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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2616068 |
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(54) Titre français: | IMPROVED PRIMARY ENGINE STRUT STRUCTURE OF AN AIRCRAFT |
(54) Titre anglais: | STRUCTURE PRIMAIRE DE MAT DE MOTEUR D'AERONEF PERFECTIONNEE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BCF LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-07-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2007-02-15 |
Requête d'examen: | 2011-06-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2006/064240 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2007017339 |
(85) Entrée nationale: | 2008-01-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'objet de l'invention est une structure primaire de mât (11) de moteur (9)
d'aéronef caractérisée en ce qu'elle comporte des panneaux composites
monoblocs (1a, 2a, 3a, 4a) en remplacement de longerons métalliques (1, 2) et
de panneaux métalliques (3, 4), lesdits panneaux composites comportant un
drapage (12) des fibres orientant ces dernières selon des directions croisées
en sorte d'intégrer dans l'épaisseur de la peau des panneaux un maillage
remplaçant des raidisseurs longitudinaux (13) et transversaux (14) des
longerons et panneaux métalliques.
The invention relates to a primary engine (9) strut (11) structure of an aircraft characterized in that it comprises single-piece composite panels (1a, 2a, 3a, 4a) while replacing the metallic spars (1, 2) and metal panels (3, 4), said composite panels having a lay-up (12) of fibers oriented along crosswise directions whereby integrating, in the width of the skin of the panels, a lattice structure that replaces longitudinal (13) and transversal (14) stiffeners of the spars and metal panels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2014-02-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-02-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-07-15 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2013-02-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-08-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-11-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-09-12 |
Lettre envoyée | 2011-06-22 |
Lettre envoyée | 2011-06-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-06-09 |
Requête d'examen reçue | 2011-06-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-06-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-05 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2008-05-05 |
Inactive : Décl. droits/transfert dem. - Formalités | 2008-04-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-04-16 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2008-04-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-02-12 |
Demande reçue - PCT | 2008-02-11 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2008-01-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2008-01-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-02-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-07-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-06-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2008-01-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-07-14 | 2008-07-08 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-07-13 | 2009-07-02 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2010-07-13 | 2010-07-08 |
Enregistrement d'un document | 2011-05-24 | ||
Requête d'examen - générale | 2011-06-09 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2011-07-13 | 2011-07-08 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2012-07-13 | 2012-06-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AIRBUS OPERATIONS SAS |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE CABANAC |
OLIVIER EVE |