Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2635156 |
---|---|
(54) Titre français: | LUNETTES DE NATATION |
(54) Titre anglais: | SWIMMING GOGGLES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-08-14 |
(22) Date de dépôt: | 2008-06-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-12-17 |
Requête d'examen: | 2008-06-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Il s'agit de lunettes de natation qui comprennent des montures de gauche et de droite, et un pont intégrés. Ces éléments intégrés comprennent une monture extérieure et une monture intérieure. La monture extérieure comprend des sections avant des montures de gauche et de droite, et une section avant du pont. La monture intérieure comprend des sections arrière des montures de gauche et de droite, et une section arrière du pont. Les verres sont logés dans les montures de gauche et de droite de la monture extérieure et de la monture intérieure. Les plaquettes sont constituées de matériau mou et sont montées sur les sections arrière des montures de gauche et de droite. La monture extérieure et la monture intérieure sont constituées de matériaux de natures différentes ou de natures identiques avec une rigidité différente.
Swimming goggles are provided which include an integral left and right frames and nose bridge. The integral left and right frames and nose bridge include an outer frame and an inner frame. The outer frame includes front sections of the left and right frames, and a front section of the nose bridge. The inner frame includes rear sections of the left and right frames, and a rear section of the nose bridge. Lenses are received in the left and right frames of the outer frame and the inner frame. Pads are made of soft material and are assembled on the rear sections of the left and right frames. The outer frame and the inner frame are made of different material or of the same material with different rigidity.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-06-19 |
Lettre envoyée | 2016-06-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-05-01 |
Accordé par délivrance | 2012-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-08-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-05-30 |
Préoctroi | 2012-05-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-04-05 |
Lettre envoyée | 2012-04-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-04-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-04-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-01-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-07-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-04-11 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2011-01-21 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2010-11-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-11-08 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2010-11-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-12-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-12-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-02-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-02-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2008-08-07 |
Lettre envoyée | 2008-08-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-08-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-06-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-06-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-06-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-05-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Requête d'examen - petite | 2008-06-17 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2008-06-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2010-06-17 | 2010-05-10 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2011-06-17 | 2011-04-29 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2012-06-18 | 2012-05-18 |
Taxe finale - petite | 2012-05-30 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2013-06-17 | 2013-05-06 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2014-06-17 | 2014-03-31 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2015-06-17 | 2015-05-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
HERMAN CHIANG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |