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Sommaire du brevet 2651600 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2651600
(54) Titre français: IMPROVED DEVICE FOR SELECTING MAIL ITEMS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF PERFECTIONNE DE SELECTION D'ARTICLES DE COURRIER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65H 3/46 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CLARIS, YANNICK (France)
  • CORET, FRANCIS (France)
  • TORRES, PHILIP (France)
  • DE OLIVEIRA, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • NEOPOST TECHNOLOGIES
(71) Demandeurs :
  • NEOPOST TECHNOLOGIES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2009-01-27
(41) Mise à la disponibilité du public: 2009-07-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0850572 (France) 2008-01-30

Abrégés

Abrégé français


Dispositif de sélection d'articles de courrier pour séparer un à un les
articles de courrier d'une pile d'articles de courrier et les transporter vers
l'aval, le dispositif comportant au moins une première filière (12)
coopérant avec une pluralité de rouleaux de sélection opposés (16A, 16B,
16C) pour sélectionner un à un ces articles de courrier et les transporter
vers l'aval, la première filière pouvant pivoter autour d'un premier axe de
rotation (18) à l'encontre d'un premier moyen de rappel élastique (20A,
20B) et présentant une forme de peigne dont une extrémité d'au moins
une dent est revêtue d'un matériau (12A) résistant à l'usure.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


6
REVENDICATIONS
1. Dispositif de sélection d'articles de courrier pour séparer un à un
les articles de courrier d'une pile d'articles de courrier et les transporter
vers l'aval, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première filière
(12) coopérant avec une pluralité de rouleaux de sélection opposés (16A,
16B, 16C) pour sélectionner un à un lesdits articles de courrier et les
transporter vers l'aval, ladite première filière pouvant pivoter autour d'un
premier axe de rotation (18) à l'encontre d'un premier moyen de rappel
élastique (20A, 20B) et présentant une forme de peigne dont une
extrémité d'au moins une dent est revêtue d'un matériau (12A) résistant à
l'usure.
2. Dispositif de sélection d'articles de courrier selon la revendication
1, caractérisé en ce que ledit matériau est une céramique ou un carbure.
3. Dispositif de sélection d'articles de courrier selon la revendication
1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une
seconde filière (14) pouvant pivoter autour d'un second axe de rotation à
l'encontre d'un second moyen de rappel élastique.
4. Dispositif de sélection d'articles de courrier selon la revendication
3, caractérisé en ce que ledit second axe de rotation et ledit premier axe
de rotation forment un même axe commun de rotation.
5. Dispositif de sélection d'articles de courrier selon la revendication
3, caractérisé en ce que ledit second axe de rotation est décalé vers
l'amont par rapport audit premier axe de rotation.
6. Dispositif de sélection d'articles de courrier selon la revendication
3, caractérisé en ce que ladite seconde filière présente une forme de
peigne sur chacune des dents duquel est fixée une lame en élastomère
(14A).
7. Alimenteur en articles de courrier pour machine à affranchir
comportant un dispositif de sélection d'articles de courrier selon l'une
quelconque des revendications 1 à 6.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02651600 2009-01-27
Dispositif perfectionné de sélection d'articles de courrier
Domaine de la technique
La présente invention se rapporte au domaine du traitement de
courrier et elle concerne plus particulièrement un dispositif de sélection
d'articles de courrier mis en oeuvre dans un module d'alimentation
automatique, ou alimenteur, d'une machine à affranchir les articles de
courrier.
io Art antérieur
Classiquement, une machine à affranchir doit être adaptée pour
recevoir différents types d'articles de courrier tels que des documents, plis
ou enveloppes présentant des épaisseurs plus ou moins importantes,
typiquement de 0,1 mm à 16 mm. Pour cela, elle dispose souvent en
amont d'un module d'alimentation automatique permettant notamment le
convoyage de ces articles de courrier à différentes vitesses et comportant
usuellement des moyens pour la réception/empilement, la sélection, le
transport et éventuellement la fermeture de ces articles de courrier.
Le brevet EP 0 856 483 délivré au nom de la demanderesse montre
un exemple d'un tel alimenteur automatique comportant un module de
sélection adapté au passage d'articles de courrier de différentes épaisseurs
mais dont la qualité de la sélection est fortement dépendante de l'effort
appliq.ué par la filière unique sur l'article de courrier. En effet, pour les
articles de courrier de faible épaisseur, typiquement inférieure à 6mm, cet
effort doit être important pour limiter le nombre de doubles enveloppes
passant vers la machine à affranchir alors qu'il peut être faible pour les
articles. de courrier de plus forte épaisseur. Or, la filière étant pressée
contre l'article de courrier par un ressort de compression pour éviter ces
doubles passages qui sont forts préjudiciables car entraînant à la fois une
sur facturation (pesée de deux articles au lieu d'un seul) de l'un des deux
articles de courrier, un non affranchissement de l'article du dessus et une
non fermeture de l'article du dessous, les articles de courrier de forte
épaisseur, et plus particulièrement ceux à fenêtres, risquent d'être
endommagés ou déchirés.

CA 02651600 2009-01-27
2
Objet et définition de l'invention
La présente invention a pour but de pallier les inconvénients
résultant du passage en double des enveloppes en proposant un dispositif
de sélection d'articles de courrier pour alimenteur de machine à affranchir
qui puisse limiter dans une proportion d'au plus 1 sur 1000 un tel double
passage.
Ces buts sont atteints par un dispositif de sélection d'articles de
courrier pour séparer un à un les articles de courrier d'une pile d'articles
de courrier et les transporter vers l'aval, caractérisé en ce qu'il comporte
io au moins une première filière coopérant avec une pluralité de rouleaux de
sélection opposés pour sélectionner un à un lesdits articles de courrier et
les transporter vers l'aval, ladite première filière pouvant pivoter autour
d'un premier axe de rotation à l'encontre d'un premier moyen de rappel
élastique et présentant une forme de peigne dont une extrémité d'au
1s moins une dent est revêtue d'un matériau résistant à l'usure.
Par cette structure spécifique et du fait de l'absence d'usure du
matériau, l'emploi d'une seconde filière devient facultatif et la qualité de
sélection des enveloppes fines est améliorée.
De préférence, ledit matériau est une céramique ou un carbure.
20 Avantageusernent, il peut comporter en outre une seconde filière
pouvant pivoter autour d'un second axe de rotation à l'encontre d'un
second moyen de rappel élastique.
Selon le mode de réalisation envisagé, ledit second axe de rotation
et ledit premier axe de rotation peuvent former un même axe commun de
25 rotation ou ledit second axe de rotation peut être décalé vers l'amont par
rapport audit premier axe de rotation.
De préférence, ladite seconde filière présente une forme de peigne
sur chacune des dents duquel est fixée une lame en élastomère.
L'invention concerne également un alimenteur en articles de
30 courrier pour machine à affranchir comportant un dispositif de sélection
d'articles de courrier précité.
Brève description des dessins
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
35 ressortiront mieux de la description suivante, faite à titre indicatif et
non
limitatif, en regard des dessins annexés, sur lesquels:

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3
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale d'un dispositif de sélection
d'articles de courrier selon l'invention, et
- la figure 2 est une vue de face de la première filière du dispositif de
sélection de la figure 1.
Description détaillée d'un mode de réalisation préférentiel de l'invention
Un module d'alimentation automatique en articles de courrier
comporte classiquement une zone d'alimentation formée essentiellement
d'un plateau destiné à recevoir une pile d'articles de courrier et
io comportant des premiers rouleaux de transport pour entraîner ces articles
de courrier vers l'aval (et contre une paroi de mise en référence) au
niveau d'une zone de séparation comportant un dispositif de séparation
dans lequel ces articles de courrier sont extraits un par un de la pile
d'articles. Des seconds rouleaux de transport sont en général prévus en
sortie de cette zone de séparation pour convoyer les articles de courrier
ainsi extraits vers l'aval. Un tel alimenteur automatique est par exemple
illustré dans le brevet européen cité en préambule de la présente
demande.
Les figures 1 et 2 montrent plus précisément un dispositif selon
l'invention de séparation d'articles de courrier 10 qui comporte
essentiellement une première filière 12 suivie par une seconde filière 14
coopérant toutes deux avec plusieurs rouleaux de sélection opposés 16A,
16B, 16C pour sélectionner un article de courrier et un seul et le
transporter vers l'aval.
Dans l'exemple de réalisation illustré, les première et seconde
filières sont articulées autour d'un axe commun de rotation 18 et peuvent
chacune pivoter à l'encontre de moyens de rappel élastiques, par exemple
les ressorts de compression 20A, 20B ; 22, lors du passage des articles de
courrier sur les rouleaux de sélection. Ces deux moyens de rappel
élastiques sont chacun également en appui sur une partie de bâti 24 du
dispositif de sélection. La seconde filière comporte en outre de préférence
un levier de manoeuvre 26 pour permettre à un opérateur de dégager
manuellement le chemin de transport des articles de courrier lors du
traitement des articles de courrier de forte épaisseur, typiquement
supérieure à 6mm et inférieure à 16mm (seuil maximal classique de
sélection d'un alimenteur). En effet, sans cette possibilité de retrait, la

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4
lame en élastomère risquerait de s'user plus rapidement et d'endommager
les enveloppes les plus fragiles, comme les enveloppes à fenêtre. De plus,
pour ces enveloppes épaisses, la sélection peut être effectuée
parfaitement par la première filière seule sans aucun risque de double
passage.
On notera que s il a été fait référence à titre d'exemple à un ressort
de compression, il est bien entendu qu'un ressort de traction pourrait
aussi convenir sous réserve d'une configuration d'attache du ressort au
bâti différente.
On notera également, que le fonctionnement manuel de la seconde
filière au moyen du levier de manoeuvre 26 peut être remplacé par un
fonctionnement automatique (non illustré) sous réserve de prévoir un
déplacement conjugué des deux filières qui peut être obtenu en
découplant les deux axes de rotation de ces deux filières, l'axe de rotation
de la seconde filière étant décalé vers l'amont par rapport à l'axe de
rotation de la première filière, et en prévoyant que la première filière
comporte au moins un appui destiné à coopérer avec au moins une butée
de la seconde filière, de sorte que, au-delà d'une épaisseur d'articles de
courrier prédéterminée, un déplacement de la première filière va entraîner
2o un déplacement automatique et progressif de la seconde filière.
Comme il est connu, les première et seconde filières 12, 14 ne sont
pas disposées perpendiculairement au chemin de transport des articles de
courrier mais inclinées vers l'aval d'environ 45 . Elles présentent chacune
une forme de peigne, chacune des dents étant disposée entre deux
rouleaux de sélection adjacents. Dans l'exemple illustré qui comporte trois
rouleaux de sélection (non représentés), la première filière comporte
quatre dents et la seconde seulement deux.
Selon Iinvention, sur la première filière 12, l'extrémité d'au moins
une dent, et de préférence les extrémités des deux dents centrales ou de
io chacune des quatre dents, est revêtue d'un matériau résistant à l'usure,
comme une céramique ou un carbure, formant un doigt de sélection 12A
alors que sur la seconde filière 14, chaque dent est munie d'une lame en
élastomère 14A. La lame en élastomère présente un coefficient de
frottement tres élevé pour assurer le meilleur contact possible avec
l'article de courrier mais s'use relativement rapidement et risque
,
d endommager, par froissement ou bourrage, les articles de courrier les

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plus fragiles alors que le doigt céramique est inusable tout en limitant les
risques de rayure des articles de courrier. Le matériau céramique formant
chaque doigt 12A de la première filière 12 est de préférence un oxyde de
titane, comme le Ti-Cord de la société française Saint-Gobain, déposé par
s transfert thermique. Il en résulte une très grande dureté du doigt
céramique qui peut être maintenu en place pendant toute la durée de vie
de l'alimenteur et la rugosité du matériau est suffisante pour bien
accrocher les articles de courrier tout en empêchant un éventuel
déchirement lors de leur passage.
Le fonctionnement du dispositif de sélection selon l'invention est le
suivant. Les articles de courrier à traiter étant disposés sur le plateau du
dispositif d'alimentation, pour les courriers de faibles épaisseur, c'est-à-
dire dont l'épaisseur est inférieure à 2mm, et pour les courriers
d'épaisseur standard, c'est-à-dire dont l'épaisseur est comprise entre 2 et
6mm, l'essentiel du travail de sélection est effectué par la première filière,
la seconde filière qui reste soumise à son ressort de rappel 22 rattrapant si
nécessaire les éventuels doubles passages. Au delà de ce second seuil,
c'est-à-dire pour les enveloppes encore plus épaisses, le problème du
double passage n'existant plus en pratique, la seconde filière peut être
2o active ou de préférence non active, ce qui évitera à cette seconde filière
sur laquelle agit le ressort de rappel 22 une usure prématurée par des
chocs répétés avec l'article de courrier ainsi qù'un froissement des articles
de courrier les plus fragiles, comme les enveloppes à fenêtre.
Ainsi, avec la présente invention, la rugosité du matériau céramique
permet de sélectionner les articles de courrier très efficacement sans les
rayer et sa dureté évite son usure prématurée. Il devient ainsi possible
pour des enveloppes de faibles épaisseurs de s'abstenir de l'emploi d'une
seconde filière par exemple en utilisant un levier de manoeuvre. Les
périodes d'indisponibilité de l'alimenteur sont ainsi réduites.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-01-28
Demande non rétablie avant l'échéance 2013-01-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2012-01-27
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : Page couverture publiée 2009-08-14
Demande publiée (accessible au public) 2009-07-30
Inactive : CIB en 1re position 2009-07-03
Inactive : CIB attribuée 2009-07-03
Inactive : Lettre officielle 2009-06-30
Lettre envoyée 2009-06-30
Inactive : Transfert individuel 2009-03-31
Demande reçue - nationale ordinaire 2009-02-24
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2009-02-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2012-01-27

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-12-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2009-01-27
Enregistrement d'un document 2009-03-31
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2011-01-27 2010-12-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
NEOPOST TECHNOLOGIES
Titulaires antérieures au dossier
FRANCIS CORET
MICHEL DE OLIVEIRA
PHILIP TORRES
YANNICK CLARIS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2009-01-26 5 288
Abrégé 2009-01-26 1 26
Dessins 2009-01-26 1 27
Revendications 2009-01-26 1 52
Dessin représentatif 2009-07-02 1 9
Page couverture 2009-08-13 2 41
Certificat de dépôt (français) 2009-02-23 1 157
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-06-29 1 102
Rappel de taxe de maintien due 2010-09-27 1 113
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2012-03-22 1 174
Correspondance 2009-06-29 1 13
Correspondance 2010-08-09 1 47
Correspondance 2010-09-27 1 38
Correspondance 2012-03-22 1 73