Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2620980 |
---|---|
(54) Titre français: | TENDEUR DE CHAINE A MANCHON EN CAOUTCHOUC |
(54) Titre anglais: | RUBBER BUSHING CHAIN TENSIONER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-07-27 |
(22) Date de dépôt: | 2008-01-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-07-04 |
Requête d'examen: | 2009-03-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Tendeur de chaîne compact, léger, durable, silencieux et économique doté d'un moyen de contrôle du mou de la chaîne entre les deux roues d'entraînement des véhicules tout-terrain ou d'autres véhicules du genre. L'ensemble comprend un tendeur de chaîne placé entre les roues d'entraînement. Le tendeur de chaîne est facile à assembler, à installer et à régler. Le tendeur, qui exerce une modeste traction de précharge, ne nécessite pas de réglage fréquent et convient à la marche arrière.
This invention describes a compact, light weight, durable, quiet in operation, economical, chain tensioning device with means for controlling chain slack between two drive sprockets, found in all terrain vehicles or the like. The assembly comprises a chain tensioning device which is spaced between the two drive sprockets. The chain tensioning device is easy to assemble, install and adjust. The device exerts a modest pre- load tension pressure, requires infrequent adjustment and is suitable for reversed loads.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-01-05 |
Lettre envoyée | 2014-01-06 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-11-14 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-01-25 |
Lettre envoyée | 2011-01-04 |
Accordé par délivrance | 2010-07-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-07-26 |
Préoctroi | 2010-04-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-04-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-09 |
Lettre envoyée | 2010-04-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-04-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-04-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-03-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-12-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-07-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-07-03 |
Lettre envoyée | 2009-05-21 |
Requête d'examen reçue | 2009-03-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-03-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-03-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-03-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-06-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-03-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-03-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-01-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-10-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2007-10-15 | ||
Requête d'examen - petite | 2009-03-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-01-04 | 2009-10-27 |
Taxe finale - petite | 2010-04-23 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2011-01-04 | 2011-01-25 | |
Annulation de la péremption réputée | 2011-01-04 | 2011-01-25 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2012-01-04 | 2011-12-30 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2013-01-04 | 2012-11-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
JOHN ROBERT NEARY |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |