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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2627145 |
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(54) Titre français: | MECANISME POUR SIEGE COUCHE |
(54) Titre anglais: | RECUMBENT SEAT MECHANISM |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-08-06 |
(22) Date de dépôt: | 2008-03-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-09-29 |
Requête d'examen: | 2008-06-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Il est décrit un mécanisme de siège pour utilisation sur un vélo d'exercice stationnaire du type à position couchée où le siège peut être réglé le long de la longueur longitudinale du vélo. Dans ce mécanisme, le siège peut être positionné le long d'une partie de support longitudinal du vélo d'exercice utilisant un mécanisme de verrouillage et une poignée de déverrouillage.
Described is a seat mechanism for use with a recumbent type stationary exercise bicycle where the seat can be adjusted along the longitudinal length of the bicycle. In this mechanism, the seat can be positioned along a longitudinal support member of the exercise bicycle using a latch mechanism and a release handle
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2024-03-27 |
Lettre envoyée | 2023-09-27 |
Lettre envoyée | 2023-03-27 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2016-05-25 |
Lettre envoyée | 2016-03-29 |
Accordé par délivrance | 2013-08-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-08-05 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - Non-PCT | 2013-05-21 |
Préoctroi | 2013-05-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-05-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-03-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-01-10 |
Lettre envoyée | 2013-01-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-01-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-01-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-12-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-08-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-02-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-09-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-03-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-05-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-09-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-09-28 |
Lettre envoyée | 2008-09-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-09-10 |
Lettre envoyée | 2008-09-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-09-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-02 |
Demande de priorité reçue | 2008-06-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-06-16 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2008-06-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-06-16 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-06-16 |
Requête d'examen reçue | 2008-06-16 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2008-06-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-05-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-05-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-03-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BRUNSWICK CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENJAMIN N. HUYCK |
KENNETH C. LUNDGREEN |