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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2657917 |
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(54) Titre français: | POELE A DEUX COMBUSTIBLES |
(54) Titre anglais: | DOUBLE FUEL BURNING STOVE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-07-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-24 |
Requête d'examen: | 2012-07-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IT2007/000503 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IT2007000503 |
(85) Entrée nationale: | 2009-01-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un poêle à deux combustibles constitué d'une enveloppe extérieure, ledit poêle étant composé de deux foyers, un premier foyer (4) pour un combustible et un deuxième foyer (5) pour un deuxième combustible, le deuxième foyer (5) étant placé au-dessus du premier foyer (4) et le deuxième foyer (5) étant complètement séparé du premier foyer (4).
Double fuel burning stove formed by an external casing, characterised by the fact that said stove is composed of two hearths, a first hearth (4) for one fuel and a second hearth (5) for a second fuel, the second hearth (5) being placed above the first hearth (4) and the second hearth (5) is completely separated from the first hearth (4).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2015-04-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2015-04-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2014-07-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2014-04-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-10-02 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2013-09-25 |
Lettre envoyée | 2012-07-25 |
Lettre envoyée | 2012-07-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-07-16 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-07-16 |
Requête d'examen reçue | 2012-07-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-07-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-07-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-05-28 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-05-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-04-07 |
Demande reçue - PCT | 2009-04-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-01-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2014-07-16 | ||
2011-07-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 2013-07-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2009-01-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-07-16 | 2009-01-15 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-07-16 | 2010-07-15 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2012-07-16 | 2012-07-16 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-07-18 | 2012-07-16 |
Rétablissement | 2012-07-16 | ||
Requête d'examen - générale | 2012-07-16 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2013-07-16 | 2013-07-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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UNGARO SRL |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTONIO UNGARO |