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Sommaire du brevet 2680016 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2680016
(54) Titre français: GASEOUS MIXTURE CONTAINING O<SB>2</SB> AND N<SB>2</SB>O FOR PREVENTING OR REDUCING HYPERALGESIA
(54) Titre anglais: MELANGE GAZEUX A BASE DE O2 ET DE N2O DESTINE A PREVENIR OU A DIMINUER UNE HYPERALGESIE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 9/00 (2006.01)
  • C01B 13/02 (2006.01)
  • C01B 21/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • APIOU, GABRIELA (France)
  • LAGENTE, VINCENT (France)
  • MARX, THOMAS (France)
(73) Titulaires :
  • L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
(71) Demandeurs :
  • L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2008-03-28
(87) Mise à la disponibilité du public: 2008-11-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2008/050549
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2008139078
(85) Entrée nationale: 2009-09-03

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0754341 (France) 2007-04-06

Abrégés

Abrégé français

Un mélange gazeux contenant de l' oxygène et du protoxyde d' azote en une proportion de protoxyde d' azote comprise entre 5 et 15 % en volume, utilisable pour fabriquer un médicament destiné à prévenir ou à diminuer une hyperalgésie chez l' hommeou l' animal, en particulier une hyperalgésie est de type post-opératoire induite par un opioïde.


Abrégé anglais

The invention relates to a gaseous mixture containing oxygen and nitrous oxide in a nitrous oxide proportion of between 5 and 15 vol. %, that can be used for producing a drug for preventing or reducing hyperalgesia in human beings or animals, in particular a post-operation opioid-induced hyperalgesia.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


4
Revendications
1. Mélange gazeux contenant de l'oxygène (02) et du protoxyde d'azote
(N2O), la proportion de protoxyde d'azote étant comprise entre 5 et 15 % en
volume, pour
une utilisation en tant que médicament inhalable destiné à prévenir ou à
diminuer une
hyperalgésie chez l'homme ou l'animal.
2. Mélange gazeux selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'hyperalgésie est de type post-opératoire.
3. Mélange gazeux selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que
l'hyperalgésie est de type post-opératoire induite par au moins un opioïde.
4. Mélange gazeux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il contient de 6% à 14 % de N2O.
5. Mélange gazeux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il est constitué uniquement d'oxygène et de protoxyde d'azote.
6. Mélange gazeux selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce
qu'il
contient, en outre, de l'azote.
7. Mélange gazeux selon l'une des revendications 1 à 4 ou 6, caractérisée en
ce
que le mélange gazeux est constitué uniquement d'oxygène, d'azote et de
protoxyde
d'azote, la proportion volumique en oxygène étant comprise entre 30 et 50%.
8. Mélange gazeux selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en
ce qu'il contient de 6% à 14 % de N2O.
9. Utilisation selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce
qu'il est conditionné sous une pression supérieure à 2 bar au sein d'un
récipient sous
pression, en particulier sous une pression supérieure à 90 bar dans une
bouteille de gaz.

10. Utilisation d'un mélange gazeux contenant de l'oxygène (O2) et du
protoxyde d'azote (N2O) selon l'une des revendications 1 à 9, pour fabriquer
un
médicament inhalable destiné à prévenir ou à diminuer une hyperalgésie chez
l'homme, en
particulier une hyperalgésie de type post-opératoire induite par au moins un
opioïde.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02680016 2009-09-03
WO 2008/139078 PCT/FR2008/050549
1
Mélange gazeux à base de O, et de N,O destiné
à prévenir ou à diminuer une hyperalgésie
La présente invention porte sur un mélange gazeux contenant de l'oxygène (02)
et
du protoxyde d'azote (N20) destiné à prévenir ou à minimiser/traiter les
hyperalgésies
post-opératoires chez l'homme ou l'animal.
Durant les anesthésies générales, il est habituel d'administrer des
hypnotiques
volatiles ou intraveineux aux patients, ou des substances analgésiques
intraveineuses ou
opioïdes.
Par exemple, on peut citer les produits anesthésiques suivants qui sont
couramment
utilisés en anesthésie, tels que sevoflurane, desflurane, fentanyl,
remifentamyl ou autres
opioïdes.. .
Or, il a été constaté en pratique que cela induit des effets indésirables chez
les
patients, appelés hyperalgésie post-opératoire , qui se traduisent par une
augmentation
de la sensibilité à la douleur des patients, après l'opération et/ou la phase
de diagnostic
durant laquelle ou lesquelles le patient a été anesthésié.
Cette hyperalgésie post-opératoire engendre une plus grande sensibilité à la
douleur
quelle qu'en soit l'origine ou la localisation, c'est-à-dire qu'elle soit
localisée ou non dans
la zone traitée durant l'opération ou la phase de diagnostic.
Cet effet est notable durant une période longue, pouvant aller notamment
jusqu'à 1
an, et conduit à une diminution de la qualité de vie des personnes puisque
celles-ci seront
plus sensibles à la douleur durant tout ce temps.
Un but de l'invention est de permettre d'éviter ou au moins de freiner ou
diminuer
l'apparition de ce phénomène néfaste d'hyperalgésie post-opératoire chez les
patients en
proposant un médicament efficace apte à freiner ou diminuer l'apparition de ce
phénomène.
Une solution selon l'invention est un mélange gazeux contenant de l'oxygène
(02)
et du protoxyde d'azote (NzO) destiné à prévenir ou à minimiser/traiter une
hyperalgésie
post-opératoires chez l'homme ou l'animal, dans lequel la proportion de
protoxyde d'azote
est comprise entre 5 et 15 % en volume.
Dans le cadre de l'invention, le terme homme doit être compris dans son
sens le
plus général, à savoir être humain , ce qui englobe donc les hommes, les
femmes et les
enfants.

CA 02680016 2009-09-03
WO 2008/139078 PCT/FR2008/050549
2
Selon le cas, le mélange gazeux de l'invention peut comprendre l'une ou
plusieurs
des caractéristiques suivantes :
- il contient, en outre, de l'oxygène ou de l'oxygène et de l'azote.
- il est constitué uniquement d'oxygène et de protoxyde d'azote.
- il est constitué uniquement d'oxygène, d'azote et de protoxyde d'azote, la
proportion volumique en oxygène étant comprise entre 30 et 50%.
- il contient de préférence de 6 % à 14 % en volume de N20.
- il est conditionné sous une pression supérieure à 2 bar au sein d'un
récipient sous
pression, en particulier à plus de 90 bar dans une bouteille de gaz.
En d'autres termes, le mélange gazeux contenant de l'oxygène et du protoxyde
d'azote selon l'invention est utilisable en tant que médicament inhalable
destiné à prévenir
une hyperalgésie chez l'homme.
Dit autrement encore, l'invention porte aussi sur l'utilisation d'un mélange
gazeux
selon l'invention pour fabriquer un médicament inhalable destiné à prévenir ou
à diminuer
une hyperalgésie chez l'homme, en particulier lorsque l'hyperalgésie est de
type post-
opératoire, en particulier induite par au moins un opioïde.
Le mélange gazeux de l'invention est administré par inhalation au patient, par
exemple au moyen d'un masque alimenté en gaz ou alors au moyen d'un
ventilateur
respiratoire et cette administration se fait durant la phase d'anesthésie
dudit patient.
L'invention porte donc aussi sur une méthode d'anesthésie d'un patient
comprenant
les étapes suivantes :
a) administrer à un patient une substance anesthésique ou analgésique opioïde
de manière à obtenir une anesthésie dudit patient par au moins ladite
substance,
b) maintenir le patient sous-anesthésie durant une durée donnée, en
particulier
durant au moins une partie de la phase diagnostic et/ou la phase opératoire
dudit patient,
c) administrer audit patient, avant, durant et/ou après l'étape b), un mélange
gazeux d'02 et de N20 selon l'invention, en particulier un mélange gazeux
contenant de
l'oxygène (02) et du protoxyde d'azote (N20) en une proportion de protoxyde
d'azote
comprise entre 5 et 15 % en volume.
Lorsqu'on souhaite administrer le mélange N20/02 de l'invention à un patient
par
l'intermédiaire d'un ventilateur, on pourra raccorder audit ventilateur soit
une source de
gaz contenant un mélange gazeux d'02 et de N20 pré-conditionné selon
l'invention, soit
une source de N20 et une source d'oxygène et le mélange N20/02 dans les
proportions

CA 02680016 2009-09-03
WO 2008/139078 PCT/FR2008/050549
3
désirées selon l'invention se fera directement au sein dudit ventilateur par
mélange desdits
gaz.
En d'autres termes, dans le deuxième cas, on définira le mélange gazeux voulu
par
réglage du ventilateur et c'est celui-ci qui fera automatiquement le mélange
en prélevant
les quantités de gaz pur venant de chacune des sources de gaz, telles des
bouteilles de gaz
ou un réseau de canalisations, ou les deux, qui lui sont raccordées.
Exemple
L'efficacité du mélange gazeux selon l'invention a été évaluée en administrant
à un
mélange gazeux contenant 12.5 % en volume de protoxyde d'azote, 50% oxygène et
le
reste d'azote à un groupe de 20 personnes volontaires saines (test B) ayant
reçu un
anesthétique volatile, par exemple du remifentamyl, lors d'une recherche
biomédicale
impliquant un modèle de stimulation électrique pendant 2 h, reproduisant
l'hyperalgésie
post-opératoire.
Le mélange gazeux N20/02/N2 est administré par inhalation aux personnes au
moyen d'un masque respiratoire raccordé à une source de mélange gazeux, par
exemple
une bouteille de gaz contenant le mélange gazeux.
A titre comparatif, on a administré un placebo (gaz formé de 50% d'oxygène et
de
50% d'azote) au même groupe de 20 personnes volontaires saines (test A)
suivant
strictement le même mode opératoire.
Les personnes, lors du test A et du test B, sont soumises à des stimulations
électriques de manière à évaluer leur niveau de sensibilité à la douleur.
L'hyperalgésie de ces personnes a été évaluée tout au long de la durée de la
stimulation électrique (10 mesures pendant 2 heures).
Après comparaison des résultats obtenus, lors du test A, les volontaires sains
présentent une plus grande sensibilité à la douleur que lors du test B,
lorsqu'ils ont reçu le
mélange Nz0/Oz de l'invention.
Grâce au mélange gazeux Nz0/Oz de l'invention, on peut lutter efficacement
contre
l'effet néfaste d'hyperalgésie post-opératoire causée par les opioïdes, par
administration
aux voies aériennes du patient dudit mélange gazeux inhalable.
Le mélange gazeux Nz0/Oz de l'invention Nz0/Oz peut être administré avant,
durant et/ou après la phase d'anesthésie par opïoide, préférentiellement
avant, durant et
après la phase d'anesthésie.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2680016 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-03-28
Demande non rétablie avant l'échéance 2013-03-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2012-03-28
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : Lettre officielle 2010-03-10
Lettre envoyée 2010-03-10
Inactive : Transfert individuel 2010-01-28
Inactive : Page couverture publiée 2009-11-20
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2009-10-27
Inactive : CIB en 1re position 2009-10-24
Demande reçue - PCT 2009-10-23
Inactive : Déclaration des droits - PCT 2009-09-09
Inactive : Correspondance - PCT 2009-09-09
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2009-09-03
Demande publiée (accessible au public) 2008-11-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2012-03-28

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-02-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2009-09-03
Enregistrement d'un document 2010-01-28
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2010-03-29 2010-02-23
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2011-03-28 2011-02-21
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Titulaires antérieures au dossier
GABRIELA APIOU
THOMAS MARX
VINCENT LAGENTE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2009-09-03 2 46
Description 2009-09-03 3 160
Abrégé 2009-09-03 1 64
Page couverture 2009-11-20 1 30
Avis d'entree dans la phase nationale 2009-10-27 1 193
Rappel de taxe de maintien due 2009-12-01 1 111
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2010-03-10 1 103
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2012-05-23 1 173
Rappel - requête d'examen 2012-11-29 1 116
PCT 2009-09-03 4 145
Correspondance 2009-09-09 2 75
PCT 2010-07-21 1 50
Correspondance 2010-08-10 1 45
Correspondance 2012-05-23 1 81