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Sommaire du brevet 2649071 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2649071
(54) Titre français: PROTECTIVE GLOVE MADE FROM CHAIN MAIL PROVIDED WITH MEANS FOR TENSIONING THE CHAIN MAIL
(54) Titre anglais: GANT DE PROTECTION EN COTTE DE MAILLES MUNI DE MOYENS DE MISE EN TENSION DE LA MAILLE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A41D 19/015 (2006.01)
  • A41F 1/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JAUNAULT, PHILIPPE (France)
  • JAUNAULT, SOPHIE (France)
  • BENETEAU, FRANCK (France)
(73) Titulaires :
  • MANULATEX FRANCE
(71) Demandeurs :
  • MANULATEX FRANCE (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLPGOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2015-07-07
(86) Date de dépôt PCT: 2007-04-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2007-10-18
Requête d'examen: 2012-03-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2007/051076
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2007116187
(85) Entrée nationale: 2008-10-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0603156 (France) 2006-04-10

Abrégés

Abrégé français

Le gant de protection conforme à l'invention est caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un organe élastique (17) solidaire du tissu de cotte de mailles, agencé pour tirer le tissu de cotte de mailles d'au moins un des doigts de gant (16), dans le sens ou sensiblement dans le sens de son axe longitudinal et en direction de la partie de poignet (12). De préférence, le ou les organes élastiques (17) sont placés sur la partie (11 ) destinée à recouvrir la main. Ce ou ces organes élastiques (17), de préférence en forme de ressorts plats du type à épingle, permettent à la cotte de mailles d'épouser au mieux les doigts de la main et permettent en particulier de limiter, voire de supprimer, la présence d'un surplus de cotte de mailles à l'extrémité des doigts de l'utilisateur du gant.


Abrégé anglais

The invention relates to a protective glove, characterised in comprising at least one elastic body (17), fixed to the chain mail material, for pulling the chain mail material of at least one finger of the glove (16), in the direction or essentially in the direction of the longitudinal axis thereof and in the direction of the wrist piece (12). The elastic body(ies) (17) is(are) preferably arranged on the section (11) for covering the hand. Said elastic body(ies) (17), preferably in the form of flat hairpin springs, better shape the chain mail to the fingers of the hand and, in particular, restrict or prevent the presence of surplus chain mail at the ends of the fingers of the user of the glove.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
-REVENDICATIONS-
1.- Gant de protection comprenant une partie destinée à recouvrir la main,
dite
partie de main réalisée en tissu de cotte de mailles, c'est-à-dire formée
d'un
entrelacement d'anneaux métalliques, prolongée par une partie destinée
recouvrir le
poignet, dite partie de poignet , ladite partie de main comportant une
partie de
recouvrement de la paume de la main, une partie de recouvrement du dessus de
la
main, et des doigts de gants, lequel gant comporte au moins un organe
élastique
solidaire du tissu de cotte de mailles, caractérisé en ce que ledit ou lesdits
organes
élastiques sont placés sur la partie destinée à recouvrir la main, lequel ou
lesquels
organes élastiques sont agencés pour tirer le tissu de cotte de mailles d'au
moins un
desdits doigts de gants dans le sens ou sensiblement dans le sens de son axe
longitudinal et en direction de ladite partie de poignet.
2.- Gant de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'un au
moins des organes élastiques est en forme de ressort de poussée placé sur la
partie de
recouvrement du dessus ou de la paume de la main, actif perpendiculairement ou
sensiblement perpendiculairement à l'axe longitudinal d'au moins l'un des
doigts de
gant.
3.- Gant de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'un au
moins desdits organes élastiques est en forme de ressort de traction, placé
sur la partie
de recouvrement du dessus de la main, actif dans le sens ou sensiblement dans
le
sens de l'axe longitudinal d'au moins l'un des doigts de gant.
4.- Gant de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'un au
moins desdits organes élastiques est en forme de ressort de traction, placé
sur la partie
de recouvrement de la paume de la main, actif dans le sens ou sensiblement
dans le
sens de l'axe longitudinal d'au moins l'un des doigts de gant.
5.- Gant de protection selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce qu'il
comporte au moins deux organes ressorts organisés parallèlement ou
sensiblement
parallèlement l'un à l'autre, agencés pour être actifs sur les cinq doigts de
gants.
6.- Gant de protection selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il
comporte
trois organes ressorts organises parallèlement ou sensiblement parallèlement
l'un à
l'autre, l'un d'entre eux étant situé dans le prolongement du doigt de gant
correspondant
au pouce de la main de l'utilisateur.
7.- Gant de protection selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que l'un au moins des organes élastiques se présente sous la
forme

11
d'un ressort plat, du type à épingle, constitué d'une juxtaposition de bras
s'étendant
dans un même plan ou sensiblement dans un même plan, reliés deux à deux par
une
articulation élastique.
8.- Gant de protection selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'un au
moins des ressorts est constitué d'une juxtaposition de deux bras reliés par
une
articulation élastique, formant ensemble une structure en U ou en Vé.
9.- Gant de protection selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'un au
moins des ressorts est constitué d'une juxtaposition d'au moins trois bras
reliés deux à
deux par une articulation élastique, formant une juxtaposition de structures
en U ou en
Vé disposés tête-bêche.
10.- Gant de protection selon l'une quelconque des revendications 7 à 9,
caractérisé en ce que l'articulation reliant deux bras juxtaposés du ressort
est
constituée d'une boucle de matière formée d'une ou de plusieurs spires dont
l'axe
d'articulation s'étend perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement
au plan
des deux bras juxtaposés qu'elle raccorde.
11.- Gant de protection selon l'une quelconque des revendications 7 à 10,
caractérisé en ce que les deux extrémités libres du ressort sont munies d'une
boucle.
12.- Gant de protection selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce que les organes élastiques relient au moins deux anneaux
métalliques à distance l'un de l'autre du tissu de cotte de mailles, la
liaison entre ledit
ou lesdits organes élastiques et ladite cotte de mailles étant réalisée au
moyen d'anneaux métalliques, par l'intermédiaire des boucles conformées sur
ledit ou
lesdits organes élastiques.
13.- Gant de protection selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
caractérisé en ce que le ou les organes élastiques sont logés dans une poche
ou un
manchon aménagé dans le tissu de cotte de mailles.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2007/116187 PCT/FR2007/051076
GANT DE PROTECTION EN COTTE DE MAILLES MUNI DE MOYENS DE MISE EN
TENSION DE LA MAILLE
La présente invention concerne les gants réalisés en tissu de cotte de
mailles.
Les gants en tissu de cotte de mailles, c'est-à-dire constitués d'un treillis
d'anneaux métalliques entrelacés, sont largement utilisés dans diverses
industries, en
particulier dans l'industrie de la viande, pour protéger la main de
l'opérateur contre les
risques de coupures ou de perforations liés à l'utilisation d'outils coupants
ou
tranchants.
Ces gants comprennent une partie destinée à recouvrir la main (formée d'un
dessus de main, d'un dessous de main, et de doigts de gant), prolongée par une
partie
de recouvrement du poignet qui est généralement équipée d'un organe de
fermeture
pouvant être une sangle de serrage ou un élément élastique de serrage (par
exemple
un ressort plat de type spirale ou un ressort annulaire de type
hélicoïdal ). Cette
partie de recouvrement du poignet peut elle-même être prolongée par un élément
de
recouvrement de l'avant-bras, du bras, voire même de l'épaule.
De tels gants sont par exemple décrits dans les documents GB-2 275 174, US-
088 123 ou encore DE-20 2005 011 181. On note sur certains des gants présentés
dans ces documents antérieurs, la présence d'une manchette de protection de
l'avant-
bras (ou d'une partie de l'avant-bras), équipée d'organes raidisseurs
flexibles, non ou
pratiquement pas élastiques longitudinalement, adaptés pour assurer le
maintien en
place du tissu de cotte de mailles sur le membre de l'utilisateur.
D'une manière générale, il est prévu différentes tailles de gants et
l'utilisateur
fait son choix au sein de la gamme proposée de sorte à optimiser le confort,
en
fonction de la taille de sa main.
Mais, de par sa structure, la cotte de mailles est un tissu souple, non
élastique, et elle
présente la particularité d'être déformable dans le sens perpendiculaire à
l'état tendu
dans lequel elle se trouve. Ainsi, il est nécessaire de surdimensionner
certaines de ses
zones (en particulier les doigts de gants en longueur), afin de disposer de
suffisamment de matière pour accepter le pliage des articulations.
Or, le surdimensionnement en question génère un surplus de cotte de mailles à
l'extrémité des doigts lorsque ces derniers sont en situation d'extension. Ce
surplus de
matière est souvent gênant, nuit à la qualité de préhension des produits ou
objets, et
peut être une source de risques.

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II existe des accessoires jetables, appelés fixe-gants ou serre-gants
qui
consistent en des structures élastiques rapportées aptes à enserrer la main et
à se
positionner entre certains des doigts de gants.
Mais ces accessoires sont longs à mettre en place et nécessitent d'être
régulièrement
changés. Ils ont bien souvent tendance à serrer la main de manière trop
importante.
De plus, ils génèrent des situations gênantes de compression des anneaux du
tissu de
cotte de mailles du gant au niveau de certaines des zones inter-doigts.
La présente invention a pour but de remédier à ces inconvénients en réalisant
un gant en cotte de mailles qui limite, voire supprime la présence de surplus
de matière
à l'extrémité des doigts, pour mieux épouser la main de l'utilisateur, que ses
doigts
soient en situation d'extension ou de flexion.
Elle conduit à proposer un gant dont le confort, la qualité de préhension et
la sécurité
en utilisation sont améliorées.
Pour cela, le gant de protection conforme à la présente invention se
caractérise
par le fait qu'il comporte au moins un organe élastique solidaire du tissu de
cotte. de
mailles, agencé pour tirer le tissu de cotte de mailles d'au moins un des
doigts de gant
dans le sens ou sensiblement dans le sens de son axe longitudinal et en
direction de la
partie de poignet.
Le ou les organes élastiques en question, à l'état repos ou partiellement
actifs,
génèrent une précontrainte sur certaines zones du tissu de cotte de mailles
(se
matérialisant par un resserrage du matériau).
Après enfilement du gant, en état d'extension des doigts de la main, les
organes
élastiques sont au repos, ou actifs mais à un stade qui peut être qualifié
d'intermédiaire ; ils tirent sur le tissu de cotte de mailles pour limiter ou
supprimer la
présence d'un surplus. de matière à l'extrémité des doigts. Lors des
mouvements de
flexion des doigts, l'état de tension des organes élastiques augmente en
permettant au
tissu de cotte de mailles de s'étendre. Ensuite, lors du retour à une
situation
d'extension des doigts, lesdits organes élastiques reviennent naturellement au
stade
de repos ou de tension intermédiaire précité.
On assure ainsi un revêtement optimal permanent de la main de l'utilisateur et
en
particulier d'au moins certains des doigts de gant, et de préférence de tous
les doigts
de gant.
Le nombre des organes élastiques, leur position et leurs caractéristiques
d'extension
sont adaptées en fonction du résultat final recherché et de manière à limiter
au
maximum la gêne du porteur du gant.

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Le ou les organes élastiques en question sont de préférence agencés sur la
partie du gant destinée à recouvrir la main de l'utilisateur.
Selon une première forme de réalisation possible, l'un au moins des organes
élastiques est en forme de ressort de poussée placé sur la partie de
recouvrement du
dessus ou du dessous de la main, actif perpendiculairement ou sensiblement
perpendiculairement à l'axe longitudinal d'au moins l'un des doigts de gant.
Dans une autre forme de réalisation possible, l'un au moins des organes
élastiques est en forme de ressort de traction, actif dans le sens ou
sensiblement dans
le sens de l'axe longitudinal d'au moins l'un des doigts de gant, et placé sur
la partie de
recouvrement du dessus et/ou du dessous de la main.
Dans le cadre de cette seconde forme de réalisation, le gant comporte
avantageusement au moins deux organes ressorts organisés parallèlement ou
sensiblement parallèlement l'un à l'autre, agencés pour être actifs sur les
cinq doigts
de gant. Le gant correspondant peut en particulier comporter trois organes
ressorts
dont l'un est situé dans le prolongement du doigt de gant correspondant au
pouce de
l'utilisateur.
Selon une autre caractéristique particulièrement intéressante, l'un au moins
des
organes élastiques se présente sous la forme d'un ressort plat, du type à
épingle,
constitué d'une juxtaposition de bras qui s'étendent dans un même plan ou
sensiblement dans un même plan, reliés deux à deux par une articulation
élastique.
Selon un premier mode de réalisation, l'un au moins des ressorts est constitué
d'une juxtaposition de deux bras reliés par une articulation élastique,
formant ensemble
une structure en U ou en Vé. Selon une seconde forme de réalisation, l'un au
moins
des ressorts est constitué d'une juxtaposition d'au moins trois bras reliés
deux à deux
par une articulation élastique, formant une juxtaposition de structures en U
ou en Vé
disposés tête-bêche.
L'articulation qui relie deux bras juxtaposés du ressort est avantageusement
constituée d'une boucle de matière formée d'une ou de plusieurs spires, dont
l'axe
d'articulation s'étend perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement
au
plan des deux bras juxtaposés qu'elle raccorde. En cas de plusieurs spires,
celles-ci
peuvent être superposées et/ou juxtaposées.
Selon une autre particularité, les deux extrémités libres du ressort sont
munies
d'une boucle.
Toujours selon une autre caractéristique, le ou les organes élastiques relient
au
moins deux anneaux métalliques à distance l'un de l'autre du tissu de cotte de
mailles.

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La liaison entre le ou les organes élastiques et la cotte de mailles est alors
réalisée au
moyen d'anneaux métalliques, en particulier par l'intermédiaire des boucles
précitées
conformées sur ledit ou lesdits organes élastiques.
Dans une forme de réalisation particulière, le ou les organes élastiques sont
logés dans une poche ou un manchon aménagé dans le tissu de cotte de mailles.
Mais l'invention sera encore illustrée, sans être aucunement limitée, par la
description suivante associée aux dessins annexés dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique de la partie main d'un gant en cotte
de
mailles de l'état de la technique, dans lequel on remarque un surplus de
matière à
l'extrémité des doigts lorsque ceux-ci sont en position d'extension ;
- la figure 2 montre un gant en cotte de mailles conforme à l'invention,
équipé d'une
forme particulière d'organe élastique de type ressort plat, le gant étant ici
représenté
avec les doigts en position d'extension ;
- la figure 3 montre le gant de la figure 2 représenté avec les doigts en
position de
flexion ;
- la figure 4 montre l'organe ressort utilisé sur le gant des figures 2 et 3,
illustré ici
positionné sur un panneau de cotte de mailles et en état stable (repos)
assurant un
resserrage des mailles du matériau ;
- la figure 5 montre l'organe ressort de la figure 4 illustré ici à l'état
bandé, suite à un
étirement du panneau de cotte de mailles ;
- la figure 6 illustre une première variante de réalisation possible de
l'organe ressort, à
l'état repos ;
- la figure 7 montre le ressort de la figure 6 à l'état bandé (après étirement
du tissu de
cotte de mailles support) ;
- la figure 8 illustre une seconde variante de réalisation de l'organe ressort
constitué
seulement de deux bras reliés par une articulation élastique ;
- la figure 9 montre l'organe ressort de la figure 8 à l'état bandé, après
étirement du
tissu de cotte de mailles support.
Le gant 1 illustré sur la figure 1 est un gant de l'état de la technique
réalisé en
tissu de cotte de mailles. Cette figure montre la partie main 2 de ce gant
1
comprenant :
- une partie 3 destinée à recouvrir le dessus de, la main,
- une partie 4 destinée à recouvrir la paume de la main, et
- des doigts de gant 5.

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En situation d'extension des doigts de l'utilisateur, on remarque le surplus
de
matière 6, présent à l'extrémité des dernières phalanges de doigts, lié au
surdimensionnement nécessaire précité, pour permettre les mouvements de
flexion, en
relation avec la souplesse et le caractère non élastique du tissu de cotte de
mailles.
5 Le gant 10 conforme à l'invention, illustré sur les figures 2 et 3, permet
de
remédier à ce problème.
Le gant 10 correspondant comprend une partie 11 destinée à recouvrir la main,
réalisée en tissu de cotte de mailles, prolongée par une partie 12 de
recouvrement du
poignet (également en cotte de mailles). Cette partie 12 de recouvrement du
poignet
est munie d'un système de fermeture, ici en forme de sangle de serrage 13.
Dans des
variantes de réalisation, cette partie de poignet peut être elle-même
prolongée par une
partie venant recouvrir l'avant-bras et éventuellement le bras et l'épaule.
Ces parties
de prolongement seront alors équipées d'organes raidisseurs classiques pour
assurer
le maintien correct de la cotte de mailles sur le membre de l'utilisateur.
La partie main 11 du gant 10 comprend, de manière classique, une partie
14 destinée à recouvrir le dessus de la main, une partie 15 destinée à
recouvrir le
dessous de la main (paume de la main) et cinq doigts de gant 16. Les
différentes
parties du gant sont dimensionnées de manière classique ou pratiquement
classique,
en fonction des tailles standards.
Conformément à l'invention, la partie main 11 du gant 10 est équipée
d'organes élastiques 17, reliant au moins deux anneaux à distance du tissu de
cotte de
mailles, adaptés pour tirer en permanence sur le tissu de cotte de mailles des
doigts de
gant 16, ceci dans le sens de l'axe longitudinal des doigts et en direction de
la partie de
poignet 12, tel qu'illustré par les flèches d'orientation 18.
Les organes élastiques .17 peuvent prendre toute forme possible et peuvent
être agencés sur n'importe quelle zone du gant. De préférence, ils sont
agencés pour
remplir correctement leur fonction, tout en limitant la gêne du porteur du
gant.
Pour cela, dans le mode de réalisation illustré sur les figures 2 et 3, les
organes
élastiques 17 sont en forme de ressorts plats qui équipent la partie 14 de
recouvrement
du dessus de la main.
Les ressorts plats 17 sont ici au nombre de deux, disposés parallèlement l'un
à
l'autre ; ils se présentent sous la forme de ressorts de traction fixés chacun
sur le tissu
de cotte de mailles de manière à ce que leur direction de travail soit
orientée
parallèlement ou sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal des doigts de
gant 16.

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De préférence, on adapte le nombre et la position des ressorts 17 pour assurer
une
action sur les cinq doigts de gant 16.
En complément des deux ressorts 17 qui équipent le gant des figures 2 et 3, un
ressort
complémentaire peut être placé dans le prolongement du doigt de gant 16
correspondant au pouce de la main.
Egalement, dans des variantes de réalisation, la partie 15 de recouvrement du
dessous
de la main peut être équipée de tels ressorts 17, en complément ou en
remplacement
de ceux équipant la partie de dessus de gant 14.
Les figures 4 et 5 détaillent la structure particulière des ressorts plats 17
et leur
action sur la cotte de mailles équipée.
Ces ressorts plats 17 sont chacun constitués d'une pluralité de bras 19 reliés
deux à deux par une articulation élastique 20, pour former une juxtaposition
de U ou de
Vé disposés tête-bêche.
Etant donné la fonction et l'agencement de ces ressorts 17, les bras 19
s'étendent tous
dans le même plan ou sensiblement dans le même plan. Le plan correspondant est
parallèle ou confondu avec celui du tissu de cotte de mailles que les ressorts
17
équipent ; et chaque articulation élastique 20 s'étend perpendiculairement à
ce plan.
Dans le mode de réalisation illustré, les ressorts 17 sont réalisés en fil
métallique, par exemple à partir d'un fil d'acier inoxydable de diamètre
compris entre
0,5 mm et 1 mm. Dans des variantes de réalisation, ils pourront aussi être
obtenus en
matière plastique, organique ou textile.
Les bras 19 sont rectilignes et présentent ici tous la même longueur (ce qui
pourrait ne pas toujours être le cas). Ils sont reliés par une articulation
élastique formée
d'une boucle circulaire 20 qui peut être à une ou plusieurs spires.
On obtient une structure en forme générale d'accordéon, avec des articulations
élastiques 20 situées dans le plan ou sensiblement dans le plan des deux bras
19
juxtaposés qu'elles raccordent, et dont l'axe est perpendiculaire ou
sensiblement
perpendiculaire audit plan des deux bras juxtaposés 19 qu'elles raccordent.
En plus de leur fonction articulation élastique , les boucles 20 permettent
la
fixation des organes ressorts sur le tissu de cotte de mailles au moyen
d'anneaux
métalliques rapportés 21.
Sur les figures 2 à 4, on remarque que les extrémités libres 22 des ressorts
17
sont également munis d'une boucle complémentaire 23 permettant la fixation sur
le
tissu de cotte de mailles également au moyen d'anneaux métalliques rapportés
21.

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La fonction ressort des structures élastiques 17 est obtenue par les
articulations élastiques 20, et éventuellement aussi par une certaine flexion
des bras
19.
Le ressort 17 se présente sous la forme d'une bande qui peut avoir 1 à 3 cm de
large, élastique dans le sens de son axe longitudinal L. Il est de préférence
fixé sur la
face externe du tissu de cotte de mailles, mais on peut tout-à-fait envisager
de le
positionner côté face interne du gant, ou encore entrelacé dans le tissu de
cotte de
mailles.
Comme indiqué précédemment, le ressort 17 agit en traction. A l'état repos,
ses
différents bras 19 sont rapprochés les uns des autres tel qu'illustré sur la
figure 4; en
l'occurrence les différents bras 19 s'étendent alors parallèlement les uns aux
autres.
En revanche, une traction vers l'extérieur sur les deux extrémités libres 22
assure sa
mise en tension ou son bandage, tel qu'illustré sur la figure 5.
De manière à remplir correctement sa fonction, le ressort 17 est fixé sur la
cotte de
mailles de sorte, au repos, à assurer un resserrage du matériau, c'est-à-dire
une
superposition partielle importante des anneaux du tissu de cotte de mailles
(figure 4).
Ainsi, une traction sur le tissu de cotte de mailles va provoquer l'extension
du matériau
et en même temps la mise en tension du ressort 17 (figure 5), ce qui va
permettre un
retour en position resserrée de la maille lorsque l'effet de traction précité
est supprimé.
On comprend bien alors qu'un agencement adéquat du ou des ressorts 17 sur
le gant 10 des figures 1 et 2 permet, à l'état repos, de réaliser un
resserrement du
matériau sur la partie 14 de recouvrement de la main (c'est-à-dire sur la zone
de
placement des ressorts), entraînant par là même une traction sur le tissu de
cotte de
mailles des doigts de gant. La traction correspondante s'effectue dans le plan
ou
sensiblement dans le plan de la cotte de mailles.
Ainsi, lorsque l'utilisateur enfile le gant 10, les doigts de gant 16 en
situation
d'extension recouvrent convenablement les doigts de la main (figure 2). Le
surplus de
matière, lié au surdimensionnement nécessaire, se trouve accumulé au niveau
des
ressorts 17 sur la partie 14 de dessus de la main. Le surplus correspondant de
matière
(ou la réserve de matière correspondante) est utilisé lors de la flexion des
doigts (figure
3).
On obtient donc un gant dont les parties de doigts 16 sont tendues en
permanence et qui, d'une manière générale, épouse au mieux la main de
l'utilisateur
(sans nécessiter la présence d'organes rapportés de type fixe-gant ou serre-
gant de

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l'état de la technique, agissant par compression et entraînant la présence de
surépaisseurs de matière entre les doigts).
En situation d'extension des doigts, les organes ressorts 17 peuvent être
agencés pour
se trouver à l'état repos, ou dans un état de légère tension.
Ce gant, très confortable, améliore la qualité de prise en main de
l'utilisateur et
optimise aussi la sécurité.
De plus, le ressort particulier mis en oruvre présente une épaisseur très
réduite
(limitée au diamètre du fil et à l'épaisseur de la ou des boucles), ce qui
permet de
limiter au maximum la gêne occasionnée par sa présence.
Les figures 6 et 7 montrent une variante de réalisation possible du ressort
plat
de traction susceptible d'être utilisé pour obtenir un gant conforme à
l'invention.
Ce ressort plat 17', illustré à l'état repos sur la figure 6 et à l'état bandé
sur la
figure 7, est constitué d'une juxtaposition de bras 19' reliés deux à deux par
une
articulation élastique 20' formée ici d'un simple coude de matière. Les
différents bras
19' et les coudes d'articulation 20' s'étendent dans le même plan ;
l'épaisseur de ce
ressort 17' est donc limitée à l'épaisseur du fil (métallique ou autre)
utilisé.
Une seconde variante de réalisation possible est illustrée sur les figures 8
et 9.
Ici, l'organe ressort 17" est constitué d'une simple juxtaposition de deux
bras 19" reliés
par une boucle élastique 20". Les extrémités libres des bras 19" comportent
une
boucle supplémentaire 23' permettant la fixation de l'élément ressort 17" sur
le tissu de
cotte de mailles par l'intermédiaire d'anneaux rapportés (ou similaires) ; les
boucles
élastiques 20" servent aussi d'organes de fixation sur la cotte de mailles par
l'intermédiaire d'anneaux rapportés (ou similaires).
Comme illustré en pointillés, une pluralité de ressorts 17" peuvent être
associés
ensemble pour former l'organe élastique. Dans ce cas, les ressorts sont de
préférence
disposés tête-bêche les uns à la suite des autres.
Bien entendu, l'invention ne se limite pas aux modes de réalisations décrits
et
représentés ci-dessus. Ainsi, par exemple :
- le ou les organes ressorts mis en ceuvre peuvent être des ressorts de
poussée,
disposés alors pour agir transversalement à l'axe longitudinal des doigts de
gant, la
tension transversale obtenue sur le tissu de cotte de mailles assurant une
traction de la
matière des doigts de gant en direction de la partie de poignet 12.
- d'autres types d'organes élastiques peuvent être utilisés, par exemple des
ressorts
cylindriques hélicoïdaux de petit diamètre, placés sur la partie 14 de
recouvrement de
la main, ou directement sur les doigts de gant 16, par exemple au niveau de la
dernière

CA 02649071 2008-10-10
WO 2007/116187 PCT/FR2007/051076
9
phalange des doigts. Le ou les organes élastiques correspondants pourront être
fixés
sur la cotte de mailles pour relier deux anneaux à distance, par
l'intermédiaire de
boucles d'extrémité, associées éventuellement à des anneaux de fixation
complémentaires.
- le ou les organes élastiques peuvent être montés de manière amovible sur le
gant,
par tout moyen de fixation approprié.
- le ou les organes élastiques peuvent être logés dans une poche ou un manchon
aménagé à l'emplacement souhaité du gant, en particulier une poche ou un
manchon
réalisé en tissu de cotte de mailles.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2022-07-11
Inactive : TME en retard traitée 2022-06-16
Lettre envoyée 2022-04-05
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-01-10
Accordé par délivrance 2015-07-07
Inactive : Page couverture publiée 2015-07-06
Préoctroi 2015-04-21
Inactive : Taxe finale reçue 2015-04-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-02-16
Lettre envoyée 2015-02-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-02-16
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-12-30
Inactive : Q2 réussi 2014-12-30
Modification reçue - modification volontaire 2014-12-05
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-07-14
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-06-26
Modification reçue - modification volontaire 2014-03-20
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-10-31
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2013-10-18
Lettre envoyée 2012-03-27
Requête d'examen reçue 2012-03-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-03-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-03-16
Inactive : Page couverture publiée 2009-02-12
Lettre envoyée 2009-02-10
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-02-10
Inactive : CIB en 1re position 2009-02-06
Demande reçue - PCT 2009-02-05
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2008-10-10
Demande publiée (accessible au public) 2007-10-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-03-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MANULATEX FRANCE
Titulaires antérieures au dossier
FRANCK BENETEAU
PHILIPPE JAUNAULT
SOPHIE JAUNAULT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2008-10-10 1 27
Dessins 2008-10-10 4 161
Description 2008-10-10 9 440
Revendications 2008-10-10 2 102
Abrégé 2008-10-10 2 105
Page couverture 2009-02-12 2 67
Revendications 2014-03-20 2 89
Revendications 2014-12-05 2 86
Dessin représentatif 2015-06-22 1 26
Page couverture 2015-06-22 2 67
Paiement de taxe périodique 2024-03-25 48 1 977
Rappel de taxe de maintien due 2009-02-10 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-02-10 1 194
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-02-10 1 104
Rappel - requête d'examen 2011-12-06 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-03-27 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-02-16 1 162
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-05-17 1 551
Courtoisie - Réception du paiement de la taxe pour le maintien en état et de la surtaxe (brevet) 2022-07-11 1 423
PCT 2008-10-10 6 192
Taxes 2009-03-18 1 45
Taxes 2010-03-04 1 42
Taxes 2011-03-01 1 42
Correspondance 2015-04-21 2 50