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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2684354 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE COULEE ET APPAREIL DE COULEE POUR L'ALUMINIUM ET/OU LES ALLIAGES D'ALUMINIUM |
(54) Titre anglais: | CASTING METHOD AND CASTING SYSTEM FOR ALUMINIUM OR ALUMINIUM ALLOYS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-04-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2008-10-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2008/002936 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2008002936 |
(85) Entrée nationale: | 2009-10-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un procédé de coulée et/ou un appareil de coulée pour l'aluminium et/ou les alliages d'aluminium, permettant de verser la masse fondue d'aluminium est versée dans un certain nombre de poches de coulée (15, 15'). Un traitement est effectué dans tous les cas dans ces poches de coulée (15, 15') et ladite masse fondue est amenée à un poste de coulée (20), dans lequel elle est alors vidée et ainsi coulée pour former des produits semi-finis. Afin de garantir un processus de coulée continu, au moins deux poches de coulée remplies (15, 15') sont mises à disposition au poste de coulée (20), la masse fondue étant vidée respectivement de l'une d'entre elles dans un canal d'amenée (27) commun.
In a casting method, or a casting system for aluminum, or aluminum alloys, aluminum melt is filled into a plurality of pans (15, 15'). Said pans (15, 15 ') are used for treatment, if needed, and delivered to a casting station (20), in which they are subsequently emptied, and the melt is casted into semi-finished products. At least two filled pans (15, 15') are provided in order to ensure a continuous casting operation in the casting station (20), the melt of at least one of which is drained into a mutual inflow channel (27).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-04-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-04-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-04-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-12-18 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2009-12-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2009-11-30 |
Demande reçue - PCT | 2009-11-30 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2009-10-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-10-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-04-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-10-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-04-14 | 2009-10-16 |
Taxe nationale de base - générale | 2009-10-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STOPINC AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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PIERRE GERBER |