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Sommaire du brevet 2650394 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2650394
(54) Titre français: SYSTEM FOR READING AT LEAST ONE BAR CODE
(54) Titre anglais: SYSTEME DE LECTURE D'AU MOINS UN CODE A BARRES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G6K 7/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROSSET, HENRI (France)
  • D'ARGENTRE, THIBAUT (France)
(73) Titulaires :
  • ARJOWIGGINS
  • ARJOWIGGINS SECURITY
(71) Demandeurs :
  • ARJOWIGGINS (France)
  • ARJOWIGGINS SECURITY (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2007-04-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 2007-11-08
Requête d'examen: 2012-03-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2007/051182
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2007051182
(85) Entrée nationale: 2008-10-23

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0651497 (France) 2006-04-27

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un procédé de lecture (1) d'au moins deux codes
à barres (20) à l'aide d'un système de
lecture (1) comportant : - des premier et deuxième illuminants (10, 11)
capables d'émettre respectivement des premier et deuxième
rayonnements lumineux ayant des caractéristiques spectrales différentes, - un
détecteur optique (12), le système étant agencé pour
permettre la lecture, à l'aide du détecteur (12), d'un premier code à barres
lorsqu'illuminé par le premier illuminant et d'un deuxième
code à barres lorsqu'illuminé par le deuxième illuminant, procédé dans lequel
les premier et deuxième codes à barres sont disposés
sur deux substrats différents et dans lequel on lit le premier code à barres
avec le premier illuminant et le deuxième code à barres
avec le deuxième illuminant.


Abrégé anglais

The present invention relates to a method of reading (1) at least two bar codes (20) with the aid of a reading system (1) comprising: - first and second illuminants (10, 11) capable of emitting respectively first and second luminous radiations having different spectral characteristics, - an optical detector (12), the system being arranged so as to allow the reading, with the aid of the detector (12), of a first bar code when illuminated by the first illuminant and of a second bar code when illuminated by the second illuminant, in which method the first and second bar codes are disposed on two different substrates and in which the first bar code is read with the first illuminant and the second bar code with the second illuminant.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Procédé de lecture d'au moins deux codes à barres (20) à l'aide d'un
système de lecture (1) comportant :
- des premier et deuxième illuminants (10, 11) capables d'émettre
respectivement des premier et deuxième rayonnements lumineux ayant des
caractéristiques
spectrales différentes,
- un détecteur optique (12),
le système étant agencé pour permettre la lecture, à l'aide du détecteur (12),
d'un premier
code à barres lorsqu'illuminé par le premier illuminant et d'un deuxième code
à barres
lorsqu'illuminé par le deuxième illuminant,
procédé dans lequel les premier et deuxième codes à barres sont disposés sur
deux
substrats différents et dans lequel on lit le premier code à barres avec le
premier illuminant
et le deuxième code à barres avec le deuxième illuminant.
2. Procédé selon la revendication précédente, l'un au moins des deux
illuminants (10) étant un illuminant UV ou IR.
3. Procédé selon l'une des revendications précédentes, le détecteur (12) étant
sensible à l'un au moins des premier et deuxième rayonnements lumineux.
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'un au
moins des deux illuminants (11) étant agencé pour émettre un rayonnement
visible,
notamment de couleur rouge.
5. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, le
détecteur (12) étant sensible à un rayonnement visible, notamment de couleur
rouge.
6. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
lequel on effectue la lecture des deux codes à barres en éclairant
simultanément les deux
codes à barres par les deux illuminants (10, 11).
7. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, l'un au
moins des illuminants, notamment les deux, étant agencés pour émettre un
faisceau
lumineux directionnel.
8. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes,
comportant un organe de lecture portatif (2), notamment agencé pour pouvoir
être

13
manipulé par un utilisateur à l'aide d'une seule main, les illuminants et le
détecteur étant
logés dans cet organe de lecture.
9. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, le
détecteur (12) comportant un filtre agencé pour supprimer l'une des première
et deuxième
longueurs d'onde.
10. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
lequel le premier code à barres est porté par un article.
11. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel le premier code à
barres est indétectable à l'oeil nu en lumière du jour.
12. Procédé selon l'une quelconque des deux revendications immédiatement
précédentes, dans lequel l'article comporte le premier code à barres et un
troisième code à
barres, l'un des premier et troisième codes à barres pouvant être lu par le
système de
lecture en étant illuminé par le premier illuminant et l'autre des premier et
troisième codes
à barres pouvant être lu par le système de lecture en étant illuminé par le
deuxième
illuminant.
13. Procédé selon la revendication précédente, les premier et troisième codes
à
barres se superposant au moins partiellement.
14. Procédé selon l'une des revendications 12 ou 13, l'un des premier et
troisième codes à barres étant visible à l'oeil nu, en lumière du jour, et
l'autre des premier
et troisième codes à barres ayant des propriétés de fluorescence sous UV ou
IR.
15. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel on effectue la
lecture des premier et troisième codes à barres en les illuminant avec un seul
des
illuminants.
16. Procédé selon l'une des revendications 10 à 15, le premier code à barres
étant réalisé par impression sur un substrat (22) de l'article, notamment par
impression
offset, sérigraphie, taille douce, typographie, héliogravure ou flexographie.
17. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 16, l'article
comportant un substrat portant au moins un élément de sécurité en bande (30)
et le premier
code à barres étant réalisé sur l'élément en bande.
18. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 16, l'article
comportant un foil (31), le premier code à barres (20) étant porté par ce
foil.

14
19. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 16, l'article
comportant au moins une bande de couchage iridescent, le premier code à barres
étant
réalisé par l'un au moins d'une sur-impression sur la bande de couchage et la
formation
d'un motif à l'aide de la bande de couchage.
20. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 19, l'article (21)
étant l'un des éléments suivants :
- un document de sécurité et/ou de valeur, notamment un moyen de
paiement, par exemple un billet de banque, un chèque, un coupon, un bon
d'achat ou une
carte de paiement, un document d'identité, un ticket d'entrée à un événement
ou un ticket
de transport,
- un emballage.
21. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 19, l'article étant
une étiquette.
22. Procédé pour lire le code à barres d'un objet et authentifier un moyen de
paiement, notamment un billet de banque, un chèque, un coupon, un bon d'achat,
une carte
bancaire ou une carte de paiement d'un magasin, le procédé comportant les
étapes
suivantes :
- lire le code à barres de l'objet à l'aide d'un système de lecture comportant
:
.cndot. des premier et deuxième illuminants (10, 11) capables d'émettre
respectivement des premier et deuxième rayonnements lumineux
ayant des caractéristiques spectrales différentes,
.cndot. un détecteur optique (12),
le système étant agencé pour permettre la lecture, à l'aide du détecteur
(12), d'un premier code à barres lorsqu'illuminé par l'un des illuminants
et d'un deuxième code à barres lorsqu'illuminé par l'autre des
illuminants,
- authentifier le moyen de paiement à l'aide du même système de lecture.
23. Procédé selon la revendication précédente, la lecture du code à barres de
l'objet étant réalisée à l'aide de l'un des illuminants du système de lecture
et
l'authentification de l'objet étant réalisée à l'aide de l'autre des
illuminants du système de
lecture.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 1 PCT/FR2007/051182
Système de lecture d'au moins un code à barres
La présente invention concerne notamment un système de lecture d'au moins
un code à barres.
On connaît par la demande internationale WO 01/28781 une étiquette
comprenant un code à barres réalisé avec un mélange d'encres sensibles
respectivement à
des rayonnements UV et IR. Ce code à barres est invisible à l'oeil nu, en
lumière du jour.
La lecture du code à barres s'effectue à l'aide d'un lecteur UV comportant un
illuminant
(encore appelé source) UV diffus. Une opération d'identification
supplémentaire est
effectuée à l'aide d'un illuminant IR permettant de révéler la présence de
l'encre IR du
code à barres.
On connaît par le brevet US 6 824 061 un lecteur de codes à barres comportant
un illuminant de longueur d'onde de 405 nm et un détecteur sensible à la
lumière visible.
Ce lecteur permet de lire un code à barres réalisé avec une encre
phosphorescente, invisible
à l'oeil nu en lumière du jour, et capable de restituer une lumière visible
détectable par le
détecteur lorsque le code à barres est éclairé par l'illuminant.
On connaît également par la demande US 2004/0245343 un billet de banque
comportant un code à barres réalisé avec une encre luminescente.
On connaît encore par le brevet US 5 932 870 un code à barres invisible à
l'eeil
nu en lumière du jour, imprimé sur une bande magnétique.
On connaît par le brevet US 6 354 501 un dispositif de lecture d'une marque de
sécurité comportant une portion de code à barres visible à la lumière
naturelle et une
portion de code à barres invisible à la lumière naturelle.
On connaît par la demande DE 3839772 un dispositif de lecture de code à
barres comportant un premier illuminant dans le visible et une deuxième
illuminant dans
l'infrarouge.
L'invention a pour objet, selon l'un de ses aspects, un procédé de lecture
d'au
moins deux codes à barres à l'aide d'un système de lecture comportant :
- des premier et deuxième illuminants capables d'émettre respectivement des
premier et deuxième rayonnements lumineux ayant des caractéristiques
spectrales
différentes,
- un détecteur optique,

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 2 PCT/FR2007/051182
le système étant agencé pour permettre la lecture à l'aide du détecteur, d'un
premier code à
barres lorsqu'illuminé par le premier illuminant et d'un deuxième code à
barres
lorsqu'illuminé par le deuxième illuminant,
procédé dans lequel les premier et deuxième codes à barres sont disposés sur
deux
substrats différents et dans lequel on lit le premier code à barres avec le
premier illuminant
et le deuxième code à barres avec le deuxième illuminant.
Les deux substrats peuvent être physiquement indépendants, étant par exemple
portés par deux objets distincts.
Le premier code à barres peut être lisible lorsque le substrat le portant est
éclairé par le premier rayonnement lumineux et le deuxième code à barres peut
être lisible
lorsque le substrat le portant est éclairé par le deuxième rayonnement
lumineux.
Le premier code à barres peut être porté par un article et le deuxième code à
barres peut être porté par un moyen de paiement de cet article, notamment un
billet de
banque, un chèque, un coupon, un bon d'achat, une carte bancaire ou une carte
de
paiement d'un magasin.
On peut effectuer la lecture des deux codes à barres en éclairant
simultanément
les deux codes à barres par les deux illuminants.
Le premier code à barres peut être indétectable à l'oeil nu en lumière du
jour.
L'article peut comporter le premier code à barres et un troisième code à
barres,
l'un des premier et troisième codes à barres pouvant être lu par le système de
lecture en
étant illuminé par le premier illuminant et l'autre des premier et troisième
codes à barres
pouvant être lu par le système de lecture en étant illuminé par le deuxième
illuminant.
La présence de deux codes à barres sur l'article peut permettre de coder
différents types d'informations.
Les premier et troisième codes à barres peuvent se superposer au moins
partiellement.
L'un des premier et troisième codes à barres peut être visible à l'oeil nu, en
lumière du jour et l'autre des premier et troisième codes à barres peut avoir
des propriétés
de fluorescence sous UV ou IR.
On peut effectuer la lecture des premier et troisième codes à barres en les
illuminant avec un seul des illuminants.

CA 02650394 2008-10-23
WO 20071125258 3 PcT/FR2007/051182
L'invention a pour objet, selon un autre de ses aspects, un système de lecture
d'au moins un code à barres, ce système comportant :
- des premier et deuxième illuminants capables d'émettre respectivement des
premier et deuxième rayonnements lumineux ayant des caractéristiques
spectrales
différentes,
- un détecteur optique,
le système étant agencé pour permettre la lecture, à l'aide du détecteur, d'un
premier code
à barres lorsqu'illuminé par l'un des illuminants et d'un deuxième code à
barres
lorsqu'illuminé par l'autre des illuminants.
Le système de lecture selon l'invention permet de lire à l'aide d'un détecteur
unique des codes à barres ayant des propriétés optiques différentes, l'un
étant par exemple
visible à l'oeil nu et l'autre invisible à l'oeil nu.
On peut ainsi éviter l'utilisation de deux systèmes de lecture distincts pour
la
lecture de codes à barres différents.
Avantageusement, l'un au moins des deux illuminants est un illuminant UV ou
IR, permettant la lecture de codes à barres réalisés notamment avec une encre
présentant
une fluorescence UV ou IR. Ainsi, l'un au nioins des codes à barres peut être
invisible à
l'eeil nu en lunûère du jour, sa lecture ayant lieu sous illuminant UV ou IR.
De préférence, le détecteur est sensible à l'un au moins des premier et
deuxième rayonnements lumineux. Par exemple, l'un au moins des deux
illuminants est
agencé pour émettre un rayonnement visible, notamment de couleur rouge, et le
détecteur
peut être sensible à ce rayonnement visible.
Le système de lecture peut être réalisé de façon à permettre la lecture, d'une
part, de codes à barres imprimés avec une encre visible en lumière du jour, et
d'autre part,
de codes à barres réalisés avec une encre fluorescente sous UV ou IR, choisie
de manière à
émettre par fluorescence un rayonnement dans le visible, par exemple de
couleur bleue ou
rouge, détectable par le détecteur du système de lecture.
Une fluorescence bleue peut permettre un meilleur contraste par rapport à un
rayonnement visible de couleur rouge et donc, le cas échéant, une lecture plus
fiable du
code à barres à l'aide du détecteur optique.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le système est agencé de
manière à permettre l'émission simultanée des deux illuminants.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 4 PCT/FR2007/051182
Par exemple, lors de la lecture d'un code à barres réalisé avec une encre
fluorescente UV ou IR, seul l'illuminant émettant un rayonnement UV ou IR sert
à la
lecture du code à barres, le rayonnement lumineux visible émis par l'autre des
illuminants
n'affectant pas la lecture de ce code à barres.
Ce rayonnement lumineux visible, même s'il ne sert pas directement pour la
lecture du code à barres, peut néanmoins être utilisé comme témoin lumineux
pour
permettre à l'opérateur de repérer à l'oeil nu la zone balayée par le
rayonnement UV ou IR,
ce qui peut faciliter l'opération de lecture du code à barres. Ce dernier est
réalisé
avantageusement de manière à présenter un contraste suffisant sous l'un au
moins des
illuminants pour permettre une lecture fiable à l'aide du détecteur.
Avantageusement, l'un au moins des illuminants est agencé pour émettre un
faisceau lumineux directionnel, ce faisceau formant par exemple un faisceau
lumineux
relativement fm. Les deux illuminants peuvent émettre avec sensiblement les
mêmes
divergence et orientation du faisceau lumineux, le cas échéant.
Le faisceau UV ou IR dirigé sur un code à barres réalisé avec une encre
fluorescente UV ou IR en vue de sa lecture peut dans un exemple de mise en
oeuvre de
l'invention ne rendre apparent qu'une portion relativement fine de ce code à
barres, ce qui
permet de ne pas révéler de manière trop apparente la présence du code à
barres.
L'opération de lecture du code à barres peut ainsi passer plus facilement
inaperçue aux
yeux d'une personne autre que l'opérateur, située à proximité.
L'un des illuminants émettant un rayonnement lumineux visible peut
avantageusement servir à diminuer la visibilité de la portion du code à barres
rendue
apparente par le faisceau UV ou IR.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le système de lecture est
agencé de manière à permettre une mise en marche, au choix, de l'un seulement
des
premier et deuxième illuminants.
Le système peut comporter, à cet effet, deux interrupteurs associés chacun à
l'un des illuminants.
Il est ainsi possible, indépendamment de la lecture d'un code à barres,
d'utiliser
le système de lecture pour vérifier l'authenticité d'un document, par exemple
un billet de
banque, comportant des éléments de sécurité tels qu'un traceur fluorescent, en
illuminant
ce document avec par exemple l'illuminant UV ou IR du système.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 5 PCT/FR2007/051182
Le terme interrupteur ci-dessus ne doit pas être compris de manière
restrictive et englobe divers composants électromécaniques ou électroniques.
Les deux
interrupteurs peuvent être regroupés au sein d'un même composant, le cas
échéant.
Avantageusement, le système comporte un organe de lecture portatif,
notamment agencé pour pouvoir être manipulé par l'utilisateur à l'aide d'une
seule main,
les illuminants et le détecteur étant logés dans cet organe de lecture.
Les premier et deuxième illuminants peuvent émettre respectivement
principalement à des première et deuxième longueurs d'onde, étant par exemple
sensiblement monochromatiques.
Le détecteur peut comporter un filtre agencé pour supprimer l'une des première
et deuxième longueurs d'onde. Un tel filtre peut permettre, notamment en cas
d'émission
simultanée des deux illuminants, d'empêcher le rayonnement lumineux émis par
l'un au
moins des illuminants d'atteindre le détecteur, ce qui peut éviter sa
saturation par ce
rayonnement lumineux. Le filtre peut n'être passant qu'à la longueur d'onde de
la
fluorescence du code à barres, par exemple.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un ensemble
comportant :
- un système de lecture tel que défini ci-dessus,
- au moins un article comportant au moins un code à barres, par exemple
indétectable à l'oeil nu en lumière du jour, le code à barres étant réalisé
par exemple à base
d'au moins une encre fluorescente sous UV ou IR.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'article comporte au moins
deux codes à barres, l'un pouvant être lu par le système de lecture en étant
illuminé par le
premier illuminant, et l'autre des codes à barres pouvant être lu par le
système de lecture
en étant illuminé par le deuxième illuminant.
Ces deux codes à barres sont par exemple lus successivement en faisant
émettre successivement les deux illuminants.
Les deux codes à barres peuvent se superposer au moins partiellement.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, le code à barres est réalisé
par impression sur un substrat de l'article, notamment par impression offset,
sérigraphie,
taille douce, typographie, héliogravure ou flexographie, cette liste n'étant
pas limitative.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 6 PCTIFR2007/051182
L'article peut comporter un substrat, par exemple fibreux, portant au moins un
élément de sécurité en bande, le code à barres étant réalisé sur cet élément
en bande.
L'élément en bande peut notamment être un fil de sécurité large, par exemple
ayant une largeur comprise entre 2 et 10 mm. Cet élément est de préférence au
moins
partiellement noyé dans la masse du substrat.
En variante, l'article peut comporter un foil présent sur une face du substrat
et
le code à barres peut être porté par ce foil. Celui-ci peut avoir été
transféré sur le substrat
par exemple par apport de chaleur et/ou pression. Le foil peut s'étendre
depuis deux bords
opposés du substrat ou, en variante, se présenter sous la forme d'un patch de
dimensions
prédéterminées.
Afin de renforcer le niveau de sécurité et/ou favoriser l'adhésion d'un foil
sur
le substrat, celui-ci peut recevoir par exemple par sérigraphie un primer
d'accrochage
pouvant comporter un pigment fluorescent permettant une authentification sous
illuminant
UV.
Un motif peut être créé sur une bande de primer qui est appliquée sur le
substrat, grâce éventuellement à des zones qui s'étendent de part et d'autre
du primer. Un
motif en franges peut avantageusement être créé, les franges pouvant être de
largeurs
différentes et séparées d'un pas variable de manière à définir le code à
barres.
Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'article comporte au
moins une bande de couchage iridescent, le code à barres étant réalisé par
l'un au moins
d'une sur-impression sur la bande de couchage et la formation d'un motif à
l'aide de la
bande de couchage.
L'article peut être l'un des éléments suivants :
- un document de sécurité et/ou de valeur, notamment un moyen de
paiement, par exemple un billet de banque, un chèque, un coupon, un bon
d'achat ou une
carte de paiement, un document d'identité, un ticket d'entrée à un événement
(sport,
spectacle, etc.) ou un ticket de transport,
- un emballage, par exemple une boîte de conditionnement.
L'article peut, en variante, être une étiquette.
L'invention a également pour objet, selon un autre de ses aspects, un article
comportant au moins deux codes à barres, l'un ayant des propriétés de
fluorescence sous
UV ou IR et l'autre étant visible à l'oeil nu, en lumière du jour.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 7 PCT/FR2007/051182
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé de
lecture d'au moins un code à barres à l'aide d'un système de lecture tel que
défini ci-
dessus, le procédé comportant l'étape consistant à:
- lire le code à barres en l'illuminant avec l'un au moins des illuminants.
La lecture du code à barres peut être réalisée en l'éclairant simultanément
avec
les deux illuminants. En variante, la lecture du code à barres peut être
réalisée en
l'éclairant avec un seul des illuminants.
Le procédé peut encore comporter l'étape suivante :
- lire deux codes à barres différents, l'un des codes à barres étant
détectable
lorsqu'éclairé par le premier rayonnement lumineux et le deuxième des codes à
barres
lorsqu'éclairé par l'autre des rayonnements lumineux.
L'invention a encore pour objet, selon l'un de ses aspects, un procédé pour
authentifier un article, notamment un billet de banque, comportant un code à
barres, le
procédé comportant l'étape suivante :
- authentifier le code à barres de l'article à l'aide d'un système de lecture
tel
que défini ci-dessus, notamment en illuminant le code à barres avec l'un des
illuminants du
système de lecture.
Ce procédé peut être mis en oeuvre par exemple sur un point de vente,
notamment à la caisse d'un magasin par un vendeur.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé
pour
lire le code à barres d'un objet et authentifier un moyen de paiement,
notamment un billet
de banque, un chèque, un coupon, un bon d'achat, une carte bancaire ou une
carte de
paiement d'un magasin, le procédé comportant les étapes suivantes :
- lire le code à barres de l'objet à l'aide d'un système de lecture tel que
défini ci-dessus,
- authentifier le moyen de paiement à l'aide du même système de lecture.
La lecture du code à barres de l'objet peut être réalisée à l'aide de l'un des
illuminants du système de lecture et l'authentification de l'objet à l'aide de
l'autre des
illuminants du système de lecture.
L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description
détaillée
qui va suivre, d'exemples de mise en eeuvre non limitatifs de celle-ci, et à
l'examen du
dessin annexé, sur lequel :

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 8 PCTIFR2007/051182
- la figure 1 représente, schématiquement et partiellement, un système de
lecture d'un code à barres conforme à l'invention et un document comportant un
code à
barres,
- la figure 2 représente, schématiquement et partiellement, un organe de
lecture du système de la figure 1,
- les figures 3 à 6 illustrent, schématiquement et partiellement, différents
exemples de codes à barres, - les figures 7 et 8 représentent, schématiquement
et partiellement, deux
exemples d'éléments de sécurité comportant un code à barres, et
- la figure 9 représente, schématiquement et partiellement, un article
conforme à un exemple de mise en oeuvre de l'invention.
On a représenté sur la figure 1 un système de lecture 1 permettant la lecture
d'au moins un code à barres. Ce système 1 comporte un organe de lecture 2
relié, par
exemple par une liaison filaire 3, à une unité de traitement 4, par exemple un
ordinateur.
L'organe de lecture 2 peut comporter une poignée 5 permettant à un utilisateur
de manipuler celui-ci à la manière d'un pistolet.
Dans l'exemple illustré, l'organe de lecture 2 comporte un boîtier 9
définissant
une tête 6 et la poignée 5, cette tête 6 présentant une fenêtre de lecture 8,
comme illustré
sur la figure 2.
L'organe de lecture 2 comporte, derrière la fenêtre de lecture 8, des premier
10
et deuxième 11 illuminants agencés pour émettre respectivement un rayonnement
UV, par
exemple de longueur d'onde d'environ 365 nm ou 254 nm, et un rayonnement dans
le
spectre visible, par exemple de couleur rouge, notamment de longueur d'onde
d'environ
630 nm.
L'illuminant UV peut être remplacé par un illuminant IR, le cas échéant.
Les illuminants 10 et 11 comportent par exemple une ou plusieurs diodes
électroluminescentes (LED) ou laser, et peuvent être agencés de manière à
émettre un
rayonnement lumineux directionnel sous la forme d'un pinceau lumineux
relativement fin.
Ce dernier peut par exemple former sur la surface sur laquelle il est projeté
une trace
lumineuse sensiblement rectangulaire.
Dans l'exemple considéré, le système 1 est agencé pour permettre le
fonctionnement simultané des deux illuminants 10 et 11.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 9 PCT/FR2007/051182
L'organe de lecture 2 peut comporter une gâchette 7 ou tout autre système de
commande pour déclencher la lecture d'un code à barres.
L'organe de lecture 2 comporte en outre, derrière la fenêtre de lecture 8, un
détecteur optique 12, par exenlple du type CCD linéaire, agencé pour permettre
la
réception de la lumière réfléchie par un code à barres éclairé par l'un au
moins des
illuminants 10 et 11.
Le détecteur 12 peut être agencé pour lire des codes à barres de type ID ou
2D.
Le détecteur 12 peut être agencé pour être sensible au rayonnement lumineux
visible émis par le deuxième illuminant 11 et réfléchi par l'article ainsi
éclairé, et peut
comporter, si on le souhaite, un filtre agencé pour supprimer, par exemple par
réflexion, le
rayonnement émis par le premier illuminant 10.
Le système de lecture 1 permet de lire un code à barres présent sur l'article,
notanunent un document 21 de sécurité et/ou de valeur, par exemple un billet
de banque,
un chèque, un document d'identité, un ticket d'entrée à un événement ou un
ticket de
transport. En variante, l'article peut être une étiquette ou un emballage, par
exemple une
boîte de conditionnement.
L'article 21 comporte un substrat 22, réalisé par exemple en papier, et le
code à
barres 20 peut être apposé sur ce substrat par impression, notamment par
impression offset,
sérigraphie, taille douce ou typographie.
Le code à barres 20 est par exemple un code à barres de type EAN8, EAN13,
UPC ou ISBN. En variante, le code à barres peut être un code à barres de type
2D, par
exemple de type PDF 417 (voir figure 4), DATAMATRIX (voir figure 6), MAXICODE
(voir figure 3) ou QR CODE (voir figure 5).
Dans l'exemple considéré, le code à barres 20 présente des propriétés de
fluorescence UV, étant par exemple réalisé à l'aide d'une encre fluorescente
sous UV. Ce
code à barres est invisible à l'eeil nu, en lumière du jour.
L'encre fluorescente peut comporter par exemple des pigments organiques ou
minéraux. La nature de ces pigments et/ou leur concentration sont choisies de
manière à ce
que le niveau de contraste entre les zones claires et sombres du code à barres
20 soit
suffisant pour permettre une lecture fiable de ce code à barres 20 par le
système de lecture
1.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 10 PCT/FR2007/051182
Le code à barres 20 peut être imprimé sur un élément de sécurité en bande 30,
comme illustré sur la figure 7. L'élément en bande 30 est par exemple noyé au
moins partiellement dans la
masse du substrat 22.
Dans l'exemple illustré sur la figure 8, le code à barres 20 est imprimé sur
un
foil 31 fixé, par exemple collé, sur une face du substrat 22 de l'article 21.
En variante, le code à barres 20 peut être imprimé, tel un primer, sous le
foil
31.
Afin de renforcer le niveau de sécurité et/ou favoriser l'adhésion d'un foil
sur
le substrat, celui-ci peut recevoir un primer d'accrochage comportant un
pigment
fluorescent permettant une authentification sous illuminant UV.
Un motif peut être créé par exemple par sérigraphie sur une bande de primer
qui est appliquée sur le substrat, avec des zones qui s'étendent de part et
d'autre du primer.
Un motif en franges peut avantageusement être créé, les franges étant
notamment de
largeurs différentes et séparées d'un pas variable de manière à définir le
code à barres.
Lorsque l'article 21 comporte un couchage, par exemple une bande de
couchage iridescent, le code à barres 20 peut être réalisé par sur-impression
sur la bande de
couchage.
Le code à barres 20 peut également être réalisé par incorporation de pigments
dans une bande de couchage iridescent et par formation d'un motif sur la bande
de
couchage, correspondant à un code à barres, comme cela est décrit par exemple
dans la
demande de brevet WO 2004/106078.
Bien entendu, la fluorescence UV peut être remplacée par une fluorescence IR,
si on le souhaite.
Lorsque l'article 21 est un billet de banque, le code à barres 20 peut
contenir
des informations relatives par exemple à la valeur faciale du billet de banque
et/ou
associées à d'autres informations mémorisées sur un support de données
distinct, ces
informations contenant par exemple un numéro du billet dc banque, une
localisation
géographique, ou le nom d'un fabricant papetier par exemple.
Le système de lecture 1 peut être utilisé par exemple sur un point de vente,
par
exemple dans un magasin, afin de vérifier l'authenticité des billets de banque
lors d'un
paiement.

CA 02650394 2008-10-23
WO 2007/125258 11 PCT/FR2007/051182
Le code à barres 20 peut être lu à l'aide de l'organe de lecture 2 en étant
éclairé
par les illuminants 10 et 11.
Le code à barres 20 éclairé par l'illuminant 10 émet par fluorescence une
lumière détectable par le détecteur 12.
Le système de lecture 1 permet également la lecture d'un code à barres réalisé
avec une encre visible, par exemple de couleur noire, auquel cas le
rayonnement lumineux
émis par l'illuminant 11 sert à la lecture du code à barres 20.
Il est ainsi possible de lire avec le même appareil à la fois des codes à
barres
présentant des propriétés de fluorescence et des codes à barres visibles en
lumière du jour.
De préférence, les rayonnements lumineux émis par les illuminants 10 et 11 se
superposent sensiblement.
Le faisceau UV ou IR dirigé sur un code à barres 20 présentant des propriétés
de fluorescence, en vue de sa lecture, peut ne rendre apparent au plus qu'une
portion
relativement fine de ce code à barres, de manière à ne pas révéler de manière
trop voyante
sa présence.
De plus, l'illuminant 11, en émettant de manière simultanée ou quasi-
simultanée une lumière visible, peut diminuer la visibilité de la portion du
code à barres 20
rendue apparente par le faisceau UV ou IR. L'opération de lecture du code à
barres peut
ainsi être relativement discrète.
On a représenté sur la figure 9 un article 32 comportant deux codes à barres
33
et 34, l'un ayant des propriétés de fluorescence et l'autre étant visible à
l'oeil nu, en lumière
du jour, ces codes se superposant.
Le système de lecture 1 peut permettre la lecture successive de ces codes à
barres 33 et 34, auquel cas le système peut être agencé pour permettre la mise
en marche
successive des illuminants 10 et 11.
L'expression comportant un doit se comprendre comme étant synonyme de
comportant au moins un , sauf si le contraire est spécifié.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2014-04-28
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-04-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2013-04-26
Inactive : Page couverture publiée 2012-08-21
Lettre envoyée 2012-04-17
Requête d'examen reçue 2012-03-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-03-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-03-21
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Lettre envoyée 2009-12-03
Inactive : Lettre officielle 2009-12-01
Lettre envoyée 2009-12-01
Inactive : Transfert individuel 2009-10-06
Inactive : CIB attribuée 2009-09-15
Inactive : CIB en 1re position 2009-09-15
Inactive : CIB attribuée 2009-09-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-08-31
Demande reçue - PCT 2009-02-16
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2008-10-23
Demande publiée (accessible au public) 2007-11-08

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2013-04-26

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2012-03-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2008-10-23
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2009-04-27 2009-03-18
Enregistrement d'un document 2009-10-06
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2010-04-26 2010-03-24
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2011-04-26 2011-03-24
Requête d'examen - générale 2012-03-21
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2012-04-26 2012-03-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ARJOWIGGINS
ARJOWIGGINS SECURITY
Titulaires antérieures au dossier
HENRI ROSSET
THIBAUT D'ARGENTRE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2008-10-22 11 524
Abrégé 2008-10-22 2 84
Revendications 2008-10-22 3 132
Dessins 2008-10-22 1 19
Dessin représentatif 2012-08-14 1 9
Page couverture 2012-08-14 1 43
Abrégé 2012-08-14 2 84
Rappel de taxe de maintien due 2009-02-15 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-08-30 1 206
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-11-30 1 103
Rappel - requête d'examen 2011-12-28 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-04-16 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2013-06-20 1 173
Taxes 2009-03-17 1 63
PCT 2008-10-22 3 103
Correspondance 2009-11-30 1 16
Correspondance 2010-08-09 1 47
Correspondance 2011-12-28 1 24
Correspondance 2012-04-16 1 76