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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2658928 |
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(54) Titre français: | PORTE DECORATIVE POUR UN REFRIGERATEUR |
(54) Titre anglais: | DECORATIVE DOOR FOR COOLER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-07-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2007/074237 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2008014269 |
(85) Entrée nationale: | 2009-01-26 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une porte décorative pour un réfrigérateur, qui comprend un cadre présentant une fente périphérique et une chambre périphérique qui sont en communication l'une avec l'autre. Le cadre est adapté pour être monté au réfrigérateur de façon articulée. Un panneau transparent intérieur est fixé par ses bords à l'intérieur de la fente périphérique du cadre et présente un canal décoratif formé dans celui-ci. Un nombre de diodes électroluminescentes servent de sources de lumière disposées dans la chambre périphérique et éclairent le canal décoratif du panneau transparent intérieur. Les panneaux transparents de surface interne et de surface externe sont montés sur le cadre sur des côtés opposés du panneau transparent intérieur et les espaces entre ceux-ci sont au moins partiellement évacués d'air. Le cadre comprend également un passage périphérique contenant un matériau isolant, tel qu'un réseau moléculaire.
A decorative door for a cooler includes a frame featuring a circumferential slot and a circumferential chamber that are in communication with one another. The frame is adapted for mounting to a cooler in a hinged fashion. An interior transparent panel is secured by its edges within the circumferential slot of the frame and features a decorative channel formed therein. A number of light-emitting diodes serve as light sources positioned in the circumferential chamber and illuminate the decorative channel of the interior transparent panel. Inner surface and outer surface transparent panels are mounted to the frame on opposite sides of the interior transparent panel and the spaces there between are at least partially evacuated of air. The frame also includes a circumferential passage containing an insulating material, such as molecular mesh.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-07-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-07-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-07-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-10-14 |
Lettre envoyée | 2009-10-14 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2009-10-13 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2009-10-13 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2009-10-13 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2009-10-13 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2009-10-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2009-08-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2009-08-04 |
Inactive : Conformité - PCT: Réponse reçue | 2009-08-04 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2009-08-04 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2009-08-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-05 |
Inactive : Lettre pour demande PCT incomplète | 2009-05-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-05-04 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-05-04 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-05-04 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-05-04 |
Demande reçue - PCT | 2009-04-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-01-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-07-25 | ||
2009-08-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-07-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2009-01-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-07-24 | 2009-01-26 |
Enregistrement d'un document | 2009-08-04 | ||
2009-08-04 | |||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-07-26 | 2010-07-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FORTUNE RESOURCES, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHUN JIANG LUO |
JIN LAI |
SHAOHUA LI |