DEVICE FOR A PAVEMENT MANHOLE WITH A SUPPORT FRAME FOR CLOSING A PANEL HINGED ON THE FRAME USING PERMANENT ARTICULATION MEANS

DISPOSITIF DE FERMETURE POUR REGARD DE CHAUSSEE A CADRE DE SUPPORT D'UN PANNEAU MONTE ARTICULE SUR LE CADRE PAR DES MOYENS D'ARTICULATION INDEMONTABLES

Abrégé français

La présente invention concerne un dispositif de fermeture pour regard de chaussée à cadre de support d'un panneau monté articulé sur le cadre par des moyens d'articulation indémontables. Le dispositif est caractérisé en ce que l'axe de pivotement (8) comprend une broche constituée d'au moins deux parties (13, 14) montées télescopiquement l'une dans l'autre et axialement écartées l'une de l'autre par un ressort (15) interposé entre les deux parties télescopiques (13, 14) de manière à engager et maintenir les deux extrémités de la broche (8) respectivement dans deux trous borgnes (20) du cadre (1). L'invention trouve application dans le domaine de la voirie.

Abrégé anglais

The present invention relates to a device for a pavement manhole with a support frame, for closing a panel hinged on the frame using permanent articulation means. The device is characterised in that the pivot axis (8) includes a pin made of at least two parts (13, 14) telescopically mounted into each other and spaced from each other by a spring (15) provided between the two telescopic parts (13, 14) so as to engage and hold the two ends of the pin (8) respectively in two blind holes (20) of the frame. The invention can be used in road equipment.

Revendications

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REVENDICATIONS
1. Dispositif de fermeture pour regard de chaussée,
comprenant un cadre, au moins un panneau adapté pour être
porté par le cadre et des moyens d'articulation indémontables
du panneau relativement au cadre, les moyens d'articulation
comprenant un tenon en saillie à la périphérie du panneau et
adapté pour s'engager dans un logement ménagé dans une jupe du
cadre et un axe de pivotement s'étendant transversalement dans
le tenon du panneau et le logement du cadre, caractérisé en ce
que l'axe de pivotement comprend une broche constituée d'au
moins deux parties montées télescopiquement l'une dans l'autre
et axialement écartées l'une de l'autre par un ressort disposé
entre les deux parties télescopiques de manière à engager et
maintenir les deux extrémités de la broche de pivotement
respectivement dans deux trous borgnes du cadre.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que les deux trous borgnes sont formés respectivement dans
deux parois latérales délimitant le logement du tenon du
panneau.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
en ce que, avant mise en place des moyens d'articulation dans
le logement du cadre, les deux parties télescopiques de la
broche sont maintenues à une position rentrée ou enfoncée
coaxialement l'une dans l'autre à l'encontre de la force de
rappel du ressort par une goupille traversant les deux parties
télescopiques et pouvant être retirée lorsque le tenon du
panneau muni de la broche est engagé dans le logement du cadre
de manière que les deux parties télescopiques puissent
s'écarter axialement l'une de l'autre par l'action du ressort
pour engager leurs extrémités dans les deux trous borgnes du
cadre.

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4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la
longueur des deux parties rentrées l'une dans l'autre de la broche est
sensiblement égale à la largeur du tenon du panneau.
5. Dispositif selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce
que le tenon du panneau comprend au moins une partie évidée suivant sa
largeur pour permettre l'introduction de la broche, dont les parties
télescopiques sont rentrées l'une dans l'autre, dans le tenon suivant
une direction transversale à ce dernier.
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la
goupille de retenue des deux parties télescopiques de la broche fait
saillie de la partie évidée du tenon.
7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6 , caractérisé
en ce que le ressort est un ressort hélicoïdal de compression logé dans
la partie tubulaire externe des deux parties télescopiques et dont une
spire d'extrémité est en appui au fond la partie tubulaire et la spire
d'extrémité opposée est en appui sur l'extrémité de la partie
télescopiquement interne.
8. Procédé d'installation d'un panneau, tel qu'un tampon ou une
grille, à montage articulé et indémontable sur un cadre de support pour
un dispositif tel que défini dans l'une des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce qu'il consiste à loger la broche, dont les deux
parties télescopiques sont maintenues en position rentrée l'une dans
l'autre par la goupille, dans le tenon au travers de celui-ci, engager
le tenon et la broche dans le logement du cadre et retirer la goupille
de manière que le ressort écarte axialement l'une de l'autre les deux
parties télescopiques pour engager leurs extrémités respectivement dans
les deux trous borgnes du cadre.

Description

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WO 2008/087307 PCT/FR2007/052293
1
"Dispositif de fermeture pour regard de chaussée à
cadre de support d'un panneau monté articulé sur le cadre
par des moyens d'articulation indémontables"
La présente invention concerne un dispositif de
fermeture d'une ouverture, comprenant un cadre et au moins
un panneau articulé, du type de ceux qui constituent des
équipements de voirie donnant accès par exemple à des
regards enterrés dans le sol.
On connaît un tel dispositif selon lequel les moyens
d'articulation indémontables du panneau relativement au
cadre comprennent un tenon en saillie à la périphérie du
panneau et adapté pour s'engager dans un logement ménagé
dans une jupe du cadre et un axe de pivotement s'étendant
transversalement dans le tenon du panneau et le logement du
cadre pour permettre au panneau de pivoter entre une
position abaissée de fermeture du cadre et une position
relevée d'accès à l'ouverture du cadre.
Le cadre est scellé dans le sol, à l'extrémité
supérieure du regard de visite, par du béton noyant la
semelle du cadre.
L'axe de pivotement ou d'articulation du panneau au
cadre est généralement constitué par un boulon traversant
les deux parois latérales du logement du cadre et le tenon
du panneau engagé dans ce logement, la tête et l'écrou de
fixation du boulon étant serrés en appui respectivement sur
les faces externes des deux parois latérales du logement du
cadre.
De tels moyens d'articulation posent un problème lors
de l'installation du panneau au cadre.
En effet, pour permettre l'engagement du boulon
d'articulation au travers des parois latérales du logement
du cadre et du tenon du panneau engagé dans ce logement, il
est nécessaire au préalable de casser la partie de béton de
scellement de la semelle du cadre entourant les parois
latérales du logement puis, une fois le boulon

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d'articulation installé, de remplir à nouveau de béton la
partie dégagée autour de l'ouverture du cadre.
La présente invention a pour but de résoudre le
problème ci-dessus des dispositifs de fermeture connus.
A cet effet, selon l'invention, le dispositif de
fermeture pour regard de chaussée, comprenant un cadre, au
moins un panneau adapté pour être porté par le cadre et des
moyens d'articulation indémontables du panneau relativement
au cadre, les moyens d'articulation comprenant un tenon en
saillie à la périphérie du panneau et adapté pour s'engager
dans un logement ménagé dans une jupe du cadre et un axe de
pivotement s'étendant transversalement dans le tenon du
panneau et le logement du cadre, est caractérisé en ce que
l'axe de pivotement comprend une broche constituée d'au
moins deux parties montées télescopiquement l'une dans
l'autre et axialement écartées l'une de l'autre par un
ressort disposé entre les deux parties télescopiques de
manière à engager et maintenir les deux extrémités de la
broche de pivotement respectivement dans deux trous borgnes
du cadre.
Avantageusement, les deux trous borgnes sont formés
respectivement dans deux parois latérales délimitant le
logement du tenon du panneau.
Avant mise en place des moyens d'articulation dans le
logement du cadre, les deux parties télescopiques de la
broche sont maintenues à une position rentrée ou enfoncée
coaxialement l'une dans l'autre à l'encontre de la force de
rappel du ressort par une goupille traversant les deux
parties télescopiques et pouvant être retirée lorsque le
tenon du panneau muni de la broche est engagé dans le
logement du cadre de manière que les deux parties
télescopiques puissent s'écarter axialement l'une de l'autre
par l'action du ressort pour engager leurs extrémités dans
les deux trous borgnes du cadre.
La longueur des deux parties rentrées l'une dans
l'autre de la broche est sensiblement égale à la largeur du
tenon du panneau.

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Le tenon du panneau comprend au moins une partie
évidée suivant sa largeur pour permettre l'introduction de
la broche, dont les parties télescopiques sont rentrées
l'une dans l'autre, dans le tenon suivant une direction
transversale à ce dernier.
La goupille de retenue des deux parties télescopiques
de la broche fait saillie de la partie évidée du tenon.
Le ressort est avantageusement un ressort hélicoïdal
de compression logé dans la partie tubulaire externe des
deux parties télescopiques et dont une spire d'extrémité est
en appui au fond de la partie tubulaire et la spire
d'extrémité opposée est en appui sur l'extrémité de la
partie télescopiquement interne.
L'invention vise également une broche destinée à
former une articulation indémontable entre un panneau et un
cadre de support du panneau par un regard de chaussée et qui
est caractérisée en ce qu'elle comprend deux parties montées
télescopiquement l'une dans l'autre et occupant une position
rentrée l'une dans l'autre à l'encontre de la force de
rappel d'un ressort hélicoïdal de compression disposé entre
les deux parties télescopiques qui sont maintenues à cette
position par une goupille traversant les deux parties
télescopiques.
L'invention vise enfin un procédé d'installation d'un
panneau, tel qu'un tampon ou une grille, à montage articulé
et indémontable sur un cadre de support, tel que défini
précédemment, et qui est caractérisé en ce qu'il consiste à
loger la broche, dont les deux parties télescopiques sont
maintenues en position rentrées l'une dans l'autre par la
goupille, dans le tenon au travers de celui-ci, engager le
tenon et la broche dans le logement du cadre et retirer la
goupille de manière que le ressort écarte axialement l'une
de l'autre les deux parties télescopiques pour engager leurs
extrémités respectivement dans les deux trous borgnes du
cadre.
L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts,
caractéristiques, détails et avantages de celle-ci
apparaîtront plus clairement dans la description explicative

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qui va suivre faite en référence aux dessins annexés donnés
uniquement à titre d'exemple illustrant un mode de
réalisation de l'invention et dans lesquels :
- la figure 1 est une vue de dessus d'un équipement de
voirie à cadre de support d'un panneau en position de
fermeture monté articulé au cadre par des moyens
d'articulation conformes à l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective agrandie de
dessous du panneau à tenon d'articulation conforme à
l'invention ;
- la figure 3 est une vue de face suivant la flèche
III du tenon de la figure 2 ;
- la figure 4 est une vue de côté d'une broche
d'articulation, en position prête à permettre l'installation
du tenon du panneau dans le logement correspondant du
cadre ;
- la figure 5 est une vue de côté suivant la flèche V
de la broche de la figure 4 ;
- la figure 6 est une vue avec arrachement partiel de
la broche d'articulation occupant sa position active de
retenue du tenon du panneau dans le logement correspondant
du cadre ;
- la figure 7 représente l'ensemble à tenon et broche
installé dans le logement correspondant du cadre avec la
broche dans sa position inactive ; et
- la figure 8 est une vue semblable à celle de la
figure 7 et représentant la broche rendue captive dans le
cadre après retrait d'une goupille.
Le dispositif tel que représenté aux figures comprend
un cadre 1 pouvant être scellé dans le sol à l'extrémité
supérieure d'un regard ou cheminée de visite et un panneau
2, tel qu'un tampon ou une grille, lié au cadre 1 de manière
indémontable par des moyens d'articulation formant charnière
3 permettant au panneau 2 de basculer d'une position de
fermeture de l'ouverture du cadre 1 à laquelle le panneau
s'inscrit en épaisseur dans une jupe 4 du cadre 1 et une
position relevée d'accès à l'ouverture du cadre 1 délimitée
par la jupe 4.

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Le cadre 1 et le panneau 2 sont représentés comme
ayant une forme générale circulaire, mais ils peuvent avoir
une forme générale rectangulaire.
Le cadre 1 est pourvu à sa périphérie extérieure d'une
5 semelle 5 permettant le scellement du cadre 1 dans le sol
par du béton.
Les moyens d'articulation 3 comprennent un tenon 6 en
saillie à la périphérie externe du panneau 2 et adapté pour
s'engager dans un logement conjugué 7 ménagé dans la jupe 4
du cadre 1 et un axe de pivotement 8 s'étendant
transversalement dans le tenon 6 et le logement 7 du cadre
1, logement qui est délimité dans un boîtier en saillie de
la périphérie extérieure de la jupe 4 du cadre et comportant
deux parois latérales 9 entre lesquelles est disposé
transversalement l'axe de pivotement 8 et une paroi distale
10 raccordée transversalement aux parois latérales 9.
Le tenon 6 du panneau 2 et le logement 7 présentent
respectivement deux formes approximativement en
complémentaires l'une de l'autre, mais il est bien entendu
que cette forme n'est pas limitative.
Ainsi, le tenon 6 comporte une partie 11 s'étendant
radialement du panneau 2 et correspondant à la jambe du T et
une partie de forme générale cylindrique 12 correspondant à
la barre transversale du T. La partie transversale 12 a une
longueur quelque peu inférieure à la distance entre les deux
faces internes opposées des deux parois latérales 9 du
logement 7.
Selon l'invention, l'axe d'articulation 8 est
constitué par une broche cylindrique comprenant deux parties
engagées télescopiquement l'une dans l'autre respectivement
une partie externe tubulaire 13 et une partie interne 14
pouvant coulisser coaxialement dans la partie 13 de manière
à s'écarter axialement de la partie 13 sous l'action d'un
ressort hélicoïdal de compression 15 logé dans la partie 13
en ayant l'une de ses spires d'extrémité en appui sur une
paroi de fond 16 de la partie tubulaire 13 et sa spire
d'extrémité opposée en appui sur l'extrémité de la partie
coulissante 14 logée dans la partie 13 de la broche 8.

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La partie coulissante 14 de la broche 8 se termine à
l'opposé de son extrémité en contact avec le ressort 15 par
une partie de plus grand diamètre 14a sensiblement égal au
diamètre externe de la partie tubulaire 13.
En position inactive de la broche 8, la partie
coulissante 14 est enfoncée dans la partie tubulaire 13 en
comprimant le ressort 15 et est maintenue à cette position
par une goupille 17 traversant les deux parties 13, 14 de la
broche 8. A cette position d'enfoncement de la partie 14
dans la partie 13, la partie de plus grand diamètre 14a de
la partie 14 est en appui sur l'extrémité correspondante de
la partie tubulaire 13.
Comme cela ressort mieux de la figure 2, la partie
cylindrique 12 du tenon 6 est partiellement évidée comme
indiqué en 18 suivant sa direction longitudinale, c'est-à-
dire transversale à la largeur du tenon 6, de manière à
former une fenêtre dans laquelle peut être engagée la broche
8 dont les deux parties 13, 14 sont maintenues enfoncées
l'une dans l'autre par la goupille 17. A cette position
enfoncée l'une dans l'autre des parties 13, 14, la broche 8
présente une longueur sensiblement égale à la longueur de la
partie cylindrique 12 du tenon 6 dont le perçage traversant
12a a un diamètre légèrement supérieur au diamètre externe
de la partie tubulaire 13 de la broche 8.
L'installation de la charnière d'articulation reliant
le panneau 2 au cadre 1 s'effectue comme suit.
Tout d'abord, la broche 8, dont les deux parties 13,
14 sont maintenues enfoncées l'une dans l'autre par la
goupille 17, est introduite dans le trou traversant 12a de
la partie cylindrique 12 du tenon 6 au travers de la partie
évidée 18 de manière que les extrémités libres de la broche
8 ne fassent pas saillie de part et d'autre du tenon 6.
Ensuite, le panneau 2 est présenté relativement au
cadre 1 à une position relevée et le tenon 6 est engagé dans
le logement 7 du cadre 1. Le maintien du panneau 2 à la
position relevée relativement au cadre 1 peut être assuré
par deux ergots 19 axialement espacés faisant radialement
saillie de la partie cylindrique 12 du tenon 6 et venant en

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butée sur des surfaces d'appui respectives du cadre 1, comme
cela est connu en soi.
Ensuite, la goupille 17 est retirée de la broche 8 et
le ressort 15 exerce sur la partie 14 un effort la faisant
coulisser dans un sens l'écartant de la partie 13 de manière
que les deux extrémités libres 13a et 14a des parties 13 et
14 de la broche 8 puissent s'engager respectivement dans
deux trous borgnes coaxiaux 20 formés dans les deux parois
latérales 9 du logement 7. De la sorte, la broche 8 est
maintenue captive dans le logement 7 en étant pratiquement
invisible de l'extérieur du fait que le tenon 6 est logé
dans le logement 7 suivant un jeu très faible.
Ainsi, la mise en place des moyens d'articulation de
l'invention reliant le panneau 2 au cadre 1 peut s'effectuer
sans casser le matériau, tel que béton, scellant la semelle
5 du cadre 1 dans le sol en entourant les parois latérales 9
du logement 7 puisque les extrémités de la broche 8 peuvent
être logées dans les deux trous borgnes 20 formés dans ces
deux parois latérales 9.
Bien entendu, l'invention peut s'appliquer à un
équipement de voirie comportant plusieurs panneaux, chacun
monté articulé au cadre par les moyens d'articulation ci-
dessus décrits. Bien que cela soit plus compliqué du point
de vue structure, la broche pourrait être constituée de
trois parties, une partie centrale tubulaire et deux parties
opposées montées coulissantes respectivement dans les deux
parties d'extrémité de la partie centrale avec interposition
d'un ressort entre les deux parties coulissantes qui sont,
en position inactive de la broche, enfoncées dans la partie
tubulaire centrale et retenues dans cette position par deux
goupilles accessibles de l'extérieur, l'une traversant la
partie tubulaire centrale et l'une des parties coulissantes
tandis que l'autre traverse la partie centrale et l'autre
partie d'extrémité coulissante. En retirant les deux
goupilles, les deux parties d'extrémité coulissante
s'écartent l'une de l'autre pour s'engager dans les deux
trous borgnes des deux parois latérales délimitant le
logement 7 du tenon 6 du panneau.

Dessin représentatif