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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
lorsque la demande peut être examinée par le public;
Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 261653 sont introuvables.
Revendications
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 261653 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Description
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 261653 n'a pas été trouvée.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
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Dessin représentatif
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 261653 est introuvable.
États administratifs
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.