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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2632368 |
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(54) Titre français: | ECROU RAPIDE |
(54) Titre anglais: | QUICK FASTENING NUT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-07-19 |
(22) Date de dépôt: | 2008-05-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-11-27 |
Requête d'examen: | 2008-05-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Écrou rapide comportant un premier et un second éléments annulaires. Le premier élément annulaire comporte un alésage en son centre et des parties de fixation autour dudit alésage. Chacune des parties de fixation comporte une partie filetée et un côté intérieur connexe. Le second élément annulaire comporte un alésage en son centre et une série de butées, chacune de ces dernières étant munie d'une surface de butée sur son extrémité distale. Les parties de fixation du premier élément annulaire sont insérées dans l'alésage du second élément annulaire de façon à ce que ce dernier puisse être déplacé le long des parties de fixations du premier élément annulaire; le second élément annulaire replie alors les parties de fixation vers l'intérieur lorsque le second élément annulaire est déplacé vers les extrémités distales des parties de fixation.
A quick fastening nut includes a first ring member and a second ring member. The first ring member has a bore at a center thereof and fastening portions around the bore. Each of the fastening portions has a threaded section at an inner side thereof. The second ring member has a bore at a center thereof and a plurality of stop portions, each of which has a stop face on a distal end thereof. The fastening portions of the first ring member is inserted into the bore of the second ring member that the second ring member may be moved along the fastening portions of the first ring member, and the second ring member will bend the fastening portions inwards when the second ring member is moved toward distal ends of the fastening portions.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-05-28 |
Lettre envoyée | 2017-05-29 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-05-12 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-05-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-05-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-15 |
Accordé par délivrance | 2011-07-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-07-18 |
Préoctroi | 2011-05-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-05-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-23 |
Lettre envoyée | 2011-03-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-23 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-03-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-11-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-07-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-11-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-11-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-07-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2008-07-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2008-07-02 |
Lettre envoyée | 2008-07-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-07-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-05-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-05-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-05-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2008-05-27 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2008-05-27 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-05-27 | 2010-05-17 |
Taxe finale - générale | 2011-05-02 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-05-27 | 2011-05-09 |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2012-05-28 | 2012-05-23 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2013-05-27 | 2013-05-15 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2014-05-27 | 2014-05-15 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2015-05-27 | 2015-05-07 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2016-05-27 | 2016-05-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GLOBE UNION INDUSTRIAL CORP. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |