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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2688957 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE SUSPENSION D'OUTIL |
(54) Titre anglais: | TOOL SUSPENSION DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-10-09 |
(22) Date de dépôt: | 2009-12-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2011-06-07 |
Requête d'examen: | 2010-12-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif de suspension d'outil est pourvu d'un support de fixation de base (10), de multiples éléments de serrage (20) et de multiples éléments coulissants (30). Le support de fixation de base (10) comporte une plinthe (11) et un support à rail (12). Les éléments de serrage (20) sont montés par glissement sur le support à rail (12) et chacun de ces éléments comprend deux blocs-étriers (21, 22) par paires. Chaque bloc-étrier (21, 22) est monté par glissement sur le support à rail (12) et est pourvu de deux crochets (211, 221) et d'un bras. Ce bras est formé avec les crochets (211, 221) et il présente un trou de fixation (214, 224). Les éléments coulissants (30) sont montés par glissement dans le support à rail (12), ils sont raccordés aux éléments de serrage (20) et chacun de ces éléments coulissants (30) comporte deux plaques coulissantes (31, 32) et deux boulons de réglage (33). Ces boulons de réglage (33) sont placés dans les trous de fixation (214, 224) et sont raccordés aux plaques coulissantes (31, 32).
A tool suspension device has a base bracket (10), multiple clamping elements (20) and multiple sliding elements (30). The base bracket (10) has a baseboard (11) and a rail bracket (12). The clamping elements (20) are mounted slidably on the rail bracket (12) and each has two clamps (21, 22) in pairs. Each clamp (21, 22) is mounted slidably on the rail bracket (12) and has two hooks (211, 221) and an arm. The arm is formed with the hooks (211, 221) and has a mounting hole (214, 224). The sliding elements (30) are mounted slidably in the rail bracket (12), are connected to the clamping elements (20) and each has two sliding plates (31, 32) and two adjusting bolts (33). The adjusting bolts (33) are mounted in the mounting holes (214, 224) and connected to the sliding plates (31, 32).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-12-07 |
Lettre envoyée | 2017-12-07 |
Accordé par délivrance | 2012-10-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-10-08 |
Préoctroi | 2012-07-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-07-24 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-02-07 |
Lettre envoyée | 2012-02-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-02-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2011-06-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-06-06 |
Lettre envoyée | 2011-01-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-12-30 |
Requête d'examen reçue | 2010-12-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-12-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-03-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-03-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-02-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-02-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2010-01-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2010-01-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-12-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-11-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2009-12-07 | ||
Requête d'examen - petite | 2010-12-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2011-12-07 | 2011-11-30 |
Taxe finale - petite | 2012-07-24 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2012-12-07 | 2012-11-27 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2013-12-09 | 2013-11-08 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2014-12-08 | 2014-11-03 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2015-12-07 | 2015-11-04 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2016-12-07 | 2016-11-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JUI-CHIEN KAO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |