12-05 2 80
Abrégé 2007-12-05 1 65
Description 2007-12-05 8 418
Page couverture 2008-02-28 1 29
Rappel de taxe de maintien due 2008-02-26 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2008-02-26 1 195
Avis d'entree dans la phase nationale 2008-07-23 1 196
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2008-08-04 1 173
PCT 2007-12-05 3 101
Correspondance 2008-02-26 1 28
Correspondance 2008-04-15 5 122
Correspondance 2008-04-15 2 107