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Sommaire du brevet 2673339 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2673339
(54) Titre français: PROTECTIVE DEVICE FOR INTERLOCKING COMPONENTS OF A CONNECTOR
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE PROTECTION DES ELEMENTS EMBOITABLES D'UN CONNECTEUR
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01R 13/52 (2006.01)
  • B65D 59/06 (2006.01)
  • F16L 55/115 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUFRESNE DE VIREL, FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • SAGEM DEFENSE SECURITE
(71) Demandeurs :
  • SAGEM DEFENSE SECURITE (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2012-02-07
(22) Date de dépôt: 2009-07-17
(41) Mise à la disponibilité du public: 2010-01-24
Requête d'examen: 2009-07-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
08 04211 (France) 2008-07-24

Abrégés

Abrégé français

Le dispositif de protection d'un connecteur com-porte deux éléments de connecteur pourvus d'extrémités ou-vertes emboîtables l'une dans l'autre selon une direction d'engagement, le dispositif comportant un premier obtura-teur et un deuxième obturateur reliés chacun à une des ex-trémités ouvertes par une articulation déportée latérale-ment et d'axe parallèle à la direction d'engagement de telle manière que chaque obturateur soit mobile en rotation entre une position d'obturation et une position de dégage-ment de l'extrémité ouverte concernée, les obturateurs ayant une face frontale pourvue de moyens de leur solidari-sation mutuelle en rotation autour de l'axe d'articulation et l'articulation du premier obturateur étant montée sur l'extrémité concernée pour être mobile en translation pa-rallèlement à la direction d'engagement entre une position affleurant l'extrémité ouverte et une position en retrait de l'extrémité ouverte.


Abrégé anglais

A protection system for a connector that comprises two connector elements provided with open ends that are mutually engagable one in the other along an engagement direction, the system comprising first and second shutters, each connected to a respective one of the open ends via a laterally-offset hinge of axis parallel to the engagement direction, in such a manner that each shutter can be pivoted between a position in which it shuts the corresponding open end and a position in which it disengages it, the shutters having respective front faces provided with means enabling them to be constrained to pivot together about the hinge axis, and the hinge of the first shutter being mounted on the corresponding end so as to be movable in translation parallel to the engagement direction between a position in which the shutter is flush with the open end and a position in which it is set back from the open end.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Dispositif de protection d'un connecteur com-
portant deux éléments de connecteur pourvus d'extrémités
ouvertes emboîtables l'une dans l'autre selon une direc-
tion d'engagement, caractérisé en ce que le dispositif
comporte un premier obturateur et un deuxième obturateur
reliés chacun à une des extrémités ouvertes par une arti-
culation déportée latéralement et d'axe parallèle à la
direction d'engagement de telle manière que chaque obtu-
rateur soit mobile en rotation entre une position
d'obturation et une position de dégagement de l'extrémité
ouverte concernée, les obturateurs ayant une face fron-
tale pourvue de moyens de leur solidarisation mutuelle en
rotation autour de l'axe d'articulation et l'articulation
du premier obturateur étant montée sur l'extrémité
concernée pour être mobile en translation parallèlement à
la direction d'engagement entre une position affleurant
l'extrémité ouverte et une position en retrait de
l'extrémité ouverte.
2. Dispositif selon la revendication 1, compre-
nant au moins un organe de rappel de chacun des obtura-
teurs en position d'obturation.
3. Dispositif selon la revendication 2, dans le-
quel l'organe de rappel du premier obturateur est un res-
sort hélicoïdal monté pour travailler en compression de
manière à ramener l'obturateur de la position en retrait
vers la position affleurante et en torsion de manière à
ramener l'obturateur de sa position de dégagement vers sa
position d'obturation.
4. Dispositif selon la revendication 1, dans le-
quel l'articulation du premier obturateur comprend un pi-
vot en déport/débord latéral du premier obturateur reçu à
pivotement et à coulissement dans une gouttière solidaire
de l'extrémité ouverte concernée.

12
5. Dispositif selon la revendication 4, dans le-
quel la goulotte comprend une fente axiale recevant à
coulissement une partie de liaison de l'obturateur au pi-
vot.
6. Dispositif selon la revendication 1, dans le-
quel les obturateurs sont en un matériau non cassant
comme un élastomère.
7. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel les obturateurs comportent une face interne
pourvue d'un élément d'étanchéité pour assurer un contact
étanche de l'obturateur en position d'obturation sur
l'extrémité ouverte de l'élément de connecteur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02673339 2009-07-17
1
La présente invention concerne un dispositif de
protection des éléments emboîtables d'un connecteur.
ARRIERE PLAN DE L'INVENTION
On sait que le nettoyage d'un connecteur encrassé
de boue est difficile en raison d'un accès très restreint
à certaines parties du connecteur. La boue s'oppose au
fonctionnement mécanique et électrique du connecteur.
Afin de protéger les éléments emboîtables d'un
connecteur contre la boue, que celle-ci soit projetée sur
l'élément de connecteur ou que l'élément de connecteur
trempe dans la boue, il a été proposé de mettre en place
un bouchon sur l'élément de connecteur ou de réaliser un
piston incorporé à l'élément de connecteur et rappelé par
un ressort dans une position dans laquelle le piston en-
toure les organes de connexion de l'élément de connecteur
de façon à remplir l'espace entre les organes de
connexion et empêcher ainsi la boue de pénétrer entre les
organes de connexion.
Ces dispositifs ne sont pas satisfaisants. En ef-
fet, lorsqu'un bouchon est utilisé pour protéger un élé-
ment de connecteur, le bouchon doit être retiré lors de
l'utilisation de l'élément de connecteur pour un raccor-
dement à un autre élément de connecteur. Il existe le
risque que l'utilisateur oublie ou omette, par manque de
temps, de remettre le bouchon en place. Le bouchon risque
en outre d'être égaré ou, s'il est attaché à l'élément de
connecteur, il risque de recevoir de la boue ou de tomber
dans la boue, de sorte qu'il n'est plus possible de re-
fermer l'élément de connecteur avec le bouchon. Dans le
cas d'un piston, la boue risque de s'accumuler dans les
interstices entre les organes de connexion et le piston
de sorte qu'il devient rapidement impossible de man uvrer
le piston et donc de dégager des organes de connexion.
Les systèmes à piston ont l'inconvénient d'être complexes
et de nécessiter une relativement grande longueur de

CA 02673339 2009-07-17
2
connecteur rendant ce dernier plus difficile à implanter
en cas de montage sur une paroi d'un équipement par exem-
ple.
OBJET DE L'INVENTION
Un but de l'invention est de proposer un disposi-
tif de protection relativement compact, facilement mani-
pulable et assurant une protection efficace.
RESUME DE L'INVENTION
En vue de la réalisation de ce but, on propose
selon l'invention un dispositif de protection d'un
connecteur comportant deux éléments de connecteur pourvus
d'extrémités ouvertes emboîtables l'une dans l'autre se-
lon une direction d'engagement, le dispositif comportant
un premier obturateur et un deuxième obturateur reliés
chacun à une des extrémités ouvertes par une articulation
déportée latéralement et d'axe parallèle à la direction
d'engagement de telle manière que chaque obturateur soit
mobile en rotation entre une position d'obturation. et une
position de dégagement de l'extrémité ouverte concernée,
les obturateurs ayant une face frontale pourvue de moyens
de leur solidarisation mutuelle en rotation autour de
l'axe d'articulation et l'articulation du premier obtura-
teur étant montée sur l'extrémité concernée pour être mo-
bile en translation parallèlement à la direction
d'engagement entre une position affleurant l'extrémité
ouverte et une position en retrait de l'extrémité ou-
verte.
Les obturateurs sont solidarisés en rotati_on pré-
alablement à l'engagement en amenant leurs faces fronta-
les en contact et peuvent être pivotés simultanénlent im-
médiatement avant l'engagement. Le dégagement des obtura-
teurs intervient donc alors que les extrémités ouvertes
sont séparées d'une distance égale aux épaisseurs cumu-
lées des obturateurs et pour un temps très court, limi-
tant le risque que des saletés ne pénètrent dans les ex-

CA 02673339 2009-07-17
3
trémités ouvertes des éléments de connecteurs. Le dépla-
cement du premier obturateur dans sa position en retrait
permet l'engagement puis l'emboîtement des extrémités ou-
vertes des éléments de connecteur l'une dans l'autre.
Ainsi, l'obturateur reste en permanence attaché à l'élé-
ment de connecteur qu'il protège et ne risque donc pas
d'être perdu, et son ouverture est effectuée au moment de
l'emboîtement avec un autre élément de connecteur.
Selon une version avantageuse de l'invention, le
dispositif comprend au moins un organe de rappel de cha-
cun des obturateurs en position d'obturation.
Les obturateurs sont ainsi ramenés dans leur po-
sition d'obturation dès la déconnexion réalisée.
De préférence alors, l'organe de rappel du pre-
mier obturateur est un ressort hélicoïdal monté pour tra-
vailler en compression de manière à ramener l'obturateur
de la position en retrait vers la position affleurante et
en torsion de manière à ramener l'obturation de sa posi-
tion de dégagement vers sa position d'obturation.
Le ressort assure alors deux fonctions un.e fonc-
tion de rappel en pivotement et une fonction de rappel en
translation.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
D'autres caractéristiques et avantages de l'in-
vention apparaîtront à la lecture de la description qui
suit d'un mode de réalisation particulier non limitatif
de l'invention.
Il sera fait référence aux figures ci-jointes
parmi lesquelles :
- la figure 1 est une vue en perspective en posi-
tion fermée d'un manchon de protection selon l'invention,
- la figure 2 est une vue en perspective analogue
à celle de la figure 1 du manchon en position ouverte,
- la figure 3 est une vue en coupe selon le plan
III de la figure 1,

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4
- la figure 4 est une vue en coupe schématique
par un plan axial de deux éléments de connecteur cylin-
driques équipés d'un dispositif de protection selon l'in-
vention et disposés en regard l'un de l'autre avant un
emboîtement,
- la figure 5 est une vue analogue à celle de la
figure 4, dans une phase intermédiaire de l'emboîtement,
- la figure 6 est une vue analogue à celle de la
figure 4, pour une position emboîtée des éléments de
connecteur,
- la figure 7 est une vue de détail d'un obtura-
teur d'un des éléments de connecteur,
- la figure 8 est une vue en élévation d'un élé-
ment de connecteur selon une variante de réalisation,
- la figure 9 est une vue en bout de cet élément
de connecteur.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
En référence aux figures 1 à 7, le dispositif de
protection selon l'invention est destiné à protéger un
connecteur comportant deux éléments de connecteur emboî-
tables 1 et 2. Dans le mode de réalisation illustré,
l'élément de connecteur 2 comporte une douille cylindri-
que de section circulaire 4 qui est destinée à être fixée
à l'extrémité d'un câble et qui contient un organe de
connexion 5 comprenant des trous métallisés 6 reliés à
des fils de liaison. L'élément de connecteur 1 comporte
une douille cylindrique de section circulaire 7 qui est
destinée à être montée à l'extrémité d'un câble et qui
contient un organe de connexion 8 équipé de broches 9 en
coïncidence avec les trous métallisés 6.
Les éléments de connecteurs 1, 2 comportent tout
deux un manchon 10, 20 cylindrique ayant une extrémité
ouverte s'étendant en saillie respectivement des orifices
d'entrée des trous métallisés 6 et des extrémités libres
des broches 9. Les manchons 10, 20 sont agencés pour pou-

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voir être emboîtés l'un dans l'autre selon une direction
d'engagement de manière à permettre la pénétration des
broches 9 dans les trous métallisés 6.
Les extrémités ouvertes des manchons 10 et 20
5 sont pourvues d'un obturateur 11, 21 respectivement, de
forme discoïdale, relié au manchon 10, 20 par une articu-
lation, généralement désignée en 12, 22, déportée latéra-
lement et d'axe parallèle à la direction d'engagement.
L'articulation 12, 22 comprend ici un pion 13, 23
cylindrique s'étendant depuis un bord de l'obturateur 11,
21 parallèlement à une direction normale à celui-ci. Le
pion 13, 23 est reçu à pivotement dans une gouttière 14,
24 s'étendant le long d'un côté du manchon 10, 20 de
sorte que l'obturateur 11, 21 puisse pivoter entre une
position d'obturation et une position de dégagement de
l'extrémité ouverte du manchon 10, 20. La gouttière 14,
24 reçoit un ressort 15, 25 de rappel de l'obturateur 11,
21 en position d'obturation. Dans leur position d'obtura-
tion, les obturateurs 11, 21 sont en contact et en frot-
tement avec le manchon 10, 20 correspondant.
La gouttière 14 reçoit en outre le pion 13 à cou-
lissement parallèlement à la direction d'engagemerit entre
une position affleurant l'extrémité ouverte du marichon 10
et une position en retrait de cette extrémité ouverte se-
lon une course au moins égale à la longueur d'emboîtement
des éléments de connecteur 1, 2 nécessaire à la connexion
de ceux-ci, l'obturateur 11 étant pivoté en position de
dégagement.
Les obturateurs 11, 21 ont des faces frontales
16, 26 pourvues de reliefs 17, 27 de formes réciproques
pour assurer leur solidarisation en pivotement autour de
l'axe de l'articulation 12, 22 lorsque les faces fronta-
les 16, 26 sont en contact. Les reliefs 17, 27 sont ici
respectivement un doigt avec un méplat en saillie de la
face frontale 16 et un logement de forme correspondante

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ménagé dans la face frontale 26. Ceci permet d'assurer
un détrompage obligeant à aligner les axes des articula-
tions pour permettre le pivotement des obturateurs. Ceci
permet également d'aligner les éléments de connecteurs
l'un avec l'autre préalablement à la connexion proprement
dite.
L'obturateur 21 comprend en outre un ergot laté-
ral 28 facilitant sa manipulation pour l'entraîner en pi-
votement de sa position d'obturation vers sa position de
dégagement. En variante, l'obturateur peut comprendre
plusieurs ergots latéraux ou une surface moletée ou can-
nelée.
Comme illustré par la figure 4, lorsque les élé-
ments de connecteur 1 et 2 sont séparés, les manchons 10
et 20 sont fermés de façon étanche par les obturateurs
11, 21. Lorsque l'on souhaite réaliser un emboîtement des
éléments de connecteur 1, 2, les faces frontales 16, 26
des obturateurs 11, 21 en position d'obturation sont pré-
sentées en regard l'une de l'autre pour engager le doigt
17 dans le logement 27 en mettant les faces frontales 16,
26 en contact et en faisant coïncider les axes des arti-
culations 12, 22. L'ergot 28 est ensuite manipulé pour
faire pivoter l'obturateur 21 vers sa position de dégage-
ment en entraînant l'obturateur 11 dans cette même posi-
tion par la coopération des reliefs 17, 27 solidarisant
les obturateurs 11, 21 (figure 5). Un mouvement de rap-
prochement des éléments de connecteur 1, 2 provoque
l'engagement et l'emboîtement des manchons 10, 20 l'un
dans l'autre, la pénétration des broches 9 dans les trous
métallisés 6 et le coulissement du pion 13 dans la gou-
lotte 14 amenant l'obturateur 11 dans sa position en re-
trait de manière que celui-ci ne gêne pas la connexion
(figure 6). On notera que l'obturateur 21 (mainteriant so-
lidaire de l'obturateur 11) fournit un appui pour un
doigt de l'opérateur facilitant l'introduction des man-

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7
chons l'un dans l'autre et permettant l'exercice de l'ef-
fort d'emboîtement des éléments de connecteur. De préfé-
rence, les surfaces internes et externes des éléments de
connecteurs 1, 2 et des composants qui leur sont attachés
ont des coefficients de frottement favorisant leurs glis-
sements relatifs.
On notera qu'il est important que lorsque les
axes de rotation sont concourants, les manchons, de même
que les broches et les trous, soient également alignés.
Cette contrainte est respectée lors de la fabrication des
manchons et de leur réalisation ou montage sur les élé-
ments de connecteur.
Lors de la séparation des éléments de connecteur
1, 2, les obturateurs 11, 21 sont rappelés vers leur po-
sition d'obturation par les ressorts 15, 25. On notera
que le ressort 15 assure d'abord le rappel de l'obtura-
teur 11 en translation vers sa position affleurante puis
en rotation vers sa position d'obturation. Le ressort 25
assure uniquement le rappel en rotation de l'obturateur
21 vers sa position d'obturation.
On notera que la gouttière 14 a une extrémité
très en retrait de l'extrémité ouverte du manchon 10 pour
permettre le recul de l'obturateur 11 dans sa position en
retrait. Il serait également possible de prévoir une rai-
nure dans la gouttière 14 à l'opposé du manchon 10 pour
permettre le passage de la partie reliant l'obturateur 11
au doigt 13 et celle reliant l'obturateur 21 au doigt 23
lors de la connexion.
Une butée non visible sur les figures empêche
l'obturateur 11 d'être décollé de l'extrémité ouverte du
manchon 10 sous l'action du ressort 15.
De préférence, les obturateurs 11, 21 ont une
surface opposée à la surface frontale 16, 26 pourvue
d'élément d'étanchéité déformables pour rendre étanche
leur contact avec le manchon 10, 20.

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8
En référence plus particulièrement à la figure 7,
l'obturateur 21 comprend un disque 30 en matière plasti-
que rigide sur lequel est fixé un élément d'étanchéité 29
de forme discoïdale à bord biseauté en élastomère souple.
L'élément d'étanchéité 29 assure ainsi également le cen-
trage de l'obturateur 21 sur le manchon 20. L'élément
d'étanchéité 29 est représenté uniquement sur la figure 7
pour ne pas alourdir les figures 1 à 6. En variante,
l'élément d'étanchéité peut être un joint torique ou
avoir une forme hémisphérique aplatie.
Les obturateurs peuvent en outre être rigides ou
semi rigides en étant constitués par exemple d'un élasto-
mère ou tout autre matériau non fragile.
En variante, comme représenté sur les figures 8
et 9, un élément de connecteur 100 comporte une embase 3
destinée à être fixée sur une paroi d'un appareil non re-
présenté et une douille cylindrique de section circulaire
qui est fixée à l'embase 3 et qui contient un organe de
connexion comprenant des trous métallisés reliés, à des
fils de liaison.
L'élément de connecteur 100 comprend un manchon
110 pourvu d'un obturateur 111 relié au manchon 110 par
une articulation 112 comportant un pion 113 reçu à pivo-
tement et coulissement dans une gouttière 114 s'étendant
le long du manchon 110 et recevant un ressort de rappel
115. Les composants 110, 111, 112, 113, 114 et 115 fonc-
tionnent de la même manière que les composants 10, 11,
12, 13, 14 et 15. La gouttière 114 comprend une rainure
longitudinale 116 pour recevoir à coulissement la partie
117 reliant rigidement l'obturateur 111 au pion 113. Ceci
permet à la goulotte 114 d'avoir une relativement grande
longueur de guidage du pion 113.
L'élément de connecteur 100 est agencé pour coo-
pérer avec un élément de connecteur du type de l'élément
de connecteur 200 qui comprend une douille contenant un

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9
élément de connexion pourvue de broches pour être enga-
gées dans les trous métallisés.
Un manchon 120 entoure la douille. Le manchon 120
est pourvu d'un obturateur 121 relié au manchon 120 par
une articulation 122 comportant un pion 123 reçu avec un
ressort de rappel 125 dans une gouttière 124 comme pour
le manchon 20 et l'obturateur 21 décrits ci-dessus.
Le raccordement des éléments de connecteur 100,
200 est analogue à celui des éléments de connecteur 1, 2.
L'invention n'est pas limitée aux modes de réali-
sation décrits, et on peut y apporter des variantes de
réalisation sans sortir du cadre de l'invention tel que
défini par les revendications.
En particulier, les manchons 10, 20 peuvent être
en une seule pièce avec les éléments de connecteur 1, 2
ou bien être rapportés sur ceux-ci et fixés, soit de fa-
çon amovible par clipsage ou collage, ou de façon. inamo-
vible par soudage ou surmoulage.
Bien que le ressort de rappel de l'obturateur 11
assure à la fois le rappel en pivotement et le rappel en
translation, il est possible d'utiliser deux ressorts dé-
diés chacun à l'une des fonctions de rappel.
Les ressorts sont facultatifs et l'on peut pré-
voir des moyens de retenue des obturateurs dans leurs po-
sitions respectives par exemple par clipsage. D'autres
types de ressorts sont utilisables et par exemple des
ressorts en épingle pour le rappel en rotation (le res-
sort en épingle pouvant être partiellement noyé dans
l'obturateur) ou un élastomère déformable pour le rappel
en translation. En outre, les ressorts hélicoïdaux peu-
vent être montés autour du pivot plutôt qu'à l'extrémité
libre de celui-ci.
Pour favoriser le glissement relatif des douilles
et/ou manchons, il peut être prévu de recouvrir les sur-
faces en contact par du polytétrafluoréthylène (PTFE) ou

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similaire. Il est possible d'utiliser à cette fin un ru-
ban en PTFE pouvant en outre jouer un rôle de rigidifica-
tion de l'élément sur lequel il est fixé.
Les reliefs 17 peuvent avoir une forme différente
5 de celle décrite et par exemple une forme symétrique, il
est également possible d'avoir plusieurs reliefs disposés
non symétriquement. A titre d'exemples de formes possi-
bles :
- trois ergots périphériques,
10 - un ergot en bout du pivot et un ergot sur une
portion opposée de l'obturateur.
Les cavités correspondantes aux ergots, quelles
que soient la forme et la disposition de ceux-ci, ont de
préférence une forme facilitant l'évacuation des saletés,
comme une forme évasée, lors de l'introduction des er-
gots.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2018-09-14
Demande visant la nomination d'un agent 2018-09-14
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Accordé par délivrance 2012-02-07
Inactive : Page couverture publiée 2012-02-06
Préoctroi 2011-11-16
Inactive : Taxe finale reçue 2011-11-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-09-30
Lettre envoyée 2011-09-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-09-30
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2011-09-08
Demande publiée (accessible au public) 2010-01-24
Inactive : Page couverture publiée 2010-01-24
Inactive : CIB en 1re position 2009-12-21
Inactive : CIB attribuée 2009-12-21
Inactive : CIB attribuée 2009-12-14
Inactive : CIB attribuée 2009-12-14
Inactive : Lettre officielle 2009-08-25
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2009-08-18
Lettre envoyée 2009-08-18
Lettre envoyée 2009-08-18
Demande reçue - nationale ordinaire 2009-08-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-07-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-07-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-06-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SAGEM DEFENSE SECURITE
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS DUFRESNE DE VIREL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2009-07-16 1 26
Description 2009-07-16 10 425
Revendications 2009-07-16 2 58
Dessins 2009-07-16 3 68
Dessin représentatif 2010-01-03 1 6
Paiement de taxe périodique 2024-06-19 53 2 189
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-08-17 1 188
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2009-08-17 1 121
Certificat de dépôt (français) 2009-08-17 1 166
Rappel de taxe de maintien due 2011-03-20 1 114
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-09-29 1 163
Correspondance 2009-08-17 1 15
Correspondance 2011-11-15 1 40