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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2680016 |
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(54) Titre français: | GASEOUS MIXTURE CONTAINING O<SB>2</SB> AND N<SB>2</SB>O FOR PREVENTING OR REDUCING HYPERALGESIA |
(54) Titre anglais: | MELANGE GAZEUX A BASE DE O2 ET DE N2O DESTINE A PREVENIR OU A DIMINUER UNE HYPERALGESIE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-03-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-11-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2008/050549 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2008139078 |
(85) Entrée nationale: | 2009-09-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un mélange gazeux contenant de l' oxygène et du protoxyde d' azote en une proportion de protoxyde d' azote comprise entre 5 et 15 % en volume, utilisable pour fabriquer un médicament destiné à prévenir ou à diminuer une hyperalgésie chez l' hommeou l' animal, en particulier une hyperalgésie est de type post-opératoire induite par un opioïde.
The invention relates to a gaseous mixture containing oxygen and nitrous oxide in a nitrous oxide proportion of between 5 and 15 vol. %, that can be used for producing a drug for preventing or reducing hyperalgesia in human beings or animals, in particular a post-operation opioid-induced hyperalgesia.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2680016 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-03-28 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-03-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-03-28 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-03-10 |
Lettre envoyée | 2010-03-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2010-01-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-11-20 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-10-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-10-24 |
Demande reçue - PCT | 2009-10-23 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2009-09-09 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2009-09-09 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-09-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-11-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-03-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-02-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2009-09-03 | ||
Enregistrement d'un document | 2010-01-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-03-29 | 2010-02-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-03-28 | 2011-02-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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GABRIELA APIOU |
THOMAS MARX |
VINCENT LAGENTE |