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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2617762 |
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(54) Titre français: | RACCORD POUR CONDUITES SOUPLES ET SEMI-RIGIDES |
(54) Titre anglais: | CONNECTOR FOR FLEXIBLE AND SEMI-RIGID PIPINGS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-08-04 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2007-02-15 |
Requête d'examen: | 2008-02-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2006/030365 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2007019270 |
(85) Entrée nationale: | 2008-02-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un raccord pour conduite souple qui comprend un corps de raccord possédant une partie d'extrémité destinée à être raccordée à une conduite souple. La partie d'extrémité comprend une partie tronconique et une partie cylindrique adjacente. La partie tronconique, dont la partie plus large est adjacente à la partie cylindrique, possède un diamètre supérieur au diamètre de la partie cylindrique et forme avec la partie cylindrique un épaulement sensiblement transversal s'étendant radialement qui force la conduite à former un renflement autour de l'épaulement. La partie la plus étroite de la partie tronconique possède un diamètre légèrement inférieur au diamètre interne de la conduite afin de faciliter son insertion dans la conduite. Une bague possède une surface interne cylindrique dont le diamètre interne est sensiblement égal au diamètre externe de la conduite. La bague est placée de manière qu'elle chevauche l'épaulement, comprimant de la sorte le renflement contre l'épaulement et raccordant de manière étanche la conduite au raccord.
A connector for a flexible pipe comprises a connector body having an end portion for coupling to a flexible pipe. The end portion includes a frusto-conical portion and an adjacent cylindrical portion. The frusto-conical portion has its widest portion adjacent the cylindrical portion and has a diameter greater than the diameter of the cylindrical portion and forms a radially extending substantially transverse shoulder with the cylindrical portion to force the pipe to form a bulge around the shoulder. The frusto-conical portion has its narrowest portion with a diameter slightly less than the inside diameter of the pipe to facilitate insertion into the pipe. A ring has a cylindrical inner surface with an inside diameter substantially equal to the outside diameter of the pipe. The ring is positioned to overlie the shoulder thereby to compress the bulge against the shoulder and seal the pipe to the connector body.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-08-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-08-06 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2012-09-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-08-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-03-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-10-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-04-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-12-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-07-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-02-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-08-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-04-25 |
Lettre envoyée | 2008-04-23 |
Lettre envoyée | 2008-04-23 |
Lettre envoyée | 2008-04-23 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2008-04-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-02-24 |
Demande reçue - PCT | 2008-02-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2008-02-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-02-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-02-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-08-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-08-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2008-02-01 | ||
Requête d'examen - générale | 2008-02-01 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2008-02-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-08-04 | 2008-07-31 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-08-04 | 2009-07-31 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2010-08-04 | 2010-07-29 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2011-08-04 | 2011-08-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THC INTERNATIONAL, LLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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MELCHOR MITTERSTEINER |
SERGIO BARRIENTOS |