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Sommaire du brevet 2633497 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2633497
(54) Titre français: USE OF POLYUNSATURATED COMPOUNDS AS WHITENING AGENTS
(54) Titre anglais: UTILISATION DE COMPOSES POLYINSATURES EN TANT QU'AGENTS BLANCHISSANTS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C7C 69/608 (2006.01)
  • A61K 8/35 (2006.01)
  • A61K 8/36 (2006.01)
  • A61K 8/37 (2006.01)
  • A61Q 19/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BORDAT, PASCAL (France)
  • TARROUX, ROGER (France)
  • SAURAT, JEAN-HILAIRE (Suisse)
  • SORG, OLIVIER (Suisse)
  • DAUNES-MARION, SYLVIE (France)
(73) Titulaires :
  • PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
(71) Demandeurs :
  • PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2006-12-14
(87) Mise à la disponibilité du public: 2007-06-21
Requête d'examen: 2011-07-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2006/069729
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2006069729
(85) Entrée nationale: 2008-06-12

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0512660 (France) 2005-12-14

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne l'utilisation cosmétique ou dermatologique d'au
moins un composé de formule (I) : dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5 et G sont
tels que définis dans la description en tant qu'agent blanchissants et/ou
dépigmentant de la peau et/ou des poils et/ou des cheveux. L'invention
concerne aussi un procédé cosmétique de blanchiment et/ou d'éclaircissement de
la peau et/ou des poils et/ou des cheveux comprenant l~application d'une
composition selon l'invention.


Abrégé anglais

The invention concerns the cosmetic or dermatological use of at least one compound of formula (I), wherein: R1, R2, R3, R4, R5 and G are such as defined in the description as whitening and/or depigmenting agents for the skin and/or hairs and/or the hair. The invention also concerns a cosmetic method for whitening and/or lightening the skin and/or hairs and/or the hair comprising applying a composition of the invention.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I) :
<IMG>
dans laquelle
R1 représente un groupement R'1 ou -A-R'1, dans lesquels R'1 est choisi parmi -
COOH -COOR3, -OCOR3, -CONH2, -CONHR3, -CONR3R4, -CHO, -CH2OR5, et A
représente un groupement alkylène C1-C16 linéaire ou ramifié, alkénylène C2-
C16
linéaire ou ramifié, ou alkynylène C2-C16 linéaire ou ramifié,
G forme avec le carbone auquel il est rattaché un groupement C=O, ou
représente
un groupement -OH, -OR2 ou -OCOR2,
R2 représente un groupement un groupement alkyle C1-C16 linéaire ou ramifié,
alkényle C2-C16 linéaire ou ramifié, ou alkynyle C2-C16 linéaire ou ramifié,
ou acyle
(C2-C16) linéaire ou ramifié,
R3 et R4 représentent indépendamment un radical alkyle C1-C16 linéaire ou
ramifié,
alkényle C2-C16 linéaire ou ramifié, ou alkynyle C2-C16 linéaire ou ramifié,
R5 représente un radical alkyle C1-C16 linéaire ou ramifié, alkényle C2-C16
linéaire
ou ramifié, alkynyle C2-C16 linéaire ou ramifié, ou acyle C2-C16 linéaire ou
ramifié,
leurs énantiomères, diastéréoisomères, ainsi que leurs éventuels sels
d'addition à un
acide ou à une base physiologiquement acceptable,

24
dans une composition, en tant qu'agent blanchissant et/ou éclaircissant de la
peau,
des poils et/ou des cheveux.
2. Utilisation d'au moins un composé de formule (I) telle que définie dans la
revendication 1, pour la fabrication d'une composition dermatologique destinée
à
dépigmenter la peau humaine.
3. Utilisation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que
dans les
composés de formule (I), R1 représente un groupement choisi parmi -COOH,
COOR3, -CHO, dans lesquels R3 est tel que défini dans la revendication 1.
4. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que
dans les
composés de formule (I), G forme avec le carbone auquel il est rattaché un
groupement C=O, ou représente un groupement -OH. ou un groupement -O-CO-
méthyl
5. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que
dans les
composés de formule (I), A représente un groupement méthylène.
6. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que
les
composés de formule (I) sont choisis parmi :
- L'ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-3,7-diméthyl-9-(2,6,6-
triméthyl-
3-oxo-cyclohex-1-enyl)-nona-2,4,6, 8-tétraénoique,
- L'ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-(3-hydroxy-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-enyl)-3,7-diméthyl-nona-2,4,6, 8-tétraénoique,
- Le (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-oxo)-2,6,6-trimethyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-dimethyl-
nona-2,4,6,8-tetraénal,
- L'ester méthylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Oxo)-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraénoique,

25
- L'ester méthylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Hydroxy)-2,6,6-
triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique,
- L'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Hydroxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-
3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique,
- L'ester tert butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-acétoxy)-2,6,6-
triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique,
- L'acétate de (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-oxo)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-ènyl]-
3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènyle,
- Le (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-hydroxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraénal.
7. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la
quantité de composé de formule (I) est comprise entre 0,01 % et 5 % en poids
par
rapport au poids total de la composition.
8. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la
composition contient en outre au moins un agent desquamant.
9. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que la
composition contient en plus, au moins un autre agent blanchissant et/ou
dépigmentant.
10. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que
la
composition contient en plus, au moins un agent photoprotecteur organique
et/ou au
moins un agent photoprotecteur inorganique.

26
11. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisée en ce que
la
composition contient en plus ou moins un anti-oxydant liposoluble.
12. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisée en ce que
l'anti-
oxydant liposoluble est l'acide nordihydroguaïarétique.
13. Composé de formule (I) selon la revendication 1, qui est l'ester tert-
butylique
de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-acétoxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
14. Composé de formule 1 selon la revendication 1, qui est l'ester tert-
butylique de
l'acide (2E,4E,6E,8E)-3,7-diméthyl-9-(2,6,6-triméthyl-3-oxo-cyclohex-1-enyl)-
nona-2,4,6,8-tétraènoique.
15. Composé de formule 1 selon la revendication 1 qui est l'ester tert-
butylique de
l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-(3-hydroxy-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl)-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
16. Procédé cosmétique de blanchiment et/ou d'éclaircissement de la peau et/ou
des poils et/ou des cheveux comprenant l'application sur la peau et/ou les
poils
et/ou les cheveux d'une composition contenant au moins un composé de formule
(I)
tel que défini dans la revendication 1.
17. Procédé cosmétique pour éliminer les taches pigmentaires brunâtres et/ou
les
taches de sénescence de la peau humaine, comprenant l'application sur la peau,
d'une composition contenant au moins un composé de formule (I) tel que défini
dans la revendication 1.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02633497 2008-06-12
WO 2007/068743 PCT/EP2006/069729
Utilisation de composés polyinsaturés en tant qu'agents blanchissants
La présente invention concerne l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique
de
composés polyinsaturés, en tant qu'agents blanchissants de la peau et/ou des
poils
et/ou des cheveux.
Les dérivés rétinoïques sont aujourd'hui utilisés en dermatologie dans
différentes
indications comme le psoriasis ou l'ichtyose ou bien pour obtenir une
dépigmentation de la peau (réduction de la mélanogénèse sous l'action de la
vitamine A).
Cependant l'utilisation des dérivés rétinoiques par voie topique se heurte à
un
certain nombre de difficultés du fait du manque de stabilité dans le temps et
à la
lumière de ces dérivés, de l'irritation résultant de sur-concentrations
locales ainsi
que d'une faible pénétration de ces dérivés au travers de la couche cornée. Ce
dernier inconvénient est dû à la grande lipophilie de la substance qui déposée
sur la
peau est en fait en grande partie éliminée avec la desquamation.
Les effets secondaires : rougeurs, irritation, oedèmes et desquamation
excessive
limitent l'utilisation de ces dérivés rétinoïques à des patients réellement
motivés.
D'où l'intérêt d'améliorer la biodisponibilité de l'actif et sa pénétration en
évitant
les effets néfastes des sur-concentrations locales.
La Demanderesse a mis en évidence que de façon surprenante, certains dérivés
polyinsaturés possèdent des propriétés inhibitrices de la production de la
mélanine
par les mélanocytes, démontrant ainsi leur intérêt dans le domaine cosmétique
et/ou
dermatologique.
Ces composés se caractérisent par une structure cyclohexénique substituée par
différents radicaux, dont un groupement fonctionnel oxygéné, et un radical
polyinsaturé. En particuliers les dérivés utilisés dans le cadre de
l'invention sont
apparentés aux rétinoïdes.

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WO 2007/068743 2 PCT/EP2006/069729
Ces dérivés sont connus et décrits en particulier pour leurs propriétés
pharmaceutiques plus particulièrement dans le domaine des anticancéreux.
On mentionnera par exemple la demande de brevet WO 00/03700 qui décrit des
compositions contenant des oxo rétinoïdes dans le traitement de la
prolifération
anormale des cellules, et le document WO 92/04432 qui décrit l'utilisation de
dérivés d' oxo rétinoïdes dans le traitement du cancer.
Dans le domaine cosmétologique, la demande WO 82/02833 décrit l'utilisation de
rétinoïdes pour augmenter la vitesse de pousse des cheveux et la demande
WO 01/66077 décrit l'utilisation cosmétique de dérivés oxo rétinoïdes dans le
traitement des désordres de la peau tels que l'acné, les kératoses et la
rosacée.
Ainsi la présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un
composé de formule (I) :
H3C CH3 CH3 CH3
\ \ \ \ Ri
(I)
CH3
G
dans laquelle
Ri représente un groupement R' 1 ou -A-R' 1, dans lesquels R' 1 est choisi
parmi -
COOH,-COOR3, -OCOR3, -CONH2, -CONHR3, -CONR3R4, -CHO, -CHzORs, et A
représente un groupement alkyléne C1-C16 linéaire ou ramifié, alkénylène C2-
C16
linéaire ou ramifié, ou alkynylène Cz-C161inéaire ou ramifié,
G forme avec le carbone auquel il est rattaché un groupement C=O, ou
représente
un groupement -OH, -OR2 ou -OCOR2,
R2 représente un groupement alkyle C1-C16 linéaire ou ramifié éventuellement
substitué, alkényle C2-C16 linéaire ou ramifié éventuellement substitué, ou
alkynyle
C2-C16 linéaire ou ramifié éventuellement substitué, ou acyle (C2-C16)
linéaire ou
ramifié,

CA 02633497 2008-06-12
WO 2007/068743 3 PCT/EP2006/069729
R3 et R4 représentent indépendamment un radical alkyle C 1-C 16 linéaire ou
ramifié
éventuellement substitué, alkényle C2-C16 linéaire ou ramifié éventuellement
substitué, ou alkynyle C2-C16 linéaire ou ramifié éventuellement substitué,
R5 représente un radical alkyle C1-C16 linéaire ou ramifié éventuellement
substitué,
alkényle C2-C16 linéaire ou ramifié éventuellement substitué, alkynyle C2-C16
linéaire ou ramifié éventuellement substitué, ou acyle Cz-C161inéaire ou
ramifié,
leurs énantiomères, diastéréoisomères, ainsi que leurs éventuels sels
d'addition à un
acide ou à une base physiologiquement acceptable,
dans une composition, en tant qu'agent blanchissant et/ou éclaircissant de la
peau,
des poils et/ou des cheveux.
L'invention concerne aussi l'utilisation d'au moins un composé de formule (I)
telle
que définie ci-dessus, pour la fabrication d'une composition dermatologique
destinée à dépigmenter la peau humaine.
Parmi les acides pharmaceutiquement acceptables, on peut mentionner de façon
non
limitative, les acides chlorhydrique, hydrobromique, sulfurique, phosphonique,
acétique, trifluoroacétique, lactique, pyruvique, malonique, succinique,
glutarique,
fumarique, tartrique, maléique, méthanesulfonique, camphorique, oxalique, ...
Parmi les bases pharmaceutiquement acceptables, on peut mentionner de façon
non
limitative, l'hydroxyde de sodium, l'hydroxyde de potassium, la triéthylamine,
la
tert-butylamine, ...
Les doubles liaisons du motif insaturé sont en général toutes de configuration
E,
mais la présente invention concerne aussi l'utilisation de composés de formule
(I)
pour lesquels toutes ou une partie seulement des doubles liaisons présentent
une
configuration Z.

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WO 2007/068743 4 PCT/EP2006/069729
La terminaison -éne signifie que le groupement concerné est un radical
bivalent
possédant la même définition que le radical de base, tant dans l'aspect le
plus
général de la présente invention, que dans les aspects particuliers,
avantageux et/ou
préférés.
L'expression éventuellement substitué associée aux groupements alkyle,
alkényle, alkynyle, signifie que ces groupements sont non substitués ou
substitués
par un plusieurs atomes d'halogène ou groupement alkoxy (C1-C16) linéaire ou
ramifié, hydroxy, tri-alkyl-sillyle (C3-Ci8) linéaire ou ramifié, mercapto,
alkylthio,
cyano, amino (éventuellement substitué par un ou deux groupements alkyle (C1-
C6)
linéaire ou ramifié), nitro, carboxy, formyle, alkoxycarbonyle, aminocarbonyle
(éventuellement substitué par un ou deux groupements alkyle (C1-C6) linéaire
ou
ramifié), et carbamoyle.
Les radicaux alkyles présents dans les composés de formule (I) utilisés selon
l'invention sont préférentiellement des radicaux alkyles (C1-C6) linéaires ou
ramifiés. On peut citer en particulier les groupements méthyle, éthyle,
propyle,
ispropyle, butyle, sec-butyle, tert-butyle, pentyle, isopentyle, hexyle.
Les radicaux alkényles présents sur les composés de formule (I) utilisés selon
l'invention seront avantageusement des radicaux alkényles (C2-C6) linéaires ou
ramifiés, par exemples on peut citer les groupements allyle, ou vinyle.
Les radicaux alkynyles présents sur les composés de formule (I) utilisés selon
l'invention seront avantageusement des radicaux alkynyles (C2-C6) linéaires ou
ramifiés. Par exemple on peut citer les radicaux alcyne, propyne, butyne.
Dans les composés de formule (I) utilisés, le groupement Ri représente
avantageusement un groupement R'1 choisi parmi COOH -COOR3, -CHO, - dans
lesquels R3 est tel que défini précédemment.
Des composés de formule (I) convenant particulièrement bien à l'utilisation
dans le
cadre de la présente invention sont ceux pour lesquels G forme avec le carbone

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WO 2007/068743 5 PCT/EP2006/069729
auquel il est rattaché un groupement C=O, ou représente un groupement -OH, ou
encore un groupement -0-CO-méthyl.
Selon une caractéristique particulière de l'invention, on utilisera plus
particulièrement des composés de formule générale (I) tels que définis
précédemment, dans lesquels A représente un groupement méthylène.
Selon une caractéristique additionnelle de l'invention, les composés de
formule
générale (I) sont utilisés dans une composition stabilisée par la présence
d'au moins
un anti-oxydant liposoluble tel que décrit dans la demande de brevet français
2 718 021, et en particulier l'acide nordihydroguaïarétique.
Plus particulièrement les composés de formule (I) utilisés pour la mise en
oeuvre de
la présente invention seront choisis parmi les composés suivants :
L'ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-3,7-diméthyl-9-(2,6,6-
triméthyl-3-
oxo-cyclohex-1-enyl)-nona-2,4,6, 8-tétraénoique,
o ok
O
La présente invention concerne également le composé ci-dessus en tant que tel
- L'ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-(3-hydroxy-2,6,6-
triméthyl-cyclohex- 1 -enyl)-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraénoique,
o ok
OH
La présente invention concerne également le composé ci-dessus en tant que tel
- Le (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-hydroxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraénal,

CA 02633497 2008-06-12
WO 2007/068743 6 PCT/EP2006/069729
I \ \ \ \ O
OH
- Le (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-oxo)-2,6,6-trimethyl-cyclohex- 1 -enyl]-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraenal,
O
\ \ \ \ H
O
- L'ester méthylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Oxo)-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6, 8-tétraénoique,
0
\ \ \ \ O
0
- L'ester méthylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Hydroxy)-2,6,6-
triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6, 8-tétraénoique,
O
\ \ \ \ O
OH
- L'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Hydroxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-
3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraénoique,

CA 02633497 2008-06-12
WO 2007/068743 7 PCT/EP2006/069729
OH
OH
- L'acétate de (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-oxo)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-ényl]-
3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraényle,
0
0
- L'ester tert butylique (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-acétoxy)-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6, 8-tétraénoique,
0
0
_~
0
0
La présente invention concerne également le composé ci-dessus en tant que tel.
Les composés de formule (I) selon la présente invention sont connus ou bien
préparés par des modes opératoires connus à partir de réactifs et produits
commerciaux.
Les composés de formule (I) ont l'avantage d'être très peu toxiques, et ont
montré
de bonnes propriétés inhibitrices de la production de mélanine par les
mélanocytes.
De plus ils présentent des effets secondaires moindres (sécheresse de la peau
et
inflammation) que des produits de référence utilisés couramment comme par
exemple l'acide rétinoïque ou d'autres acides de synthèse du même type. En
outre
leur stabilité se trouve également améliorée.

CA 02633497 2008-06-12
WO 2007/068743 8 PCT/EP2006/069729
Ainsi la présente invention concerne aussi un procédé cosmétique de
blanchiment
et/ou d'éclaircissement de la peau et/ou des poils et/ou des cheveux
comprenant
l'application sur la peau et/ou les poils et/ou les cheveux d'une composition
contenant au moins un composé de formule (I) telle que définie dans la
revendication 1
L'invention concerne également un procédé cosmétique pour éliminer les taches
pigmentaires brunâtres et/ou les taches de sénescence de la peau humaine,
comprenant l'application sur la peau, d'une composition cosmétique contenant
au
moins un composé de formule (I) telle que définie précédemment.
Les composés selon l'invention, seuls ou en mélange, ainsi que la composition
les
comprenant, peuvent être utilisés en application topique sur la peau, les
poils et/ou
les cheveux.
La quantité de composés utilisable dans le cadre de l'invention dépend bien
évidemment de l'effet recherché.
A titre d'exemple, cette quantité peut aller par exemple de 0,01 % à 5 % en
poids, de
préférence de 0,05 % à 0,5 % en poids, par rapport au poids total de la
composition.
La composition selon l'invention est notamment destinée à une application
topique;
elle comprend par ailleurs un milieu physiologiquement acceptable, c'est-à-
dire
compatible avec la peau y compris éventuellement le cuir chevelu, les
muqueuses,
les cheveux, les poils et/ou les yeux.
La composition peut également comprendre tous les constituants usuellement
employés dans l'application envisagée. On peut notamment citer l'eau, les
solvants,
les huiles d'origine minérale, animale et/ou végétale, les cires, les
pigments, les
charges, les tensioactifs, les actifs cosmétiques ou dermatologiques, les
filtres UV,
les polymères, les gélifiants, les conservateurs.

CA 02633497 2008-06-12
WO 2007/068743 9 PCT/EP2006/069729
Lorsque la composition de l'invention est une émulsion, la proportion de la
phase
grasse peut aller de 5 à 80 % en poids, et de préférence de 5 à 50 % en poids
par
rapport au poids total de la composition. Les huiles, les émulsionnants et les
éventuels coémulsionnants utilisés dans la composition sous forme d'émulsion
sont
choisis parmi ceux classiquement utilisés dans le domaine considéré.
L'émulsionnant et le coémulsionnant sont présents, dans la composition, en une
proportion pouvant aller de 0,3 à 30 % en poids, et de préférence de 0,5 à 20
% en
poids par rapport au poids total de la composition.
Bien entendu l'homme du métier veillera à choisir ce ou ces éventuels composés
complémentaires, et/ou leur quantité, de manière telle que les propriétés
avantageuses des composés selon l'invention ne soient pas, ou
substantiellement
pas, altérées par l'adjonction envisagée.
La composition selon l'invention peut se présenter sous toutes les formes
galéniques
normalement utilisées dans les domaines cosmétique et dermatologique; elle
peut
être notamment sous forme d'une solution aqueuse, hydroalcoolique,
éventuellement gélifiée, d'une dispersion du type lotion éventuellement
biphasée,
d'une émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile ou multiple, d'un gel aqueux,
et
peut avoir l'aspect d'une crème, d'une pommade, d'une pâte, d'une mousse. Elle
peut aussi être appliquée sur la peau ou les cheveux sous forme d'aérosol.
Elle peut
être utilisée sous forme de produit de soin, mais aussi de shampoing, ou
d'après
shampoing.
Dans un aspect avantageux, les compositions utilisées dans le cadre de la
présente
invention contiennent en outre au moins un autre agent blanchissant et/ou
dépigmentant. On peut citer à titre d'exemple l'acide kojique, l'acide
ellagique,
l'arbutine et ses dérivés, l'hydroquinone, les dérivés d'aminophénol tels que
ceux
décrits dans les demandes WO 99/10318 et WO 99/32077, l'acide L-2-
oxothiazolidine-4-carboxylique ou procystéine, ainsi que ses sels et esters,
l'acide
ascorbique et ses dérivés, le 4-butyl-résorcinol ou lucinol, la thiourée et
ses dérivés,

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WO 2007/068743 10 PCT/EP2006/069729
le D-pantéthéine sulfonate de calcium; et les extraits de plantes, en
particulier de
busserole, de réglisse, de mûrier et de scutellaire, sans que cette liste soit
limitative.
Dans un autre aspect de l'invention, les compositions utilisées peuvent
comporter en
plus au moins un agent desquamant, et/ou au moins un agent apaisant, et/ou au
moins agent photoprotecteur organique et/ou au moins un agent photoprotecteur
inorganique.
Parmi les agents desquamants classiquement utilisés en cosmétique on peut
citer par
exemple les (3-hydroxyacides, en particulier l'acide salicylique et ses
dérivés, les a-
hydroxyacides, tels que les acides glycolique, citrique, lactique, tartrique,
malique
ou mandélique, ou l'urée.
Parmi les agents apaisants on mentionnera par exemple l'huile de Canola, le
bisabolol, les extraits de camomille, l'allantoïne, les huiles insaturées en
oméga 3
telles que les huiles de rosier musca, de cassis, d'ecchium, de poisson,
l'aloe vera,
les phytostérols, la cortisone, l'hydrocortisone, l'indométhacine et la beta
méthasone.
Les agents photoprotecteurs organiques utilisés dans le cadre de la présente
invention seront notamment choisis parmi les anthranilates ; les dérivés
cinnamiques ; les dérivés de dibenzoylméthane ; les dérivés salicyliques, les
dérivés
du camphre ; les dérivés de triazine, les dérivés de la benzophénone ; les
dérivés de
(3,(3-diphénylacrylate ; les dérivés de benzotriazole ; les dérivés de
benzalmalonate ;
les dérivés de benzimidazole ; les imidazolines ; les dérivés bis-
benzoazolyle, les
dérivés de l'acide p-aminobenzoïque (PABA) ; les dérivés de méthylène bis-
(hydroxyphényl benzotriazole).
Les agents photoprotecteurs inorganiques sont choisis parmi des pigments ou
bien
encore des nanopigments (taille moyenne des particules primaires: généralement
entre 5 nm et 100 nm, de préférence entre 10 nm et 50 nm) d'oxydes métalliques
enrobés ou non comme par exemple des nanopigments d'oxyde de titane (amorphe

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ou cristallisé sous forme rutile et/ou anatase), de fer, de zinc, de zirconium
ou de
cérium qui sont tous des agents photoprotecteurs UV bien connus en soi. Des
agents
d'enrobage classiques sont par ailleurs l'alumine et/ou le stéarate
d'aluminium.
Les agents photoprotecteurs sont généralement présents dans la composition
selon
l'invention dans des proportions allant de 5 à 20 % en poids par rapport au
poids
total de la composition, et de préférence allant de 10 à 15 % en poids par
rapport au
poids total de la composition.
Les exemples suivants illustrent l'invention, mais ne sauraient en limiter la
portée.
Exemple 1
Ester de 2-triméthylsilanyl-éthyle de l'acide (2E,4E,6E,8E)-3,7-diméthyl-9-
(2,6,6-triméthyl-3-oxo-cyclohex-1-enyl)-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
o
0
22g (55.0 mmol) de triméthylsyliléthyl-rétinate, obtenus précédemment sont
solubilisés dans 40 volumes de dichlorométhane, sous flux d'azote et à l'abri
de la
lumière. 329g (3.78 mol) d'oxyde manganèse sont ajoutés et le mélange est
agité
pendant 24h. Le milieu est filtré sur célite, concentré sous vide. 25g de
produit brut
sont purifiés sur colonne de silice, éluée par un gradient heptane / acétate
d'éthyle
pour conduire à 14.3g (34.5 mmol) d'un solide orange.
Rf = 0.5 (heptane / acétate d'éthyle 7/3)
Exemple 2
Ester de 2-triméthylsilanyl-éthyle de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-(3-Hydroxy-2,6,6-
triméthyl-cyclohex-1-enyl)-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.

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WO 2007/068743 12 PCT/EP2006/069729
O
OH
14.3g (34.5 mmol) de composé décrit à l'exemple 1 sont solubilisés dans 10
volumes de tétrahydrofurane, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. Le
milieu
est refroidi à-78 C et 29 ml (35.2 mmol) d'une solution de Dibal-H à 20% dans
le
toluène sont additionnés goutte-à-goutte en contrôlant la température à-78 C.
Le
milieu est agité pendant 5h. 20 volumes d'une solution saturée de sels de
Rozen
sont ajoutés lentement à-78 C. Le milieu est extrait à l'acétate d'éthyle. Les
phases
organiques sont lavées avec une solution saturée de NaC1, séchées sur MgSO4,
et
concentrées sous vide. 16g de produit brut sont purifiés sur colonne de
silice, éluée
par un gradient heptane / acétate d'éthyle pour conduire à 10g (24.0 mmol)
d'un
solide jaune.
Rf = 0.4 (heptane / acétate d'éthyle 7/3)
Exemple 3
= Etape 1 :
Ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-3,7-diméthyl-9-(2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-ényl)-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
o ok
9.lg (30.3 mmol) d'acide rétinoïque sont solubilisés dans 10 volumes de
dichlorométhane. A température ambiante, sous flux d'azote et à l'abri de la
lumière, 14g (69.6 mmol) de 2-tert-butyl-1,3-diisopropyl-isourée sont ajoutés.
Le
milieu est agité pendant 18h. Le suivi sur chromatographie en couche mince
révèle
la fin de la réaction (révélation UV). Les sels d'urée sont alors filtrés, le
filtrat est
concentré à l'abri de la lumière et purifié sur colonne de silice avec, pour
éluant,

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WO 2007/068743 13 PCT/EP2006/069729
heptane / acétate d'éthyle 9/1 à l'abri de la lumière pour conduire à 10.4g
(29.2
mmol) d'une huile pâteuse.
Rf = 0.4 (heptane / acétate d'éthyle 8/2)
= Etape 2:
Ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-3,7-diméthyl-9-(2,6,6-triméthyl-
3-oxo-cyclohex-1-ényl)-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
o ok
0
10.4g (29.2 mmol) du composé de l'étape 1 sont solubilisés dans 40 volumes de
dichlorométhane, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. 114g (131 mmol)
d'oxyde manganèse sont ajoutés et le mélange est agité pendant 72h. Le milieu
est
filtré sur célite, concentré sous vide et purifié sur colonne de silice par un
mélange
heptane / acétate d'éthyle 9/1. Après cristallisation, 10g (27.0 mmol) de
solide
orange sont obtenus.
Rf = 0.5 (heptane / acétate d'éthyle 7/3)
Exemple 4
Ester tert-butylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-(3-Hydroxy-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-ényl)-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
o ok
OH
10g (27.0 mmol) du composé de l'exemple 3 sont solubilisés dans 10 volumes de
tétrahydrofurane, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. Le milieu est
refroidi à
-78 C et 23 ml (27.5 mmol) d'une solution de Dibal-H à 20% dans le toluène
sont

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additionnés goutte-à-goutte en contrôlant la température à-78 C. Le milieu est
agité
pendant 3h. A-60 C, 20 volumes d'une solution saturée de sels de Rozen sont
ajoutés. Le milieu est extrait au dichlorométhane. Les phases organiques sont
lavées
avec une solution saturée de NaC1, séchées sur MgSO4, et concentrées sous
vide.
15g de produit brut sont purifiés sur colonne de silice, éluée par un gradient
heptane
/ acétate d'éthyle pour conduire à 6.8g (18.3 mmol) d'une huile jaune pâteuse.
Rf = 0.3 (heptane / acétate d'éthyle 7/3)
Exemple 5
Ester méthylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Oxo)-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
0
o
0
lg (0.07 mol) d'acide rétinoïque sont mis en suspension dans 12 volumes de
méthanol, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. Le milieu est ramené à
15 C et
125m1 (0.28 mol) d'une solution de triméthylsilyldiazométhane 2M dans l'hexane
sont additionnés goutte à goutte avec précaution. Le milieu est ramené à
température ambiante, sous agitation, pendant une nuit. Le milieu est
hydrolysé par
2 volumes d'eau, puis concentré sous vide. Le résidu est repris dans l'acétate
d'éthyle, lavé à l'eau puis avec une solution saturée de NaC1. La phase
organique
est séchée sur MgSO4, puis concentrée sous vide. 22g d'une huile pâteuse jaune
est
obtenue (100%) et engagée dans la suite sans purification supplémentaire.
16.8g (53.4 mmol) de cette huile sont mis en solution dans 40 volumes de
dichlorométhane, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. 69.7g (0.80 mol)
d'oxyde de manganèse sont ajoutés au milieu, qui est agité pendant 48h. Le
mélange est filtré sur célite et le filtrat est concentré sous vide pour
conduire au
produit attendu.
Rf = 0.2 (heptane / acétate d'éthyle 9/1)

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Exemple 6
Ester méthylique de l'acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Hydroxy)-2,6,6-triméthyl-
cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
O
o
OH
4g (0.012 mol) de composé de l'exemple 5 sont dissous dans 10 volumes de
tétrahydrofurane, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. Le milieu est
refroidi à
-78 C et 17 ml (0.017 mol) d'une solution de Dibal-H 1M dans le
dichlorométhane
sont additionnés goutte-à-goutte en contrôlant la température à-78 C. Le
milieu est
agité pendant lh. A-60 C, 30 volumes d'une solution saturée de sels de Rozen
sont
ajoutés. Le milieu est extrait à l'acétate d'éthyle. Les phases organiques
sont lavées
avec une solution saturée de NaC1, séchées sur MgSO4, et concentrées sous
vide.
3.94g de produit brut sont obtenus et purifiés sur colonne de silice éluée par
un
système heptane / acétate d'éthyle 8/2. pour conduire au produit attendu.
Rf = 0.2(heptane / acétate d'éthyle 8/2)
Exemple 7
Acide (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-Hydroxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraèonoique.
OH
OH
0.9g (2.70 mmol) de composé décrit à l'exemple 6, sont solubilisés dans 9
volumes
de méthanol et 4 volumes d'eau. 250 mg (5.9 mmol) d'une solution LiOH à 56%
dans l'eau sont additionnés à température ambiante. Après 4 jours d'agitation,
le
milieu réactionnel est concentré sous vide, la phase aqueuse restante est
extraite à
l'acétate d'éthyle, puis acidifiée à pH 5 par une solution HC1 3M, et extraite
à

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nouveau par de l'acétate d'éthyle. Les phases organiques sont séchées sur
MgSO4
puis concentrées sous vide, et conduisent au produit attendu.
Rf = 0.05 (heptane / acétate d'éthyle 8/2)
Exemple 8
Ester tert butylique (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-acétoxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-
1-enyl]-3,7-diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènoique.
o
0
0
2g (5.4 mmol) du composé de l'exemple 4 sont dissous dans 10 volumes de
tétrahydrofurane, à l'abri de la lumière. A 5 C, sous flux d'azote, 1.62g
d'anhydride
acétique (16.2 mmol), 0.65g de triéthylamine (6.5 mmol) et 849mg (10.8 mmol)
de
pyridine sont additionnés. Le milieu est ramené à température ambiante et
agité
pendant 20h, à l'abri de la lumière. Une fois la réaction terminée, le milieu
réactionnel est concentré puis purifié sur colonne de silice éluée par un
système
Heptane / Acétate d'éthyle 9/1, pour conduire au composé attendu.
Rf = 0.6(heptane / acétate d'éthyle 9/1)
Exemple 9
(2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-oxo)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-
nona-2,4,6,8-tétraènal
O
\ \ \ \ H
O
lg (3.5 mmol) de Rétinal est dissous dans 45 volumes de dichlorométhane. A
l'abri
de la lumière, 23g (0.265 mol) d'oxyde de manganèse sont ajoutés au milieu,
qui est
agité à température ambiante pendant 4 jours. Après filtration sur célite et
lavages
du solide au dichlorométhane, les filtrats sont concentrés sous vide. Le
résidu est

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purifié sur colonne de silice, éluée par un système heptane / acétate d'éthyle
98/2.
Le solide est recristallisé dans l'heptane pour conduire au composé attendu.
Rf = 0.3 (heptane / acétate d'éthyle 7/3)
Spectrométrie de masse :[MNa+] 321 ([MH+] calculé 298)
Exemple 10
(2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-hydroxy)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-enyl]-3,7-diméthyl-
nona-2,4,6,8-tétraénal
O
OH
2g (5.37 mmol) du composé de l'exemple 4 sont mis en solution dans 10 volumes
de toluène, sous flux d'azote et à l'abri de la lumière. Le milieu est
refroidi à-78 C,
puis 4.57m1 (5.48 mmol) d'une solution de Dibal-H à 20% dans le Toluène sont
ajoutés goutte-à-goutte. Après 3h d'agitation à-78 C, 20 volumes d'une
solution
saturée de sels de Rozen sont ajoutés. Le milieu est extrait au Toluène, les
phases
organiques sont lavées avec une solution saturée de NaC1, séchées sur MgSO4,
filtrées et concentrées sous vide. Le produit brut obtenu est purifié sur
colonne de
silice, éluée par un gradient Heptane, Heptane / Acétate d'éthyle 9/l.pour
conduire
au composé attendu.
Rf = 0.2 (heptane / acétate d'éthyle 7/3)
Spectrométrie de masse :[M+Na+] = 323 ([MH+] calculé 300)
Exemple 11
Acétate de (2E,4E,6E,8E)-9-[3-(3-oxo)-2,6,6-triméthyl-cyclohex-1-ènyl]-3,7-
diméthyl-nona-2,4,6,8-tétraènyle.
0
0

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WO 2007/068743 18 PCT/EP2006/069729
Exemple 12 : Etude de toxicité
L' obj ectif de ces tests est de mesurer la toxicité des nouveaux rétinoïdes
sur les
cellules kératinocytes et mélanocytes.
La méthode utilisée est un test de respiration cellulaire avec le MTT (bleu de
thiazolile) qui permet d'évaluer les cellules encore vivantes.
= Protocole opératoire :
Le test au MTT donne un index de respiration cellulaire; il s'agit d'un
substrat
des déshydrogénases en général, de la succinate déshydrogénase en particulier.
Le
MTT, jaune, partiellement soluble dans l'eau, est réduit en un composé violet,
insoluble dans l'eau, mais soluble dans les solvants organiques (DMSO).
Préparer une solution 12 mM (5 mg/ml) de MTT dans de l'eau ou du milieu de
culture.
Diluer 1:10 cette solution dans le surnageant ou la suspension de cellules
(MTT
final 1.2 mM ou 0.5 mg/ml), puis laisser incuber 3 h à 37 C.
Aspirer le surnageant, puis dissoudre les cristaux violets de MTT formazan
dans du
DMSO.
Lire la densité optique de la solution à 550 nm (au besoin diluer
préalablement).
Droite d'étalonnage : MTT formazan 0-200 M.
= Résultats :
- sur kératinocytes BDVII
Ces résultats sont rassemblés dans le tableau n 1 ci-dessous Toxicité des
rétinoïdes sur kératinocytes BDVII et sur les figures 1 et 2 qui
représentent la
viabilité des cellules en fonction de la concentration.
Les composés les moins toxiques sont ceux des exemples 7 et 8 suivis des
exemples
3 et 4 puis des exemples 5 et 6.

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Tableau 1
Kératinocytes murins BDV II
Rétinoïde Nom Concentratio % MTT - IC 50 MTT
n ( 1VI) 4 M)
RA Acide rétinoïque 10 40 3
374 Ex 3 4-oxorétinoate de tert-butyle 10 85 60
404 Ex 4 4-hydroxyrétinoate de tert-butyle 10 84 70
405 Acide 4-oxorétinoïque 10 78 > 100
406 Ex 7 Acide 4-hydroxyrétinoïque 10 86 > 100
407 Ex 8 4-acétoxyrétinoate de tert-butyle 10 82 > 100
408 Ex 5 4-oxorétinoate de méthyle 10 59 15
419 Ex 6 4-hydroxyrétinoate de méthyle 10 66 30
420 Ex 11 Acétate de 4-oxorétinol 10 60 30
- sur mélanocytes B16 :
Ces résultats sont rassemblés dans le tableau n 2 ci-dessous Toxicité des
rétinoïdes sur mélanocytes murins B16 et sur les graphes de gauche des
figures 3
à 5 qui représentent la viabilité des cellules en fonction de la
concentration.
On peut constater que les composés les moins toxiques sont ceux de l'exemple 6
et
à un degré moindre ceux des exemples 8, 5, 3 et 4.

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Tableau 2
Mélanocytes murins B16
Rétinoïde Nom Concentratio % MTT - IC 50 MTT
n ( 1VI) ( M)
RA Acide rétinoïque 10 50 10
374 Ex 3 4-oxorétinoate de tert-butyle 10 80 30
404 Ex 4 4-hydroxyrétinoate de tert-butyle 10 62 20
405 Acide 4-oxorétinoïque 10 76 > 100
406 Ex 7 Acide 4-hydroxyrétinoïque 10 69 35
407 Ex 8 4-acétoxyrétinoate de tert-butyle 10 82 60
408 Ex 5 4-oxorétinoate de méthyle 10 86 60
419 Ex 6 4-hydroxyrétinoate de méthyle 10 93 70
420 Ex 11 Acétate de 4-oxorétinol 10 86 70
Exemple 13 : Etude de l'activité dépigmentante
L' obj ectif de ces tests est de mesurer l'activité dépigmentante des nouveaux
rétinoïdes en fonction de leur concentration
Protocole opératoire :
La mélanine est dosée selon la méthode décrite par S. Besson et al., Arch.
Dermatol. 133:331-336 (1997).
Réactifs
Tampon de digestion : 100 mM NaC1, 50 mM Tris-HC1, 1% SDS, 50 mM EDTA,
pH 8.

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WO 2007/068743 21 PCT/EP2006/069729
Pour 50 ml : 292 mg NaC1, 299 mg Tris acide, 73 mg Tris base, 931 mg EDTA
disodium dihydrate, 500 mg SDS, ajuster le pH (z 5.5) à 8.0 avec NaOH
concentré.
Protéinase K 10 mg/ml dans le tampon de digestion.
Procédure
Droite d'étalonnage :
Préparer des tubes contenant de la mélanine de synthèse à des concentrations
comprises entre 2.5 et 80 g/ml dans le DMSO.
Echantillons :
Pour les cellules, déterminer préalablement la concentration en protéines,
centrifuger dans des tubes de 2 ml, et ôter le surnageant.
Aux tubes de 2 ml contenant un culot de cellules, ajouter 300 l de tampon de
digestion et 3 l de protéinase K.
Incuber 2 h à 50 C, puis une nuit à 37 C.
Compléter le volume à 1 ml avec de l'eau, puis soniquer.
Centrifuger 10 min. à 20'000 g, ôter tout le surnageant (clair), puis
dissoudre le
culot (sec) de mélanine dans 500-1000 l de DMSO.
Mesurer l'absorbance à 375 nm et vérifier le spectre.
Résultats :
Les doses réponses mélanine sont données sur les graphes de la partie droite
des
figures 3 à 5. Ces graphes représentent l'activité dépigmentante du produit en
fonction de sa concentration.
En se plaçant à des doses infratoxiques, l'efficacité dépigmentante met en
avant les
composés des exemples 8, 3 et 5.
35

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WO 2007/068743 22 PCT/EP2006/069729
Exemple 14:
Composition blanchissante
Composition (émulsion H/E) Quantité (g)
Composé de l'exemple 9 0,1
Vaseline 8
Glycérine 99.5% 15
Stéarate glyceryl SG 5
Stearique acide 3
Paraffine liquide 352 4
Cyclopentasiloxane 3
Macrogo1600 5
Ethanolamine (tri) 0,5
Paraben 0,4
Eau purifiée QSP 100
lotion blanchissante :
Composition Quantité (g)
Composé de l'exemple 5 0,1
Betaine cocamidopropyl B4F 2
Macrogo1600 4
Phenylethyl alcool 0,5
Ethanolamine (tri) 0,04
Eau purifiée QSP 100
(Les composants sont cités en noms chimiques ou en noms CTFA (International
Cosmetic Ingredient Dictionnary and Handbook)).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-10-01
Inactive : Q2 réussi 2014-10-01
Modification reçue - modification volontaire 2014-07-24
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-01-29
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-01-24
Modification reçue - modification volontaire 2013-10-11
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-04-15
Modification reçue - modification volontaire 2013-01-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2012-07-30
Lettre envoyée 2011-07-22
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-07-05
Requête d'examen reçue 2011-07-05
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-07-05
Inactive : CIB enlevée 2010-05-25
Inactive : CIB en 1re position 2010-05-25
Inactive : CIB attribuée 2010-05-25
Inactive : CIB attribuée 2010-05-25
Inactive : CIB attribuée 2010-05-25
Inactive : CIB attribuée 2010-05-25
Inactive : CIB enlevée 2010-05-25
Inactive : CIB enlevée 2010-05-25
Inactive : CIB enlevée 2010-05-25
Inactive : CIB enlevée 2010-05-25
Inactive : Page couverture publiée 2008-10-01
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2008-09-30
Inactive : Déclaration des droits/transfert - PCT 2008-09-30
Inactive : Déclaration des droits - PCT 2008-09-12
Inactive : CIB en 1re position 2008-07-11
Demande reçue - PCT 2008-07-10
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2008-06-12
Demande publiée (accessible au public) 2007-06-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2015-12-14
2015-05-07

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-11-14

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2008-06-12
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2008-12-15 2008-06-12
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2009-12-14 2009-11-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2010-12-14 2010-11-16
Requête d'examen - générale 2011-07-05
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2011-12-14 2011-11-17
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2012-12-14 2012-11-19
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2013-12-16 2013-11-28
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2014-12-15 2014-11-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-HILAIRE SAURAT
OLIVIER SORG
PASCAL BORDAT
ROGER TARROUX
SYLVIE DAUNES-MARION
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2008-06-11 22 755
Dessins 2008-06-11 5 54
Revendications 2008-06-11 4 131
Dessin représentatif 2008-06-11 1 2
Abrégé 2008-06-11 1 74
Page couverture 2008-09-30 1 37
Description 2013-01-29 23 762
Revendications 2013-01-29 2 56
Revendications 2014-07-23 2 45
Dessin représentatif 2014-10-02 1 3
Rappel de taxe de maintien due 2008-09-28 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2008-09-29 1 193
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-07-21 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-11-06 1 162
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2015-07-01 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-01-24 1 171
PCT 2008-06-11 8 326
Correspondance 2008-09-29 1 27
Correspondance 2008-09-11 2 79