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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2695607 |
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(54) Titre français: | CHARIOT DE NETTOYAGE |
(54) Titre anglais: | CLEANING CART |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2009-01-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-07-30 |
Requête d'examen: | 2010-02-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2009/031792 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2009031792 |
(85) Entrée nationale: | 2010-02-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le chariot comprend une plate-forme soutenue par des roues. Une pluralité de supports verticaux soutiennent un élément cadre à une distance espacée de la plate-forme. L'élément cadre délimite une première ouverture placée sur un compartiment. Une porte ferme l'ouverture pour permettre à un utilisateur d'isoler le compartiment de l'environnement extérieur. La porte pivote de la position fermée à la position ouverte autour de deux axes de sorte que la porte puisse s'ouvrir et que le compartiment soit accessible depuis plusieurs positions autour du chariot. Dans une position ouverte, la porte s'arrête dans une position levée, sensiblement verticale, de sorte que la porte s'ouvre et se ferme facilement. Dans une seconde position ouverte, la porte s'étend vers le bas contre le côté du chariot de sorte que la porte ne bloque pas l'accès au compartiment.
The cart comprises a platform
supported on wheels. A plurality of vertical
supports support a frame member at a spaced
distance from the platform. The frame
member defines a first opening disposed over
a compartment. A door closes the opening to
allow a user to isolate the compartment from
the external environment. The door pivots
from the closed position to the open position
about two axes such that the door can be
opened and the compartment accessed from
different positions around the cart. In one open
position the door is stopped in an upstanding,
substantially vertical position such that the
door is easily opened and closed. In a second
open position the door extends downward
against the side of the cart such that the door
does not obstruct access to the compartment.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2013-04-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-04-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2013-01-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2012-04-16 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2012-04-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-10-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-11-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-04-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-04-08 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2010-04-08 |
Lettre envoyée | 2010-04-08 |
Demande reçue - PCT | 2010-04-07 |
Lettre envoyée | 2010-04-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-04-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-02-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-02-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-02-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-07-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2013-01-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-01-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2011-01-24 | 2010-02-02 |
Taxe nationale de base - générale | 2010-02-02 | ||
Enregistrement d'un document | 2010-02-02 | ||
Requête d'examen - générale | 2010-02-02 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2012-01-23 | 2012-01-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RUBBERMAID COMMERCIAL PRODUCTS LLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRYAN RITCHIE |
DAVID DOBERSZTYN |
MARK CATRON |