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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2670036 |
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(54) Titre français: | VEHICULE EOLIEN ASSISTE PAR MOTEUR ELECTRIQUE |
(54) Titre anglais: | WIND DRIVEN VEHICLE WITH ELECTRIC MOTOR ASSIST |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2009-06-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-12-03 |
Requête d'examen: | 2014-05-14 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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There are several encumbrances to speed and forward mobility in land sailing
vehicles, including their variously
numerous friction sources, their lack of versatility as personal conveyances,
and their relative lack of efficient
directional manoeuvrability. This invention addresses them using: (a) a
maximum of two, very large wheels that
are not articulated for steering, carry electric motors as their hubs, have no
machine bearings other than those of
the hub motors, and due to their large diameters are more directionally stable
and significantly less affected by
roadway roughness; (b) an under-axle centre of gravity that facilities braking
without rotating the vehicle's load
or ballast, and facilitates extra load capacity which can be speed-enhancing;
(c) a four-way-adjustable aerofoil
which can effect minor turns in lieu of conventional or differential braking;
and (d) regenerative motors that
charge batteries under sail power and therefore deliver a broader opportunity
for fuel-free mobility.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2670036 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2021-11-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-09-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-08-18 |
Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-06-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2016-06-03 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2015-10-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-06-03 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-04-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-04-14 |
Lettre envoyée | 2014-05-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-05-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-05-14 |
Requête d'examen reçue | 2014-05-14 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2014-04-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-12-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-07-23 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-07-23 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2010-07-23 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2010-07-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-07-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-07-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-08-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-08-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-08-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2009-07-15 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2009-07-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2009-07-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-06-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2015-06-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2014-05-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2009-06-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2011-06-03 | 2011-05-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2012-06-04 | 2012-05-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2013-06-03 | 2013-04-30 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2014-06-03 | 2014-05-14 |
Requête d'examen - petite | 2014-05-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RICHARD LETKEMAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |