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Sommaire du brevet 2647069 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2647069
(54) Titre français: HEAT EXCHANGER AND ASSEMBLY METHODS
(54) Titre anglais: ECHANGEUR DE CHALEUR ET METHODES D'ASSEMBLAGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F28F 09/013 (2006.01)
  • F28D 01/06 (2006.01)
  • F28F 01/00 (2006.01)
  • F28F 09/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ZEGAN, DAN (Canada)
  • LEVEILLEE, FRANCOIS (Canada)
  • MARTIN, DANIEL-YVES (Canada)
  • KALTENBACH, HEINZ JOSEF (Canada)
(73) Titulaires :
  • INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN AGROENVIRONNEMENT INC.
(71) Demandeurs :
  • INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN AGROENVIRONNEMENT INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2008-12-18
(41) Mise à la disponibilité du public: 2009-06-21
Requête d'examen: 2013-10-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
61/015,854 (Etats-Unis d'Amérique) 2007-12-21

Abrégés

Abrégé français


Échangeur de chaleur de type multitubulaire muni d'un faisceau de tubes
corrugués à paroi
mince en plastique et méthodes d'assemblage connexes pour assurer le
positionnement
rectiligne, parallèle et équidistant des tubes corrugués flexibles qui forment
le noyau de
l'échangeur afin de créer une section uniforme pour l'écoulement du fluide qui
passe entre les
tubes de l'appareil en réduisant ainsi les risques d'encrassement et les
pertes de charge.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS:
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège
est revendiqué sont définies comme suit :
1. Un échangeur de chaleur de type multitubulaire comprenant :
un noyau central formé d'un faisceau de tubes corrugués flexibles fixés à deux
plaques de
bouts;
un moyen de tensionnement axial des tubes corrugués flexibles réduisant leur
tendance à
se courber afin d'obtenir une section substantiellement uniforme de passage du
flux de fluide qui
circule entre les tubes.
2. L'échangeur de chaleur de la revendication 1, dans lequel les fluides entre
lesquels a lieu
l'échange de chaleur sont deux gaz ou un gaz et un liquide ou deux liquides.
3. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, dans
lequel les
tubes corrugués flexibles sont en acier, acier inoxydable, matériaux
composites ou autres.
4. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 ou 2, dans
lequel les
tubes corrugués flexibles sont à paroi mince en plastique.
5. L'échangeur de chaleur de la revendication 4, dans lequel le matériel
plastique est
modifié par l'ajout d'un composant capable d'augmenter la conductivité
thermique de la paroi
des dits tubes.
6. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 5, dans
lequel les tubes
corrugués flexibles sont fixés à deux plaques de bouts par des éléments de
fixation en plastique.
-9-

7. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 6, dans
lequel le moyen
de tensionnement axial est en plastique.
8. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 7, dans
lequel les
éléments de fixation sont aussi des éléments d'étanchéité.
9. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 8, dans
lequel les tubes
corrugués flexibles sont fixés à deux plaques de bouts par des éléments de
fixation mécaniques
d'un type choisi parmi le type rondelles et le type anneaux.
10. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 8, dans
lequel les tubes
corrugués flexibles sont fixés à deux plaques de bouts par collage ou soudure.
11. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 10, dans
lequel le
moyen de tensionnement positionne les tubes corrugués dans un faisceau de
tubes rectilignes,
parallèles et équidistants.
12. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 11, dans
lequel le
moyen de tensionnement axial consiste en au moins deux tiges filetées à un
bout et un
épaulement à l'autre bout, permettant l'application d'une tension axiale
spécifiée T aux tubes
corrugués flexibles par l'écartement de ces plaques de bout.
13. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 11, dans
lequel le
moyen de tensionnement axial consiste d'au moins deux tiges filetées à chaque
bout et des
écrous et rondelles, permettant l'application d'une tension axiale spécifiée T
aux tubes corrugués
flexibles par l'écartement de ces plaques de bout.
14. L'échangeur de chaleur de l'une ou l'autre des revendications 1 à 11, dans
lequel le
moyen de tensionnement axial consiste d'au moins deux tiges filetées sur toute
la longueur et
-10-

avec des écrous rondelles et des ressorts, permettant l'application d'une
tension axiale spécifiée
T aux tubes corrugués flexibles par l'écartement de ces plaques de bout.
15. Une méthode d'assemblage d'un échangeur de chaleur de type multitubulaire
comprenant :
fournir un noyau central formé d'un faisceau de tubes corrugués flexibles;
fixer les tubes corrugués flexibles à deux plaques de bouts par des éléments
mécaniques
de fixation;
tensionner en direction axiale les tubes corrugués flexibles fixés par un
moyen de
tensionnement axial écartant les plaques de bout, réduisant leur tendance à se
courber afin
d'obtenir une section substantiellement uniforme de passage du flux de fluide
qui circule entre
les tubes.
16. La méthode d'assemblage d'un échangeur de chaleur de type multitubulaire
de la
revendication 15, comprenant de plus :
fournir un écoulement d'air chaud dans les dites tubes corrugués flexibles
pour appliquer
une tension axiale T par l'effet thermique de dilatation.
17. Une méthode d'assemblage d'un échangeur de chaleur de type multitubulaire
comprenant :
fournir un noyau central formé d'un faisceau de tubes corrugués flexibles;
soumettre les tubes corrugués à une tension axiale par leur étirement;
fixer les tubes corrugués flexibles tensionnés à deux plaques de bouts par des
éléments
mécaniques de fixation.
18. La méthode d'assemblage d'un échangeur de chaleur de type multitubulaire
de la
revendication 17, comprenant de plus :
fournir un écoulement d'air chaud dans les dites tubes corrugués flexibles
pour appliquer
une tension axiale T par l'effet thermique de dilatation.
-11-

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02647069 2008-12-18
ÉCHANGEUR DE CHALEUR ET MÉTHODES D'ASSEMBLAGE
DOMAINE DE L'INVENTION
[0001] La présente invention concerne un échangeur de chaleur de type
multitubulaire muni
d'un faisceau de tubes corrugués ainsi que des méthodes d'assemblage de cet
échangeur.
TECHNIQUE ANTÉRIEURE
[0002] Les échangeurs de chaleur de type multitubulaire (connus aussi sous le
nom
d'échangeurs à faisceau tubulaire et calandre ou bien d'échangeurs coque et
tubes) réalisent le
transfert thermique entre un fluide qui circule à l'intérieur de tubes
disposés en faisceau (noyau)
et un autre fluide qui circule entre les tubes. La plupart des applications
pour ce type d'échangeur
de chaleur visent le transfert thermique de type liquide/liquide, les
solutions de type liquide/gaz
ou gaz/gaz étant moins répandues.
[0003] La plupart des améliorations pour ces d'échangeurs de chaleur sont
reliées au type de
tube utilisé comme surface d'échange thermique. Ils s'agit des tubes rigides
ou flexibles, lisses
ou corrugués en métal ou en plastique. La disposition des tubes et les
méthodes de fixation
constituent un problème important de fabrication pour tous ces échangeurs.
[0004] L'utilisation des tubes corrugués assure une augmentation de la surface
d'échange
thermique et une certaine amélioration des coefficients de transfert par
rapport à la variante du
tube lisse. Ils sont fabriqués en métal ou en matière plastique.
[0005] L'utilisation des tubes flexibles et plus précisément des tubes de
plastique corrugués à
paroi mince, offre une grande variété de solutions pour des échangeurs
multitubulaires. Ces
nouveaux matériaux offrent un potentiel d'échange thermique intéressant à des
coûts de
fabrication compétitifs. Toutefois, le manque de rigidité de ce type de tuyau
engendre la
déformation du noyau de l'échangeur. Ainsi, la circulation de fluide à
l'extérieur des tubes est
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CA 02647069 2008-12-18
fortement perturbée suite à la déformation des tubes du noyau qui ont tendance
à se courber. Les
zones critiques ainsi formées offrent une réduction importante de la section
de passage pour le
fluide qui passe entre les tubes de l'appareil. Les solutions proposées
jusqu'à présent pour
supporter la tuyauterie, tel l'ajout de chicanes et de supports, compliquent
davantage la
réalisation de l'appareil.
[0006] Certains échangeurs de chaleur air/air ont une surface d'échange
thermique constituée
par des plaques lisses ou corruguées, en plastique ou en métal disposées de
manière à offrir une
grande surface d'échange thermique, le tout dans un appareil possédant un
volume externe
minimal. Ce type d'échangeur de chaleur, avec des applications surtout dans le
domaine des
échangeurs d'air, présente une très faible résistance à l'encrassement puisque
l'espacement entre
les plaques est réduit (habituellement de 3 à 6 mm). Le nettoyage de
l'appareil est une opération
qui doit être complétée fréquemment afin de maintenir la surface d'échange
thermique exempte
de particules de poussière. Des cycles de dégivrage sont également requis afin
d'éviter la
formation de glace pouvant gêner le passage de l'air à travers les composantes
de l'échangeur.
[0007] Il existe une autre série d'échangeurs thermiques réalisés à partir de
plaques profilées
en métal ou en plastique assemblées pour générer une grande surface de
transfert thermique
présentant une multitude de canaux ayant des profils et des dimensions très
variés. Toutefois le
risque d'encrassement reste très important et leur montage et leur entretien
restent difficiles à
réaliser.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
[0008] La présente invention s'intéresse et vise à éliminer au moins un des
désavantages des
échangeurs connus en proposant un échangeur de chaleur multitubulaire à tubes
corrugués réalisé
préférablement en plastique qui possède une grande résistance à l'encrassement
et/ou à la
corrosion.
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CA 02647069 2008-12-18
[0009] Plus particulièrement, il s'agit d'un échangeur d'air récupérateur
d'énergie, capable
de fonctionner sans risque ou avec faible risque d'encrassement dans des
environnements
normaux à sévères (tels que des environnements à forte concentration de
poussière, à taux élevé
d'humidité et/ou à une atmosphère corrosive) et à de normales à basses
températures, sans avoir
besoin de périodes de dégivrage.
[0010] Un premier aspect de la présente invention concerne un échangeur de
chaleur
multitubulaire qui utilise des tubes flexibles corrugués, préférablement à
paroi mince ou très
mince en plastique, avec des applications dans les domaines d'échange
thermique de type
gaz/gaz, liquide/gaz et liquide /liquide.
[0011] Le deuxième aspect de l'invention concerne des méthodes de montage
et/ou
d'assemblage qui assurent le positionnement rectiligne, parallèle et
équidistant des tubes
corrugués flexibles qui forment le noyau de l'échangeur afin de créer une
section uniforme pour
le passage du fluide qui passe entre les tubes de l'appareil en réduisant les
risques
d'encrassement et/ou les pertes de charge.
[0012] Selon un troisième aspect de la présente invention, des moyens de
fixation et de
positionnement des tubes corrugués flexibles qui forment le noyau de
l'échangeur multitubulaire
sont proposées.
[0013] Dans la présente description, le terme corrugué , comme dans
l'expression tube
corrugué , est une traduction littérale de l'anglais corrugated qui
pourrait être remplacé par
les termes ondulé , gaufré , annelé , hélicoïdal , etc. Les tubes
corrugués de
l'invention peuvent être des tubes à paroi ondulée, gaufrée, annelée,
hélicoïdale, etc. Le tube
présente ainsi des déformations, longitudinales ou transversales sur sa paroi.
La paroi du tube
peut donc présenter des nervures parallèles ou non ou une alternance de
reliefs et de creux
régulièrement ou irrégulièrement espacés.
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BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
[0014] On décrira plus en détail ci-après, à titre indicatif et nullement
limitatif, des dispositifs
conformes à la présente invention en référence aux dessins annexés sur
lesquels :
[0015] La Fig. 1 est une vue en perspective d'un échangeur de chaleur de type
multitubulaire
selon l'une des réalisations de l'invention;
[0016] La Fig. 2 est une vue en explosion d'un détail de montage des tubes
corrugués de
l'échangeur de chaleur de type multitubulaire de la Fig. 1;
[0017] La Fig. 3 est un détail dans une section longitudinale de l'échangeur
de chaleur selon une
première méthode d'assemblage;
[0018] La Fig. 4 est un détail dans une section longitudinale de l'échangeur
de chaleur selon une
deuxième méthode d'assemblage;
[0019] La Fig. 5 est un détail dans une section longitudinale de l'échangeur
de chaleur selon une
troisième méthode d'assemblage;
[0020] La Fig. 6 représente un outil de travail pouvant être utilisé pour
soumettre les tubes
corrugués flexibles à une tension axiale pendant leur montage, avant leur
fixation, la section
pince de l'outil étant en configuration ouverte pour retenir le tube;
[0021] La Fig. 7 représente l'outil de travail de la Fig. 6, la section pince
de l'outil étant en
configuration fermée pour libérer le tube;
[0022] La Fig. 8 représente l'outil de travail de la Fig. 6, la section pince
de l'outil étant en
configuration fermée et le bout de la section pince étant inséré dans le tube;
[0023] La Fig. 9 est une vue en perspective d'un échangeur d'air récupérateur
d'énergie réalisé
selon l'une des applications de l'invention; et
[0024] La Fig. 10 est une section longitudinale horizontale de l'échangeur
d'air récupérateur
d'énergie de la Fig. 9.
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[0025] Il sera noté que dans les dessins annexés, les caractéristiques
semblables du dispositif
sont identifiées par des numéros de référence semblables.
RÉALISATIONS DE L'INVENTION
[0026] Certaines réalisations de l'invention seront maintenant décrites avec
références à des
figures. Cette invention peut inclure différentes variantes ou formes qui ne
devraient pas être
interprétées comme étant limitées aux réalisations telles que présentées ici.
Les différentes
réalisations sont présentées dans la description suivante en tant qu'exemples.
[0027] La Fig. 1 présente un exemple de réalisation d'un échangeur de chaleur
multitubulaire
selon la présente invention. Des tubes corrugués flexibles 10 sont positionnés
par rapport aux
plaques de bout 12, par des éléments mécaniques de fixation et d'étanchéité 14
et 16. Le
positionnement rectiligne, parallèle et équidistant des tubes corrugués
flexibles 10 est assuré par
l'application d'une tension axiale à l'aide un système de tensionnement
comprenant des tiges 18
qui sera présenté ci-après. L'échange thermique a lieu entre deux fluides à
des températures
différentes qui circulent dans les tubes corrugués 10 et entre ces tubes.
Diverses configurations
sont possibles pour diriger l'écoulement des fluides par l'installation de
raccords d'entrée, de
raccords de sortie et de chicanes selon des solutions connues dans l'art. Les
deux plaques de bout
12 sont reliées par des éléments de structure 20, qui peuvent constituer aussi
l'enveloppe
extérieure de l'appareil.
[0028] Dans la Fig. 2, les éléments mécaniques de fixation et d'étanchéité 14
et 16 sont par
exemple de types rondelles pouvant facilement s'installer au bout des tubes
corrugués 10.
[0029] Dans la Fig. 3 et selon une première méthode d'assemblage, l'échangeur
de chaleur
comprend un système de tensionnement 30 qui permet d'appliquer une tension
axiale spécifiée T
aux tubes corrugués flexibles 10 afin d'éliminer toute déformation du faisceau
des tubes et les
empêcher de se courber. Le système de tensionnement 30 consiste en au moins
deux tiges 18a
ayant un filet 32 à un bout et un épaulement 34 à l'autre bout. Une fois les
tubes corrugués
flexibles 10 fixés dans les plaques de bout 12 par des éléments mécaniques de
fixation 14 et 16,
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CA 02647069 2008-12-18
il est possible de les soumettre à une tension axiale spécifiée T, par la
rotation des tiges 18 du
système de tensionnement 30 qui détermine l'écartement des plaques de bout 12,
afin d'assurer
la forme rectiligne de l'axe des tubes 10, ainsi que leur positionnement
parallèle et équidistant.
[0030] Dans la Fig. 4 et selon une deuxième méthode d'assemblage, l'échangeur
de chaleur
comprend un système de tensionnement 40 avec des tiges 18b filetées à chaque
bout 42. Des
écrous 44 et des rondelles 46 permettent d'appliquer une tension axiale
spécifiée T aux tubes
corrugués flexibles 10 par l'écartement des plaques de bout 12.
[0031] Dans la Fig. 5, et selon une troisième méthode d'assemblage préférée,
l'échangeur de
chaleur comprend un système de tensionnement 50 qui permet d'appliquer la
tension axiale T
aux tubes corrugués flexibles 10. Les tiges du système de tensionnement 18c
sont filetées sur
toute la longueur et les écrous 52, les rondelles 54 et des ressorts 56
facilitent l'application et le
maintien de la tension axiale T à une valeur spécifiée par l'écartement des
plaques de bout 12.
[0032] L'échangeur de chaleur peut aussi être réalisé sans système de
tensionnement si celui-ci
fait partie intégrante de l'appareil. Plus précisément, les plaques de bout 12
sont installées dans
une position fixe par rapport aux éléments de structure 20 (tel que présenté
dans la FIG. 1) et les
tubes corrugués flexibles 10 sont soumis pendant le montage à une tension
axiale T par leur
étirement à l'aide d'un outil ou d'un dispositif de travail approprié. L'outil
peut être un outil
mécanique, hydraulique ou électrique, de type pince ou crochet, qui s'insère
dans la tuyauterie et
qui permet de saisir le tuyau et d'y appliquer une tension afin de le fixer
par la suite à l'aide des
éléments 14 et 16.
[0033] Un exemple d'un tel outil est montré aux Fig. 6, 7 et 8. L'outil 60
comporte une section
pince 62 avec un crochet 64 pouvant être placée en configuration ouverte (Fig.
6) ou fermée
(Fig. 7) à l'aide d'un pivot 66 et d'une poignée 68. La poignée comporte un
stoppeur 70 pour
assurer un déplacement d'une distance appropriée. Tel que montré à la Fig. 7,
le pied 72 du
stoppeur 70 s'appuie sur l'une des branches 74 de la poignée 68 lorsque la
pince est en
configuration ouverte, empêchant la pince de s'ouvrir plus grand. L'ouverture
D1 est maximale
quand le pied 72 touche la branche 74. En utilisation, la pince est placée en
configuration fermée,
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comme à la Fig. 7, pour l'insérer dans le tube 10. Les branches 74 et 76 de la
poignée 68 sont
alors séparées et la distance D3 entre le pied 72 du stoppeur 70 et la branche
74 permet une
ouverture minimale D2 du crochet 64, ce qui permet de l'insérer dans le tube
10. La pince est
ensuite placée en configuration ouverte, pour que le crochet 64 agrippe le
bout du tube 10 et une
tension peut alors être appliquée sur le tube en entraînant le tube 10 par la
pince 60 vers
l'extérieur de la plaque 12.
[0034] A la Fig. 8, l'outil 60 est illustré en utilisation. L'outil 60 est en
position fermée, le
crochet 64 ayant son espacement D2 minimal puisque le pied 72 du stoppeur 70
est à son
espacement maximal D3 de la branche 74. Il peut donc être entré dans le tube
10, à l'extérieur
de la plaque 12. Il sera ensuite ouvert pour agripper le tube 10 et l'étirer
vers l'extérieur, au-delà
de la plaque 12.
[0035] On procède par la suite à la fixation des tubes corrugués flexibles 10
en état tensionné
dans les plaques de bout 12, à l'aide d'éléments mécaniques de fixation 14 et
16. La tension
axiale T ainsi appliquée doit assurer la forme rectiligne de l'axe des tubes
corrugués flexibles 10,
leur positionnement parallèle et équidistant.
[0036] Pour retirer l'outil 60, la pince 62 est placée en configuration fermée
à nouveau, le
crochet 641ibère le bout du tube 10 et l'outi160 est retiré.
[0037] Les Fig. 9 et 10 présentent une réalisation particulière de l'invention
pour des
applications de type échangeur d'air avec récupération d'énergie. L'appareil
90 présenté dans la
Fig. 9, est prémuni des raccords d'entrée 92 et 94 et de sortie 96 et 98 pour
chacun des deux
fluides qui circulent dans l'échangeur d'air. Des portes d'accès 100 sont
prévues pour faciliter
l'entretien périodique.
[0038] La Fig. 10 présente en détail les éléments de construction et le
fonctionnement d'un
échangeur d'air selon cet exemple de réalisation particulière. Le transfert
thermique se réalise
entre un flux d'air frais AF qui circule à l'intérieur des tubes corrugués en
plastique 10 et un flux
d'air vicié chaud GC repris du bâtiment qui circule entre les dits tubes
corrugués 10. L'air vicié
parcourt plusieurs passages étant dirigé par des chicanes 102 et des
déflecteurs 104. A la sortie
15413601 ISC - 7 -

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de l'appareil, l'air frais préchauffé AC est dirigé vers l'intérieur du
bâtiment pour assurer le taux
d'aération requis, pendant que l'air vicié refroidi GF est évacué vers
l'extérieur du bâtiment. La
circulation des deux flux d'air est assurée par des ventilateurs (non
montrés). Le condensat qui
peut se former à l'extérieur des tubes corrugués est éliminé par des moyens
connus (non
montrés). Le système de tensionnement 30 des tubes corrugués flexibles 10,
assure leur
positionnement rectiligne, parallèle et équidistant afin de créer une section
uniforme pour le
passage du flux d'air GC. La disposition des tubes corrugués 10 et leur
espacement assurent des
pertes de charge minimales pour le passage de l'air, sans risque ou avec peu
de risque
d'encrassement dans des environnements sévères (forte concentration de
poussières, taux élevé
d'humidité et une atmosphère corrosive) et à de basses températures, sans
avoir besoin de
périodes de dégivrage.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2016-11-21
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2016-11-21
Inactive : Lettre officielle 2016-06-17
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2016-06-17
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2016-06-17
Inactive : Lettre officielle 2016-06-17
Demande visant la nomination d'un agent 2016-05-11
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2016-05-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2015-12-18
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2015-11-20
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2015-05-20
Inactive : Rapport - CQ échoué - Mineur 2015-02-04
Lettre envoyée 2013-10-24
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2013-10-17
Requête d'examen reçue 2013-10-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2013-10-17
Inactive : Page couverture publiée 2009-07-10
Demande publiée (accessible au public) 2009-06-21
Inactive : CIB attribuée 2009-05-26
Inactive : CIB attribuée 2009-05-26
Inactive : CIB attribuée 2009-05-26
Inactive : CIB attribuée 2009-05-26
Inactive : CIB en 1re position 2009-05-26
Inactive : Lettre officielle 2009-01-27
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2009-01-21
Lettre envoyée 2009-01-21
Demande reçue - nationale ordinaire 2009-01-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2015-12-18

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-12-01

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2008-12-18
Enregistrement d'un document 2008-12-18
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2010-12-20 2010-10-20
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2011-12-19 2011-09-23
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2012-12-18 2012-09-20
Requête d'examen - générale 2013-10-17
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2013-12-18 2013-12-12
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2014-12-18 2014-12-01
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN AGROENVIRONNEMENT INC.
Titulaires antérieures au dossier
DAN ZEGAN
DANIEL-YVES MARTIN
FRANCOIS LEVEILLEE
HEINZ JOSEF KALTENBACH
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2008-12-17 8 351
Abrégé 2008-12-17 1 12
Revendications 2008-12-17 3 109
Dessins 2008-12-17 9 274
Dessin représentatif 2009-05-28 1 63
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-01-20 1 104
Certificat de dépôt (français) 2009-01-20 1 157
Rappel de taxe de maintien due 2010-08-18 1 115
Rappel - requête d'examen 2013-08-19 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2013-10-23 1 189
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2016-01-03 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2016-01-28 1 171
Correspondance 2009-01-20 1 16
Changement de nomination d'agent 2016-05-10 3 120
Courtoisie - Lettre du bureau 2016-06-16 1 21
Courtoisie - Lettre du bureau 2016-06-16 1 23