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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2683740 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE POMPE A FLUIDE |
(54) Titre anglais: | FLUID PUMP SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BCF LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-11-12 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-04-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-10-23 |
Requête d'examen: | 2011-02-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NO2008/000124 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2008127119 |
(85) Entrée nationale: | 2009-10-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un système de pompe à fluide (1) comportant une unité d'entraînement électrique (2) et une pompe rotative (4) qui comporte un arbre rotatif (6) et un élément d'entraînement (8) formé d'un certain nombre d'hélices (9) fixées à l'arbre (6) pour entraîner la circulation au sein d'un fluide de traitement (7). L'unité d'entraînement électrique (2) comporte un stator électrique (10) et un rotor électrique (12) fixés à l'arbre (6) par un accouplement (13), le stator électrique (10) étant disposé adjacent au rotor électrique (12). Le stator électrique (10) est disposé à l'intérieur d'un premier carter (14) et la pompe rotative (4) et le rotor électrique (12) sont disposés à l'intérieur d'un second carter (16). Le premier carter (14) contient un premier fluide (18) et le second carter (16) contient un second fluide (20).
A fluid pump system (1) comprises an electrical drive unit (2) and a rotary pump (4) comprising a rotatable shaft (6) and a drive element (8) formed from a number of impellers (9) attached to the shaft (6) for causing flow within a process fluid (7). The electrical drive unit (2) comprises an electrical stator (10) and an electrical rotor (12) attached to the shaft (6) via a coupling (13), the electrical stator (10) being disposed adjacent to the electrical rotor (12). The electrical stator (10) is disposed within a first casing (14) and the rotary pump (4) and the electrical rotor (12) are disposed within a second casing (16). The first casing (14) contains a first fluid (18) and the second casing (16) contains a second fluid (20).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-04-03 |
Lettre envoyée | 2018-04-03 |
Accordé par délivrance | 2013-11-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-11-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-09-04 |
Préoctroi | 2013-09-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-03-28 |
Lettre envoyée | 2013-03-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-03-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-03-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-02-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-01-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-07-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-05-12 |
Lettre envoyée | 2011-03-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-02-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-02-23 |
Requête d'examen reçue | 2011-02-23 |
Inactive : Conformité - PCT: Réponse reçue | 2011-01-27 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT | 2011-01-27 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2010-01-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-12-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - PCT | 2009-11-26 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-11-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-11-25 |
Demande reçue - PCT | 2009-11-24 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-10-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-10-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-03-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2009-10-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-04-06 | 2010-03-24 |
Requête d'examen - générale | 2011-02-23 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-04-04 | 2011-03-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2012-04-03 | 2012-03-26 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2013-04-03 | 2013-03-25 |
Taxe finale - générale | 2013-09-04 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2014-04-03 | 2014-03-19 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2015-04-07 | 2015-03-17 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2016-04-04 | 2016-03-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2017-04-03 | 2017-03-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FRAMO ENGINEERING AS |
Titulaires antérieures au dossier |
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AAGE HADLER-JAKOBSEN |
JORGEN EIDE |