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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2612148 |
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(54) Titre français: | METHODE D'EXPLOITATION D'UN SYSTEME DE SUSPENSION POUR CABLES AERIENS AVEC STATION DE VALLEE ET AU MOINS UNE STATION DE MONTAGNE, ET SYSTEME DE SUSPENSION POUR CABLES AERIENS |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR OPERATING A CABLEWAY SYSTEM WITH A VALLEY STATION AND WITH AT LEAST ONE MOUNTAIN STATION, AND CABLEWAY SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-05-22 |
(22) Date de dépôt: | 2007-11-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-09-22 |
Requête d'examen: | 2009-10-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Il s'agit d'une méthode qui permet d'exploiter un système de suspension avec une station de vallée et au moins une station de montagne, et avec des dispositifs de transport déplaçables entre lesdites stations. Aux stations, les dispositifs de transport sont déplacés sur un rail de guidage par des moyens de transport. Ces moyens peuvent être des roues de transport qui y sont affectées, à travers une première zone d'embarquement et de débarquement pour les passagers et, de manière sélective, au moins sur un rail de guidage supplémentaire bifurquant du rail de guidage, via au moins un dérouteur. Ce rail permet donc aux dispositifs de transport de se déplacer, aussi par des moyens de transport, au moins à travers une seconde zone d'embarquement et de débarquement. un bloc de commande, les sorties de capteurs sont affectées aux zones d'embarquement et de débarquement au moyen desquels les dérouteurs et les moyens de transport peuvent être commandés, les dispositifs de transport étant déplacés à travers les zones d'embarquement et de débarquement, selon les besoins.
A method for operating a cableway system, and a cableway system with a valley station and with at least one mountain station and with transportation devices which can be moved between said stations. In the stations, the transportation devices are moved along a guide rail by way of conveying means, such as conveying wheels, assigned thereto, through a first boarding and disembarking region for the passengers and, selectively, along at least one further guide rail branching off from the guide rail via at least one diverter, along which transportation devices can be moved, likewise by way of conveying means, through at least one second boarding and disembarking region. A control unit is provided, to which the outputs of sensors assigned to the boarding and disembarking regions are supplied and by way of which the diverters and the conveying means can be controlled, with the transportation devices being moved through the boarding and disembarking regions as required.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2612148 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2021-08-31 |
Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement | 2021-03-13 |
Lettre envoyée | 2020-11-23 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Lettre envoyée | 2019-11-25 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Accordé par délivrance | 2012-05-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-05-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-03-08 |
Préoctroi | 2012-03-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-01-05 |
Lettre envoyée | 2012-01-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-01-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-12-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-10-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-07-07 |
Lettre envoyée | 2009-11-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-10-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-10-07 |
Requête d'examen reçue | 2009-10-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-09-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-09-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-06-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-01-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-01-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-10-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2007-11-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-11-23 | 2009-09-29 |
Requête d'examen - générale | 2009-10-07 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-11-23 | 2010-09-07 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-11-23 | 2011-10-05 |
Taxe finale - générale | 2012-03-08 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2012-11-23 | 2012-10-05 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2013-11-25 | 2013-11-08 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2014-11-24 | 2014-11-10 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2015-11-23 | 2015-11-09 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2016-11-23 | 2016-11-15 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2017-11-23 | 2017-11-10 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2018-11-23 | 2018-11-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INNOVA PATENT GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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PETER LUGER |