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Sommaire du brevet 2635419 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2635419
(54) Titre français: METHOD AND DEVICE FOR RELEASING A PERFUME OR SCENT
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF DE LIBERATION D'UN PARFUM OU D'UN AROME
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61L 9/012 (2006.01)
  • A61L 9/04 (2006.01)
  • A61L 9/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MANE, JEAN (France)
  • AGUADISCH, LOUIS (France)
  • STALET, GILLES (France)
(73) Titulaires :
  • V. MANE FILS
(71) Demandeurs :
  • V. MANE FILS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2012-05-15
(86) Date de dépôt PCT: 2006-12-22
(87) Mise à la disponibilité du public: 2007-07-05
Requête d'examen: 2009-12-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2006/002862
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2007074235
(85) Entrée nationale: 2008-06-26

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0513425 (France) 2005-12-28

Abrégés

Abrégé français


Procédé de masquage ou de modification de la sensation olfactive ou gustative
générée chez un utilisateur par un produit de base (7), caractérisé en ce que
l'on libère une composition aromatique ou parfumante de manière séquencée dans
le temps par rapport à la libération dudit produit de base (7) , ladite
composition aromatique ou parfumante étant contenue dans au moins un réservoir
(5) rupturable; Dispositif de mise en AEuvre de ce procédé.


Abrégé anglais

The invention relates to a method for masking or modifying the olfactory or gustatory sensation generated in a user by a base product (7). The invention is characterised in that an aromatic or fragrant composition is released over time in a sequenced manner in relation to the release of the base product (7), said aromatic or fragrant composition being housed in at least one rupturable container (5). The invention also relates to the device used to implement said method.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Procédé de masquage ou de modification de la sensation olfactive ou
gustative générée chez un utilisateur par un produit de base contenu dans un
conditionnement, dans lequel :
un dispositif est placé de manière amovible sur un orifice d'extraction du
conditionnement, et
au moins une composition aromatique ou parfumante contenue dans au
moins un réservoir rupturable situé dans le dispositif est libérée de manière
séquencée dans le temps par rapport à la libération du produit de base.
2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le réservoir comprend
une enveloppe rupturable et un noyau comprenant ou constitué par la
composition.
3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel
le réservoir est une capsule.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 3, dans lequel
la composition est instable et/ou incompatible avec le produit de base .
5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel
la composition est libérée par rupture du réservoir avant le début de la
libération du
produit de base.
6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel
au moins une première composition aromatique ou parfumante contenue dans au
moins un premier réservoir est libérée par rupture du premier réservoir avant
le début
de la libération du produit de base, et au moins une seconde composition
aromatique
ou parfumante, identique ou différente de la première, contenue dans au moins
un
second réservoir, est libérée par rupture du second réservoir à tout moment
pendant
la libération d'une quantité déterminée du produit de base.

20
7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel
au moins une première composition contenue dans au moins un premier réservoir
est libérée par rupture du premier réservoir à tout moment pendant la
libération d'une
quantité souhaitée du produit de base.
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel
au moins une première composition aromatique ou parfumante contenue dans au
moins un premier réservoir est libérée par rupture du premier réservoir à tout
moment pendant la libération du produit de base, et au moins une seconde
composition aromatique ou parfumante, identique ou différente de la première,
contenue dans au moins un second réservoir est libérée par rupture du second
réservoir après la fin de la libération de la quantité souhaitée du produit de
base.
9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel
au moins une première composition aromatique ou parfumante contenue dans au
moins un premier réservoir est libérée par rupture du premier réservoir après
la fin de
la libération de la quantité souhaitée du produit de base .
10. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel
le produit de base se présente sous forme fluide.
11. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel
le produit de base se présente sous forme de l'un de: crème, lait, lotion,
gel, onguent,
pommade, émulsion, gaz, dispersion solide, et dispersion liquide.
12. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base contient au moins l'un de : un principe actif
pharmaceutique, une composition pharmaceutique, et un médicament.
13. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel produit de base contient au moins un actif cosmétique.

21
14. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base est l'un de: une crème de soins cosmétiques, un
produit
capillaire, un produit de coloration capillaire, et une crème dépilatoire.
15. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base est l'un de : un produit alimentaire, un produit
agro-
alimentaire, un produit nutraceutique et un produit diététique.
16. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base est un produit d'hygiène.
17. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base est un produit parmi l'un de: un produit d'hygiène
personnelle, un produit d'hygiène domestique et un produit d'hygiène
industrielle.
18. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base est un produit d'hygiène buccale.
19. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base est l'une de: un détergent, un assouplissant et un
bactéricide.
20. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
lequel le produit de base contient au moins l'un de : un actif
phytopharmaceutique et
un insecticide.
21. Dispositif susceptible d'être placé de manière amovible sur un orifice
d'extraction d'un conditionnement comprenant un produit de base, ledit
dispositif
comprenant au moins une composition aromatique ou parfumante contenue dans au
moins un réservoir rupturable ainsi qu'un moyen approprié de rupture dudit
réservoir.

22
22. Dispositif selon la revendication 21, ledit dispositif étant adaptable à
un
orifice d'extraction du produit de base dudit conditionnement, et comprenant
un
orifice de libération d'au moins l'un de : de la composition aromatique ou
parfumante
et le produit de base.
23.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 et 22, dans
lequel ledit réservoir comprend une enveloppe rupturable et un noyau
comprenant
ladite composition aromatique ou parfumante.
24. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 23, dans
lequel ledit réservoir est une capsule.
25. Dispositif selon la revendication 23, dans lequel la rupture du réservoir
est réalisée soit par la mise en contact du réservoir et du produit de base
extrait du
conditionnement, par l'un de : i) une action mécanique exercée par
l'utilisateur, et ii)
l'actionnement d'un moyen de rupture de l'enveloppe.
26. Dispositif selon la revendication 25, dans lequel ledit moyen de rupture
de l'enveloppe est un moyen cisaillant.
27. Dispositif selon la revendication 25, dans lequel ledit moyen de rupture
de l'enveloppe est l'un de : un mélangeur statique, une chicane, un moyen
convergent, un revêtement abrasif, et une butée.
28. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 27,
comprenant un moyen de mélanger ladite composition aromatique ou parfumante
avec ledit produit de base.
29. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 28, dans
lequel ladite composition aromatique ou parfumante est instable et/ou
incompatible
avec ledit produit de base .

23
30. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 29, dans
lequel ledit produit de base se présente sous forme fluide.
31. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 29, dans
lequel ledit produit de base se présente sous forme de l'un de: crème, lait,
lotion, gel,
onguent, pommade, émulsion, gaz, dispersion solide et dispersion liquide.
32. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 31, dans
lequel le produit de base contient au moins un principe actif pharmaceutique,
une
composition pharmaceutique ou un médicament; ou au moins un actif cosmétique,
à
visée de soins ou capillaire ou du type crème dépilatoire; ou le produit de
base est un
produit alimentaire, agro-alimentaire, nutraceutique ou diététique; ou le
produit de
base est un produit d'hygiène, d'hygiène domestique ou d'hygiène industrielle;
ou le
produit de base contient un produit phytopharmaceutique ou un insecticide.
33. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 21 à 32, à usage
unique.
34. Procédé pour parfumer ou aromatiser successivement un produit de
base contenu dans un seul conditionnement avec différentes compositions
aromatiques ou parfumantes, dans lequel un premier dispositif selon l'une
quelconque des revendications 21 à 33, comprenant une première composition
aromatique ou parfumante, est adapté au conditionnement, et une première dose
d'un produit de base est extraite, puis au moins un second dispositif selon
l'une
quelconque des revendications 21 à 33 comprenant une seconde composition
aromatique ou parfumante est adapté audit conditionnement, et au moins une
seconde dose dudit produit de base est extraite.
35. Procédé selon la revendication 34, dans lequel la seconde
composition aromatique ou parfumante est adapté audit conditionnement près
retrait
du premier dispositif.

24
36. Produit obtenu par un procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 20, comprenant un mélange inhomogène d'un produit de base
et
d'une composition aromatique ou parfumante instable ou incompatible avec ledit
produit de base.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2007/074235 PCT/FR2006/002862
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PROCEDE ET DISPOSITIF DE LIBERATION
D'UN PARFUM OU D'UN AROME
L'invention concerne le domaine des parfums,
arômes et fragrances, et plus particulièrement une nouvelle
mise à disposition d'une composition aromatique ou parfumante
destinée à parfumer ou aromatiser un produit de base,
initialement contenu dans un conditionnement.
Il existe un certain nombre de situations dans
lesquelles un produit de base ne peut pas être parfumé avant
son conditionnement définitif; par exemple, parce que le
produit de base est incompatible avec la çomposition
aromatique ou parfumante, ou parce que le mélange du produit
de base et de la composition aromatique ou parfumante nuit à
la stabilité du produit de base ; ou encore parce que la
composition aromatique ou parfumante est instable ; ou encore
parce qu'il n'est pas souhaité que l'ensemble du produit de
base conditionné soit parfumé ou aromatisé, pour des raisons
qui peuvent être médicales, cosmétiques ou tout simplement de
goût.
Par exemple, en cosmétique, l'odeur de l'ammoniac
entrant dans la composition des colorations capillaires est
une odeur désagréable qui nécessite d'être masquée. Les
colorations capillaires sont généralement constituées de deux
préparations qui sont destinées à être mélangées
extemporanément juste avant usage. La première préparation
contient des agents alcalins, tels que l'ammoniac ou des
agents alcalins aminés, qui permettent le gonflement du
cheveu, ce qui favorise la pénétration du pigment ; la
seconde préparation contient des agents oxydants, par exemple
le peroxyde d'hydrogène. Du fait notamment de l'extrême
volatilité de l'ammoniac, le masquage de cette odeur
déplaisante s'avère difficile, et fait l'objet de nombreuses

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recherches (voir par exemple EP1346720). Une autre difficulté
provient du fait que les parfums susceptibles de masquer
cette odeur d'ammoniac ne sont pas toujours compatibles avec
l'alcalinité de la composition ammoniaquée en cause, et cette
incompatibilité rend le masquage de l'odeur de l'ammoniac
encore plus difficile. Le brevet JP2004067598 propose que
l'agent odorant capable de masquer l'odeur de l'ammoniac, et
instable dans l'ammoniac, soit incorporé dans la composition
de peroxyde d'hydrogène à mélanger extemporanément avec la
composition ammoniaquée.
En agroalimentaire, il est souvent souhaité
d'aromatiser un produit pour créer ou augmenter un arôme
agréable ou pour ajouter un arôme de fraîcheur à un produit.
Par exemple EP 1 056 660 décrit un couvercle de récipient de
boisson, qui contient un segment moulé dans un matériau
synthétique imprégné d'un parfum, qui diffuse le parfum de
manière à ce que la personne perçoive un arôme lorsqu'elle
boit.
En général, l'art antérieur recommande, pour
masquer une odeur, de créer un mélange homogène entre la
composition à l'odeur désagréable et l'agent masquant. Or,
les inventeurs ont à présent mis en évidence que, de manière
surprenante, le masquage d'une odeur, et notamment d'une
odeur très volatile, est plus efficace en leurrant, notamment
en saturant, les récepteurs gustatifs ou olfactifs de
l'utilisateur à l'aide d'un agent masquant disponible de par
son mélange inhomogène avec le produit de base, plutôt qu'à
l'aide du même agent mélangé de manière homogène avec le
produit de base.
L'invention a notamment pour objectif de masquer
ou de modifier la sensation olfactive ou gustative générée
par un produit de base chez un utilisateur.

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Un objectif de l'invention est aussi de permettre
de parfumer ou d'aromatiser une quantité souhaitée d'un
produit de base contenu dans un conditionnement, sans
parfumer le reste du produit contenu dans le conditionnement.
Un autre objectif de l'invention est de permettre de parfumer
ou d'aromatiser successivement des petites quantités d'un
produit de base extraites d'un conditionnement avec
différents arômes ou parfums ou fragrances.
Un autre objectif de l'invention est de permettre
de parfumer et/ou d'aromatiser un produit de base avec un
parfum ou un arôme généralement considéré comme incompatible
avec ledit produit de base ou qui est instable dans le
produit de base, ou qui rend instable le produit de base.
Un objectif particulier de l'invention est de
couvrir ou masquer l'odeur d'ammoniac d'une formulation
capillaire, de préférence d'une formulation capillaire
permanente, en utilisant un parfum instable ou incompatible
avec l'une et/ou l'autre des deux bases composant ladite
composition capillaire.
Au sens de la présente invention, le terme
instable signifie que le mélange homogène dudit parfum ou
arôme avec le produit de base se traduit par une modification
significative des caractéristiques organoleptiques dudit
mélange.
Au sens de la présente invention, le terme
incompatible signifie que la composition aromatique ou
parfumante ne peux coexister avec le produit de base pour des
raisons chimiques, par exemple parce que la coexistence
induit des modifications structurales de la composition
aromatique ou parfumante ou du produit de base, pour des
raisons physiques, par exemple parce que la coexistence
induit un changement de solubilité indésirable ou une
modification rhéologique du produit de base, et/ou pour des

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raisons organoleptiques, en particulier en raison de la
possible formation de produits de dégradation indésirables
olfactivement ou gustativement.
Par conditionnement au sens de la présente
invention, on entend un récipient dans lequel le produit de
base peut être stocké, et duquel il peut être extrait,
expulsé, retiré ou versé, pour son utilisation, notamment au
moyen d'un embout de distribution. Avantageusement, le
conditionnement est un flacon, en particulier un flacon
souple qui peut être pressé à la main pour extraire le
produit, une seringue, un tube, un aérosol ou une
pompe. Avantageusement, le conditionnement peut être de type
airless ou encore un dispositif du type commercialisé
sous la marque SEMKZTTM, ou un conditionnement du type
MixpacTM System 25 commercialisé par la société Mixpac ou
tout conditionnement que l'homme du métier saura adapter.
Par produit de base au sens de la présente
invention, on entend notamment une formulation à parfumer ou
à aromatiser ou dont l'odeur doit être masquée, ladite
formulation pouvant se présenter sous forme fluide, notamment
crème, lait, lotion, gel, onguent, pommade, émulsion, gaz,
dispersion solide, dispersion liquide.
L'invention concerne donc un procédé de masquage
ou de modification de la sensation olfactive ou gustative
générée chez un utilisateur par un produit de base,
caractérisé en ce que l'on libère une composition aromatique
ou parfumante de manière séquencée dans le temps par rapport
à la libération du produit de base, ladite composition
aromatique ou parfumante étant contenue dans au moins un
réservoir rupturable apte à libérer ladite composition au(x)
moment(s) voulu(s). Avantageusement, ce réservoir comprend
une enveloppe rupturable et un noyau comprenant ou constitué
par ladite composition aromatique ou parfumante; ainsi,

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l'enveloppe encapsule la composition aromatique ou parfumante
volatile, et libère ladite composition lors de sa rupture.
Avantageusement, ce réservoir est une capsule, de préférence
telle que définie ci-après.
5 Suivant un mode de réalisation particulier de
l'invention, la composition aromatique ou parfumante formant
le noyau et encapsulée dans l'enveloppe, est instable et/ou
incompatible avec le produit de base.
La libération du produit de base est un processus
susceptible de s'étaler dans le temps. Suivant un mode de
réalisation préféré de l'invention, une quantité déterminée
du produit de base est libérée. Cette quantité déterminée
peut être ci-après désignée par le terme dose .
Par libération du produit de base, on entend
l'extraction du produit de base, ou d'une dose de produit de
base, de son conditionnement.
Suivant un premier mode de réalisation du procédé
selon l'invention, au moins une composition aromatique ou
parfumante contenue dans au moins un réservoir est libérée
avant le début de la libération d'un produit de base.
Suivant un second mode de réalisation du procédé
selon l'invention, au moins une première composition
aromatique ou parfumante contenue dans au moins un réservoir
est libérée par rupture dudit réservoir avant le début de la
libération du produit de base, et au moins une seconde
composition aromatique ou parfumante, identique ou différente
de la première, contenue dans au moins un autre réservoir est
libérée par rupture dudit réservoir à tout moment pendant la
libération d'une quantité déterminée de produit de base.
Suivant un troisième mode de réalisation du
procédé selon l'invention, au moins une composition
aromatique ou parfumante contenue dans au moins un réservoir

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est libérée par rupture dudit réservoir à tout moment pendant
la libération d'une quantité souhaitée du produit de base.
Suivant un quatrième mode de réalisation du
procédé selon l'invention, une première composition
aromatique ou parfumante contenue dans au moins un réservoir
est libérée par rupture dudit réservoir à tout moment pendant
la libération du produit de base et au moins une seconde
composition aromatique ou parfumante, identique ou différente
de la première, contenue dans au moins un autre réservoir est
libérée par rupture dudit réservoir après la fin de la
libération de la quantité souhaitée de produit de base.
Suivant un cinquième mode de réalisation du
procédé selon l'invention, au moins une composition
aromatique ou parfumante est libérée après la fin de la
libération du produit de base.
Au sens de la présente invention le terme avant
la libération du produit de base concerne un laps de temps
précédant le début de la libération du produit de base,
allant de 0,1 à 15 secondes, de préférence 0,5 à 5 secondes,
très préférentiellement 0,8 à 2 secondes.
Au sens de la présente invention le terme
pendant la libération du produit de base concerne le laps
de temps nécessaire à la libération de tout ou partie d'une
dose du produit de base.
Au sens de la présente invention le terme après
la fin de la libération du produit de base concerne un laps
de temps suivant la fin de la libération du produit de base,
allant de 0,1 à 15 secondes, de préférence 0,5 à 5 secondes,
très préférentiellement 0,8 à 2 secondes.
Suivant un premier mode de réalisation de
l'invention, le produit de base selon l'invention, contient
au moins un principe actif pharmaceutique, une composition
pharmaceutique ou un médicament.

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Suivant un second mode de réalisation de
l'invention, le produit de base contient au moins un actif
cosmétique, et de préférence est une crème de soins
cosmétiques, un produit capillaire du type shampooing ou un
produit de coloration capillaire, ou un produit à visée
dépilatoire du type crème dépilatoire.
Suivant un troisième mode de réalisation, le
produit de base est un produit alimentaire, agro-alimentaire,
nutraceutique ou diététique, de préférence yaourt, sauce ou
boisson.
Suivant un quatrième mode de réalisation, le
produit de base est un produit d'hygiène, en particulier
d'hygiène personnelle, notamment buccale, d'hygiène
domestique ou d'hygiène industrielle, notamment un détergent,
assouplissant, un bactéricide.
Suivant un cinquième mode de réalisation, le
produit de base est un produit insecticide ou un actif
phytopharmaceutique.
L'invention concerne également un dispositif de
mise en aeuvre du procédé ci-dessus.
Suivant un mode de réalisation particulier,
l'invention a pour objet un dispositif comprenant une
composition aromatique ou parfumante contenue dans un
réservoir, ladite composition étant destinée à parfumer ou
aromatiser tout ou partie d'un produit de base contenu dans
un conditionnement, et tout moyen approprié de rupture dudit
réservoir avant la libération d'une quantité souhaitée de
produit de base, avant et pendant la libération de tout ou
partie de la quantité souhaitée du produit de base, pendant
tout ou partie de la libération d'une quantité souhaitée de
produit de base, pendant et/ou après la fin de la libération
de la quantité souhaitée de produit de base.

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Avantageusement, le dispositif comprend une
composition aromatique ou parfumante destinée à parfumer ou
aromatiser tout ou partie d'un produit de base extrait d'un
conditionnement, ledit dispositif étant adaptable à l'orifice
d'extraction du produit de base dudit conditionnement,
comprenant un orifice de libération de la composition
aromatique ou parfumante et du produit de base,
éventuellement mélangés, et comprenant ladite composition
aromatique ou parfumante contenue dans au moins un réservoir
(5).
Par dispositif adaptable à l'orifice
d'extraction d'un conditionnement au sens de la présente
invention, on entend un dispositif comportant des moyens
d'adaptation, notamment des moyens de vissage, clipsage,
collage, emboîtement, sertissage, compatibles avec la
structure de l'orifice d'extraction du conditionnement.
Avantageusement, le dispositif selon l'invention
est un embout adaptable à l'orifice d'extraction du produit
de base hors du conditionnement, contenant au moins un
réservoir de composition aromatique ou parfumante. Suivant un
mode de réalisation particulier, le dispositif de l'invention
est caractérisé en ce que ledit dispositif comprend à une de
ses extrémités une partie femelle adaptable à un orifice
d'extraction du conditionnement constitué par un embout mâle,
et à une autre extrémité distale, un orifice d'extraction de
la composition aromatique ou parfumante volatile et du
produit de base, éventuellement mélangés.
Avantageusement, chaque réservoir contenu dans le
dispositif de l'invention comprend une enveloppe rupturable
et un noyau comprenant ou constitué par ladite composition
aromatique ou parfumante volatile, et la composition
aromatique ou parfumante est libérée par rupture de cette

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enveloppe. De préférence, ce réservoir est une capsule. De
préférence, l'enveloppe du réservoir est rompue à une
pression supérieure à 1 kg, de préférence comprise entre 1 et
2,5 kg.
De préférence, la rupture du réservoir (5) est
réalisée soit par la mise en contact du réservoir (5) et du
produit de base (7) extrait du conditionnement, soit par
l'actionnement d'un moyen de rupture de l'enveloppe contenu
ou non dans le dispositif de l'invention.
Suivant un premier mode de réalisation, la
rupture de l'enveloppe du réservoir résulte de la mise en
contact du réservoir et du produit de base extrait du
conditionnement. Dans ce mode de réalisation, l'enveloppe est
rompue soit par le produit, par une action chimique, soit
sous l'effet du passage du produit.
Suivant un second mode de réalisation, la rupture
de l'enveloppe est effectuée manuellement par l'utilisateur
du dispositif ; la rupture du réservoir résulte alors de
l'action mécanique exercée par l'utilisateur sur le
réservoir.
Suivant un troisième mode de réalisation, la
rupture de l'enveloppe est effectuée par un moyen de rupture
de l'enveloppe, ledit moyen de rupture étant contenu dans le
dispositif de l'invention. Suivant un mode de réalisation
particulier de l'invention, ce moyen de rupture peut être du
type aiguille, par exemple actionnée par un piston, ou encore
du type notamment d'un moyen cisaillant, de préférence du
type mélangeur statique, d'une chicane, d'un moyen
convergent, d'un revêtement abrasif, d'une butée.
Suivant un mode de réalisation de l'invention, le
dispositif de l'invention est adaptable à l'orifice qui
permet d'extraire le produit de base de son conditionnement.

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Avantageusement, le dispositif de l'invention
comprend un moyen de libération de la composition aromatique
ou parfumante et du produit de base, et optionnellement un
moyen de mélanger ladite composition aromatique ou parfumante
5 avec le produit de base. Avantageusement, ce moyen de
libération est un orifice d'extraction situé à une extrémité
distale du dispositif par rapport à son extrémité adaptable
sur l'orifice d'extraction du conditionnement.
Suivant un mode de réalisation particulier, le
10 dispositif de l'invention est un dispositif de libération
séquencée d'au moins une composition aromatique ou parfumante
et du produit de base, dans lequel la composition aromatique
ou parfumante est libérée avant le début de la libération du
produit. Dans ce mode de réalisation, l'un au moins des
réservoirs contenu dans le dispositif est rompu avant que le
produit ne soit mis à disposition de l'utilisateur. Ce mode
de réalisation présente l'avantage de libérer le produit
volatile avant que l'utilisateur du produit de base n'ait été
en contact avec l'odeur ou l'arôme du produit de base ;
ainsi, la première sensation olfactive ou gustative de
l'utilisateur est celle offerte par le contenu du réservoir
rompu. Dans une variante préférée de ce mode de réalisation,
le dispositif ne comprend pas de moyen de mélanger la
composition aromatique ou parfumante avec le produit de base.
Suivant un second mode de réalisation
particulier, la composition aromatique ou parfumante est
libérée avant le début de la libération du produit, et aussi
pendant la libération du produit de base. Dans ce mode de
réalisation, l'un au moins des réservoirs contenu dans le
dispositif est rompu avant que le produit ne soit mis à
disposition de l'utilisateur, et au moins un autre réservoir
est rompu pendant la libération du produit de base, soit par
action mécanique, soit par action chimique du produit de base

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sur l'enveloppe du réservoir. Dans ce mode de réalisation, la
première sensation olfactive ou gustative de l'utilisateur
est celle offerte par le contenu du ou des premiers
réservoirs rompus, et cette sensation est prolongée pendant
tout ou partie de la libération du produit de base par la
rupture d'autres réservoirs, masquant ainsi la sensation qui
aurait été générée par la libération dudit produit de base
non aromatisé ni parfumé.
Suivant un troisième mode de réalisation
particulier, la composition aromatique ou parfumante est
libérée par rupture d'au moins un réservoir pendant la
libération du produit de base, pour une action directe de
masquage de l'arôme ou du goût du produit de base. Dans une
variante préférée de ce mode de réalisation, le dispositif
comprend un moyen de mélanger la composition aromatique ou
parfumante avec le produit de base.
Suivant un quatrième mode de réalisation
particulier, la composition aromatique ou parfumante est
libérée pendant la libération du produit de base et au moins
un réservoir est rompu après la fin de la libération de la
quantité souhaitée du produit de base. Ce mode de réalisation
présente l'avantage d'un masquage direct de l'arôme ou du
goût du produit de base, et de poursuivre cette action de
masquage en prolongeant la sensation olfactive ou gustative
de l'utilisateur avec la composition aromatique ou parfumante
contenue dans le dispositif.
Suivant un cinquième mode de réalisation
particulier, aucun réservoir n'est rompu avant ni pendant la
libération du produit de base, et au moins un réservoir est
rompu après la fin de la libération de la quantité souhaitée
du produit de base. Ce mode de réalisation présente
l'avantage de modifier ou masquer la sensation olfactive ou
gustative de l'utilisateur avec la composition aromatique ou

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parfumante contenue dans le dispositif. Ce cinquième mode de
réalisation est particulièrement préféré pour le masquage de
l'odeur d'un produit de base contenant de l'ammoniac. Dans
ce mode de réalisation, le produit de base n'est pas
susceptible de roinpre chimiquement l'enveloppe du réservoir.
Suivant un mode de réalisation la composition
aromatique ou parfumante est instable et/ou incompatible avec
ledit produit de base (7).
Enfin l'invention a pour objet un produit obtenu
par le procédé ci-dessus mentionné, caractérisé en ce qu'il
comprend un mélange inhomogène, c'est-à-dire non intime, d'un
produit de base et d'une composition aromatique ou
parfumante, la composition aromatique et parfumante et le
produit de base étant compatibles ou incompatibles.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, le dispositif de l'invention est un dispositif à
usage unique.
L'invention a également pour objet un dispositif
placé sur un conditionnement de produit de base, de manière
amovible ou non.
L'invention a enfin pour objet un procédé pour
parfumer ou aromatiser successivement un produit de base (7)
contenu dans un seul conditionnement avec différentes
compositions aromatiques ou parfumantes, dans lequel un
premier dispositif (1) selon l'invention comprenant une
première composition aromatique ou parfumante, est adapté au
conditionnement et une première dose d'un produit de base est
extraite, puis au moins un second dispositif (1) selon
l'invention comprenant une seconde composition aromatique ou
parfumante est adapté audit conditionnement, éventuellement
après retrait du premier dispositif (1), et au moins une
seconde dose dudit produit de base est extraite.

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Par capsule au sens de la présente invention,
on entend tout dispositif pouvant servir de réservoir ou de
moyen de stockage d'un arôme ou d'une composition aromatique,
quel que soit sa taille ou sa forme. Avantageusement le terme
capsule concerne un dispositif comprenant une enveloppe et un
noyau ; de préférence l'épaisseur de l'enveloppe est comprise
entre environ 30 et environ 100 m, de préférence de 50 à 65
m ; de préférence, l'enveloppe représente de 2 à 30% du
poids de la capsule, de préférence de 2,5 à 20 %,
avantageusement de 3 à 8 %. Le noyau de la capsule comprend
un arôme ou une composition aromatique ou parfumante, qui est
préférentiellement composée de mélange de molécules
hydrophobes ou partiellement solubles dans l'éthanol ou de
molécules mises sous la forme d'émulsion eau/huile,
huile/eau, huile/eau/huile ; préférentiellement, le noyau est
composé de compositions aromatiques, notamment les
hydrocarbures aromatiques, terpéniques et/ou
sesquiterpéniques et plus particulièrement les huiles
essentielles, les alcools, les aldéhydes, les phénols, les
acides carboxylique sous leur différentes formes, les éthers
et acétals aromatiques, les hétérocycles azotés, les cétones,
les sulfures, disulfures et mercaptans aromatiques. Il peut
également comprendre une ou des molécules ou extraits à usage
cosmétique, pharmaceutique, alimentaire ou autres, suivant
l'application envisagée. Suivant un mode de réalisation
particulier de l'invention le noyau de la capsule contient un
solvant comprenant des triglycérides, notamment de
triglycérides d'acide caprylique et caprique, des mélanges de
triglycérides de type huile végétale, huile d'olive, de
tournesol, de maïs, d'arachide, de pépin de raisin, de germe
de blé, des huiles minérales et des huiles de silicone ; la
quantité de solvant lipophile dans le noyau d'une capsule
utilisée selon l'invention est de l'ordre de 0.01 à 90% du

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poids de la capsule, préférentiellement de 25 à 75% ; le
noyau peut également comprendre un ou des agents dits
alourdisseurs tels qu'utilisés dans les émulsions
aromatiques, du type gomrne damar, résines de bois type
estergum, acétoisobutyrate de saccharose (SAIB) ou huiles
végétales bromées. La fonction de ces alourdisseurs est
d'ajuster la densité du noyau liquide. Le noyau peut
également comprendre un ou plusieurs édulcorants, qui peuvent
être apportés sous la forme d'une solution ou suspension dans
l'éthanol. On citera à titre non exclusif l'aspartame, la
NHDC, le sucralose, l'acésulfame, le néotame. Le noyau peut
également comprendre un ou des agents aromatiques dit
sensate, qui apportent soit un effet rafraîchissant soit un
effet chaud en bouche. On citera notamment comme agent
rafraîchissant le succinate de menthyle et ses dérivés,
notamment le Physcool@ commercialisé par la Société
Demanderesse. On citera comme agent à effet chaud le vanillyl
ethyl ether. La présente invention inclut aussi bien dans le
terme capsule les capsules sphériques et les capsules non
sphérique, de plusieurs millimètre de diamètre ou de quelques
microns de diamètre. Les capsules utilisées selon l'invention
sont de préférence dures au toucher, et peuvent se casser
sous l'effet d'une force mécanique, par exemple une pression,
ou sous l'effet d'un moyen de rupture chimique. De
préférence, les capsules selon l'invention ont une dureté de
l'ordre de 1 à 5kg/cm2. Suivant un mode de réalisation, la
capsule utilisée selon l'invention est sphérique ou
sensiblement sphérique, de préférence parfaitement sphérique.
Elle présente un diamètre variable, de préférence de 1 à 7 mm
de diamètre. Ce diamètre dépendra de l'utilisation, et pourra
être aisément choisi par l'homme de l'art. Le poids d'une
capsule selon l'invention est variable, il peut être de 0,5 à
170 mg. Dans un mode de réalisation préféré, la capsule selon

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l'invention présente un diamètre de 4,5 à 5,5 mm, et un poids
de 45 à 80 mg. Suivant un mode de réalisation préféré, la
capsule est telle que décrite dans EP1455596, incorporé ici
par référence. Suivant un autre mode de réalisation, la
5 capsule utilisée dans le dispositif selon l'invention est une
capsule dont l'enveloppe contient de la gellane ou de la
gelatine ou tout matériau approprié, et de préférence une
capsule telle que décrite dans la demande de brevet
internationale PCT/EP05/09226, et un noyau formé d'une
10 composition aromatique ou parfumante volatile. Suivant un
encore autre mode de réalisation la capsule utilisée dans le
dispositif selon l'invention est du type de celles décrites
dans la demande de brevet internationale PCT/EP05/09227, et
en particulier une capsule résistant à l'humidité ;
15 avantageusement, l'enveloppe de la capsule est recouverte
d'un revêtement du type éthylcellulose.
L'invention se comprendra mieux à la lecture de
l'exemple détaillé qui suit, qui illustre non limitativement
un mode de réalisation particulier de l'invention, et se lit
au regard de la figure 1.
La figure 1 représente une vue de profil d'un
dispositif 1 selon l'invention et d'un conditionnement 2 de
produit de base.
Le dispositif 1 selon l'invention, qui peut être
de toute forme et n'est pas limité à la représentation
graphique de la figure 1, comprend des réservoirs 5. Dans le
mode de réalisation de la figure 1, ces réservoirs sont des
capsules constituées d'une enveloppe 6 et d'un noyau
constitué par la composition aromatique ou parfumante.
Un produit de base 7 est situé dans le
conditionnement 2. Ce conditionnement 2 comporte un orifice
d'extraction 3, ou embout, apte à rendre disponible le
produit de base en vue de son utilisation. Le dispositif 1

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comprend une extrémité 4 adaptable à l'orifice d'extraction
3. L'utilisateur peut adapter manuellement le dispositif 1
sur l'embout 3. Suivant un mode de réalisation particulier de
l'invention non représenté, le dispositif 1 est fixé à
l'embout 3 préalablement à l'utilisation du produit de base.
Lorsqu'il effectue les manipulations nécessaires
à la mise à disposition du produit de base, l'utilisateur
expulse le produit de base 7 du conditionnement 2 via
l'embout 3 sur lequel est placé le dispositif 1. Le produit
expulsé par l'embout 3 entre en contact avec les capsules 5.
La ou les capsules se rompent sous l'action mécanique du
produit de base 7 qui est propulsé par l'utilisateur au
contact des capsules 5 avec une pression suffisante pour les
rompre, ou sous l'effet chimique de solubilisation de
l'enveloppe par le produit de base, ou sous l'effet d'un
moyen de rupture présent dans le dispositif, ou sous l'effet
de la pression mécanique de l'utilisateur sur le dispositif.
Tout ou partie des capsules 5 peuvent se rompre. Les capsules
5 peuvent se rompre simultanément ou successivement. Elles
libèrent lors de leur rupture la composition aromatique ou
parfumante qu'elles contiennent, qui peut se mélanger avec le
produit de base 7. Dans un mode de réalisation particulier de
l'invention, non représenté, le dispositif 1 comprend un
moyen de mélanger le produit de base et la composition
aromatique ou parfumante, ledit moyen de mélanger comprenant
des éléments de mélange. Selon le nombre et la taille des
éléments de mélange, on obtient un mélange plus ou moins
homogène, ce qui permet à l'homme du métier d'obtenir l'effet
de couverture ou de parfumage voulu.
Exemple 1
Un mélangeur statique à baïonnette simple de type
MA STATOMIX en polypropylène commercialisé par la société

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MIXPAC Systems, muni d'éléments de mélange, est utilisé. Les
éléments de mélange sont coupés pour pouvoir faire entrer les
capsules rupturables commercialisées par la société MANE dans
la quantité voulue, à savoir la quantité suffisante pour
obtenir une dose de parfum identique à celle qui serait
utilisée dans un produit de mélange intime commercial.
L'identification de cette dose est de la compétence de
l'homme du métier.
Le produit de coloration capillaire est préparé
dans une bouteille en plastique souple avec bouchon sécable
du type commercialisé par l'Oréal pour ses produits
Excellence CrèmeTM de L'Oréal ParisTM, ou par Henkel pour
Schwartzkopf Vision Color ReliefTM, ou encore par Clairol pour
Perfect BlondesTM, par Eugène Perma pour Eugène ColorTM ou
KeranoveTM, et par Mandom pour GatsbyTM. Le produit de
coloration capillaire est obtenu par mélange de la base
ammoniaquée d'une part et de la partie oxydante d'autre part,
puis agitation du mélange. Le bouchon sécable est sectionné,
et la bouteille devient donc un conditionnement du produit de
base que constitue le mélange de coloration capillaire. Avant
distribution, le mélangeur statique muni des capsules est
adapté sur l'embout ainsi ouvert.
Le mélange de produit de base est expulsé de la
bouteille en plastique souple ou bouillotte par pression sur
les parois de ladite bouteille. Le mélange entre en contact
dans le mélangeur avec les capsules. Sous la pression du
produit, les capsules se rompent successivement lors du
passage du produit. Le produit de base et le parfum liquide
libéré par la capsule sont cisaillés par les éléments de
mélange puis expulsés.

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Exemple 2
Un mélangeur statique Type MA STATOMIX en
polypropylène commercialisé par la société MIXPAC systems,
muni de capsules contenant une composition aromatique ou
parfumante, est adapté sur l'embout d'un pistolet MIXPAC
systems S25 muni de cartouches bi-compartiment de 50 ml.
Chaque partie de la formulation est présente dans son
compartiment, il suffit de connecter le dispositif (twist-
lock) et d'installer la cartouche dans le pistolet muni du
poussoir correspondant à la cartouche choisie. La pression
sur la gâchette du pistolet actionne les pistons qui
injectent les deux parties de la formulation dans le
dispositif de l'invention. L'avantage apporté par
l'utilisation du pistolet est de pouvoir mettre en oeuvre des
produits de base très visqueux.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Accordé par délivrance 2012-05-15
Inactive : Page couverture publiée 2012-05-14
Préoctroi 2012-02-28
Inactive : Taxe finale reçue 2012-02-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-12-15
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-12-15
Lettre envoyée 2011-12-15
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2011-12-08
Modification reçue - modification volontaire 2011-10-21
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-08-02
Lettre envoyée 2010-02-02
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-12-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-12-14
Requête d'examen reçue 2009-12-14
Inactive : Page couverture publiée 2008-11-10
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2008-11-06
Inactive : CIB en 1re position 2008-08-13
Demande reçue - PCT 2008-08-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2008-06-26
Demande publiée (accessible au public) 2007-07-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-11-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
V. MANE FILS
Titulaires antérieures au dossier
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JEAN MANE
LOUIS AGUADISCH
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2008-06-26 2 80
Description 2008-06-26 18 891
Dessins 2008-06-26 1 10
Revendications 2008-06-26 6 244
Dessin représentatif 2008-11-07 1 6
Page couverture 2008-11-10 1 35
Revendications 2011-10-21 6 209
Page couverture 2012-04-24 1 36
Rappel de taxe de maintien due 2008-11-06 1 115
Avis d'entree dans la phase nationale 2008-11-06 1 208
Accusé de réception de la requête d'examen 2010-02-02 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-12-15 1 163
PCT 2008-06-26 5 240
Taxes 2008-11-27 1 47
Correspondance 2012-02-28 1 40