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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2663893 |
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(54) Titre français: | INSTALLATION INDUSTRIELLE AVEC ZONE DE SECURITE |
(54) Titre anglais: | INDUSTRIAL PLANT HAVING AN AREA RELEVANT TO SAFETY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-06-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-24 |
Requête d'examen: | 2012-04-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2007/056214 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2007056214 |
(85) Entrée nationale: | 2009-01-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Selon l'invention, dans une installation industrielle (1) de production ou transformation de métal liquide, chauffé au rouge ou brûlant (2, 6), en particulier dans une installation de haut fourneau ou dans un laminoir, une zone de sécurité (B1, B2), dans laquelle la présence d'une personne est interdite au moins par moments, est formée au voisinage immédiat du métal liquide ou chauffé au rouge. Pour surveiller cette zone, il est prévu un module détecteur (10, 12, 14, 16A, 16B) qui détecte le rayonnement électromagnétique émis par une personne présente ou l'absence d'un rayonnement électromagnétique masqué par une personne présente. Il est prévu en outre un module de traitement (22) qui détecte la présence d'une personne à partir des données de sortie du module détecteur (10, 12, 14, 16A, 16B), ainsi qu'un module de contrôle (24) relié au module de traitement (22) qui, en cas de présence d'une personne dans la zone de sécurité (B1), déclenche automatiquement une action dirigée contre la présence de la personne. La définition de plusieurs zones de sécurité (B1, B2, B3) correspondant à des niveaux de danger différents permet un arrêt en douceur de l'installation industrielle (1).
The invention relates to an industrial plant (1) for producing or processing liquid, red-hot or hot metal (2, 6), particularly in a blast furnace installation or in a rolling mill, wherein a safety-relevant area (B1, B2) is formed in the direct vicinity of the liquid or red-hot metal and the presence of a person is at least periodically not allowed. A detector unit (10, 12, 14, 16A, 16B) is provided for the surveillance of said area, detecting electromagnetic radiation emitted by a present person or identifying the absence of electromagnetic radiation blocked by a present person. Furthermore, the invention provides for an evaluation unit (22) which is able to detect the presence of a person from the output data of the detector unit (10, 12, 14, 16A, 16B), and for a control unit (24) which is connected to the evaluation unit (22). If a person is present in the safety-relevant area (B1), the control unit automatically initiates an action acting against the presence of the person. By forming a plurality of safety-relevant areas (B1, B2, B3) having different danger levels, gentle stopping of the industrial plant (1) is made possible.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-06-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-06-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2013-07-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-06-21 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-01-28 |
Lettre envoyée | 2012-05-14 |
Requête d'examen reçue | 2012-04-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-04-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-04-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-03-30 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-03-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-03-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-03-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-02-12 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-02-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-02-12 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-02-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-06-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-05-21 |
Demande reçue - PCT | 2009-05-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-01-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-06-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-05-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2009-01-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-06-22 | 2009-05-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-06-21 | 2010-05-07 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-06-21 | 2011-05-11 |
Requête d'examen - générale | 2012-04-24 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2012-06-21 | 2012-05-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARKO TOMASIC |