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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2636894 |
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(54) Titre français: | ANTIVOL POUR VEHICULES ET DISPOSITIFS PORTATIFS |
(54) Titre anglais: | ANTI-THEFT DEVICE FOR VEHICLES AND PORTABLE DEVICES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-09-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-03-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An alarm system (10) for use in a vehicle such as a bicycle, motorbike, quad
bike, etc or portable devices such as laptops, projectors or the like,
comprising a base (12) on which is mounted a vibration sensor (14), a
microprocessor (16) and a transceiver (18). A power supply (20), consisting
of batteries (22) are connected to the base (12) to provide power to the
vibration sensor (14), the microprocessor (16) and the transceiver (18). The
alarm system (10) can be part of the bicycle or portable device's locking
mechanism or the like.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2636894 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2013-01-19 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-09-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-09-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-06-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-09-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-03-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-03-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-09-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-09-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-09-02 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2008-09-02 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-08-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2008-08-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-08-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2008-08-29 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-08-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-09-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2008-08-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-09-10 | 2009-07-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NIZAR LADHA |
NAZIR DOSANI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |