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Sommaire du brevet 2672514 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2672514
(54) Titre français: BAG PLUS
(54) Titre anglais: SAC PLUS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 2672514 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2672514 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02672514 2009-07-06
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CA 02672514 2009-07-06
Application number/numéro de demande:
Figures: 3 7 V-0 Pages:
Unscannable Item(s) received with this application.
To inquire is you can order a copy of the unscannable item(s),
Please visit the CIPO Website at HTTP://CIPO.GC.CA
Item(s) ne pouvant être balayés.
Documents reçus avec cette demande ne pouvant être balayés.
Pour vous renseigner si vous pouvez commander.
une copie des items ne pouvant être balayes,
veuillez visiter le site web de I' OPIC au HTTP://CIPO.GC.CA

Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB attribuée 2015-11-10
Demande non rétablie avant l'échéance 2012-06-04
Inactive : Morte - Demande incomplète 2012-06-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-07-06
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2011-06-03
Inactive : Incomplète 2011-03-03
Demande publiée (accessible au public) 2011-01-06
Inactive : Page couverture publiée 2011-01-05
Inactive : Correspondance - Formalités 2010-08-10
Modification reçue - modification volontaire 2010-08-05
Inactive : Correspondance - Formalités 2010-06-08
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2010-03-30
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2010-03-30
Inactive : Lettre officielle 2010-03-30
Inactive : Lettre officielle 2010-03-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2010-03-15
Demande visant la nomination d'un agent 2010-03-15
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2010-03-05
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2010-03-05
Inactive : Correspondance - Formalités 2010-03-05
Modification reçue - modification volontaire 2010-01-21
Modification reçue - modification volontaire 2010-01-15
Inactive : Correspondance - Formalités 2009-11-12
Inactive : CIB attribuée 2009-08-19
Inactive : CIB en 1re position 2009-08-19
Inactive : CIB attribuée 2009-08-19
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2009-08-14
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2009-08-11
Exigences de dépôt - jugé conforme 2009-08-11
Demande reçue - nationale ordinaire 2009-08-11

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-07-06
2011-06-03

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2009-07-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICHEL JAUVIN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2011-01-06 1 3
Abrégé 2011-01-06 1 3
Description 2009-07-06 2 61
Page couverture 2010-12-21 1 15
Certificat de dépôt (français) 2009-08-11 1 166
Rappel de taxe de maintien due 2011-03-08 1 112
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2011-08-01 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2011-08-31 1 172
Correspondance 2009-08-11 2 34
Correspondance 2009-11-12 3 73
Correspondance 2010-03-10 1 35
Correspondance 2010-03-15 4 113
Correspondance 2010-03-30 1 18
Correspondance 2010-03-30 1 20
Correspondance 2010-06-08 3 78
Correspondance 2010-08-10 3 150
Correspondance 2011-03-03 1 34
Correspondance de la poursuite 2010-01-15 1 37
Correspondance de la poursuite 2010-01-21 4 57