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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2675529 |
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(54) Titre français: | GRADATEUR A DOUBLE MICRO-COMMANDE POUR LAMPES |
(54) Titre anglais: | DOUBLE MICROCONTROLLER LAMP DIMMER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2009-08-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-02-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A lamp dimmer suited for fluorescent and any other type of lights and/or lamps
which
controllably notches the alternative voltage cycle depending on the cycle
programmed by
the microcontroller. As the zero crossing point is sensed by solid state
circuitry, one
microcontroller senses the information and relays it to another
microcontroller which has
a progressive and non-interruptive control over the switching of the
optocoupler. The
notches are programmed with starting and ending points which can selectively
notch the
AC cycle in any position, giving the ultimate control over the amount of power
delivered
to the lamp. This type of control can be used to ultimately slice the timing
of the North
American 60Hz AC power cycle into steps within the millisecond region. A
infrared
detector is used to sense the signals from any available infrared module which
controls
the timing delivered by the microcontroller. The sensor has a wide range of
light
spectrum giving access by any commercially available module control of this
lamp
dimmer. The sensor is separate from the control box, giving simple access to
dimming
functions by simple installation. Also, available is a stationary control for
non-remote
control.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2675529 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB attribuée | 2020-08-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-08-13 |
Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2019-12-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-08-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-08-13 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-05-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-08-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-02-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-02-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-12-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-12-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-09-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2009-09-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2009-09-09 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-08-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-08-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-07-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2009-08-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2011-08-12 | 2011-07-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NICODEMO IERFINO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |