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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2628818 |
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(54) Titre français: | GUIDE-RAIL AMELIORE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED TRACK GUIDE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-11-22 |
(22) Date de dépôt: | 2008-05-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-11-26 |
Requête d'examen: | 2009-04-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention décrit un guide-chenille utilisé avec des chenilles montées sur des pneus de véhicules hors route, qui empêche le déjantage latéral des parois internes ou externes des pneus d'entraînement. Ce guide-chenille compense, saisit et contrôle le patinage latéral de la chenille qui la déloge des pneus d'entraînement, causés par des conditions comme des forces de tension, des virages brusques à vitesse élevée dans la neige, la glace, la boue, le sable et autres situations. Le guide-chenille améliore efficacement la conduite et la manoeuvrabilité des véhicules hors route.
This invention describes a track guide, used with endless tracks mounted over tires of off--road vehicles, preventing laterally rolling off the inner or outer surfaces of the drive tires. The track guide counteracts, grips and controls the lateral slippage of the endless track dislodging from the drive tires, caused by conditions such as tensioned forces, sharp power-on turns in snow, ice, mud, sand and all other situations. The track guide effectively improves the ride and maneuverability of off road vehicles.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-05-26 |
Lettre envoyée | 2015-05-26 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-05-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-13 |
Accordé par délivrance | 2011-11-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-11-21 |
Préoctroi | 2011-09-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-09-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-06-02 |
Lettre envoyée | 2011-06-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-06-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-05-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-04-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-03-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-11-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-11-25 |
Lettre envoyée | 2009-06-04 |
Requête d'examen reçue | 2009-04-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-04-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-04-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-04-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-08-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-08-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-05-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2008-05-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-05-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-05-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-04-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2008-05-26 | ||
Requête d'examen - petite | 2009-04-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-05-26 | 2010-04-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2011-05-26 | 2011-04-12 |
Taxe finale - petite | 2011-09-06 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2012-05-28 | 2012-04-27 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2013-05-27 | 2013-05-13 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2014-05-26 | 2014-05-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOHN ROBERT NEARY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |