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Sommaire du brevet 2667021 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2667021
(54) Titre français: BOTTLE DISTRIBUTION TABLE AT THE ENTRY TO SINGLE FILE CHANNELS
(54) Titre anglais: TABLE DE REPARTITION DE BOUTEILLES A L'ENTREE DE COULOIRS A FILE UNIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65G 47/08 (2006.01)
  • B65G 43/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BAUMSTIMLER, GILLES (France)
  • LUDWIG, MARCEL (France)
(73) Titulaires :
  • GEBO PACKAGING SOLUTIONS FRANCE
(71) Demandeurs :
  • GEBO PACKAGING SOLUTIONS FRANCE (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2015-04-14
(86) Date de dépôt PCT: 2007-10-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 2008-05-15
Requête d'examen: 2012-06-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2007/001743
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2007001743
(85) Entrée nationale: 2009-04-20

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0609287 (France) 2006-10-24

Abrégés

Abrégé français

La table (3) de répartition est disposée en aval d'une table (2) d'introduction desdites bouteilles et en amont des couloirs (12) à file unique. Elle comprend, d'une part, une zone d'entrée (10) qui est équipée, latéralement, de capteurs (17) qui sont sensibles à la présence des bouteilles et qui sont associés à des moyens de commande pour contrôler et réguler le flux d'introduction desdites bouteilles au niveau de ladite zone d'entrée (10) et, d'autre part, entre ladite zone d'entrée (10) et les couloirs (12) à file unique, des couloirs (11) de répartition alignés transversalement, dont le nombre correspond à la moitié du nombre de couloirs (12) à file unique. La distance qui sépare les couloirs (11) des couloirs (12) est de l'ordre du quart du diamètre des bouteilles. Les couloirs (11) de répartition sont délimités par des parois (21) longitudinales qui sont portées par une structure (15) mobile, laquelle structure est animée d'un mouvement de balayage circulaire continu, de faible amplitude devant lesdits couloirs (12) à file unique.


Abrégé anglais

The distribution table (3) is arranged downstream of an introduction table (2) and upstream of single file channels (12) and comprises an entry zone (10) which is provided at the sides with sensors (17) which detect the presence of bottles and connected to control means for controlling the and regulating the introduction flow of said bottles at said entry zone (10) and also between said entry zone (10) and the single file channels (12) and distribution channels (11) of transverse alignment the number of which corresponds to half the number of single file channels (12). The distance separating channels (11) from the channels (12) is of the order of one quarter of the diameter of the bottles. The distribution channels (11) are defined by longitudinal walls (21) supported by a mobile structure (15), sad structure being moved in a continuous circular sweep of low amplitude in front of said single file channels(12).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1 - Table pour répartir des bouteilles à l'entrée de couloirs à file unique,
laquelle table de répartition est disposée en aval d'une table d'introduction
desdites
bouteilles du type à convoyeurs et comportant un tapis convoyeur à mouvement
continu, porté et guidé par le châssis de ladite table de répartition, lequel
tapis
comprend, entre ladite entrée et les couloirs à file unique, une zone qui
comporte des
couloirs de répartition alignés transversalement, dont le nombre correspond à
la moitié
du nombre de couloirs à file unique, lesquels couloirs de répartition sont
délimités par
des parois longitudinales, parallèles entre elles, lesquelles parois sont
disposées en face
des parois correspondantes desdits couloirs à file unique et elles sont
portées par une
structure mobile, solidaire dudit châssis, qui imprime audits couloirs de
répartition un
mouvement de balayage circulaire continu, de faible amplitude devant lesdits
couloirs
à file unique.
2 ¨ Table de répartition de bouteilles selon la revendication 1, dans
laquelle les parois des couloirs de répartition sont disposées en amont de
l'entrée
desdits couloirs à file unique, à une distance moyenne de ces derniers qui est
de l'ordre
du quart du diamètre desdites bouteilles.
3 ¨ Table de répartition de bouteilles selon l'une quelconque des
revendications 1 ou 2, comprenant une entrée qui est équipée latéralement de
guides et,
au niveau de ces guides, de moyens de détection en forme de capteurs qui sont
sensibles à la présence de bouteilles, lesquels capteurs sont associés à des
moyens de
commande pour contrôler et réguler le flux d'introduction desdites bouteilles
au niveau
de ladite entrée des couloirs de répartition par action sur les convoyeurs.
4 - Table de répartition de bouteilles selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, dans laquelle les parois des couloirs de répartition ont
une
longueur qui correspond à deux ou trois fois le diamètre desdites bouteilles.
- Table de répartition de bouteilles selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, dans laquelle les arêtes amont et aval des parois des
couloirs de

10
répartition sont équipées de roulements du genre galets, dont le diamètre est
de l'ordre
de 10 à 12 mm.
6 - Table de répartition de bouteilles selon la revendication 5, dans laquelle
l'arête amont de chaque paroi desdits couloirs à file unique comporte, de la
même
façon, des roulements du type galets identiques à ceux utilisés sur les parois
des
couloirs de répartition.
7- Table de répartition de bouteilles selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, dans laquelle la structure porteuse des parois des
couloirs de
répartition se présente sous la forme d'un cadre qui est lui-même porté et
guidé par des
moyens appropriés pour réaliser le mouvement de balayage circulaire continu,
au
moyen d'un organe moteur.
8 - Table de répartition de bouteilles selon la revendication 7, dans laquelle
les moyens de guidage de la structure sont constitués de deux systèmes de
glissières
solidaires du châssis, dont l'un est disposé dans le sens d'avancement des
bouteilles et
l'autre dans un sens transversal, perpendiculaire au précédent.
9 - Table de répartition de bouteilles selon la revendication 8, dans laquelle
le mouvement de balayage circulaire continu de la structure est réalisé au
moyen d'un
excentrique animé par un organe moteur, lequel excentrique comporte une
manivelle
de longueur réglable, de l'ordre de 10 à 12 mm.
- Installation d'encaissage caractérisée en ce qu'elle comprend une table
de répartition de bouteilles selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
laquelle
table de répartition s'intègre entre une table d'introduction des bouteilles
et une table
aval qui comporte les couloirs à file unique, lesquels couloirs à file unique
s'étendent
en porte-à-faux sur la partie aval de ladite table de répartition.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2008/056046 PCT/FR2007/001743
Table de répartition de bouteilles à l'entrée de couloirs à file unique.
La présente invention concerne les installations de convoyage de bouteilles,
canettes ou autres, et en particulier une table de répartition.
Cette table de répartition est interposée entre la table amont d'introduction
des bouteilles sur laquelle elles sont disposées en vrac et la table aval où
les bouteilles
sont canalisées en file indienne dans des couloirs à file unique, en vue de
leur prise en
charge.
Le document EP 1 038 808 propose un dispositif qui permet de diviser et de
répartir des bouteilles qui arrivent en vrac sur un convoyeur.
Le flux de bouteilles est canalisé sur plusieurs tronçons du convoyeur :
- un tronçon d'entrée qui comporte simplement des guides latéraux entre
lesquels les bouteilles sont en ordre dispersé, en vrac ;
- un tronçon final qui comporte, en plus des guides latéraux, des guides de
subdivision pour délimiter quatre couloirs à file unique de fin de ligne ;
- un tronçon intermédiaire qui comporte des guides latéraux et qui est
subdivisé lui aussi au moyen d'un guide central pour former deux couloirs dont
la
largeur correspond sensiblement à deux fois le diamètre des bouteilles.
Pour supprimer les bourrages à l'entrée du tronçon intermédiaire, un volet
est disposé en amont du guide central. Ce volet ressemble à un flipper ; il
est
mobile autour d'un axe d'articulation vertical disposé à son extrémité arrière
; en plus,
il est mobile longitudinalement, c'est-à-dire qu'il peut reculer, avec le
guide
intermédiaire, pour décompacter le flux lorsqu'il y a un bourrage et ensuite
reprendre
sa position.
Le mouvement de recul du volet précède son pivotement pour provoquer
d'abord un décompactage du flux de bouteilles, et ensuite le pivotement permet
d'aiguiller lesdites bouteilles vers l'un ou l'autre des couloirs à file
unique.
Un dispositif de détection d'une interruption du flux de bouteilles est situé
en
amont des couloirs à file unique, au niveau du tronçon intermédiaire.
Ce dispositif de détection est associé à des moyens de commande du volet,
ce qui permet de ne réaliser le décompactage des bouteilles qu'en cas de
besoin.
D'autres volets peuvent également être disposés en amont des guides
diviseurs de deux couloirs unifilaires adjacents, dans leur alignement. Ces
volets
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complémentaires sont mis en ceuvre de la même façon, c'est-à-dire après
détection
d'une interruption du flux de bouteilles dans le tronçon final.
Le volet amont, disposé à l'entrée du tronçon intermédiaire, a son propre
système de mise en oeuvre, et ce système de mise en ceuvre est indépendant de
celui
des éventuels volets disposés en aval, à l'entrée des couloirs à file unique.
Il y a dans
un tel système, une multiplication des moyens de détection des flux de
bouteilles et
des mécanismes de manoeuvre des volets.
Par ailleurs, le ou les volets ne sont actionnés qu'à posteriori, en cas de
détection d'une interruption du flux de bouteilles ; ils peuvent aussi être
actionnés de
façon intempestive comme dans les cas où il n'y a qu'une simple diminution du
flux
avec des espaces libres entre les bouteilles.
De plus, cette détection d'une interruption du flux n'a pas d'influence sur
l'afflux de bouteilles devant le ou les volets ; elle gère simplement au coup
par coup,
sans anticipation, les problèmes de coincement à l'entrée des couloirs.
Dans ce document précité, comme dans d'autres documents tels que les
brevets US 2006/0131132 et 4173276, on remarque que les parois des couloirs
situés
en aval pénètrent dans le flot de bouteilles qui arrivent et que ces parois
forment une
avancée en forme de flèche ou de sapin.
Dans les deux documents US précités, ce sont les parties situées en amont
des couloirs qui sont soumises à un mouvement d'agitation pour tenter de
débloquer
les bouteilles et de les placer dans chaque couloir à file unique et, toujours
dans ces
documents, la largeur du couloir amont par lequel arrivent les bouteilles, est
nettement
inférieure à la largeur totale des couloirs à file unique. On remarque aussi,
dans le
document US 2006/0131132, que les couloirs latéraux de l'appareil comportent
des
parois latérales qui sont indépendantes de la structure d'agitation.
La présente invention propose une table de répartition qui permet d'effectuer
une division rapide et efficace d'un flux de bouteilles quelle que soit sa
largeur et quel
que soit le nombre de couloirs à file unique à satisfaire.
Cette table de répartition présente l'avantage de mieux contrôler le flux de
bouteilles et d'harmoniser leur répartition dans les couloirs à file unique de
fin de
ligne ; de plus, elle fonctionne en permanence pour éviter les coincements de
bouteilles à l'entrée des différents couloirs, sans attendre un bourrage.
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Cette table présente la particularité d'être compacte et elle peut s'intégrer,
tel
un module, dans une installation existante, entre la table d'introduction et
la table de
groupage dite table cent pour cent.
Selon l'invention, la table de répartition est disposée en aval d'une table
d'introduction des bouteilles munie de convoyeurs et elle comporte un tapis
convoyeur à avancement continu, lequel tapis comprend :
- d'une part, une zone d'entrée qui est équipée, latéralement, de guides et,
au
niveau de ces guides, de moyens de détection en forme de capteurs qui sont
sensibles
à la présence et surtout à la pression des bouteilles contre ces guides
latéraux, lesquels
capteurs sont associés à des moyens de commande pour contrôler et réguler le
flux
d'arrivée de bouteilles, au niveau de ladite zone d'entrée, par action sur
lesdits
convoyeurs de la table d'introduction,
- et, d'autre part, entre ladite zone d'entrée et les couloirs à file unique,
une
zone constituée de plusieurs couloirs de répartition qui sont alignés
transversalement
et dont le nombre correspond environ à la moitié du nombre de couloirs à file
unique,
lesquels couloirs de répartition sont délimités par des parois longitudinales,
parallèles
entre elles, lesquelles parois sont disposées en face des parois
correspondantes desdits
couloirs à file unique et elles sont portées par une structure mobile qui
imprime
auxdits couloirs de répartition un mouvement de balayage circulaire continu,
de faible
amplitude devant lesdits couloirs à file unique et en particulier devant les
parois de ces
derniers, lesquelles parois sont alignées transversalement, tout comme la
partie aval
des parois desdits couloirs de répartition, et la distance moyenne entre ces
parois est
de l'ordre du quart du diamètre des bouteilles.
Selon une autre disposition de l'invention, les parois des couloirs de
répartition ont une longueur qui correspond à deux ou trois fois le diamètre
des
bouteilles, par exemple.
Toujours selon l'invention, les arêtes amont et aval des parois des couloirs
de répartition sont équipées de roulements du genre galets, dont le diamètre
est de
l'ordre de 10 à 12 mm et ces galets sont, par exemple, répartis sur une
hauteur adaptée
à la taille des bouteilles.
Selon une autre disposition de l'invention, l'arête amont de chaque paroi des
couloirs à file unique comporte, de la même façon, des roulements du type
galets
identiques à ceux utilisés sur les parois des couloirs de répartition.
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Toujours selon l'invention, la structure porteuse des parois des couloirs de
répartition se présente sous la forme d'un cadre qui est lui-même porté et
guidé par
des moyens appropriés pour réaliser le mouvement de balayage circulaire
continu, au
moyen d'un organe moteur.
Selon une autre disposition de l'invention, les moyens qui permettent
d'imprimer un mouvement de balayage circulaire continu à la structure porteuse
des
parois de répartition sont constitués de deux systèmes de glissières
solidaires du
châssis, dont l'un est disposé dans le sens d'avancement des bouteilles et
l'autre dans
un sens transversal, perpendiculaire au précédent.
Toujours selon l'invention, le mouvement de balayage circulaire continu de
la structure porteuse des parois de répartition est réalisé au moyen d'un
organe moteur
du type motoréducteur et d'un excentrique, lequel excentrique comprend, par
exemple, une manivelle dont la longueur est réglable pour adapter l'amplitude
du
balayage des parois de répartition au format des bouteilles, laquelle longueur
est de
l'ordre de 10 à 12 mm.
L'invention concerne aussi l'installation qui comprend une table de
répartition telle que détaillée auparavant et en particulier une table de
répartition qui
s'intègre entre la table amont où s'effectue l'introduction des bouteilles et
la table aval
qui comporte les couloirs à file unique, lesdits couloirs à file unique
s'étendant en
porte-à-faux sur ladite table de répartition.
L'invention sera encore détaillée à l'aide de la description suivante et des
dessins annexés, donnés à titre indicatif, et dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique, de dessus, d'une installation
comportant le dispositif convoyeur selon l'invention ;
- la figure 2 est une vue plus détaillée des couloirs à file unique et des
couloirs de répartition ;
- la figure 3 montre la disposition des galets sur l'arête d'entrée et de
sortie
des couloirs ;
- la figure 4 montre, d'une façon plus détaillée encore, vu de dessus,
l'aménagement des extrémités des parois des couloirs de répartition et des
parois des
couloirs à file unique ;
- la figure 5 représente schématiquement, vue de dessus, la structure porteuse
des parois des couloirs de répartition ;
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- la figure 6 représente schématiquement, vue de face, la structure porteuse
des parois des couloirs de répartition.
L'installation selon l'invention fonctionne pour des bouteilles en verre, en
plastique, ou pour des canettes en métal, par exemple ; elle est adaptée à
tous types de
récipients, flacons . . . etc.
L'installation représentée figure 1 comprend plusieurs tables équipées de
convoyeurs distincts pour déplacer les bouteilles (1).
On trouve une table (2) d'introduction, où arrivent les bouteilles (1) ; une
table (3) de répartition des flux de bouteilles qui correspond spécifiquement
à
l'invention, ; une table (4) au niveau de laquelle s'effectuent le
rassemblement et le
groupage des bouteilles (1), appelée couramment table (4) cent pour cent et,
enfin une
table (5) de fin de ligne où les lots de bouteilles (1) sont pris en charge
par des moyens
appropriés, du genre tête de manipulation, non représentés.
La table (2) d'introduction des bouteilles (1) est perpendiculaire aux autres
tables (3, 4, 5) qui se suivent les unes, les autres, sur une même ligne.
Cette table (2) comporte, de façon classique, un couloir qui est délimité par
des guides (6), dans lequel lesdites bouteilles (1) sont déplacées au moyen
d'un
convoyeur (7) puis, avant leur sortie de ladite table (2), ces mêmes
bouteilles sont
déplacées, dans un sens opposé à celui de leur arrivée, au moyen d'un autre
convoyeur (8) qui est accolé parallèlement audit convoyeur (7).
La table (3) de répartition du flux de bouteilles (1) comporte elle aussi
plusieurs zones :
- une première zone (10) qui constitue l'entrée, en forme de parvis pour
accueillir les bouteilles (1) ;
- une deuxième zone (10') qui comporte plusieurs couloirs (11) de répartition
desdites bouteilles (1), lesquels couloirs sont disposés en lignes,
transversalement par
rapport au sens d'avancement des bouteilles sur ladite table (3) ;
- une troisième zone (10") qui comporte les couloirs (12) à file unique,
lesquels couloirs (12) sont en fait un prolongement, en porte-à-faux, des
couloirs de la
table (4) suivante.
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Le nombre de couloirs (11) de répartition est un sous-multiple du nombre de
couloirs (12) à file unique ; ces couloirs (11) ont une largeur qui est
sensiblement le
double de celle des couloirs (12) à file unique.
Ces couloirs (11) sont portés par une structure (15) mobile qui sera détaillée
plus loin en liaison avec les figures 5 et 6.
L'entrée (10) de la table (3) comporte des guides (16) latéraux au niveau
desquels sont disposés des moyens de détection en forme de capteurs (17). Ces
capteurs (17) ont pour mission de détecter la présence de bouteilles (1) en
rive droite
et en rive gauche de ladite table (3) et, par l'intermédiaire de moyens de
commande
appropriés, d'agir sur le régime marche-arrêt des convoyeurs (7) et (8) pour
équilibrer
l'arrivée desdits bouteilles sur ladite entrée (10).
D'une manière générale, ces moyens de détection permettent de gérer et
d'étaler le flux de bouteilles (1) sur l'entrée (10) de la table (3) de
répartition. Cette
gestion se fait aussi avec l'aide du tapis (18) du convoyeur de la table (3)
de
répartition ; ce tapis (18) avance de façon continue, contrairement à ceux des
convoyeurs (7) et (8) dont le mouvement est sous la dépendance des capteurs
(17).
La table (4) cent pour cent est une table relativement classique ; c'est sur
cette table que les bouteilles sont rassemblées dans les couloirs (12) à file
unique
avant de partir, par lots, sur la table (5) de fin de ligne.
La table (5) de fin de ligne est également une table classique ; cette table
comporte des couloirs (19) qui sont disposés dans l'alignement des couloirs
(12) de la
table (4) précédente. A l'extrémité de ces couloirs (19) on trouve la
structure (20) qui
porte les butées de décompression.
Les couloirs de répartition (11) ont pour mission d'harmoniser le
remplissage des couloirs (12) à file unique. Ces couloirs (11) sont portés par
la
structure (15) qui est mobile. Cette structure (15) est animée d'un mouvement
de
balayage circulaire continu de faible amplitude pour déplacer les bouteilles
sur le
tapis (18) de la tàble (3), lequel tapis (18) avance, lui aussi, de façon
continue.
Ce mouvement de balayage permet de décompresser le flux de bouteilles et
de supprimer les bourrages; il incite les bouteilles à partir dans une
direction ou une
autre en fonction de leur position face à une entrée de couloirs (12) à file
unique et
aussi en fonction du remplissage desdits couloirs (12) à file unique.
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La figure 2 montre, d'une façon plus détaillée, des couloirs (11) de
répartition disposés en face de couloirs (12) à file unique, avec des
bouteilles (1) dans
des positions diverses et variées.
Les couloirs (11) de répartition sont délimités par des parois (21) parallèles
entre elles, qui sont portées par la structure (15). Ces parois (21) ont une
longueur de
l'ordre de deux à trois fois le diamètre des bouteilles (1), par exemple.
Les couloirs (12) à file unique, dans lesquels sont stockées les bouteilles
(1),
sont délimités par des parois (22) parallèles entre elles, lesquelles parois
(22), comme
signalé auparavant, sont solidaires de la table (4) et elles s'avancent, en
porte à faux,
sur la partie aval de la table (3) de répartition, juste derrière les couloirs
(11).
La largeur de couloirs (11) de répartition est de l'ordre de deux fois le
diamètre des bouteilles (1). Les parois (21) de ces couloirs (11) de
répartition se
situent, lorsqu'elles sont en position médiane, dans l'alignement des parois
(22)
correspondantes des couloirs (12) à file unique.
Les extrémités amont et aval des parois (21) sont alignées transversalement
et elles comportent des roulements en forme de galets (23), de même que
l'extrémité
amont des parois (22) des couloirs (12) à file unique.
Ces galets (23) ont un diamètre de l'ordre de 10 à 12 mm et ils sont disposés,
comme représentés figure 3, sur un axe (24). Selon la forme des bouteilles,
ces
galets (23) peuvent être répartis en plusieurs groupes, entre des ancrages
(25) de
l'axe (24).
La figure 4 montre, d'une façon plus détaillée aussi, la zone d'interaction
des
couloirs (11) de répartition avec l'entrée des couloirs (12) à file unique.
Les parois (21) des couloirs (11) de répartition sont animées d'un
mouvement de balayage circulaire continu, de droite à gauche et d'avant en
arrière,
comme le mouvement d'une bielle qui relie deux roues tournant à la même
vitesse.
L'amplitude de ce mouvement est de l'ordre de 10 à 12 mm autour d'un
point fixe, comme le point P qui simule le centre de la circonférence qui est
parcourue
par l'axe (24) des galets (23) situés à l'extrémité aval de la paroi (21).
L'espace entre les galets (23) de l'extrémité aval des parois (21) et les
galets
de l'extrémité amont des parois (22) concernées évolue entre une valeur maxi E
à une
valeur mini e. la valeur moyenne Ern de cet espace entre les galets (23) est
de l'ordre
du quart du diamètre D des 'bouteilles (1).
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Pour réaliser ce mouvement de balayage, les parois (21) sont portées par une
structure (15) qui est détaillée figures 5 et 6.
Cette structure (15) comprend un cadre (25) sur lequel sont fixées toutes les
parois (21), à leur partie supérieure. Ces parois (21) peuvent être fixées par
le biais de
moyens réglables pour faire varier à volonté la largeur des couloirs (11) de
répartition,
dans le cas où les couloirs (12) à file unique sont, eux aussi, à largeur
réglable afin de
s'adapter à différents formats de bouteilles (1).
Le cadre (25) est mobile transversalement sur un deuxième cadre (26), lequel
cadre (26) est aménagé avec des glissières et il est lui-même mobile
longitudinalement
sur des glissières (27) qui sont solidaires du châssis (30) de la table (3) de
répartition.
Le mouvement du cadre (25) qui porte les parois (21) est réalisé au moyen
d'un excentrique (31), lequel excentrique (31) anime le bras (32) dudit cadre
(25) d'un
mouvement circulaire, lequel cadre (25) se déplace transversalement sur le
cadre (26)
et il entraîne ledit cadre (26) qui se déplace longitudinalement sur les
glissières (27).
On obtient ainsi le mouvement de balayage circulaire continu des parois (21)
qui
forment les différents couloirs (11) de répartition.
Le mouvement est transmis aux parois (21) par un organe moteur (33), du
genre motoréducteur, qui est disposé au-dessus de la structure (15) porteuse
desdites
parois (21), ladite structure étant solidaire du châssis (30). Ce mouvement
peut aussi
être imprimé par autre chose qu'un simple excentrique (31). Il peut être
imprimé par
une came, non représentée, dont le profil peut être elliptique ou autre.
Sur la figure 6, représenté à part, l'excentrique (31) se présente sous la
forme
d'une bielle (34) de longueur réglable ; cette longueur est réglable pour
modifier
l'amplitude du balayage en fonction du type de bouteilles.
Le balayage s'effectue au-dessus du tapis (18) convoyeur, dans un plan
horizontal parallèle audit tapis (18). Ce tapis (18) est visible figure 6; il
est porté et
guidé par le châssis (30) de la table (3) de répartition.
L'invention concerne aussi l'installation qui comprend cette table (3) de
répartition et en particulier cette table (3) qui s'intègre entre la table (2)
d'introduction
des bouteilles et la table (4) dont les couloirs (22) s'étendent en porte-à-
faux sur ladite
table (3) de répartition.
8

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2022-04-25
Lettre envoyée 2021-10-25
Lettre envoyée 2021-04-23
Lettre envoyée 2020-10-23
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Accordé par délivrance 2015-04-14
Inactive : Page couverture publiée 2015-04-13
Lettre envoyée 2015-01-29
Inactive : Correspondance - Transfert 2015-01-15
Inactive : Lettre officielle 2015-01-06
Inactive : Taxe finale reçue 2014-12-22
Préoctroi 2014-12-22
Inactive : Transferts multiples 2014-12-10
month 2014-07-08
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-07-08
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-07-08
Lettre envoyée 2014-07-08
Inactive : QS réussi 2014-07-03
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-07-03
Modification reçue - modification volontaire 2014-02-26
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-09-12
Modification reçue - modification volontaire 2013-07-26
Modification reçue - modification volontaire 2013-06-26
Lettre envoyée 2012-07-09
Requête d'examen reçue 2012-06-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-06-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-06-20
Inactive : Page couverture publiée 2009-08-06
Lettre envoyée 2009-07-07
Inactive : Lettre officielle 2009-07-07
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-07-07
Inactive : CIB en 1re position 2009-06-18
Demande reçue - PCT 2009-06-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2009-04-20
Demande publiée (accessible au public) 2008-05-15

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-09-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GEBO PACKAGING SOLUTIONS FRANCE
Titulaires antérieures au dossier
GILLES BAUMSTIMLER
MARCEL LUDWIG
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2014-02-25 2 92
Description 2009-04-19 8 471
Revendications 2009-04-19 2 102
Dessins 2009-04-19 3 75
Abrégé 2009-04-19 2 97
Dessin représentatif 2009-07-07 1 16
Page couverture 2009-08-05 1 54
Dessin représentatif 2015-03-12 1 16
Page couverture 2015-03-12 1 54
Rappel de taxe de maintien due 2009-07-06 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-07-06 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-07-06 1 102
Rappel - requête d'examen 2012-06-26 1 125
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-07-08 1 188
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-07-07 1 161
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2015-01-28 1 125
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2020-12-10 1 544
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2021-05-13 1 540
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2021-12-05 1 553
PCT 2009-04-19 4 223
Correspondance 2009-07-06 1 15
Correspondance 2015-01-05 1 20
Correspondance 2014-12-21 1 41