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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2652952 |
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(54) Titre français: | CANETTE |
(54) Titre anglais: | CAN |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-07-29 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-06-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-03 |
Requête d'examen: | 2012-06-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AT2007/000322 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2008000013 |
(85) Entrée nationale: | 2008-12-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une canette destinée notamment à la réception de boissons et comprenant une enveloppe sensiblement cylindrique (1) qui, côté frontal, se termine respectivement par une coiffe (2) qui est reliée à l'enveloppe (1), et un élément de fermeture (3) prévu dans un évidement de la coiffe (2) et permettant de refermer la canette, l'évidement de la coiffe (2) étant entouré par une première section (13) tronconique de la coiffe, ladite première section s'effilant vers l'intérieur de la canette et s'étendant entre un bord de pliage (17) circulaire et un bord circulaire (20), en délimitant l'évidement. Quant à l'élément de fermeture (3), il présente une section de retenue (7) sensiblement cylindrique qui est insérée dans l'évidement de la coiffe (2) et qui présente une rainure périphérique (21) qui reçoit la première section tronconique (13) de la coiffe (2) et qui est délimitée vers le côté extérieur de la canette par une deuxième saillie (8) contre laquelle vient s'appuyer le bord de pliage (17). En mode fermé, une fermeture à vis (5) de l'élément de fermeture (3) vient s'appuyer contre la deuxième saillie (8).
The invention relates to a container or can, especially for use with
beverages, with an essentially cylindrical wall, which is closed on its top
and
bottom by a sheet metal cover each joined to the wall, and with a sealing
element, which is inserted into an opening in the sheet metal cover and
permits resealable opening of the can, where the opening in the sheet metal
cover is surrounded by a first conical part of the sheet metal cover tapering
towards the interior of the can and extending between a circular folding edge
and the circular rim of the opening, and where the sealing element is
provided with an essentially cylindrical holding section, which is inserted
into
the opening of the sheet metal cover and has a peripheral groove, which
receives the first conical part of the sheet metal cover and is bounded in the
direction away from the can by a second projection against which the folding
edge rests. A simple design and economical manufacture can be achieved by
providing that a screw cap of the sealing element rests against the second
projection in the closed state.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-06-28 |
Lettre envoyée | 2015-06-29 |
Accordé par délivrance | 2014-07-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-07-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-05-06 |
Préoctroi | 2014-05-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-11-12 |
Lettre envoyée | 2013-11-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-11-12 |
Inactive : Q2 réussi | 2013-11-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-11-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-09-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-03-28 |
Lettre envoyée | 2012-06-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-06-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-06-12 |
Requête d'examen reçue | 2012-06-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-03-13 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-03-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-03-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-03-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-03-05 |
Demande reçue - PCT | 2009-03-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-02-10 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2008-12-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-05-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2008-12-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-06-29 | 2008-12-29 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2010-06-28 | 2010-06-02 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2011-06-28 | 2011-06-03 |
Requête d'examen - petite | 2012-06-12 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2012-06-28 | 2012-06-28 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2013-06-28 | 2013-06-27 |
Taxe finale - petite | 2014-05-06 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2014-06-30 | 2014-05-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WALTER BOCK |
GERHARD SCHROLL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |