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Sommaire du brevet 26885 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 26885
(21) Numéro de la demande: 26885
(54) Titre français: FABRICATION DES COURROIES EN CAOUTCHOUC
(54) Titre anglais: MANUFACTURE OF RUBBER BELTING
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • PLAMONDON, IGNACE (Canada)
  • PALMER, MALLORY (Canada)
(73) Titulaires :
  • IGNACE PLAMONDON
  • MALLORY PALMER
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1887-06-06
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 26885 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst In a machine for the manufacture of rubber belting, the combination of the folders, mechanism for adjusting the width of opening and equidistance of sides from the centre line, and a downwardly-projecting guide secured to one of the folders and adjusted to the centre line, all as herein described and for the purposes described. 2nd The combination, with the folders D, D and guide E, of the first roll B with collars B1 mounted loosely thereon, and means for securing them in place and intermediate rolls C, C, all substantailly as described and for the purpose set forth. 3rd In a machine for the manufacture of rubber belting, the combination, with the folders, of a concave roller driven by power, and a convex roller carried in bearings capable of vertical adjustment, all as and for the purposes described.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 26885 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 26885 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1905-06-06
Accordé par délivrance 1887-06-06

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
IGNACE PLAMONDON
MALLORY PALMER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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