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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2693302 |
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(54) Titre français: | AGENCEMENT DE SCENE SANS FIL |
(54) Titre anglais: | WIRELESS SCENE ARRANGEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | HEENAN BLAIKIE LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-07-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-02-12 |
Requête d'examen: | 2010-01-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2008/071124 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2009020776 |
(85) Entrée nationale: | 2010-01-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne un exemple d'agencement de commande comprenant une alimentation électrique, une première charge pour recevoir la puissance lorsqu'elle est couplée à l'alimentation électrique, et une seconde charge pour recevoir la puissance lorsqu'elle est couplée à l'alimentation électrique. Un récepteur peut être programmé pour coupler la première charge, la seconde charge, ou les deux à l'alimentation électrique à un signal sans fil. Un commutateur comprend une partie d'émetteur sans fil alimentée par une partie auto-alimentée. Une partie d'émetteur sans fil communique le signal sans fil au récepteur en réponse à un actionnement du commutateur.
An example control
arrangement includes a power supply,
a first load operative to receive power
when coupled to the power supply,
and a second load operative to receive
power when coupled to the power
supply. A receiver is programmable to
couple the first load, the second load,
or both to the power supply in response
to a wireless signal. A switch includes
a wireless transmitter portion powered
by a self-energizing portion. A wireless
transmitter portion communicates
the wireless signal to the receiver in
response to an actuation of the switch.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-07-25 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-07-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-07-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-04-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-10-19 |
Lettre envoyée | 2010-09-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-07-21 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-07-21 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-07-09 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-07-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-07-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-07-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2010-07-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-06-28 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-06-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-04-01 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2010-03-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-03-15 |
Lettre envoyée | 2010-03-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-03-15 |
Demande reçue - PCT | 2010-03-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-01-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-01-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-01-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-02-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-07-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-07-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2010-01-18 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2010-01-18 | ||
Enregistrement d'un document | 2010-07-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-07-26 | 2010-07-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-07-25 | 2011-07-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MASCO CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEFFREY IOTT |
JIAN XU |
JOHN GERARD FINCH |
THOMAS ALAN BARNETT |