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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2640433 |
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(54) Titre français: | TALON DE CHAUSSURE |
(54) Titre anglais: | FOOTWEAR HEEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-06-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2007-08-23 |
Requête d'examen: | 2011-01-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IT2006/000419 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2007094021 |
(85) Entrée nationale: | 2008-07-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un talon de chaussure comprenant un corps (1) et une partie support (1a) allongée comprenant un noyau de renforcement (2) rigide intégré et ayant une structure semblable à une tige avec une section transversale essentiellement tronconique.
A heel for footwears including a body (1) and an elongated support portion
(1a) wherein a rigid reinforcing core (2) is embedded and has a stem-like
structure with a substantially frusto-conical cross section.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-06-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-06-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-06-06 |
Lettre envoyée | 2011-02-02 |
Requête d'examen reçue | 2011-01-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-01-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-01-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-11-20 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2008-11-17 |
Lettre envoyée | 2008-11-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-11-01 |
Demande reçue - PCT | 2008-10-31 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2008-07-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-08-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-06-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-05-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2008-07-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-06-06 | 2008-07-25 |
Taxe nationale de base - générale | 2008-07-25 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-06-08 | 2009-05-25 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2010-06-07 | 2010-05-28 |
Requête d'examen - générale | 2011-01-21 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2011-06-06 | 2011-05-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SALVATORE FERRAGAMO ITALIA S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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STEFANO FRASCONI |