Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2667317 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2667317
(54) Titre français: IMPROVEMENT RELATING TO A FACING PANEL, IN PARTICULAR A PLASTERBOARD PANEL
(54) Titre anglais: PERFECTIONNEMENT CONCERNANT UNE PLAQUE DE PAREMENT NOTAMMENT UNE PLAQUE DE PLATRE
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04C 02/04 (2006.01)
  • E04C 02/40 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GEERAERT, EMMANUEL (Belgique)
  • BENKEMOUN, YVES (France)
  • BOURDON, LAURENT (France)
  • CASALS, ROSA (France)
  • DEFENDENTI, DAVID (France)
  • DENIMAL, JACQUES (France)
  • DURIAUD, PIERRE MARIE (France)
  • FRITSCH, ALEXANDRE (France)
  • HAMELIN, YVES (France)
  • LAROULANDIE, CHRISTINE (France)
  • MAIMOUNI, NADIA (France)
  • PERAUDEAU, AURELIE (France)
  • PEYRAT, FABIEN (France)
  • PINEDE, ALAIN (France)
  • ROSIQUE, PATRICK (France)
  • VERHAEGHE, MARC ANTOINE (France)
(73) Titulaires :
  • PLACOPLATRE
(71) Demandeurs :
  • PLACOPLATRE (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2016-02-02
(86) Date de dépôt PCT: 2007-09-12
(87) Mise à la disponibilité du public: 2008-03-20
Requête d'examen: 2012-07-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2007/001470
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2007001470
(85) Entrée nationale: 2009-04-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0608077 (France) 2006-09-15

Abrégés

Abrégé français

Une plaque de parement, notamment plaque de plâtre (2), selon l'invention comporte une âme (4) disposée entre deux feuilles de carton (6, 8). Une feuille de carton (8) présente une découpe (12) sensiblement droite s'étendant d'un bord de la plaque jusqu'à un bord opposé. L'invention prévoit également que l'âme (4) présente une cassure (14) sur toute son épaisseur, et que la feuille de carton (6) opposée à la feuille découpée (8) est pliée à environ 180° le long de la cassure (14).


Abrégé anglais

A facing panel, in particular a plasterboard panel (2), according to the invention comprises a core (4) arranged between two cardboard sheets (6, 8). One cardboard sheet (8) has a substantially straight cutout (12) extending from one edge of the panel to an opposite edge. The invention also provides that the core (4) has a break (14) across its full thickness, and that the cardboard sheet (6) opposed to the cut-out sheet (8) is folded at approximately 180° along the break (14).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Plaque de parement, comprenant une âme disposée entre deux feuilles de
carton, seule une des deux feuilles de carton comprenant une découpe
sensiblement droite et s'étendant d'un bord de la plaque de parement jusqu'à
un bord opposé de la plaque de parement, l'âme comprenant une cassure
réalisée au niveau de la découpe.
2. Plaque de parement selon la revendication 1, où l'âme comprend une
entaille
au niveau de la découpe sur au moins une partie de la longueur de la
découpe.
3. Plaque de parement selon la revendication 2, où l'entaille est peu
profonde et
présente une profondeur de l'ordre du millimètre.
4. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, où
la
plaque de parement est une plaque de plâtre.
5. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, où
la
découpe est recouverte d'un joint de colle.
6. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, où
la
plaque de parement est rectangulaire et comprend deux bords opposés
amincis et où la découpe s'étend d'un bord aminci vers l'autre bord aminci,
perpendiculairement à ceux-ci.
7. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, où
une
face de la plaque de parement recouverte de carton est une face plane et où
la découpe est réalisée sur la face plane.

8. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, où
la
feuille de carton opposée à la feuille de carton découpée présente une masse
surfacique supérieure à 200 g/m2.
9. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, où
la
cassure s'étend sur toute l'épaisseur de l'âme et où la feuille de carton
opposée à la feuille de carton découpée est pliée à environ 1800 le long de la
cassure.
10. Plaque de parement selon la revendication 9, où la cassure est
enveloppée
par une première feuille de papier et où les bords libres de la plaque de
parement qui sont opposés à la cassure sont enveloppés par une deuxième
feuille de papier.
11. Ensemble de plaques de parement selon l'une quelconque des
revendications
1 à 10, où les plaques de parement sont empilées les unes sur les autres.
12. Ensemble de plaques de parement selon la revendication 11, où les
cassures
sont disposées les unes au-dessus des autres et où elles sont enveloppées
par une feuille de papier.
13. Ensemble de plaques de parement selon la revendication 12, où les bords
opposés aux cassures sont enveloppés par une feuille de papier.
14. Plaque de parement pouvant être pliée et dépliée, la plaque étant une
plaque
de plâtre ayant une âme disposée entre deux feuilles de carton, seule une des
deux feuilles de carton comprenant une découpe sensiblement droite et
s'étendant d'un bord de la plaque de plâtre jusqu'à un bord opposé de la
plaque de plâtre, l'âme comprenant une cassure réalisée au niveau de la
découpe et s'étendant sur toute l'épaisseur de l'âme, cette cassure
définissant
une zone de pliage dans la plaque de plâtre sans enlèvement de matière au
11

niveau de l'âme, où, lorsque la plaque de parement est pliée, la feuille de
carton opposée à la feuille de carton découpée est pliée à environ 180°
le long
de la cassure, et où, lorsque la plaque de parement est dépliée, une moitié de
la plaque de plâtre s'emboîte dans l'autre moitié de la plaque de plâtre au
niveau de la cassure.
15. Plaque de parement selon la revendication 14, où l'âme comprend une
entaille
au niveau de la découpe sur au moins une partie de la longueur de la
découpe.
16. Plaque de parement selon la revendication 15, où l'entaille est peu
profonde et
présente une profondeur de l'ordre du millimètre.
17. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 14 à 16,
où la
découpe est recouverte d'un joint de colle.
18. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 14 à 17,
où la
plaque de parement est rectangulaire et comprend deux bords opposés
amincis et où la découpe s'étend d'un bord aminci vers l'autre bord aminci,
perpendiculairement à ceux-ci.
19. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 14 à 18,

une face de la plaque de parement recouverte de carton est une face plane et
où la découpe est réalisée sur la face plane.
20. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 14 à 19,
où la
feuille de carton opposée à la feuille de carton découpée présente une masse
surfacique supérieure à 200 g/m2.
12

21. Plaque de parement selon l'une quelconque des revendications 14 à 20,
où la
feuille de carton opposée à la feuille de carton découpée est pliée à environ
180° le long de la cassure.
22. Plaque de parement selon la revendication 21, où la cassure est
enveloppée
par une première feuille de papier et où les bords libres de la plaque de
parement qui sont opposés à la cassure sont enveloppés par une deuxième
feuille de papier.
23. Ensemble de plaques de parement selon l'une quelconque des
revendications
14 à 22, où les plaques de parement sont empilées les unes sur les autres.
24. Ensemble de plaques de parement selon la revendication 23, où les
cassures
sont disposées les unes au-dessus des autres et où elles sont enveloppées
par une feuille de papier.
25. Ensemble de plaques de parement selon la revendication 24, où les bords
opposés aux cassures sont enveloppés par une feuille de papier.
26. Méthode de fabrication d'une plaque de parement étant une plaque de
plâtre
ayant une âme disposée entre deux feuilles de carton, la méthode
comprenant : (i) découper à travers la plaque de plâtre une découpe
sensiblement droite et s'étendant d'un bord de la plaque de plâtre jusqu'à un
bord opposé de la plaque de plâtre afin que l'âme présente une entaille peu
profonde au niveau de la découpe sur au moins une partie de la longueur de
la découpe et que seule une des deux feuilles de carton comprenne la
découpe ; (ii) casser l'âme sur toute son épaisseur le long de la découpe afin
de réaliser une zone de pliage dans la plaque de plâtre sans enlèvement de
matière au niveau de l'âme ; et (iii) plier la feuille de carton opposée à la
feuille
de carton découpée à environ 180° le long de la cassure.
13

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02667317 2015-02-12
PERFECTIONNEMENT CONCERNANT UNE PLAQUE DE PAREMENT
NOTAMMENT UNE PLAQUE DE PLÅTRE
Domaine technique
La présente invention concerne un perfectionnement apporté à des plaques de
parement, notamment des plaques de plâtre.
État de la technique
Une plaque de plâtre présente une âme en plâtre prise en sandwich entre deux
feuilles de carton. Ces plaques se présentent généralement sous forme
rectangulaire
et comportent deux bords opposés amincis. De telles plaques de plâtre sont
parfaitement connues de l'homme du métier. Un inconvénient des plaques de
plâtre
est la difficulté qui existe pour les manipuler et les transporter. Ceci est
notamment
dû à la taille des plaques et également à leur poids. En effet, les plaques de
plâtre
présentent généralement une longueur supérieure à deux mètres de manière à
pouvoir réaliser des cloisons verticales sans avoir à disposer deux plaques
l'une au-
dessus de l'autre.
Résumé de l'invention
Selon un aspect général, la présente invention a alors pour but de fournir des
moyens permettant de faciliter la manipulation et/ou le transport d'une plaque
de
plâtre. A cet effet, elle propose une plaque de parement, notamment plaque de
plâtre, comportant une âme disposée entre deux feuilles de carton. Selon un
aspect,
une feuille de carton présente une découpe sensiblement droite s'étendant d'un
bord
de la plaque jusqu'à un bord opposé.
La découpe ainsi réalisée dans la feuille de carton forme une ligne de cassure
pour
l'âme de la plaque de parement. Un choc permet alors de casser l'âme de la
plaque
le long de la découpe. Les deux parties de l'âme de la plaque de parement, de
part
1

CA 02667317 2015-02-12
et d'autre de la cassure, peuvent alors pivoter l'une par rapport à l'autre,
la seconde
feuille de carton formant une charnière. En pivotant de 1800, les deux parties
de la
plaque de parement viennent l'une face à l'autre permettant ainsi de limiter
l'encombrement de la plaque dans une dimension, la longueur par exemple.
Pour faciliter la cassure de l'âme, cette dernière peut présenter une entaille
au niveau
de la découpe réalisée dans le carton, sur au moins une partie de la longueur
de
cette découpe. Selon un aspect, la présente invention concerne en outre une
plaque
de parement comme définie ici et qui présente en outre une cassure réalisée
dans
l'âme de la plaque au niveau de la découpe et/ou de l'entaille. Cette découpe,
et
éventuellement l'entaille si elle est présente, peut être recouverte,
totalement ou
partiellement d'un joint de colle.
Une plaque de parement selon une réalisation de l'invention est par exemple
rectangulaire et comporte deux bords opposés amincis. Sa découpe s'étend alors
avantageusement d'un bord aminci vers l'autre bord aminci, perpendiculairement
à
ceux-ci. Les bords amincis sont généralement réalisés sur les bords
longitudinaux de
la plaque de parement (correspondant donc aux grands côtés de la plaque). Une
telle
découpe permet alors de réduire l'encombrement en longueur de la plaque de
parement lorsque celle-ci est repliée.
Dans une variante, une face de la plaque de parement recouverte de carton est
une
face plane et la découpe est réalisée sur cette face plane. L'autre face, qui
sert alors
de charnière, peut alors être utilisée comme face avant de la plaque de
parement,
c'est-à-dire la face visible de la plaque une fois celle-ci montée. Ainsi, une
fois la
plaque de parement montée, la découpe, éventuellement l'entaille, et la
cassure sont
invisibles.
Avantageusement, la feuille de carton opposée à la feuille découpée présente
une
masse surfacique supérieure à 200 g/m2, par exemple 240 g/m2 Une telle feuille
de
carton est renforcée par rapport aux feuilles de carton utilisées
habituellement pour la
2

= CA 02667317 2015-02-12
réalisation de plaques de parement en plâtre et peut être pliée et dépliée
plusieurs
fois sans se déchirer.
Selon un aspect, la présente invention concerne également une plaque de
parement
telle que décrite plus haut dont l'âme présente une cassure sur toute son
épaisseur,
et pour laquelle la feuille de carton opposée à la feuille découpée est pliée
à environ
1800 le long de la cassure. Pour protéger la cassure d'une telle plaque de
parement,
la cassure est avantageusement enveloppée par une feuille de papier. On peut
également envisager que les bords libres de la plaque opposés à la cassure
sont eux
aussi enveloppés par une feuille de papier.
Selon un autre aspect, la présente invention concerne en outre un ensemble de
plaques de parement présentant une cassure au niveau de l'âme et un pli de 180
,
caractérisé en ce que les plaques sont empilées les unes sur les autres. Dans
cet
empilage, les cassures sont de préférence disposées les unes au-dessus des
autres
et sont enveloppées par une feuille de papier. On peut également prévoir dans
un tel
ensemble de plaques que les bords de plaque opposés aux cassures sont eux
aussi
enveloppés par une feuille de papier.
Ainsi, selon un aspect large et général, l'invention vise une plaque de
parement,
comprenant une âme disposée entre deux feuilles de carton, seule une des deux
feuilles de carton comprenant une découpe sensiblement droite et s'étendant
d'un
bord de la plaque de parement jusqu'à un bord opposé de la plaque de parement,
l'âme comprenant une cassure réalisée au niveau de la découpe. Selon un aspect
large et général, l'invention vise aussi une plaque de parement pouvant être
pliée et
dépliée, la plaque étant une plaque de plâtre ayant une âme disposée entre
deux
feuilles de carton, seule une des deux feuilles de carton comprenant une
découpe
sensiblement droite et s'étendant d'un bord de la plaque de plâtre jusqu'à un
bord
opposé de la plaque de plâtre, l'âme comprenant une cassure réalisée au niveau
de
la découpe et s'étendant sur toute l'épaisseur de l'âme, cette cassure
définissant une
zone de pliage dans la plaque de plâtre sans enlèvement de matière au niveau
de
3

= CA 02667317 2015-02-12
l'âme, où, lorsque la plaque de parement est pliée, la feuille de carton
opposée à la
feuille de carton découpée est pliée à environ 1800 le long de la cassure, et
où,
lorsque la plaque de parement est dépliée, une moitié de la plaque de plâtre
s'emboîte dans l'autre moitié de la plaque de plâtre au niveau de la cassure.
De plus,
selon un aspect large et général, l'invention vise également une méthode de
fabrication d'une plaque de parement étant une plaque de plâtre ayant une âme
disposée entre deux feuilles de carton, la méthode comprenant : (i) découper à
travers la plaque de plâtre une découpe sensiblement droite et s'étendant d'un
bord
de la plaque de plâtre jusqu'à un bord opposé de la plaque de plâtre afin que
l'âme
présente une entaille peu profonde au niveau de la découpe sur au moins une
partie
de la longueur de la découpe et que seule une des deux feuilles de carton
comprenne la découpe ; (ii) casser l'âme sur toute son épaisseur le long de la
découpe afin de réaliser une zone de pliage dans la plaque de plâtre sans
enlèvement de matière au niveau de l'âme ; et (iii) plier la feuille de carton
opposée à
la feuille de carton découpée à environ 180 le long de la cassure.
Description détaillée des dessins
Des détails et avantages de la présente invention ressortiront mieux de la
description
qui suit, faite en référence aux dessins schématiques annexés sur lesquels :
La figure 1 est une vue de face d'une plaque selon une réalisation de
l'invention,
La figure 2 est une vue de côté de la plaque de la figure 1,
La figure 3 correspond à la figure 2, la plaque étant pliée,
La figure 4 montre schématiquement l'emballage d'une plaque pliée, et
La figure 5 est une vue similaire à celle de la figure 3 pour une variante de
réalisation.
4

= CA 02667317 2015-02-12
Description des réalisations de l'invention
Les dessins représentent une plaque de plâtre qui comporte globalement la même
forme qu'une plaque de plâtre de l'art antérieur. Cette plaque de plâtre 2
présente
une âme 4 en plâtre prise en sandwich entre deux feuilles de carton : une
feuille
avant 6 et une feuille arrière 8. La feuille avant 6 est dénommée de la sorte
car il
s'agit de la feuille de carton destinée à être visible lorsque la plaque de
plâtre 2 est
montée. Ainsi, la feuille arrière 8 est cachée lorsque la plaque de plâtre 2
est montée.
De manière connue également, la plaque de plâtre 2 présente deux bords amincis
10. La plaque de plâtre 2 représentée est une plaque rectangulaire et les
bords
amincis 10 sont réalisés sur une face de la plaque de plâtre 2 au niveau des
bords
longitudinaux (grands côtés) de la plaque de plâtre 2 rectangulaire. De façon
connue,
ces bords amincis 10 sont réalisés sur la face avant de la plaque de plâtre 2.
La
feuille de carton 6 est ainsi sensiblement plane sur toute la surface de la
plaque de
plâtre 2 sauf au niveau des grands côtés de cette plaque où la feuille avant 6
est
légèrement inclinée de manière à former un bord aminci 10. La feuille arrière
8 est
quant à elle sensiblement plane sur toute la surface de la plaque de plâtre 2.
Une
telle structure de plaque de plâtre est connue de l'art antérieur.
Selon une réalisation de la présente invention, une feuille de carton de cette
plaque
de plâtre 2 est découpée selon une découpe droite s'étendant d'un bord à
l'autre de
la plaque.
Dans la forme de réalisation représentée aux dessins, on reconnaît sur la
figure 1
une découpe 12 réalisée dans la feuille arrière 8 et s'étendant d'un bord
longitudinal
à l'autre. Cette découpe 12 est une découpe transversale, parallèle aux petits
côtés
de la plaque de plâtre 2 et équidistante de ceux-ci. La découpe 12 est donc,
en
résumé, une découpe transversale réalisée à mi-hauteur de la plaque de plâtre
2 sur
la face arrière de celle-ci.
5

CA 02667317 2015-02-12
La découpe 12 est par exemple une découpe continue réalisée à l'aide d'un
outil
tranchant. Cette découpe est de préférence réalisée dans toute l'épaisseur de
la
feuille de carton 8. Il est envisageable ici d'avoir soit une découpe
continue, soit une
découpe en pointillés.
Lors de la réalisation de la découpe 12, une entaille est réalisée dans l'âme
4 de la
plaque. Cette entaille se confond sur les figures avec la découpe 12. Elle est
peu
profonde : elle représente par exemple une profondeur de l'ordre du
millimètre. Elle
est avantageusement d'une profondeur inférieure au 1/5ème, ou de préférence en
1/10ème de l'épaisseur de l'âme 4. Cette entaille est réalisée simultanément
avec la
découpe 12, avec le même outil (non représenté) qui réalise la découpe 12.
La découpe 12 et l'entaille correspondante permettent de réaliser une cassure
14
dans l'âme 4 de la plaque de plâtre 2. Cette cassure 14 s'étend le long de la
découpe
12 et est représentée sur les figures 2 à 4. Lorsque cette cassure 14 est
réalisée, la
plaque de plâtre 2 peut être pliée, la feuille avant 6 en carton remplissant
alors la
fonction de charnière.
Les figures 3 et 4 représentent une plaque de plâtre 2 dans laquelle on a
réalisé un
pli 16 à 180 le long de la cassure 14. On obtient ainsi deux demi-plaques de
plâtre
disposées face à face ayant une feuille de carton avant d'une seule pièce.
L'encombrement en hauteur de la plaque de plâtre 2 a ainsi été réduit de
moitié.
L'encombrement en largeur est conservé et l'encombrement en épaisseur est
doublé.
De cette manière, l'épaisseur de la plaque étant quasiment négligeable par
rapport à
la longueur et à la largeur de celle-ci, la plaque de plâtre 2 peut être plus
facilement
transportée et manipulée.
La figure 4 montre une variante de réalisation. On retrouve ici la plaque de
plâtre 2
avec un pli 16 à 180 dans la feuille avant 6 de la figure 3. Dans cette
variante de
réalisation, la cassure 14 est enveloppée dans une feuille de papier 18. Cette
6

CA 02667317 2015-02-12
dernière enveloppe ainsi la cassure 14 ainsi que la feuille arrière 8 de la
plaque de
plâtre à proximité de la cassure 14.
On peut également prévoir, comme représenté sur la figure 4, d'envelopper
également ensemble les deux bords transversaux 20 de la plaque de plâtre 2.
Une
feuille de papier 18' est utilisée à cet effet. De même que la feuille de
papier 18, il
s'agit ici par exemple d'une feuille réalisée dans un papier du type de ceux
utilisés
couramment dans le domaine de l'emballage. D'autres matériaux, par exemple une
matière synthétique, peuvent être envisagés ici.
Les feuilles en papier 18 et 18' sont par exemple mises en place dans l'usine
de
fabrication des plaques de plâtre. Ces plaques de plâtre pliées peuvent être
empilées
les unes sur les autres, de même qu'on empile des plaques de plâtre. On peut
envisager d'envelopper individuellement les cassures 14 de plusieurs plaques
de
plâtre empilées les unes sur les autres et/ou de prévoir d'envelopper ensemble
toutes les cassures superposées. De même, on peut prévoir un emballage deux à
deux des bords transversaux des plaques de plâtre et/ou un emballage de tous
les
bords transversaux superposés d'une pile de plaques de plâtre pliée.
Toutes les dimensions de plaques de plâtre peuvent être visées. A titre
d'exemple,
une plaque de plâtre dépliée présente par exemple une hauteur de 2500 mm et
une
largeur de 600 ou 1200 mm. L'épaisseur de l'âme 4 de la plaque est quant à
elle par
exemple de l'ordre de 10 ou 13 mm. On retrouve ici des dimensions de plaques
de
plâtre couramment utilisées. Toutes autres dimensions peuvent être ici
envisagées.
De façon avantageuse, la feuille avant 6, destinée à être pliée, est réalisée
dans un
carton présentant une masse surfacique supérieure à 200 g/m2, par exemple 240
g/m2. Toutefois, cela peut être réalisé avec une feuille de carton "classique"
présentant un grammage inférieur.
7

= CA 02667317 2015-02-12
Lorsqu'une plaque 2 qui a été pliée est à nouveau dépliée, comme représentée
sur la
figure 2, les deux demi-plaques de plâtre viennent parfaitement s'emboîter au
niveau
de la cassure 14. La plaque de plâtre 2 ainsi dépliée présente alors un aspect
quasiment identique à celui d'une plaque de plâtre, de mêmes dimensions, de
l'art
antérieur. Seules la découpe 12 et l'entaille correspondante dans l'âme 4
apparaissent à l'arrière de la plaque, c'est-à-dire du côté normalement caché
une fois
la plaque posée. Le fait de prévoir au niveau de l'âme 4 une cassure et non
pas une
découpe, permet d'avoir un parfait repositionnement des deux parties de la
plaque de
plâtre 2 lorsque celle-ci est dépliée. Une cassure permet en effet de réaliser
le pli 16
sans enlèvement de matière au niveau de l'âme 4 en plâtre. Comme illustré sur
la
figure 2, la plaque 2, après avoir été pliée pour sa manutention et dépliée
pour sa
pose, peut recevoir un joint de colle 22 qui vient recouvrir l'entaille et la
découpe 12,
de préférence sur quasiment toute leur longueur, sauf aux extrémités, de
manière à
ne pas gêner la pose et la fixation de la plaque sur des montants d'une
ossature.
Une solution permettant de plus facilement manipuler et transporter des
plaques de
plâtre est ainsi proposée. Ces plaques présentent un encombrement, par exemple
en
hauteur, qui est réduit sans toutefois être obligé de prévoir un plus grand
nombre de
joints lors de la réalisation d'une paroi.
La mise en place d'une telle plaque de plâtre est facile. Lorsque la plaque de
plâtre
pliée est enveloppée à ses extrémités à l'aide d'une feuille de papier, les
deux demi-
plaques sont parfaitement solidarisées l'une à l'autre. Avant utilisation, les
feuilles de
papier 18 et/ou 18' sont retirées. La plaque est alors mise en place puis
dépliée.
Ainsi, il n'est pas nécessaire de manipuler la plaque dépliée. Le joint de
colle peut
être mis en place ici.
La figure 5 illustre une variante de réalisation dans laquelle la cassure 14,
et donc
aussi la découpe 12 et l'entaille correspondante, ne sont pas réalisées à mi-
hauteur
de la plaque 2 de parement mais avec un léger décalage. Ainsi, lorsque la
plaque 2
est pliée (figure 5), le bord supérieur et le bord inférieur sont décalés. Ce
léger
8

= CA 02667317 2015-02-12
décalage, par exemple de l'ordre de 1 à plusieurs centimètres, est destiné à
faciliter
le dépliage de la plaque 2.
La présente invention ne se limite pas à la forme de réalisation et à ses
variantes
décrites à titre d'exemples non limitatifs. Elle concerne également toutes les
autres
variantes de réalisation à la portée d'une personne versée dans l'art.
La description qui est faite plus haut concerne une plaque à deux bords
amincis. La
découpe et la cassure réalisées sont perpendiculaires aux bords amincis. Ceci
permet alors de limiter l'encombrement de la plaque en longueur. Une découpe
(avec
ou sans entaille correspondante) et une cassure parallèles aux bords amincis
peuvent également être envisagées. On obtient alors une plaque dont
l'encombrement en largeur est limité lorsqu'elle est pliée.
Tout cela peut également être mise en oeuvre avec des plaques de parement
composites comportant une âme dans un matériau similaire à du plâtre pris en
sandwich entre deux feuilles de carton.
La description ci-dessus concerne le mode de réalisation où la découpe, et
éventuellement l'entaille, est réalisée sur la face arrière (non visible après
montage)
d'une plaque de parement. Cette découpe, dans certains cas, peut
éventuellement
être réalisée sur la face avant de la plaque, celle dans laquelle sont
généralement
réalisés les bords amincis.
Les plaques de parement présentant un doublage, tel du PSE (PolyStyrène
Expansé), sont aussi visées. Dans une telle plaque, la découpe est réalisée à
la fois
dans le doublage et dans la feuille de carton adjacente, l'entaille étant
quant à elle
réalisée éventuellement dans l'âme de la plaque.
9

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2024-03-12
Lettre envoyée 2023-09-12
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Accordé par délivrance 2016-02-02
Inactive : Page couverture publiée 2016-02-01
Préoctroi 2015-11-18
Inactive : Taxe finale reçue 2015-11-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-06-04
Lettre envoyée 2015-06-04
Un avis d'acceptation est envoyé 2015-06-04
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2015-05-06
Inactive : Q2 réussi 2015-05-06
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2015-03-04
Lettre envoyée 2015-02-27
Requête en rétablissement reçue 2015-02-12
Modification reçue - modification volontaire 2015-02-12
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2015-02-12
Requête visant le maintien en état reçue 2014-09-03
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2014-02-20
Requête visant le maintien en état reçue 2013-08-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-08-20
Lettre envoyée 2012-08-06
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2012-07-19
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2012-07-19
Requête d'examen reçue 2012-07-19
Inactive : Page couverture publiée 2009-08-06
Inactive : Déclaration des droits - PCT 2009-07-20
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-07-03
Inactive : Lettre officielle 2009-07-03
Inactive : Lettre de courtoisie - PCT 2009-07-03
Inactive : CIB en 1re position 2009-06-19
Demande reçue - PCT 2009-06-18
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2009-04-21
Demande publiée (accessible au public) 2008-03-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2015-02-12

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2015-08-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PLACOPLATRE
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN PINEDE
ALEXANDRE FRITSCH
AURELIE PERAUDEAU
CHRISTINE LAROULANDIE
DAVID DEFENDENTI
EMMANUEL GEERAERT
FABIEN PEYRAT
JACQUES DENIMAL
LAURENT BOURDON
MARC ANTOINE VERHAEGHE
NADIA MAIMOUNI
PATRICK ROSIQUE
PIERRE MARIE DURIAUD
ROSA CASALS
YVES BENKEMOUN
YVES HAMELIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2009-04-20 2 88
Description 2009-04-20 7 381
Dessin représentatif 2009-04-20 1 3
Revendications 2009-04-20 2 92
Dessins 2009-04-20 1 15
Description 2015-02-11 9 424
Revendications 2015-02-11 4 154
Dessin représentatif 2016-01-12 1 3
Rappel de taxe de maintien due 2009-07-05 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-07-02 1 192
Rappel - requête d'examen 2012-05-14 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2012-08-05 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2014-04-16 1 164
Avis de retablissement 2015-02-26 1 169
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2015-06-03 1 162
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2024-04-22 1 553
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2023-10-23 1 551
PCT 2009-04-20 30 1 302
Correspondance 2009-07-02 1 19
Correspondance 2009-07-02 1 23
Correspondance 2009-07-19 2 64
Taxes 2011-08-25 1 65
Taxes 2012-09-04 1 67
Taxes 2013-08-26 2 77
Taxes 2014-09-02 2 80
Correspondance 2015-03-03 3 121
Taxe finale 2015-11-17 2 75