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Sommaire du brevet 2691984 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2691984
(54) Titre français: CUP INCLUDING A COMPARTMENT IN THE FORM OF AN INVERTED CUP
(54) Titre anglais: GOBELET A COMPARTIMENT EN FORME DE COUPELLE INVERSEE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 85/816 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JENNER, ERNEST (Suisse)
(73) Titulaires :
  • ERNEST JENNER
(71) Demandeurs :
  • ERNEST JENNER (Suisse)
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2014-09-23
(86) Date de dépôt PCT: 2008-06-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 2009-03-05
Requête d'examen: 2011-10-07
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2008/000936
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2008000936
(85) Entrée nationale: 2009-12-23

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
07012801.2 (Office Européen des Brevets (OEB)) 2007-06-29

Abrégés

Abrégé français


Gobelet (1) comportant,
dans un volume disposé en partie
inférieure, une dose de produit
pulvérulent préconditionnée, ledit volume
étant compartimenté de façon étanche à
l'air et à l'humidité. Il comporte un fond
(3) sur lequel est fixée une coupelle (6)
inversée constituant avec ledit fond (3) le
compartiment étanche, la matière du fond
(3) et de la coupelle (6) formant barrière
préservant les caractéristiques du produit.


Abrégé anglais

The invention relates to a cup (1) including a dose of a pre-packaged powdered product placed inside a volume provided in the lower part of the cup, said volume being compartmented in an air- and moisture-tight manner. The invention includes a base (3) having an inverted cup (6) secured thereto, said base (3) and cup forming the sealed compartment. The material of the base (3) and the inverted cup (6) forms a barrier that preserves the characteristics of the product

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


6
REVENDICATIONS
1. Gobelet (1) comportant, dans un volume disposé en partie inférieure,
une dose de produit pulvérulent préconditionnée, ledit volume étant
compartimenté de façon étanche à l'air et à l'humidité,
caractérisé en ce que le gobelet (1) est en carton, et comporte un
fond (3) sur lequel est fixée une coupelle (6) inversée, constituant
avec ledit fond (3) le compartiment étanche, la matière du fond (3) et
de la coupelle (6) formant barrière préservant les caractéristiques du
produit.
2. Gobelet (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
coupelle (6) présente une collerette (7) plane.
3. Gobelet (1) selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce
que la coupelle (6) est solidarisée au fond (3) par thermo-soudage,
induction ou collage.
4. Gobelet (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
que :
- le fond (3) est en matériau composite carton / aluminium, la
couche en aluminium étant orientée vers l'intérieur du gobelet ;
- le fond (3) est recouvert sur au moins une face d'au moins un
revêtement en matériau synthétique ; et
- la coupelle (6) est en aluminium.
5. Gobelet (1) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
que le fond (3) et la coupelle (6) sont conçus dans un matériau
choisi du groupe comprenant le polyester, le polypropylène et le
polyéthylène.
6. Gobelet (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit
matériau est métallisé.

7
7. Gobelet (1) selon l'une des revendications 5 et 6, caractérisé en ce
que ledit matériau est disposé sous forme de film sur une couche de
papier.
8. Gobelet (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que la coupelle (6) comporte une languette de
préhension s'étendant vers le bord (2) du gobelet (1).
9. Gobelet (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 8,
caractérisé en ce qu'il présente un fond (3) surélevé réalisant un
évidement (5) extérieur en partie basse du gobelet (1), les hauteurs
respectives dudit évidement (5) et de la coupelle (6) permettant un
gerbage des gobelets.
10. Gobelet (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que
l'évidement (5) extérieur est évasé.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02691984 2013-11-13
1
Gobelet à compartiment en forme de coupelle inversée.
La présente invention concerne un gobelet comportant dans sa partie inférieure
une
dose de produit généralement préconditionnée sous forme pulvérulente, chaque
dose étant placée dans un compartiment étanche à l'air et à l'humidité,
facilement
ouvrable par l'utilisateur.
Le produit pulvérulent en question peut être constitué d'ingrédients
lyophilisés tels
que du café, ou simplement d'aliments en poudre tels que du chocolat, des jus
de
fruit, de la soupe, etc. Ce type de gobelet, notamment avec un opercule
obturant un
volume inférieur du gobelet, est connu et utilisé depuis fort longtemps. Il
fait par
exemple l'objet de distributions manuelles dans les avions, trains, etc.
L'ajout d'eau
chaude ou froide dans le gobelet contenant le produit pulvérulent est alors
réalisé
par l'hôtesse ou le stewart.
Ces gobelets peuvent aussi être distribués de manière automatique : lorsque
l'utilisateur désire une boisson, il extrait un gobelet d'un distributeur, en
retire
l'opercule et le remplit grâce à une fontaine d'eau chaude ou froide. En
général, le
distributeur permet la sélection du gobelet par type de produit contenu dans
le
compartiment fermé.
Dans la majorité des cas, les gobelets utilisés sont fabriqués en plastique,
l'opercule
étant par exemple soudé sur un épaulement disposé en partie basse du gobelet.
A
l'heure d'une prise de conscience généralisée des impacts environnementaux qui
résultent des produits manufacturés, dans une perspective de fabrication aussi
bien
que de recyclage, l'utilisation du plastique pour la réalisation des gobelets
apparaît
aujourd'hui comporter nombre d'inconvénients.
On a donc cherché à produire des gobelets dans des matières plus écologiques,
par
exemple en carton, comportant toujours un compartiment intérieur étanche pour
stocker la dose de poudre. Or, dans les gobelets connus, l'operculage est
réalisé
par exemple en aluminium, matériau qui assure la meilleure étanchéité à l'air
et à
l'humidité, et permet ainsi de conserver les qualités gustatives des produits.
Dans ce but, la fixation dudit opercule à la zone contenant le produit
lyophilisé doit
évidemment elle aussi être parfaitement étanche. Dans les gobelets en
plastique,
elle est réalisée par soudure de l'opercule par exemple sur un épaulement.

CA 02691984 2013-11-13
2
Il existe par ailleurs des gobelets dont le corps est réalisé en carton, sur
lequel
aucune soudure n'est bien entendu possible, et dans lesquels ce problème est
résolu par insertion d'une capsule plastifiée fermée par un opercule en
aluminium.
Sur un plan écologique la capsule en plastique, certes moins volumineuse que
le
gobelet, ne répond que très imparfaitement à la problématique envisagée.
Le gobelet de la présente invention, pour s'inscrire dans une perspective
favorable à
l'environnement, n'est pas en plastique, et l'utilisation d'un opercule par
exemple en
aluminium pour les raisons précitées pose donc le problème de sa fixation au
gobelet.
Pour y répondre, ce gobelet, comportant classiquement dans un volume disposé
en
partie inférieure une dose de produit pulvérulent préconditionnée, ledit
volume étant
compartimenté de façon étanche à l'air et à l'humidité, se caractérise à titre
principal
en ce que le gobelet est en carton, et comporte un fond sur lequel est fixé
une
coupelle inversée, constituant avec ledit fond le compartiment étanche, la
matière
du fond et de la coupelle formant barrière préservant les caractéristiques du
produit.
Par rapport au plastique, le carton s'impose de nos jours comme une
alternative qui
contribue à préserver l'environnement car son recyclage est aisé et peu
polluant.
L'utilisation du carton pour la réalisation du gobelet semble donc naturelle,
à ceci
près que le carton n'assure pas l'étanchéité nécessaire à l'air et à
l'humidité.
II faut recourir à un matériau dit "barrière", dont la qualité dépend de la
fragilité du
produit enclos dans le compartiment. L'aluminium, cité à titre préférentiel
car il
constitue la barrière de la qualité la plus élevée, n'est pas l'unique
solution.
L'utilisation d'un simple opercule en aluminium, comme dans l'art antérieur
n'est par
ailleurs pas suffisant puisqu'une partie du compartiment contenant le produit
reste
délimité par les parois en carton du gobelet. Enfin, l'association du carton
et d'un tel
opercule pose le problème de la soudure, laquelle doit au surplus être de
qualité
suffisante pour assurer une étanchéité entre les deux matériaux.
L'invention présente une solution qui est originale à la fois dans
l'utilisation des
matériaux et dans leur mise en forme.
Dans le but de faciliter l'opération de soudure, la coupelle peut d'ailleurs
présenter
une collerette plane. Ce rebord, en appui plan contre le fond plat du gobelet,
permet

CA 02691984 2013-11-13
3
la mise en uvre d'une soudure dans les mêmes conditions que pour les gobelets
de l'art antérieur. L'espace périphérique annulaire qui subsiste alors entre
la
coupelle et la paroi latérale du gobelet est par ailleurs utilisé à d'autres
fins, comme
cela sera montré plus en détail dans la suite.
La coupelle est solidarisée au fond par exemple par thermo-soudage, mais elle
peut
'
aussi être fixée par induction ou par collage, selon une opération classique
pour ce
type de gobelets.
Selon une possibilité :
- le fond est en matériau composite carton / aluminium, la
couche
en aluminium étant orientée vers l'intérieur du gobelet ;
- le fond est recouvert sur au moins une face d'au moins un
revêtement en matériau synthétique; et
- la coupelle est en aluminium.
Ainsi, le fond composite carton/aluminium et la coupelle en aluminium
permettent de
réaliser un compartiment dont toutes les faces sont en aluminium. Par
ailleurs,
l'existence d'un revêtement en matériau synthétique permet de réaliser la
soudure
dans des conditions permettant d'assurer l'étanchéité requise.
Alternativement, le fond et la coupelle sont conçus dans un matériau choisi du
groupe comprenant le polyester, le polypropylène, et le polyéthylène, etc.
Ledit matériau peut en outre être métallisé, et/ou être disposé sous forme de
film sur
une couche de papier, etc. Plus généralement, comme indiqué ci-dessus, tout
matériau formant barrière est approprié.
A des fins purement fonctionnelles, et comme c'est l'usage, la coupelle peut
comporter une languette de préhension s'étendant vers le bord du gobelet.
L'utilisateur, lorsqu'il retire ladite coupelle par traction sur la languette,
libère le
produit pulvérulent, avant de disposer ce dernier sous une fontaine d'eau
(froide ou
chaude).
Selon une configuration possible, le gobelet de l'invention peut présenter un
fond
surélevé réalisant un évidement extérieur en partie basse du gobelet, les
hauteurs
respectives dudit évidement et de la coupelle permettant un gerbage des
gobelets.

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4
Ce gerbage n'est cependant possible que si un évidement annulaire est présent
autour de la coupelle, évidement qui existe par exemple dans l'hypothèse
mentionnée auparavant de coupelles présentant un rebord externe plan.
L'évidement extérieur peut par ailleurs être légèrement évasé. Ceci permet de
faciliter l'opération de soudage, puisque la contrepartie de l'outil de
soudage dispose
ainsi d'un accès facilité à la paroi constituant le fond, en vue d'y exercer
correctement son action sur toute la périphérie dudit fond.
L'invention va à présent être décrite plus en détail, en référence aux figures
annexées, pour lesquelles :
- la figure 1 est une vue de côté d'un gobelet selon la présente
invention ;
- la figure 2 montre schématiquement, en section, la
possibilité de
gerbage de gobelets selon l'invention.
En référence à la figure 1, le gobelet (1) comporte une première partie
principale
tronconique dont le bord supérieur (2) est enroulé, un fond (3) et une partie
inférieure (4) délimitant un évidement (5). Ce gobelet est réalisé en carton
enroulé
autour un d'axe vertical (A, A'), la face interne étant recouverte d'un film
en matériau
synthétique. Le fond (3) est quant à lui réalisé par exemple à partir d'un
complexe
carton/aluminium, l'aluminium constituant la face supérieure. Dans cette
hypothèse,
l'aluminium est par ailleurs recouvert d'un film en matériau synthétique, par
exemple
du polyéthylène ou encore du polypropylène. Comme déjà mentionné, la présence
d'aluminium n'est pas indispensable et le fond et le couvercle pourraient être
réalisés en d'autres matériaux barrière comme le polypropylène.
Le produit lyophilisé pulvérulent est disposé entre le fond (3) et une
coupelle ou
coque (6) par exemple en aluminium, comportant une bordure en collerette (7)
périphérique plane soudée par thermo-soudage sur le fond (3).
Les hauteurs respectives de l'évidement (5) pratiqué dans la partie inférieure
(4) du
gobelet et de la coupelle (6), combinées à l'existence d'un espace
périphérique (8)
autour de ladite coupelle (6), permettent un gerbage des gobelets pour les
produits
les plus fragiles, symbolisé notamment en figure 2. Dans cette représentation,
la
coupelle (6) présente une façade supérieure qui se situe à proximité du fond
(3) du
gobelet supérieur.

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Dans la configuration représentée en figures 1 et 2, les parois (4) de la
partie
inférieure délimitant le volume (5) sont très légèrement évasées, de manière à
faciliter le soudage de la collerette (7) sur le fond en complexe carton /
aluminium.
Mais ces parois pourraient tout aussi bien être tronconiques, dans le
prolongement
5 des parois supérieures du gobelet.
Le produit pulvérulent que comporte le gobelet est alors logé dans un
compartiment
étanche délimité par des parois en aluminium, à savoir d'une part la face en
aluminium du fond (3), et d'autre part la coupelle (6) en aluminium en forme
de
coupelle inversée.
Ce produit est bien plus écologique que les gobelets qui se trouvent
actuellement
sur le marché, réalisés en tout ou en partie en matière plastique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-06-30
Lettre envoyée 2016-06-30
Requête visant le maintien en état reçue 2015-05-07
Accordé par délivrance 2014-09-23
Inactive : Page couverture publiée 2014-09-22
Inactive : Taxe finale reçue 2014-07-14
Préoctroi 2014-07-14
Requête visant le maintien en état reçue 2014-06-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-02-13
Lettre envoyée 2014-02-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-02-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-02-11
Inactive : QS réussi 2014-02-11
Modification reçue - modification volontaire 2013-11-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-06-03
Requête visant le maintien en état reçue 2013-05-15
Lettre envoyée 2011-10-17
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-10-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-10-07
Requête d'examen reçue 2011-10-07
Inactive : Page couverture publiée 2010-03-16
Inactive : Inventeur supprimé 2010-03-05
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2010-03-05
Inactive : Inventeur supprimé 2010-03-05
Inactive : CIB en 1re position 2010-03-04
Inactive : Demandeur supprimé 2010-03-04
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2010-03-04
Inactive : CIB attribuée 2010-03-04
Demande reçue - PCT 2010-03-04
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2009-12-23
Demande publiée (accessible au public) 2009-03-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-06-11

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2009-12-23
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2010-06-30 2010-05-10
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2011-06-30 2011-04-19
Requête d'examen - générale 2011-10-07
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2012-07-03 2012-04-17
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2013-07-02 2013-05-15
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2014-06-30 2014-06-11
Taxe finale - générale 2014-07-14
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2015-06-30 2015-05-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ERNEST JENNER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2009-12-22 5 266
Abrégé 2009-12-22 1 74
Revendications 2009-12-22 2 61
Dessins 2009-12-22 1 18
Dessin représentatif 2010-03-15 1 16
Description 2013-11-12 5 212
Revendications 2013-11-12 2 50
Rappel de taxe de maintien due 2010-03-03 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2010-03-04 1 195
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-10-16 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-02-12 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2016-08-10 1 180
PCT 2009-12-22 2 64
Taxes 2010-05-09 1 52
PCT 2010-07-13 1 47
Taxes 2011-04-18 1 51
Taxes 2012-04-16 1 50
Taxes 2013-05-14 1 53
Taxes 2014-06-10 1 44
Correspondance 2014-07-13 1 43
Taxes 2015-05-06 1 44