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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2653704 |
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(54) Titre français: | AEROGENERATEUR |
(54) Titre anglais: | VERTICAL WIND ELECTRICITY GENERATION SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2009-02-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-08-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A vertical wind electricity generating system, with two or four blades
encompassing
individual "wind movable" panels. Allowing for the generation of propulsion
when the
blades are facing in to the wind, as well as a reduction of drag resistance
once the blades
rotate with their back to the oncoming wind. The system will incorporate a
ground mounted
vertical generator, a tower with externally mounted bearings as well as a
cable suspension
system and an air brake system which will allow the electricity generating
system to not
only be light and inexpensive, but also wind efficient, with a lower minimum
wind speed
required to generate electricity, as well as the ability to operate in a wider
range of wind
speeds.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-11-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-02-06 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-02-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-02-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-11-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-08-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-08-04 |
Exigences de prorogation de délai pour compléter le paiement de la taxe applicable aux petites entités - jugée conforme | 2010-07-22 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2010-06-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-07-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-04-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-04-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-04-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2009-03-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-03-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2009-03-11 |
Inactive : RE du <Date de RE> retirée | 2009-03-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-02-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-02-07 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2009-02-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MACIEK SZCZUDLO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |