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Sommaire du brevet 2652684 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2652684
(54) Titre français: ASSEMBLY TO ENCLOSE INTERIORLY A LONG ELEMENT WITH A PROTECTIVE ELASTIC SLEEVE
(54) Titre anglais: ENSEMBLE POUR RECOUVRIR A ENSERREMENT UN ELEMENT ALLONGE AVEC UN MANCHON ELASTIQUE DE PROTECTION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H02G 01/16 (2006.01)
  • F16L 55/17 (2006.01)
  • H01B 13/06 (2006.01)
  • H01B 17/58 (2006.01)
  • H01R 43/033 (2006.01)
  • H02G 15/00 (2006.01)
  • H02G 15/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FRANCOIS, PIERRE HENRI ADRIEN (France)
  • GORECKI, PIOTR (France)
  • CHANAT, LAURENT (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2015-07-07
(22) Date de dépôt: 2009-02-09
(41) Mise à la disponibilité du public: 2010-08-09
Requête d'examen: 2012-02-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français

L'ensemble comporte, en outre du manchon (11), un noyau tubulaire (12) de maintien en expansion du manchon, adapté à recevoir intérieurement l'élément allongé, ainsi qu'un film (13) à faible coefficient de frottement interposé entre le manchon (11) et le noyau (12) pour permettre au noyau de coulisser par rapport au manchon. Le film (13) s'étend au moins depuis une première extrémité (15) du manchon jusqu'à une première extrémité (17) du noyau (12) opposée à la première extrémité (15) du manchon, il fait demi-tour sur la première extrémité (17) du noyau (12) puis s'étend intérieurement au noyau jusqu'à sa seconde extrémité (18) sur laquelle il fait demi-tour puis s'étend extérieurement au noyau (12) jusqu'au manchon (11) auquel il est fixé extérieurement.


Abrégé anglais

In addition to the sleeve (11), the assembly includes a tubular core (12) for maintaining the expansion of the sleeve, designed to receive the long element inside, as well as a film (13) with weak friction coefficient interposed between the sleeve (11) and the core (12) to allow the core to slide relative to the sleeve. The film (13) extends at least from a first end (15) of the sleeve to a first end (17) of the core (12) opposite the first end (15) of the sleeve, it turns around over the first end (17) of the core (12) then extends inside the core to its second end (18) over which it turns back then extends outside the core (12) to the sleeve (11) to which it is affixed on the outside.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


15
REVENDICATIONS
1. Ensemble pour recouvrir à enserrement un élément allongé
(25 ; 225) de dimensions prédéterminées avec un manchon élastique de
protection (11 ; 111 ; 211 ; 311), comportant :
- ledit manchon (11 ; 111 ; 211 ; 311) ;
- un noyau tubulaire (12; 112; 212, 212'; 312, 312') de
maintien en expansion dudit manchon (11 ; 111 ; 211 ; 311), recouvert à
enserrement par ledit manchon, adapté à recevoir intérieurement ledit élément
allongé (25 ; 225) ; et
- un film à faible coefficient de frottement (13 ; 113 ; 213, 213';
313, 313') interposé entre ledit manchon (11 ; 111 ; 211 ; 311) et ledit noyau
(12 ; 112 ; 212, 212' ; 312, 312') pour permettre audit noyau de coulisser par
rapport audit manchon, ledit film s'étendant au moins depuis une extrémité
(15;
115; 215, 216; 315, 316) du manchon jusqu'à une première extrémité (17-,
117 ; 217, 217'; 317, 317') du noyau opposée à ladite extrémité du manchon ;
caractérisé en ce que la seconde extrémité (18; 118; 218, 218';
318, 318') du noyau (12; 112; 212, 212'; 312, 312') est située au-delà de
ladite extrémité (15; 115; 215, 216; 315, 316) du manchon (11 ; 111 ; 211 ;
311) et en ce que ledit film à faible coefficient de frottement (13; 113; 213,
213'; 313, 313') fait demi-tour sur ladite première extrémité (17; 117; 217,
217' ; 317, 317') du noyau (12 ; 112 ; 212, 212' ; 312, 312') puis s'étend
intérieurement audit noyau jusqu'à sa seconde extrémité (18 ; 118 ; 218, 218';
318, 318') sur laquelle il fait demi-tour puis s'étend extérieurement au noyau
jusqu'audit manchon (11 ; 111 ; 211 ; 311) auquel il est fixé extérieurement.
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit
film (13 ; 113 ; 213, 213' ; 313, 313') est en tension.
3. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2,
caractérisé en ce qu'il comporte un anneau élastique (14; 114; 214, 214'; 314,
314') pour fixer ledit film (13 ; 113 ; 213, 213'; 313, 313') sur la surface
externe
dudit manchon (11 ;111 ; 211 ; 311).
4. Ensemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que
ledit anneau élastique (14; 114 ; 214, 214'; 314, 314') est disposé au
voisinage

16
de ladite première extrémité (15 ; 115 ; 215, 216 ; 315, 316) dudit manchon
(11 ; 111 ; 211 ; 311).
5. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que ladite première extrémité (17) dudit noyau (12) est
située
au-delà de la seconde extrémité (16) dudit manchon (11).
6. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce qu'il comporte une bague frangible (20 ; 220) disposée dans
le prolongement dudit noyau (12; 312, 312') et également enserrée par ledit
manchon (11 ; 311).
7. Ensemble la revendication 6, caractérisé en ce que ladite
bague frangible (20) présente une longueur correspondant à la distance
séparant ladite première extrémité (117) dudit noyau (112) de la seconde
extrémité (116) dudit manchon (111).
8. Ensemble salon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce qu'il comporte deux dits noyaux (212, 212'; 312, 312').
9. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce que
ladite première extrémité (217) d'un premier dit noyau (212) est disposée
contre
ladite première extrémité (217') d'un second dit noyau (212').
10. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il
comporte une bague frangible (220) formant entretoise entre la première
extrémité (317) d'un premier dit noyau (312) et la première extrémité (317')
d'un
second dit noyau (312').

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02652684 2009-02-09
=
1
ENSEMBLE POUR RECOUVRIR A ENSERREMENT UN ÉLÉMENT ALLONGÉ
AVEC UN MANCHON ÉLASTIQUE DE PROTECTION
5 L'invention
concerne la pose d'un manchon élastique de protection
sur un élément allongé tel qu'un câble électrique ou deux câbles électriques
joints l'un à l'autre.
On connaît déjà, notamment par la demande de brevet français
2 791 480, des ensembles pour effectuer une telle pose comportant, en outre
10 du manchon
élastique, un noyau tubulaire servant à maintenir en expansion le
manchon, qui le recouvre à enserrement, le noyau étant adapté à recevoir
intérieurement l'élément allongé puis à coulisser à la fois par rapport à
l'élément
allongé et par rapport au manchon élastique pour que ce dernier vienne
recouvrir à enserrement l'élément allongé.
15 Pour
permettre au manchon élastique de coulisser par rapport au
noyau tubulaire, il est interposé entre ces derniers un film à faible
coefficient de
frottement qui s'étend au-delà d'une extrémité du manchon jusqu'à une
extrémité du noyau opposée à ladite extrémité du manchon, le film faisant
demi-tour sur cette extrémité du noyau, à l'intérieur duquel il se raccorde à
un
20 lien élastique fixé à l'autre extrémité du noyau pour être mis en
tension.
Ce lien élastique assiste le coulissement du film à faible coefficient
de frottement par rapport au noyau de sorte qu'il suffit d'une faible traction
manuelle sur le noyau pour provoquer le coulissement du manchon élastique.
L'invention vise à fournir un ensemble du même genre qui soit
25 particulièrement commode et fiable tant à la fabrication qu'à
l'utilisation.
Elle propose à cet effet un ensemble pour recouvrir à enserrement
un élément allongé de dimensions prédéterminées avec un manchon élastique
de protection, comportant :
- ledit manchon ;
30 - un noyau
tubulaire de maintien en expansion dudit manchon,
recouvert à enserrement par ledit manchon, adapté à recevoir intérieurement
ledit élément allongé ; et

CA 02652684 2009-02-09
2
- un film à faible coefficient de frottement interposé entre ledit
manchon et ledit noyau pour permettre audit noyau de coulisser par rapport
audit manchon, ledit film s'étendant au moins depuis une extrémité du manchon
= jusqu'à une première extrémité du noyau opposée à ladite extrémité du
manchon ;
caractérisé en ce que la seconde extrémité du noyau est située au- .
delà de ladite extrémité du manchon et en ce que ledit film à faible
coefficient
de frottement fait demi-tour sur ladite première extrémité du noyau puis
s'étend
intérieurement audit noyau jusqu'à sa seconde extrémité sur laquelle il fait
demi-tour puis s'étend extérieurement au noyau jusqu'audit manchon auquel il
est fixé extérieurement.
Si l'on permet au manchon élastique de se contracter sur l'élément
allongé au-delà de la première extrémité du noyau, cette contraction produit
une poussée sur la première extrémité du noyau, lequel est alors entraîné dans
le sens qui va de sa première extrémité vers sa seconde extrémité, le
mouvement d'entraînement se poursuivant jusqu'à ce que le noyau soit expulsé
hors du manchon.
La façon dont est disposé le film à faible coefficient de frottement par
rapport au noyau et par rapport au manchon, et en particulier la fixation du
film
au manchon, est telle qu'au cours de l'expulsion, la partie du film encore
interposée entre le tube et le manchon ne glisse pas par rapport au manchon.
On évite ainsi, ou en tout cas on réduit très fortement, les risques
que le film se froisse entre le manchon et le noyau lors de l'expulsion, ce
qui
pourrait interrompre le mouvement d'expulsion, que l'opérateur devrait alors
achever en agissant sur le noyau et sur le manchon.
L'absence de glissement entre le film et le manchon offre en outre
l'avantage d'éviter, ou en tout cas de réduire très fortement, les risques
qu'une
portion du film à faible coefficient de frottement se déchire et reste prise
entre
l'élément allongé et le manchon élastique, ce qui serait susceptible de
dégrader
les performances de la protection procurée par le manchon élastique (une
portion de film restant ainsi interposée pourrait par exemple dégrader
l'isolation

CA 02652684 2013-12-09
,
3
électrique et/ou l'étanchéité à l'air et à l'eau procurée par le manchon
élastique).
Le fait que ce soit le film à faible coefficient de frottement lui-même (et
non
un lien raccordé à celui-ci) qui s'étend intérieurement au noyau puis fait
demi-tour
sur la seconde extrémité de celui-ci et vient se fixer extérieurement sur le
manchon,
est particulièrement commode lors de la fabrication et fiable à l'utilisation.
Selon des caractéristiques préférées comme étant favorables au bon
déroulement de l'expulsion du noyau par le manchon, ledit film est en tension.
Selon des caractéristiques préférées pour des raisons de simplicité et de
commodité tant à la fabrication qu'à l'utilisation, l'ensemble selon
l'invention
comporte un anneau élastique pour fixer ledit film sur la surface externe
dudit
manchon ; et, de préférence, pour que le film reste fixé au manchon jusqu'à la
fin de
l'expulsion du noyau, ledit anneau élastique est disposé au voisinage de
ladite
première extrémité dudit manchon.
Dans un premier mode de réalisation préféré comme étant particulièrement
simple, ladite première extrémité dudit noyau est située au-delà de la seconde
extrémité dudit manchon.
De préférence, dans d'autres modes de réalisation, l'ensemble selon
l'invention comporte une bague frangible disposée dans le prolongement dudit
noyau et également enserrée par ledit manchon.
Une telle bague permet d'amorcer de façon particulièrement commode la
contraction du manchon sur l'élément allongé.
Dans un mode de réalisation préféré dans le cas où le manchon ne doit pas
présenter une grande longueur, ladite bague frangible présente une longueur
correspondant à la distance séparant ladite première extrémité dudit noyau de
la
seconde extrémité dudit manchon.
Dans d'autres modes de réalisation préférés pour le cas où le manchon doit
présenter une longueur relativement grande, l'ensemble selon l'invention
comporte
deux dits noyaux.

CA 02652684 2013-12-09
,
4
De préférence, dans un premier mode de mise en oeuvre, particulièrement
simple, ladite première extrémité d'un premier dit noyau est disposée contre
ladite
première extrémité d'un second dit noyau.
De préférence, dans un deuxième mode de mise en oeuvre, particulièrement
commode pour amorcer la contraction du manchon sur l'élément allongé,
l'ensemble selon l'invention comporte une bague frangible formant entretoise
entre
la première extrémité d'un premier dit noyau et la première extrémité d'un
second
dit noyau.
L'exposé de l'invention sera maintenant poursuivi par la description détaillée
d'exemples de réalisation, donnée ci-après à titre illustratif et non
limitatif, en
référence aux dessins annexés. Sur ceux-ci :
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale d'un premier mode de
réalisation de l'ensemble selon l'invention ;
- la figure 2 est la vue en coupe transversale repérée par 11-ll sur la figure
1 ;
- la figure 3 est une vue semblable à la figure 1 pour un deuxième mode de
réalisation de l'ensemble selon l'invention ;
- la figure 4 est une vue semblable à la figure 3, mais avec un élément
allongé à recouvrir mis en place à l'intérieur de l'ensemble ;
- les figures 5 et 6 sont des vues semblables mais montrant le noyau de
l'ensemble en cours d'expulsion par le manchon ;
- les figures 7 et 8 sont des vues semblables à la figure 1 montrant
respectivement un troisième et un quatrième mode de réalisation de l'ensemble
selon l'invention ;
- la figure 9 est une vue semblable à la figure 8 mais avec un élément
allongé à recouvrir en place dans l'ensemble ; et
- la figure 10 est une vue semblable à la figure 9 mais montrant les noyaux
de l'ensemble en cours d'expulsion par le manchon.
L'ensemble 10 illustré sur la figure 1 comporte un manchon élastique de
protection 11, un noyau tubulaire 12, un film 13 à faible coefficient de
frottement et
un anneau élastique 14 enserrant le film 13 sur la surface externe du manchon
11
afin de l'y fixer.

CA 02652684 2014-10-24
Le manchon 11 est prévu pour recouvrir à enserrement, ainsi que
montré sur la figure 6 pour le manchon semblable 111, un élément allongé tel
qu'un tronçon de câble électrique ou deux tronçons de câbles électriques afin
de
procurer une isolation électrique et une étanchéité à l'air et à l'eau.
Le noyau tubulaire 12 sert à maintenir le manchon 11 en expansion,
c'est-à-dire dans un état dilaté radialement par rapport à l'état qu'il adopte
en
l'absence de contrainte externe. Le noyau 12 est ainsi recouvert à enserrement
par le manchon 11. L'espace interne au noyau 12 est adapté à recevoir
intérieurement l'élément allongé qui doit être recouvert par le manchon de
protection 11.
Le film 13 à faible coefficient de frottement est interposé entre le
manchon 11 et le noyau 12 pour leur permettre de coulisser l'un par rapport à
l'autre.
Le noyau 12 peut ainsi coulisser à la fois par rapport à l'élément allongé
qui y est mis en place et par rapport au manchon 11 pour que celui-ci vienne
recouvrir à enserrement l'élément allongé, ainsi qu'expliqué ultérieurement
plus en
détail.
Le noyau 12 s'étend au-delà de chacune des extrémités 15 et 16 du
manchon 11. L'extrémité 17 du noyau 12 est relativement proche de l'extrémité
16
du manchon 11 située du même côté tandis que l'autre extrémité 18 du noyau 12
est relativement éloignée de l'extrémité 15 du manchon 11 située du même côté.
La proximité des extrémités 16 et 17 est utile pour amorcer de façon
simple et commode l'extraction du noyau 12, qui est prévue pour s'effectuer
avec
le noyau 12 qui est entraîné par rapport au manchon 11 dans le sens qui va de
l'extrémité 17 vers l'extrémité 18, ainsi qu'expliqué plus en détail
ultérieurement.
Le film 13 est interposé entre le manchon élastique 11 et le noyau 12
sur toute la longueur du manchon 11, c'est-à-dire entre ses extrémités 15 et
16.
Le film 13 se prolonge légèrement au-delà de l'extrémité 15. De l'autre côté
du
manchon 11, le film 13 s'étend au-delà de l'extrémité 16 jusqu'à faire demi-
tour
sur l'extrémité 17 du noyau 12 située du côté de l'extrémité 16 puis s'étend

CA 02652684 2013-12-09
=
6
intérieurement au noyau 12 jusqu'à son autre extrémité 18 sur laquelle il fait
demi-
tour puis s'étend extérieurement au noyau 12 jusqu'au manchon 11 auquel il est
fixé extérieurement par l'anneau élastique 14.
On va maintenant décrire l'ensemble 110 illustré sur la figure 3 puis, à
l'appui
des figures 4 à 6, la façon dont le manchon 111 que comporte l'ensemble 110
est
posé sur un élément allongé. On expliquera ensuite comment s'effectue la pose
du
manchon 11 de l'ensemble 10.
D'une façon générale, on a employé pour l'ensemble 110 les mêmes
références numériques que pour l'ensemble 10, mais additionnées du nombre 100.
Dans l'ensemble 110, le noyau 112, le film 113 et l'anneau élastique 114 sont
identiques au noyau 12, au film 13 et à l'anneau 14, respectivement.
Le manchon 111 se différencie du manchon 11 uniquement en ce qu'il est
plus long.
En outre du manchon 111, du noyau 112, du film 113 et de l'anneau 114,
l'ensemble 110 comporte une bague frangible 20 ayant en section sensiblement
la
même forme que le noyau 112 et disposée dans le prolongement de celui-ci.
Le noyau 112 s'étend au-delà de l'extrémité 115 du manchon 111 de la
même manière que le noyau 12 s'étend au-delà de l'extrémité 15 du manchon 11,
l'extrémité 118 du noyau 112 étant relativement éloignée de l'extrémité 115 du
manchon 111.
Alors que dans l'ensemble 10, l'extrémité 16 du manchon 11 est en retrait
par rapport à l'extrémité 17 du noyau 12, l'extrémité 116 du manchon 111 est
située
au-delà de l'extrémité 117 du noyau 112.
Le manchon 111 recouvre non seulement le noyau 112 mais aussi la bague
frangible 20 dont la longueur correspond à la distance séparant l'extrémité
117 du
noyau 112 de l'extrémité 116 du manchon 111.
Le film 113 est interposé entre le manchon 111 et le noyau 112 sur toute la
longueur où ils sont en contact, c'est-à-dire entre l'extrémité 115 du manchon
111 et
l'extrémité 117 du noyau 112.

CA 02652684 2009-02-09
=
7
La disposition du film 113 par rapport au noyau 112 et au manchon
111 entre l'extrémité 117 et l'anneau 114 est exactement la même que la
disposition du film 13 entre l'extrémité 17 et l'anneau 14: le film 113 fait
demi-
tour sur l'extrémité 117 puis s'étend intérieurement au noyau 112 jusqu'à
l'extrémité 118 sur laquelle il fait demi-tour puis il s'étend extérieurement
au
noyau 112 jusqu'au manchon 111 auquel il est fixé extérieurement par l'anneau
élastique 114.
La bague 20 est formée par l'enroulement en hélice d'une bande 21
dont les bords sont reliés les uns aux autres de façon déchirable, l'une des
extrémités de la bande 21 se trouvant au niveau de l'extrémité de la bague 20
qui est contre le noyau 112 (extrémité de la bague 20 que l'on voit à gauche
sur
la figure 3), alors qu'à l'autre extrémité de la bague 20 (extrémité que l'on
voit à
droite sur la figure 3), la bande 21 quitte l'enroulement en hélice et s'étend
longitudinalement sous la forme d'une lanière 22 à l'intérieur de la bague 20
puis du noyau 112 jusqu'à dépasser de l'extrémité 118.
L'exercice d'un effort de traction sur l'extrémité de la lanière 22 qui
dépasse du noyau 112 permet de débobiner progressivement l'enroulement qui
forme la bague 20, à partir de l'extrémité que l'on voit à droite sur la
figure 3
jusqu'à son débobinage complet
La bague 20 peut ainsi être entièrement extraite de l'ensemble 110, y
compris lorsqu'un élément allongé est disposé à l'intérieur du noyau 112 et de
la bague 20, ainsi que montré sur la figure 4.
En pratique, la bague 20 est formée à partir d'une bande
préexistante dont les bords sont légèrement soudés ou la bague 20 est faite à
partir d'un tube sur lequel est pratiqué une ligne de prédécoupe en hélice, la
lanière 22 venant de matière avec le tube ou étant rapportée sur la matière du
tube.
La mise en place du noyau 12 dans le manchon 11 ou du noyau 112
et de la bague 20 dans le manchon 111 s'effectue de façon classique, par
exemple ainsi que décrit dans la demande de brevet français 2 786 954, avec la
portion du film 13 ou 113 prévue pour s'étendre entre l'extrémité 18 ou 118 et
l'anneau 14 ou 114 qui est alors libre.

CA 02652684 2013-12-09
8
Une fois le manchon 11 ou 111 mis en place, le film 13 ou 113 est retourné
autour de l'extrémité 18 ou 118 et fixé au manchon 11 ou 111 grâce à l'anneau
élastique 14 ou 114.
De préférence, pour éviter tout pli susceptible de nuire au glissement du
noyau 12 ou 112 par rapport au manchon 11 ou 111, le film 13 ou 113 est mis en
tension à cette occasion.
Pour éviter l'expulsion du noyau 12 au cours du stockage ou du transport,
l'ensemble 10 comporte également des moyens amovibles non illustrés
d'immobilisation du manchon 11 par rapport au noyau 12, par exemple un rivet
et/ou une bande auto-agrippante.
La bague 20 procure à l'ensemble 110 un certain degré d'immobilisation du
manchon 111 par rapport au noyau 112. Suivant les circonstances de stockage et
de transport, l'ensemble 110 est muni ou non de moyens complémentaires
d'immobilisation tels qu'un rivet et/ou une bande auto-agrippante.
Sur la figure 4, est représenté un élément allongé 25 inséré dans le noyau
112 et dans la bague 20.
L'élément 25 est formé par deux câbles électriques 26 et 27 disposés bout à
bout et par un élément de jonction 28 posé sur des tronçons d'extrémité
dénudés
29 et 30 respectivement du câble 26 et du câble 27.
Dans l'exemple illustré, les câbles 26 et 27 ne comportent pas d'autres
tronçons d'extrémité accessibles de sorte que l'un des câbles 26 et 27 a
d'abord été
inséré dans l'ensemble 110, l'élément de jonction 28 a ensuite été posé et
l'ensemble 110 a ensuite été positionné comme illustré sur la figure 4, c'est-
à-dire
avec le manchon 111 positionné longitudinalement par rapport à l'ensemble
allongé
à l'emplacement qu'il doit adopter sur cet élément.
Pour que le manchon 111 vienne recouvrir l'élément 25, on tire sur
l'extrémité de la lanière 22 qui dépasse du noyau 112 pour débobiner la bague
20
et l'extraire complètement.

CA 02652684 2013-12-09
9
Cela permet au manchon 111 de se contracter sur l'élément allongé 25 au-
delà de l'extrémité 117 du noyau 112, cette contraction produisant une poussée
sur
l'extrémité 117 en réaction à laquelle le noyau 112 est entraîné dans le sens
qui va
de l'extrémité 117 vers l'extrémité 118, ainsi que montré sur les figures 5 et
6, le
mouvement d'entraînement se poursuivant jusqu'à ce que le noyau 112 soit
entièrement expulsé du manchon 111.
Ce dernier recouvre alors à enserrement l'élément allongé 25 auquel il
procure, au niveau de l'élément de jonction 28 et de part et d'autre de celui-
ci, une .
isolation électrique et une étanchéité à l'air et à l'eau.
On observera, en comparant les figures 4, 5 et 6, qu'au cours de l'expulsion
du noyau 112, la portion du film 113 prise en sandwich entre le manchon 111 et
le
noyau 112 n'est animée d'aucun mouvement de glissement par rapport au
manchon 111 et que d'ailleurs la fixation du film 113 au manchon 111 par la
bague
114 garantit qu'un tel mouvement de glissement ne peut exister.
L'expulsion du noyau 112 se produit ainsi de façon régulière, sans à-coup, et
les risques qu'une portion du film 113 se déchire et reste présente entre
l'élément
25 et le manchon 111 sont éliminés ou pour le moins fortement minimisés. Cela
est
particulièrement avantageux lorsque l'élément allongé 25 est formé, comme dans
l'exemple illustré, par des câbles électriques, un reste de film étant
susceptible de
dégrader les performances de l'isolation électrique et de l'étanchéité
procurée par le
manchon 111.
On observera, ainsi qu'on le comprend plus facilement au regard de la figure
6, que l'emploi d'un anneau élastique 114 pour fixer le film 113 sur le
manchon 111,
en positionnant l'anneau 114 à proximité de l'extrémité 115 du manchon 111,
offre
l'avantage de libérer automatiquement le film à la fin de l'expulsion du noyau
112, la
contraction de la portion du manchon 111 située à proximité de l'extrémité 115
supprimant ou en tout cas diminuant fortement l'effet de cerclage produit par
l'anneau 114, ce dernier et le film 113 étant alors libérés du manchon 111.

CA 02652684 2013-12-09
La mise en oeuvre de l'ensemble 10 (figures 1 et 2) sur un élément allongé
tel que 25 est semblable à la mise en uvre de l'ensemble 110, la seule
différence
étant que l'opération qui permet au manchon 11 de se contracter sur l'élément
allongé au-delà de l'extrémité 17 du noyau 12 n'est pas le déchirement de la
bague
mais un coulissement du noyau 12 par rapport au manchon 11 dans le sens de
l'extrémité 17 vers l'extrémité 18.
Pour faciliter la tâche de l'opérateur devant ainsi faire coulisser le noyau
12
par rapport au manchon 11, il est prévu dans une variante non illustrée de
10 l'ensemble 10, que le film 13, plutôt que d'être présent sur la
totalité du pourtour
interne du noyau 12, se subdivise, entre l'extrémité 17 et l'extrémité 18, en
deux
tronçons se rétrécissant chacun jusqu'à former une bande relativement étroite,
chacune des deux bandes faisant demi-tour sur l'extrémité 18 et venant se
fixer sur
le manchon 11 grâce à la bague élastique 14.
L'espace existant entre les deux bandes donne directement accès au noyau
12 et permet de le saisir, par exemple entre les doigts d'une main alors que
l'autre
main saisit le manchon 11.
Pour faciliter encore la tâche de l'utilisateur, une variante plus élaborée de
l'ensemble 10 présente dans le noyau 12, entre les bandes de film, à proximité
de
20 l'extrémité 18, un ou plusieurs trous permettant la mise en place d'un
crochet pour
tirer sur le noyau 12.
On notera qu'il est également intéressant, dans l'ensemble 110, que le film
113 se subdivise en deux bandes entre les extrémités 117 et 118, notamment
pour
faciliter la fabrication de l'ensemble 110, la manipulation de deux bandes
étant plus
aisée que celle d'une portion tubulaire.
On va maintenant décrire l'ensemble 210 illustré sur la figure 7. D'une façon
générale, on a employé les mêmes références numériques que pour l'ensemble 10,
mais additionnées du nombre 200.

CA 02652684 2013-12-09
11
Dans l'ensemble 210, le noyau 212, le film 213 et l'anneau élastique 214 sont
identiques au noyau 12, au film 13 et à l'anneau 14, respectivement.
Le manchon 211 se différencie du manchon 11 uniquement en ce qu'il est
sensiblement deux fois plus long.
L'ensemble 210 comporte en outre un second noyau tubulaire 212', un
second film à faible coefficient de frottement 213' et un second anneau
élastique
214' identiques au noyau 212, au film 213 et à l'anneau 214, respectivement.
Le noyau 212 s'étend au-delà de l'extrémité 215 du manchon 211 de la
même manière que le noyau 12 s'étend au-delà de l'extrémité 15 du manchon 11,
l'extrémité 218 du noyau 212 étant relativement éloignée de l'extrémité 215 du
manchon 211.
Le noyau 212' s'étend lui aussi au-delà de l'extrémité 216 du manchon 211
de la même manière que le noyau 12 s'étend au-delà de l'extrémité 15 du
manchon
11, l'extrémité 218' du noyau 212' étant relativement éloignée de l'extrémité
216 du
manchon 211.
L'extrémité 217 du manchon 212 et l'extrémité 217' du manchon 212' sont
situées à peu près au centre du manchon 211, l'une contre l'autre.
D'une façon générale, l'agencement du manchon 212', du film 213' et de
l'anneau élastique 214' est l'image miroir de l'agencement du noyau 212, du
film
213 et de l'anneau 214.
La description qui suit pour le noyau 212, le film 213 et l'anneau 214 vaut
également pour le noyau 212', le film 213' et l'anneau 214' à condition
d'ajouter un
prime aux références les concernant et de remplacer l'extrémité 215 du manchon
211 par l'extrémité 216.
Le film 213 est interposé entre le manchon 211 et le noyau 212 sur toute la
longueur où ils sont en contact, c'est-à-dire entre l'extrémité 215 du manchon
211 et
l'extrémité 217 du noyau 212.
La disposition du film 213 par rapport au noyau 212 et au manchon 211 entre
l'extrémité 217 et l'anneau 214 est exactement la même que la disposition du
film

= CA 02652684 2013-12-09
12
13 entre l'extrémité 17 et l'anneau 14 : le film 213 fait demi-tour sur
l'extrémité 217
puis s'étend intérieurement au noyau 212 jusqu'à l'extrémité 218 sur laquelle
il fait
demi-tour puis il s'étend extérieurement au noyau 212 jusqu'au manchon 211
auquel il est fixé par l'anneau élastique 214.
On va maintenant décrire l'ensemble 310 illustré sur la figure 8 puis, à
l'appui
des figures 9 et 10, la façon dont le manchon 311 que comporte l'ensemble 310
est
posé sur un élément allongé. On expliquera ensuite comment s'effectue la pose
du
manchon 211 de l'ensemble 210.
D'une façon générale, on a employé pour l'ensemble 310 les mêmes
références numériques que pour l'ensemble 210, mais additionnées du nombre
100.
Dans l'ensemble 310, les noyaux 312 et 312', les films 313 et 313' et les
anneaux élastiques 114 et 114' sont identiques aux noyaux 212 et 212', aux
films
213 et 213' et aux anneaux 214 et 214', respectivement.
Le manchon 311 se différencie du manchon 211 uniquement en ce qu'il est
plus long.
En outre du manchon 311, des noyaux 312 et 312', des films 313 et 313' et
des anneaux 314 et 314', l'ensemble 310 comporte une bague frangible 220 ayant
en section sensiblement la même forme que les noyaux 312 et 312' entre
lesquelles
elle est disposée dans leur prolongement à la façon d'une entretoise.
D'une façon générale, la description donnée ci-dessus pour la bague 20 vaut
pour la bague 220 en rajoutant le nombre 200 aux références numériques 20, 21
et
22.
La description donnée ci-dessus pour l'agencement du noyau 112 par
rapport au manchon 111 et à la bague 20 ainsi que pour l'agencement du film
113
par rapport au manchon 111, au noyau 112 et à l'anneau 114 vaut également pour
l'agencement du noyau 312 par rapport au manchon 311 et à la bague 220 ainsi
que pour l'agencement du film 313 par rapport au manchon 311 et au noyau 312,
à

. CA 02652684 2013-12-09
13
condition de rajouter le nombre 200 aux références numériques de cette
description.
De même, la description donnée ci-dessus pour l'agencement du noyau 112,
du film 113 et de l'anneau 114 les uns par rapport aux autres ainsi que par
rapport
au manchon 111 vaut pour l'agencement du noyau 312', du film 313' et de
l'anneau
314' les uns par rapport aux autres et par rapport au manchon 311, à condition
de
rajouter le nombre 200 et un prime aux références numériques de cette
description,
sauf pour le manchon 311, et de remplacer l'extrémité 115 du manchon 111 par
l'extrémité 316 du manchon 311.
Sur la figure 9 est représenté un élément allongé 225 inséré dans le noyau
312, dans la bague 220 et dans le noyau 312'.
La description donnée ci-dessus pour l'élément 25 vaut également pour
l'élément 225 à condition de rajouter le nombre 200 aux références numériques.
Pour que le manchon 311 vienne recouvrir l'élément 225, on tire sur
l'extrémité de la lanière 222 qui dépasse du noyau 312 pour débobiner la bague
220 et l'extraire complètement.
Cela permet, comme illustré sur la figure 10, au manchon 311 de se
contracter sur l'élément allongé 225 au-delà de l'extrémité 317 du noyau 312
et de
l'extrémité 317' du noyau 312', cette contraction produisant une poussée sur
chacune des extrémités 117 et 117' en réaction à laquelle les noyaux 112 et
112'
sont entraînés dans le sens qui va respectivement de l'extrémité 117 vers
l'extrémité 118 et de l'extrémité 117' vers l'extrémité 118', le mouvement
d'entraînement se poursuivant jusqu'à ce que les noyaux 112 et 112' soient
entièrement expulsés du manchon 311.
Ce dernier recouvre alors à enserrement l'élément allongé 225 auquel il
procure, au niveau de l'élément de jonction 228 et de part et d'autre de celui-
ci, une
isolation électrique et une étanchéité à l'air et à l'eau.

CA 02652684 2013-12-09
13a
La description donnée ci-dessus de l'expulsion du noyau 112 vaut également
pour les noyaux 312 et 312' à condition de rajouter aux références numériques
de
cette description le nombre 200 pour le noyau 312, et, pour le noyau 312', le
nombre 200 et un prime ainsi que remplacer à l'extrémité 115 du manchon 111
par
l'extrémité 316 du manchon 311.
La mise en uvre de l'ensemble 210 (figure 7) sur un élément allongé tel
que 25 ou 225 est semblable à la mise en oeuvre de l'ensemble 310, la seule
différence étant que l'opération qui permet au manchon 211 de se contracter
sur
l'élément allongé au-delà de l'extrémité 217 du noyau 212 et/ou au-delà de
l'extrémité 217' du noyau 212' n'est pas le déchirement de la bague 220 mais
un
coulissement du noyau 212 et/ou 212' par rapport au manchon 211 respectivement
dans le sens de l'extrémité 217 vers l'extrémité 218 et de l'extrémité 217'
vers
l'extrémité 218'.
Pour faciliter la tâche de l'opérateur devant ainsi faire coulisser le noyau
212
et/ou le noyau 212' par rapport au manchon 211, il est prévu dans
____________

CA 02652684 2009-02-09
14
une variante non illustrée que le film 213 et/ou le film 213' se subdivise en
deux
bandes, ainsi qu'expliqué ci-dessus pour l'ensemble 10.
On notera qu'il est également intéressant, dans l'ensemble 310, de
subdiviser le film 313 et/ou le film 313' en deux bandes.
5 Dans une variante non illustrée, la fixation du film à faible
coefficient
de frottement tel que 13, 113, 213, 213', 313 et 313' sur le manchon tel que
11,
111, 211 et 311 s'effectue autrement que par un anneau élastique tel que 14,
114, 214, 214', 314 et 314', par exemple par collage.
Dans d'autres variantes non illustrées, les dimensions et la
10 conformation du manchon tel que 11, 111, 211 et 311, du noyau tel que
12,
112, 212, 212', 312 et 312', du film tel que 13, 113, 213, 213', 313 et 313',
de
l'anneau élastique tel que 14, 114, 214, 214', 314 et 314' et de la bague
frangible telle 20 et 220 sont différentes, par exemple le manchon élastique
comporte extérieurement des ailettes globalement tronconique lorsqu'il est
posé
15 sur un élément allongé tel que 25 et 225.
De nombreuses autres variantes sont possibles en fonction de
circonstance, et l'on rappelle à cet égard que l'invention ne se limite pas
aux
exemples décrits et représentés.
=

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-02-09
Lettre envoyée 2016-02-09
Accordé par délivrance 2015-07-07
Inactive : Page couverture publiée 2015-07-06
Inactive : Taxe finale reçue 2015-03-26
Préoctroi 2015-03-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-03-04
Lettre envoyée 2015-03-04
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-03-04
Requête visant le maintien en état reçue 2015-01-28
Inactive : Q2 réussi 2014-12-24
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-12-24
Modification reçue - modification volontaire 2014-10-24
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2014-05-20
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2014-04-30
Requête visant le maintien en état reçue 2014-01-17
Modification reçue - modification volontaire 2013-12-09
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-07-02
Requête visant le maintien en état reçue 2013-01-23
Lettre envoyée 2012-03-06
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-02-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-02-20
Requête d'examen reçue 2012-02-20
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Demande publiée (accessible au public) 2010-08-09
Inactive : Page couverture publiée 2010-08-08
Inactive : CIB attribuée 2009-10-19
Inactive : CIB en 1re position 2009-10-19
Inactive : CIB attribuée 2009-10-19
Inactive : CIB attribuée 2009-10-19
Inactive : CIB attribuée 2009-10-19
Inactive : CIB attribuée 2009-10-19
Inactive : CIB attribuée 2009-10-13
Inactive : CIB attribuée 2009-10-13
Lettre envoyée 2009-06-02
Inactive : Lettre officielle 2009-06-02
Inactive : Transfert individuel 2009-04-20
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2009-03-03
Demande reçue - nationale ordinaire 2009-03-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-01-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2009-02-09
Enregistrement d'un document 2009-04-20
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2011-02-09 2011-01-20
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2012-02-09 2012-01-23
Requête d'examen - générale 2012-02-20
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2013-02-11 2013-01-23
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2014-02-10 2014-01-17
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2015-02-09 2015-01-28
Taxe finale - générale 2015-03-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUES
Titulaires antérieures au dossier
LAURENT CHANAT
PIERRE HENRI ADRIEN FRANCOIS
PIOTR GORECKI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2014-10-23 15 688
Description 2009-02-08 14 693
Abrégé 2009-02-08 1 23
Revendications 2009-02-08 2 85
Dessins 2009-02-08 4 185
Dessin représentatif 2010-07-12 1 13
Description 2012-01-19 14 693
Revendications 2012-01-19 2 85
Abrégé 2012-01-19 1 23
Description 2013-12-08 15 690
Certificat de dépôt (français) 2009-03-02 1 157
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-06-01 1 102
Rappel de taxe de maintien due 2010-10-12 1 113
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-03-05 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-03-03 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2016-03-21 1 169
Correspondance 2009-06-01 1 19
Correspondance 2010-08-09 1 45
Correspondance 2010-10-12 1 41
Taxes 2011-01-19 1 57
Taxes 2012-01-22 1 58
Correspondance 2012-03-05 1 97
Taxes 2013-01-22 1 60
Taxes 2014-01-16 1 60
Taxes 2015-01-27 1 62
Correspondance 2015-03-25 2 63