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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2674169 |
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(54) Titre français: | APPAREILS DE SEPARATION DES CABLES |
(54) Titre anglais: | CABLE SEPARATION APPARATUS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-12-29 |
(22) Date de dépôt: | 2009-07-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-02-01 |
Requête d'examen: | 2014-05-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Linvention concerne un appareil de séparation de câbles avec les caractéristiques suivantes : - lappareil possède un cylindre rempli dun fluide (10), avec un couvercle de fermeture (11), pour raccordement à une première section de câble, ainsi que - un piston (20) qui est guidé dans le cylindre (10) et possède une tige de piston (23) pour raccordement à une seconde section de câble, avec le piston (20) doté dun trou (22) comme un canal découlement pour le fluide de manière à permettre au fluide dêtre échangé pour les sous-zones du cylindre (15, 16) sur les deux côtés du piston (20), et - un dispositif détanchéité (13, 14) pour un raccordement étanche du cylindre (10) et du couvercle de fermeture (11), et - un ou plusieurs câbles de déverrouillage (26) qui est/sont raccordé(s) à la tige de piston et ouvre(nt) le dispositif détanchéité (13, 14) dès que le piston (20) revient sur une distance prédéterminée en raison de la force de traction dans les sections des câbles, de sorte que les deux sections de câbles sont séparées lune de lautre.
The invention relates to a cable separation apparatus having the following features: - the apparatus has a fluid-filled cylinder (10), with a closure cover (11), for connection to a first cable section, as well as - a piston (20), which is guided in the cylinder (10) and has a piston rod (23), for connection to a second cable section, with the piston (20) having a hole (22) as a flow channel for the fluid so as to allow the fluid to be exchanged for the two cylinder subareas (15, 16) on both sides of the piston (20), and - a sealing device (13, 14) for fluid-tight connection of the cylinder (10) and closure cover (11), and - one or more release cables (26) which is or are connected to the piston rod (23) and opens the sealing device (13, 14) as soon as the piston (20) has moved back through a predetermined distance under the tensile force into the cable sections, such that the two cable sections are separated from one another.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-07-31 |
Lettre envoyée | 2016-08-01 |
Accordé par délivrance | 2015-12-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-12-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-10-02 |
Préoctroi | 2015-10-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-09-18 |
Lettre envoyée | 2015-09-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-09-18 |
Inactive : Q2 réussi | 2015-07-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-07-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2015-06-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-04-10 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2015-04-08 |
Lettre envoyée | 2014-05-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-05-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-05-12 |
Requête d'examen reçue | 2014-05-12 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-02-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-01-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-01-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-01-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-01-12 |
Lettre envoyée | 2009-11-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-11-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2009-09-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2009-08-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2009-08-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-06-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2009-07-31 | ||
Enregistrement d'un document | 2009-09-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-08-01 | 2011-06-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-07-31 | 2012-06-22 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2013-07-31 | 2013-06-21 |
Requête d'examen - générale | 2014-05-12 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2014-07-31 | 2014-06-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2015-07-31 | 2015-06-19 |
Taxe finale - générale | 2015-10-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EADS DEUTSCHLAND GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNT OBKIRCHER |
PETER WEIMER |