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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2622847 |
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(54) Titre français: | ECHANGEUR DE CHALEUR |
(54) Titre anglais: | HEAT EXCHANGER |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-07-08 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-09-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2007-04-12 |
Requête d'examen: | 2011-08-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2006/009376 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2007039199 |
(85) Entrée nationale: | 2008-03-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un échangeur de chaleur destiné à refroidir un gaz à hautes températures quittant une unité/un dispositif de réaction, comprenant un élément de couplage à l~unité/au dispositif de réaction (A), un conduit de transport et de refroidissement du gaz (B) et une coquille isolante (C).
Heat exchanger for cooling a high temperature gas leaving a reaction
unit/device, comprising a coupling element to the reaction unit/device (A), a
gas transportation and cooling pipe (B) and a covering shell (C).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Requête visant le maintien en état reçue | 2024-09-17 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-09-17 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Accordé par délivrance | 2014-07-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-07-07 |
Préoctroi | 2014-04-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-04-01 |
Lettre envoyée | 2014-01-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-01-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-01-03 |
Inactive : Q2 réussi | 2013-12-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-12-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-09-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-03-21 |
Lettre envoyée | 2011-09-15 |
Requête d'examen reçue | 2011-08-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-08-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-08-29 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-06-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-06-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2008-06-11 |
Lettre envoyée | 2008-06-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-04-05 |
Demande reçue - PCT | 2008-04-04 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2008-03-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-04-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-09-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ENI S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |