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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2670441 |
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(54) Titre français: | ANTIFLEXION PROFILING HEAD AND PROFILING MACHINE EQUIPPED WITH THE SAME |
(54) Titre anglais: | TETE DE PROFILAGE ANTIFLEXION ET MACHINE A PROFILER EQUIPEE DE TELLES TETES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2007-11-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-06-12 |
Requête d'examen: | 2012-10-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2007/001834 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2007001834 |
(85) Entrée nationale: | 2009-05-22 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'utilisation d'arbres de diamètre réduit dans les têtes de profilage entraîne des problèmes de flexion et de déréglage. De plus le faux-rond des arbres peut provoquer leur éjection. Pour remédier ô ces problèmes, l'invention prévoit de rendre solidaire le réglage des arbres et des moyens de formage par des moyens anti-flexion. Une tête de profilage (1) de machine ô profiler comporte au moins une cassette de formage (2) comprenant un jeu de deux arbres parallèles (20, 30) sur lesquels des galets (201 ô 217; 301 ô 310) séparés par des entretoises (200; 300) sont montés pour former un outillage de roulage, et un châssis comprenant des montants verticaux (41, 51) de support des arbres (20, 30) et une embase (60), lesquels montants sont pourvus de moyens de réglage vertical (44 ô 46; 54 ô 56). Selon l'invention, la tête comporte également des éléments de réglage d'alignement de l'outillage (61, 71), montés latéralement sur chaque arbre (20, 30) en liaison (4, 5) avec au moins un montant vertical (51), et des éléments de réglage anti-flexion (90, 91) montés sensiblement en position centrale de chaque arbre (20, 30) en liaison (4, 5) avec l'embase (60) et une poutre de réglage (80) montée sur les montants verticaux (41, 51) du châssis parallèlement aux arbres (20, 30).
The use of shafts with reduced diameters in the profiling heads leads to flexion and detuning. Furthermore, the runout of the shafts can cause ejection of the shafts. In order to overcome these problems, the invention proposes to integrate the tuning of the shafts and shaping means through anti-flexion means. A profiling head (1) of a profiling machine comprises at least one shaping cassette (2) containing a set of two parallel shafts (20, 30) on which rollers (201 to 217; 301 to 310) separated by struts (200; 300) are mounted in order to for a rolling tool, and a frame having vertical posts (41, 51) supporting the shafts (20, 30) and a base (60), the posts being provided with vertical adjustment means (44 to 46; 54 to 56). According to the invention, the head also comprises tool alignment (61, 71) adjustment means, mounted laterally on each shaft (20, 30) linked (4, 5) with at least one vertical post (51), and anti-flexion adjustment members (90, 91) mounted substantially in a central position of each shaft (20, 30) linked (4, 5) with the base (60) and an adjustment beam (80) mounted on the vertical posts (41, 51) of the frame parallel to the shafts (20, 30). <0}
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-11-07 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-11-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-11-07 |
Lettre envoyée | 2012-11-02 |
Requête d'examen reçue | 2012-10-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-10-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-10-23 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2012-02-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-09-04 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-08-31 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2009-08-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-07-21 |
Demande reçue - PCT | 2009-07-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-05-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-06-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-11-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-10-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2009-05-22 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-11-09 | 2009-11-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-11-08 | 2010-09-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-11-07 | 2011-10-03 |
Requête d'examen - générale | 2012-10-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FRANCIS MINISCLOUX |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |