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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2639132 |
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(54) Titre français: | TIMONERIE POUR BOUCHON D'EVACUATION A FERMETURE RAPIDE |
(54) Titre anglais: | POP-UP DRAIN STOPPER LINKAGE ASSEMBLY |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-03-06 |
(22) Date de dépôt: | 2008-08-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-02-26 |
Requête d'examen: | 2008-08-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une timonerie pour bouchon d'évacuation à fermeture rapide comprend une tige de levage, une tringle de connexion, une tige de pivot et un bouchon d'évacuation. L'extrémité inférieure de la tige de levage forme une partie d'engagement. L'extrémité supérieure de la tringle de connexion présente une rainure d'engagement pour que la partie d'engagement de la tige de levage puisse engager et fixer cette tige, et la tringle de connexion présente de multiples orifices espacés de la rainure d'engagement. La seconde extrémité de la tige de pivot se raccorde au bouchon d'évacuation et une section, contiguë à la première extrémité, comporte de multiples parties fixes en correspondance avec l'orifice de la tringle de connexion. Chaque partie fixe et n'importe lequel des orifices peuvent se traverser mutuellement et être mis en correspondance. Par conséquent, la timonerie pour bouchon d'évacuation à fermeture rapide peut être montée rapidement et de manière commode avec un effet d'articulation fiable.
A pop-up drain stopper linkage assembly includes a lift rod, a connecting bar, a pivot rod and a drain stopper. The bottom end of the lift rod forms an engagement part. The upper end of the connecting bar has an engagement groove for the engagement part of the lift rod being engaged and fixed, and the connecting bar has a plurality of holes spaced apart a distance away from the engagement groove. The second end of the pivot rod connects to the drain stopper and a section adjacent the first end has a plurality of fixed portions for tying in with the hole of the connecting bar, and each of the fixed portions and any one of the holes are capable of being passing through and positioning with each other. Thereby, the pop-up drain stopper linkage assembly can be quickly and conveniently assembled with reliable linking effect.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-06-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-05-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-07-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-07-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-04-25 |
Accordé par délivrance | 2012-03-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-03-05 |
Préoctroi | 2011-12-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-12-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-08-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-08-11 |
Lettre envoyée | 2011-08-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-07-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-05-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-02-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-02-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-02-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-04-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-04-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2008-10-09 |
Lettre envoyée | 2008-10-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2008-10-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-08-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-08-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-07-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2008-08-26 | ||
Requête d'examen - générale | 2008-08-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-08-26 | 2010-06-28 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-08-26 | 2011-07-04 |
Taxe finale - générale | 2011-12-19 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2012-08-27 | 2012-08-01 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2013-08-26 | 2013-04-25 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2014-08-26 | 2014-07-28 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2015-08-26 | 2015-05-20 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2016-08-26 | 2016-06-16 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2017-08-28 | 2017-08-22 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2018-08-27 | 2018-07-06 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2019-08-26 | 2019-08-09 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2020-08-26 | 2020-06-05 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2021-08-26 | 2021-07-13 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2022-08-26 | 2022-06-15 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2023-08-28 | 2023-07-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GLOBE UNION INDUSTRIAL CORP. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHUN-HUNG LI |
WEI-MIEN HSU |
YONGJUN WU |