Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2671479 |
---|---|
(54) Titre français: | WRIST POUCH |
(54) Titre anglais: | BRACELET POCHETTE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2009-07-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-01-13 |
Requête d'examen: | 2009-08-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Il existe plusieurs sortes d'étuis permettant de transporter les téléphones
cellulaires. Ces étuis doivent
être soit rangés dans une poche ou attachés à la ceinture. Dans la présente
invention, l'étui est sous la
forme d'un bracelet que l'on porte au poignet. Il est également équipé d'un ou
plusieurs autres
compartiments permettant de transporter d'autres objets tels carte de crédit,
argent, clef etc. Cela a
pour avantage d'être discret, car il peut être dissimulé sous les vêtements,
mais également d'une
remarquable mobilité et d'une grande aisance dans l'utilisation. Le bracelet
et son contenu demeurent
stables et fixes même lors d'une activité physique. Une ou plusieurs autres
pochettes juxtaposées à
celle du cellulaire permettent de ranger différents petits objets usuels et
d'y avoir accès aisément. Idéal
pour les personnes actives, le bracelet pochette permet de transporter le
nécessaire sans
encombrement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-07-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-07-13 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-04-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-01-17 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2011-09-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-07-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-03-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-01-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-01-12 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2009-12-22 |
Lettre envoyée | 2009-09-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-09-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-09-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-08-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-08-11 |
Requête d'examen reçue | 2009-08-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2009-07-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-07-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2009-07-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2009-07-13 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-07-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2011-07-13 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2009-07-13 | ||
Requête d'examen - petite | 2009-08-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
JULIE J.P. PARENTEAU |
MARIE M.B. BOUSQUET |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |