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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2683414 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE CLOISONS DE SECURITE ET AGRAFE UNIVERSELLE CONNEXE |
(54) Titre anglais: | SECURITY PARTITION SYSTEM AND UNIVERSAL CLIP FOR SUCH SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-01-03 |
(22) Date de dépôt: | 2009-10-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2010-05-18 |
Requête d'examen: | 2009-10-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Système de cloisons de sécurité comprenant un ensemble de composants, incluant : a) un poteau vertical ayant au moins une fente verticale, b) un panneau possédant des fils métalliques verticaux et horizontaux également espacés bordant des ouvertures carrées et c) une agrafe pour relier le panneau au poteau. L'agrafe comprend : (i) une plaque avant ayant un doigt se projetant vers l'arrière à partir d'un côté de l'agrafe qui est configurée et dimensionnée pour couvrir l'espace entre les fils métalliques bordant une des ouvertures du panneau et chevaucher ce derniers le long d'un bord du panneau, le doigt est placé à l'extérieur du bord; (ii) une plaque arrière configurée et dimensionnée pour recouvrir l'espace entre les fils métalliques horizontaux bordant la même ouverture du panneau et chevaucher ces derniers; un (iii) dispositif de fixation pour interrelier et forcer les plaques avant et arrière ensemble, le doigt étant reçu dans une fente verticale dans le poteau pour ainsi relier le panneau au poteau.
A security partition system comprises an assembly of components, including: a) a vertical post having at least one vertical slot, b) a panel comprising evenly spaced horizontal and vertical wires bordering square openings, and c) a clip for connecting the panel to the post. The clip comprises: (i) a front plate having a finger projecting rearwardly from one side thereof and being configured and dimensioned to span the gap between and to overlap the vertical wires bordering one of panel openings along an edge of the panel, with the finger arranged outside of the edge; (ii) a back plate configured and dimensioned to span the gap between and to overlap the horizontal wires bordering the same panel opening; and (iii) a fastener for interconnecting and urging the back and front plates together, with the finger being received in a vertical slot in the post to thereby connect the panel to the post.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-10-24 |
Lettre envoyée | 2015-10-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-10-12 |
Accordé par délivrance | 2012-01-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-01-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-08-16 |
Préoctroi | 2011-08-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-02-18 |
Lettre envoyée | 2011-02-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-02-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-02-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2010-05-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-05-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-01-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-01-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-01-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-12-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2009-11-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2009-11-21 |
Lettre envoyée | 2009-11-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2009-11-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-10-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-10-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-10-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-10-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2009-10-23 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2009-10-23 | ||
Taxe finale - générale | 2011-08-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-10-24 | 2011-10-12 |
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2012-10-23 | 2012-10-12 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2013-10-23 | 2013-10-22 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2014-10-23 | 2014-09-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RONALD A YOUNG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |