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Sommaire du brevet 2650048 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2650048
(54) Titre français: FACILITY FOR HEAT TREATING PRODUCTS PLACED ON A PALLET OR THE LIKE
(54) Titre anglais: INSTALLATION DE TRAITEMENT EN TEMPERATURE DE PRODUITS DISPOSES EN PALETTE OU SIMILAIRE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F25D 13/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PAUPARDIN, MICHEL (France)
  • PAUPARDIN, BENOIT (France)
(73) Titulaires :
  • FROMFROID
(71) Demandeurs :
  • FROMFROID (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2013-12-31
(86) Date de dépôt PCT: 2007-03-20
(87) Mise à la disponibilité du public: 2007-11-01
Requête d'examen: 2011-11-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2007/050955
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2007050955
(85) Entrée nationale: 2008-10-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0603570 (France) 2006-04-21
0752825 (France) 2007-01-23

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne une installation (1) de traitement en température de produits (2) disposés en palette (3) ou similaire comprenant au moins une chambre, des moyens d'introduction d'une palette, des moyens de convoyage (5) de la palette entre une entrée et une sortie, des moyens de soufflage d'air (6) à travers les produits d'une palette. Elle est caractérisée en ce que l'installation comprend en outre des moyens de séparation longitudinale (7), relevable, disposés sensiblement dans l'axe principal de ladite au moins une chambre (4), permettant d'empêcher l'écoulement d'air entre la surface supérieure (8) de chaque palette présente dans la chambre et le plafond (9) de ladite au moins une chambre (4).


Abrégé anglais

The invention relates to a facility (1) for heat treating products (2) placed on a pallet (3) or the like including at least one chamber, means for the insertion of a pallet, means for conveying (5) the pallet between an input and an output, means for blowing air (6) through the products on a pallet. It is characterised in that the facility further includes longitudinal, lifting separation means (7), placed substantially in the main axis of said at least one chamber (4), thereby preventing the airflow between the upper surface (8) of each pallet present in the chamber and the ceiling (9) of said at least one chamber (4).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Revendications
1. Installation (1) de traitement en température de produits (2) disposés en
palette (3)
ou similaire comprenant au moins une chambre (4), des moyens d'introduction
d'une
palette, des moyens de convoyage (5) de la palette entre une entrée et une
sortie, des
moyens de soufflage d'air (6) à travers les produits d'une palette, et des
moyens de
séparation longitudinal (7), disposés sensiblement dans l'axe principal de
ladite au
moins une chambre et permettant d'empêcher l'écoulement d'air entre la surface
supérieure (8) de chaque palette présente dans la chambre et le plafond (9) de
ladite au
moins une chambre (4) CARACTERISEE en ce que les moyens de séparation
longitudinale (7) comportment au moins une bâche d'étanchéité (23) liée à des
bras
(22) articulés relevables.
2. Installation de traitement selon la revendication 1, dans laquelle les
moyens de
séparation longitudinal (7) comprennent des moyens de déplacement permettant
le
relèvement ou la mise en place de ladite au moins une bâche d'étanchéité (23)
liée
audits bras (22) articulés relevables.
3. Installation de traitement en température selon la revendication 2, dans
laquelle les
moyens de déplacement comprennent un arbre d'entraînement (20) équipé de
moyens
de retenue (21) permettant l'entraînement d'au moins deux bras articulés (22)
dans le
sens de la montée et de ladite au moins une bâche d'étanchéité (23) liée aux
bras
articulés (22).
4. Installation selon la revendication 3, dans laquelle les moyens de retenue
(21)
comportent des taquets (24) disposés sur l'arbre d'entraînement (20), chaque
taquet
(24) coopérant avec une extrémité dite proximale (25) d'un bras articulé (22).
5. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle
chaque
bras articulé (22) comprend de une à trois articulations.
6. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle
les
articulations des bras articulés permettent un relèvement d'une partie de rang
inférieur
(22',22") du bras articulé par rapport à une partie de rang supérieur
(22",22").

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7. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle
l'effort
exercé par la bâche (23) sur les produits est réparti sur la face inférieure
de l'extrémité
distale (26) du bras articulé (22).
8. Installation selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, dans
laquelle les bras
articulés (22) disposés sur l'arbre d'entraînement (20) sont espacés de 20 à
100 cm.
9. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle
l'arbre
d'entraînement (20) est entraîné en rotation par des moyens de commande (27)
comportant un vérin.
10. Installation selon l'une quelconque 1 à 9, dans laquelle la bâche
d'étanchéité
comprend des poches (30) permettant l'introduction des bras articulés (22) et
des
soufflets (28) entre les poches permettant un débattement angulaire entre les
bras (22).
11. Installation selon la revendication 10, dans laquelle les soufflets (28)
ont une forme
évasée en direction de l'extrémité basse (29) de la bâche (23).
12. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, dans
laquelle les bras
articulés (22) sont indépendants les uns des autres de manière à pouvoir
récupérer des
écarts de niveau sur les palettes.
13. Installation de traitement selon l'une quelconque des revendications 1 à
12,
comprenant des moyens de séparation additionnels (16), disposés sensiblement
perpendiculairement et aux extrémités des moyens de séparation longitudinale
(7) et
permettant d'empêcher l'écoulement d'air entre deux chambres (4) au niveau des
parties hautes.
14. Installation de traitement selon la revendication 13, dans laquelle les
moyens de
séparation additionnels (16) comportent des moyens de déplacement additionnels
(17)
et une guillotine (18), les moyens de déplacement additionnels (17) permettant
un
déplacement en translation de la guillotine (18) entre une position de travail
abaissée et
une position relevée.
15. Installation de traitement selon la revendication 14 et l'une des
revendications 2, 3,
4, 8 ou 9, dans laquelle les moyens de déplacement additionnels (17) sont
synchronisés avec les moyens de déplacement (20,21).

13
16. lnstallation de traitement selon l'une quelconque des revendications 1 à
15,
comportant des moyens d'étanchéité latéraux (19) comportant des portes
coulissantes
(20) au niveau des extrémités des chambres (4) et disposées sensiblement
perpendiculairement à l'axe principal de chaque chambre (4).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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INSTALLATION DE TRAITEMENT EN TEMPERATURE
DE PRODUITS DISPOSES EN PALETTE OU SIMILAIRE
La présente invention concerne une installation de traitement en température
de produits disposés en palette ou similaire.
La présente invention trouvera son application principale dans la réalisation
d'installation de traitement en vue du refroidissement ou du maintien en
température
de produits et plus particulièrement de produits dans le domaine agro-
alimentaire.
Toutefois, bien que particulièrement prévue pour une telle application,
l'installation de traitement pourra également être utilisée pour d'autres
applications
et notamment, le réchauffement de produits dans le domaine alimentaire ou
encore
dans bien d'autres domaines.
Par palette ou similaire, il faudra entendre dans le reste de la demande tout
type de support permettant le stockage et la manipulation de produits
notamment
empilés. Il pourra s'agir à titre d'exemple de palettes double faces à deux
entrées,
palettes à chevrons simple face, palettes à quatre entrées à dés ou à
chevrons,
palettes à chevrons ou à dés réversibles, rivetées, clouées, demi palettes à
quatre
entrées.
Bien entendu, ces palettes pourront être de longueur et de largeur variables,
la hauteur de l'ensemble formé par les produits sur la palette pouvant
également
varier considérablement et notamment, on pourra rentrer dans l'installation de
traitement en température à la suite des palettes entières et des demi
palettes.
On connaît déjà sur le marché des installations de traitement en température
de produits disposés en palettes.
Généralement, ces installations comportent au moins une chambre, des
moyens d'introduction d'une palette et des moyens de convoyage de la palette,
ces
moyens de convoyage pouvant être réalisés notamment par des bandes
transporteuses.
Ces installations comportent également des moyens de soufflage d'air
permettant de faire passer l'air à travers les palettes en vue notamment de
réchauffer, refroidir ou encore maintenir la température au niveau des
palettes.

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Classiquement, les moyens de soufflage d'air sont constitués de ventilateurs
créant un mouvement d'air, ces ventilateurs coopérant avec des batteries
permettant
de réchauffer ou de refroidir cet air.
Dans certaines installations, pour permettre de refroidir de manière homogène
la palette qui traverse l'installation, on prévoit plusieurs chambres avec des
moyens
de soufflage soufflant d'une manière alternée d'une chambre à une autre et,
par
exemple, de la gauche vers la droite par rapport au sens de convoyage des
palettes
dans une chambre et de la droite vers la gauche dans une autre chambre.
Les installations de traitement sur le marché présentent de grands avantages
et notamment de pouvoir traiter des palettes en continu.
Toutefois, les installations présentent différents inconvénients parmi
lesquels
la difficulté de contrôler et d'ajuster de manière fine la température des
produits sur
les palettes.
Par ailleurs, un autre inconvénient de ce type d'installations de traitement
réside dans la mauvaise canalisation de l'air dans l'installation.
En effet, pour que l'installation soit efficace, il faut qu'un maximum d'air
traverse les produits de manière à obtenir un bon échange thermique. Or,
compte
tenu de l'espace libre entre le haut des palettes et le plafond de
l'installation, une
grande partie de l'air passe par au dessus des palettes, ce qui diminue les
capacités
de refroidissement de l'installation.
Pour remédier à ces inconvénients, il a été proposé des bâches fixes disposées
entre le plafond de l'installation et le haut des palettes ; toutefois, cette
solution n'est
pas satisfaisante car la bâche, rigide, peut endommager les produits sur les
palettes
et notamment, lorsque ces palettes sont déplacées, entraîner la chute des
produits.
Un autre inconvénient réside dans le fait que les palettes introduites dans
l'installation n'ont pas nécessairement toute la même hauteur et que la bâche
ne
peut au mieux descendre que jusqu'au niveau des palettes les plus hautes et
par
conséquent, il existe toujours des espaces libres importants au dessus des
palettes
les plus basses.
Il est également important de souligner que ce système de bâche est peu aisé
à mettre en place puisque, avant tout traitement d'une série de palettes, il
est

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nécessaire de régler manuellement la hauteur de cette bâche sur la hauteur
maximale prévisible des palettes devant entrer dans l'installation.
Enfin, un autre inconvénient de ces installations classiquement utilisées est
l'absence d'étanchéité entre les chambres elles-mêmes, ce qui est
particulièrement
préjudiciable lorsque les moyens de soufflage de chaque chambre sont opposés
puisqu'il se crée dans une chambre une dépression là où dans la chambre
opposée
on retrouve une surpression, ce qui entraîne l'air d'une chambre directement
dans la
deuxième chambre, cet air ne traversant par conséquent pas les palettes et
n'étant
donc pas utile.
Compte tenu de ces inconvénients, les installations de traitement actuellement
sur le marché ont un rendement énergétique faible et ne permettent pas de
régler
de manière satisfaisante la température des produits disposés sur les
palettes.
La présente invention a pour but de pallier aux inconvénients précités et de
proposer une installation de traitement en température de produits permettant
de
limiter les by-pass de l'air et par conséquent, d'augmenter le rendement
énergétique de l'installation.
Un autre but de la présente invention est de proposer une installation de
traitement en température de produits disposés en palettes permettant de
supprimer
et/ou de limiter considérablement l'espace libre entre chaque palette et le
plafond de
l'installation.
Un autre but de la présente invention est de proposer une installation de
traitement en température de produits pouvant traiter des palettes de hauteur
très
variable dans une même série et par exemple, à la fois des palettes entières
et des
demi palettes.
Un autre but de la présente invention est de proposer une installation de
traitement en température de produits disposés en palette dans laquelle
l'ensemble
des opérations est réalisé de manière automatique.
L'invention a ainsi pour objet une installation de traitement en température
de
produits disposés en palette ou similaire comprenant au moins une chambre, des
moyens d'introduction d'une palette, des moyens de convoyage de la palette
entre
une entrée et une sortie, des moyens de soufflage d'air à travers les produits
disposés sur la palette.

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Selon l'invention, l'installation comprend en outre des moyens de séparation
longitudinale relevable, disposés sensiblement dans l'axe principal de ladite
au moins
une chambre, permettant d'empêcher l'écoulement d'air entre la surface de
chaque
palette présente dans la chambre et le plafond de ladite au moins une chambre.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront plus
clairement à la lecture de la description ci-après d'un exemple préféré de
réalisation
dans lequel la description n'est donnée qu'à titre d'exemple non limitatif et
en
référence aux dessins annexés par lesquels
- la figure 1 représente une vue en coupe latérale d'une installation réalisée
conformément à l'invention ;
- la figure 2 représente en perspective schématique un détail de réalisation
conforme à l'invention ;
- la figure 3 représente une vue en coupe du détail de réalisation représenté
àlafigure2;
- la figure 4 représente une vue partielle simplifiée illustrant le
fonctionnement de l'installation conforme à l'invention,
- les figures 5 et 6 représentent un second mode de réalisation en vue de
perspective et conforme à l'invention,
- la figure 7 représente une vue partielle du mode de réalisation représenté
aux figures 5 et 6,
- la figure 8 représente un détail de réalisation du second mode de
réalisation représenté aux figures 5 à 7,
- les figures 9a à 9c représentent trois variantes de réalisation d'un bras
articulé.
En se reportant particulièrement à la figure 1, on voit une installation 1 de
traitement en température de produits 2 disposés en palette 3 ou similaire.
Cette installation 1 comprend des moyens d'introduction d'une palette, ces
moyens n'étant pas représentés dans les dessins annexés mais sont largement
connus de l'homme du métier.
L'installation 1 comporte en outre des moyens de convoyage 5 de la palette
entre une entrée et une sortie de l'installation 1 ainsi que des moyens de
soufflage
d'air 6 à travers les produits 2 de la palette 3.

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Selon l'invention, l'installation 1 comprend en outre des moyens de séparation
longitudinale 7 relevable.
Ces moyens de séparation 7 sont disposés sensiblement dans l'axe principal
de ladite au moins une chambre et permettent d'empêcher l'écoulement d'air
entre la
5 surface supérieure 8 de chaque palette 3 et le plafond 9 de ladite au moins
une
chambre 4.
De manière avantageuse, ces moyens de séparation longitudinale 7
occuperont la totalité de la longueur de la chambre 4 et on prévoira des
moyens de
séparation longitudinale 7 au niveau de chaque chambre 4.
Bien entendu, selon d'autres modes de réalisation, il est également possible
de prévoir que certaines chambres 4 ne soient pas équipées de ces moyens de
séparation longitudinale 7 et par exemple, la dernière chambre dite chambre de
sortie.
En se reportant cette fois plus particulièrement aux figures 2 et 3, on voit
que
les moyens de séparation longitudinale 7 comprennent des moyens de déplacement
10 permettant le positionnement d'éléments souples 11 assurant l'étanchéité
entre le
plafond 9 et la surface supérieure 8 de chaque palette 3.
Plus précisément, les moyens de déplacement 10 permettent le relèvement ou
la mise en place de ces éléments souples 11.
Selon le mode de réalisation décrit aux figures 1 à 4, les éléments souples 11
sont répartis sur deux rangées. Cette disposition est particulièrement
favorable si on
prévoit des moyens de soufflage de chaque côté des palettes 3 ou pour
constituer
une surface présentant une étanchéité accrue.
Cela étant, il est également possible d'envisager la réalisation de moyens de
séparation 7 longitudinale avec une seule rangée d'éléments souples 11.
Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, les moyens de
déplacement 10 comprennent deux tubes intérieur 12 et extérieur 13, le tube
extérieur 13 portant les éléments souples 11 et le tube intérieur 12 portant
un taquet
14 dont le relèvement entraîne la rotation du tube extérieur 13 et le
relèvement des
éléments souples 11.
On voit à la figure 4 que les éléments souples 11 sont en position abaissée
correspondant à une position de taquet 14 basse, les deux tubes 12 et 13 étant

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libres en rotation entre eux ; le passage de la position haute à la position
basse est
obtenu en abaissant le taquet 14, le tube 13 venant pivoter en rotation autour
de
son axe entraîné par le poids des éléments 11.
Le passage de la position basse à la position haute est obtenu en venant
effectuer une rotation au niveau du tube 12, le taquet 14 entraînant le
relèvement
des éléments souples 11 en venant appuyer sur ces derniers.
Les éléments souples 11 peuvent être notamment constitués de poils tels que
représentés notamment à la figure 4.
Toutefois, il s'agit d'un exemple non limitatif et on pourra également
réaliser
ces éléments souples à partir de lattes.
Dans l'exemple des figures 1 à 4, les poils constituant les éléments souples
11
sont indépendants les uns des autres. Cette caractéristique permet une fois la
mise
en place de ces éléments souples 11 de supprimer l'espace libre entre le
plafond 9 et
chaque surface supérieure 8 de chaque palette. Chaque élément souple 11 est en
effet arrêté uniquement lorsque son extrémité vient toucher la surface
supérieure 8
de la palette.
Compte tenu de la structure de ces éléments souples 11 qu'ils soient
constitués de lattes ou de poils, le contact avec la surface supérieure 8 est
léger
permettant de ne pas endommager les produits pouvant constituer eux-mêmes la
surface supérieure 8 de la palette.
Selon un mode de réalisation avantageux de l'invention, on peut également
prévoir que ces éléments souples 11 soient reliés entre eux dans leur partie
haute
formant un rideau entièrement étanche à l'air.
Cette partie haute a un positionnement tel que son extrémité inférieure est
?5 toujours au dessus de la surface supérieure 8 de la palette 3 la plus haute
prévue
dans la chambre 4.
Il est à noter également que ces moyens de séparation 7 longitudinale
comprennent également des moyens de commande 15 permettant l'entraînement
des moyens de déplacement 10, ces moyens de commande 15 étant notamment
réalisés par un vérin.

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Bien entendu, d'autres possibilités de motorisation et de commande des
moyens de déplacement 10 connues de l'homme de métier pourront également être
utilisées.
Il est également important de signaler que le fonctionnement des moyens de
déplacement 10 est concomitant avec le fonctionnement des moyens de convoyage
5.
En effet, avant tout déplacement des palettes 3 par les moyens de convoyage
5, on réalise de préférence de manière automatique la levée par les moyens de
déplacement 10 des éléments souples 11.
Lorsque les moyens de convoyage 5 de la palette sont stoppés, les moyens de
déplacement 10 sont actionnés et positionnent le taquet 14 en position basse
permettant la mise en place des éléments souples 11 contre la surface
supérieure 8
des palettes 3.
En se reportant cette fois aux figures 5 à 9, on voit représenté un deuxième
mode de réalisation des moyens de séparation longitudinale 7.
Dans ce mode de réalisation, les moyens de séparation longitudinale 7
comprennent un arbre d'entraînement 20 équipé de moyens de retenue 21 et
permettant l'entraînement de bras articulés 22 dans le sens de la montée tel
qu'illustré à la figure 5.
Les moyens de séparation longitudinale 7 comportent également au moins
une bâche d'étanchéité 23 liée aux bras articulés 22.
En se reportant cette fois plus particulièrement à la figure 8, on voit
représentés en détail les moyens de retenue 21, ces derniers comprennent un
taquet
24 disposé sur l'arbre d'entraînement 20, chaque taquet coopérant avec une
extrémité 25 dite proximale d'un bras articulé 22.
On voit ainsi, à la figure 8, qu'en cas de rotation de l'arbre d'entraînement
dans un sens correspondant à celui de la remontée de la bâche 23, le taquet 24
vient
en butée contre l'extrémité 25 du bras articulé provoquant sa remontée.
En se reportant cette fois principalement à la figure 7, on voit que le bras
22
comporte des articulations, l'articulation étant positionnée de sorte qu'une
partie de
rang inférieur 22' du bras articulé 22 peut être relevée par rapport à une
partie de

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rang supérieur à savoir 22" qui elle-même peut être relevée par rapport à la
partie
221"Cette caractéristique est particulièrement intéressante puisqu'elle
permet,
lorsque l'axe d'entraînement 20 abaisse les bras 22 en direction des produits
que
l'effort exercé par la bâche 23 sur les produits soit réparti sur la face
inférieure de
l'extrémité distale 26 du bras articulé 22.
Le relèvement des parties de rangs inférieurs par rapport aux parties de rangs
supérieurs permet donc de répartir sur une large surface l'effort exercé par
la bâche
sur les produits et d'éviter par là même toute détérioration du produit
palettisé.
L'utilisation de bras articulés qui sont tous indépendants les uns des autres
permet également de récupérer les écarts de niveau sur les palettes ; en
effet, lors
de la descente des bras articulés 22, les taquets 24 maintiennent les bras 22
jusqu'à
leur arrêt sur la palette puis continuent la rotation en laissant le bras 22 à
sa place
en fin de descente, à la fin de la rotation de l'arbre 20, l'ensemble des bras
22 ont
leur extrémité distale 26 en contact avec le produit palettisé.
En fonction des caractéristiques du tunnel, on pourra utiliser différents
types
de bras articulés 22 et notamment, comme représenté aux figures 9a,9b et 9c,
on
pourra utiliser des bras articulés 22 présentant une, deux ou trois
articulations.
Le dimensionnement ou également l'espacement entre les bras articulés 22
pourra être variable et notamment, les bras articulés pourront être espacés de
20 à
100 cm sur ledit arbre d'entraînement 20.
A ce niveau, il est important de noter que l'arbre d'entraînement 20 sera
avantageusement mis en rotation par des moyens de commande 27 comportant un
vérin.
Bien entendu, d'autres modes de réalisation des moyens de commande 27, à
la portée de l'homme du métier, pourront également être envisagés.
Selon une caractéristique de l'invention, les bras 22 sont liés à la bâche 23
qui,
avantageusement, comprend des poches 30 permettant l'introduction des bras
articulés 22.
Selon un mode de réalisation avantageux, la liaison entre les bras 22 et la
bâche d'étanchéité 23 est amovible.

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Toutefois, on pourra envisager dans d'autres modes de réalisation que
l'assujettissement dans les poches 30 soit fixe ou encore que les bras 22 ne
soient
pas fixés dans des poches 30 mais sur une face de la bâche d'étanchéité 23.
De manière à permettre le débattement angulaire entre les bras 22, on prévoit
au niveau de la bâche d'étanchéité des soufflets 28 ménagés entre les poches
30.
Avantageusement, ces soufflets 28 auront une forme évasée en direction de
l'extrémité basse 29 de la bâche 23.
Cette caractéristique permet d'autoriser le placement de deux bras articulés
22
voisins à des hauteurs différentes et notamment, avec des écarts de hauteur
compris
20 cm et 1 m permettant par conséquent de pouvoir étanchéifier la partie haute
de
l'installation même lorsque les palettes présentent des écarts de hauteur
importants.
Selon l'invention, on prévoit également des moyens de séparation additionnels
16, disposés sensiblement perpendiculairement et aux extrémités des moyens de
séparation longitudinale 7 et permettant d'empêcher l'écoulement d'air entre
deux
chambres 4 au niveau des parties hautes.
Ces moyens de séparation additionnels 16 comportent des moyens de
déplacement additionnels 17 et une guillotine 18, les moyens de déplacement
additionnels 17 permettant un déplacement en translation de la guillotine 18
entre
une position de travail abaissée et une position relevée.
On voit aux figures 1 et 4 les guillotines 18 disposées en position de
travail,
c'est-à-dire avec leurs extrémités basses en contact ou au voisinage de la
surface
supérieure 8 de la palette disposée à son aplomb.
Selon un mode de réalisation préféré, les moyens de déplacement additionnels
17 sont synchronisés avec les moyens de déplacement 10 des éléments souples
11.
On pourra notamment prévoir que les moyens de déplacement 10 et 17 soient
actionnés par les moyens de commande 15, 27.
L'association entre les moyens de séparation longitudinale 7 et les moyens de
séparation additionnels 16 permet d'assurer une bonne étanchéité de l'ensemble
des
parties hautes, c'est-à-dire des parties situées au dessus de la surface
supérieure 8
des palettes 3.

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L'installation de traitement ainsi équipée est par conséquent particulièrement
performante puisque l'air sortant des moyens de soufflage 6 est nécessairement
forcé à travers la palette 3.
Selon une option avantageuse de l'invention, on peut également prévoir des
5 moyens d'étanchéité latéraux 19.
Pour ce faire, on prévoit que les palettes 3 soient introduites dans
l'installation
1 de manière à être alignées sur un côté présentant en quelle que sorte une
surface
de référence.
Compte tenu des différences soit d'orientation des palettes, soit des
10 dimensions de ces palettes 3, le côté opposé au côté aligné présente des
décalages
et par conséquent un espace par lequel l'air peut s'échapper.
Selon le mode de réalisation avantageux, les moyens d'étanchéité 19 latéraux
permettent de venir combler cet espace et notamment avantageusement au niveau
des extrémités des chambres 4.
Ces moyens d'étanchéité 19 pourront comporter des portes coulissantes 20
disposées sensiblement perpendiculairement à l'axe principal de chaque chambre
4.
Là encore, ces moyens d'étanchéité latéraux 19 seront synchronisés avec les
moyens de convoyage 5, la porte étant déplacée vers l'intérieur de la chambre
4
lorsque les moyens de convoyage 5 sont stoppés et inversement, la porte
viendra
coulisser dans les parois de l'installation 1 avant tout déplacement des
moyens de
convoyage 5.
Ces moyens d'étanchéité latéraux 19 permettent également d'augmenter le
rendement énergétique de l'installation de traitement 1.
Ils permettent également pour un opérateur d'accéder aisément à l'intérieur
de l'installation en cas de problème, notamment en cours de fonctionnement de
l'installation. A cet effet, on peut prévoir une commande extérieure à
l'installation
autorisant l'ouverture et/ou la fermeture de l'ensemble des portes 20 de
l'installation
1.
Bien entendu, d'autres modes de réalisation à la portée de l'homme de l'art
auraient également pu être envisagés sans pour autant sortir du cadre de
l'invention
définie par les revendications ci-après.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-01-16
Accordé par délivrance 2013-12-31
Inactive : Page couverture publiée 2013-12-30
Inactive : Taxe finale reçue 2013-10-21
Préoctroi 2013-10-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-10-07
Lettre envoyée 2013-10-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-10-07
Inactive : Q2 réussi 2013-10-04
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2013-10-04
Modification reçue - modification volontaire 2013-06-25
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-03-28
Lettre envoyée 2011-11-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-11-02
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-11-02
Requête d'examen reçue 2011-11-02
Lettre envoyée 2009-04-27
Inactive : Transfert individuel 2009-03-03
Inactive : Page couverture publiée 2009-02-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-02-16
Inactive : Déclaration des droits/transfert - PCT 2009-02-16
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2009-02-16
Inactive : CIB en 1re position 2009-02-13
Demande reçue - PCT 2009-02-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2008-10-21
Demande publiée (accessible au public) 2007-11-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2013-03-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FROMFROID
Titulaires antérieures au dossier
BENOIT PAUPARDIN
MICHEL PAUPARDIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2008-10-20 10 504
Revendications 2008-10-20 3 123
Abrégé 2008-10-20 2 90
Dessins 2008-10-20 5 136
Dessin représentatif 2009-02-16 1 12
Revendications 2013-06-24 3 113
Paiement de taxe périodique 2024-02-19 50 2 049
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-02-15 1 194
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-04-26 1 103
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-11-15 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2013-10-06 1 161
PCT 2008-10-20 7 244
Correspondance 2009-02-15 1 26
PCT 2010-07-19 1 50
Correspondance 2013-10-20 2 51