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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2664371 |
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(54) Titre français: | BLOC DE BETON |
(54) Titre anglais: | CONCRETE BLOCK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-01-03 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-09-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-04-03 |
Requête d'examen: | 2009-03-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | 2664371/ |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CA2007001739 |
(85) Entrée nationale: | 2009-03-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne un bloc de béton destiné à la construction, qui a une paroi avant et une paroi arrière. Les parois avant et arrière sont séparées par une paire de cloisons transversales. Chacune des parois avant et arrière comprend une partie intermédiaire et une paire de parties d'extrémité, lesdites parties d'extrémité ayant une épaisseur uniforme supérieure à celle de la partie intermédiaire.
A concrete block for construction, the block having a front wall and a rear wall. The front and rear walls are spaced apart by a pair of transverse webs. Each of the front and rear walls comprises a middle portion and a pair of end portions, wherein the end portions have a uniform thickness that is greater than the thickness of the middle portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-09-28 |
Lettre envoyée | 2016-09-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-08-31 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-09-09 |
Accordé par délivrance | 2012-01-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-01-02 |
Préoctroi | 2011-10-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-10-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-05-02 |
Lettre envoyée | 2011-05-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-05-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-04-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-01-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-07-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-07-24 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2009-06-10 |
Lettre envoyée | 2009-06-04 |
Inactive : Lettre de courtoisie - PCT | 2009-06-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-06-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-05-23 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2009-05-22 |
Demande reçue - PCT | 2009-05-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-03-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-03-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-03-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-04-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-09-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen (RRI d'OPIC) - générale | 2009-03-25 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2009-03-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-09-28 | 2009-09-17 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-09-28 | 2010-08-31 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-09-28 | 2011-09-13 |
Taxe finale - générale | 2011-10-05 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2012-09-28 | 2012-09-13 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2013-09-30 | 2013-09-09 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2014-09-29 | 2014-09-09 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2015-09-28 | 2015-08-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TONY AZAR |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |