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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2614897 |
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(54) Titre français: | ESSUIE-GLACES CHAUFFES |
(54) Titre anglais: | HEATED WIPER BLADE ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PERLEY-ROBERTSON, HILL & MCDOUGALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-12-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-06-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A vehicle heated windshield wiper blade assembly suitable for use with a
standard wiper arm is provided. The heated windshield wiper blade assembly of
the invention comprises attachment means for connecting the assembly to the
wiper arm of a vehicle, a quick connect electrical connector for connecting
into a
vehicle electrical system, flat electrical heating elements incorporated into
the
assembly between the wiper blade and the housing of the assembly which
elements when activated at a given temperature will provide heat directly into
the
housing and indirectly to the wiper blade and wiping edge.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2614897 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT | 2011-02-08 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-12-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-12-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-12-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-06-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-06-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-06-08 |
Lettre envoyée | 2008-04-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-02-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-01-31 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-01-31 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-12-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-12-14 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-12-13 | ||
Enregistrement d'un document | 2008-02-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VON STACH MARKETING GROUP INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHN VON STACH |