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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2696243 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DE RAYONNAGE |
(54) Titre anglais: | SHELF ELEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-08-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-03-05 |
Requête d'examen: | 2010-04-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2008/060591 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2008060591 |
(85) Entrée nationale: | 2010-02-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Elément de rayonnage destiné à être installé dans un rayonnage et comprenant, dans ses coins, respectivement une cornière (1) dont les extrémités supérieures et/ou inférieures doivent être assemblées à une cornière analogue (1). Ledit élément de rayonnage comprend au moins un élément de type plateau (2). Les coins de l'élément de type plateau (2) sont découpés de telle façon que respectivement une cornière (1) d'un autre élément de rayonnage puisse venir se loger dans l'angle formé par les deux branches (8) de la cornière (1) sans être gêné par l'élément de type plateau (2).
A shelf element which is intended to be incorporated in a shelf contains, at
each of its corners, an angular profile (1) whose upper and/or lower ends
are to be connected to a similar angular profile (1). The shelf element
contains at least one plate element (2). The plate element (2) is cut out at
the corners in such a way that an angular profile (I) of another shelf
element can be inserted into the angle between the two limbs (8) of the
angular profile (1) without being disturbed by the plate element (2).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-08-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-08-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-08-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-05-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-01-26 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2010-08-11 |
Lettre envoyée | 2010-05-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-04-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-04-20 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2010-04-20 |
Requête d'examen reçue | 2010-04-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-04-20 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2010-04-15 |
Inactive : Lettre de courtoisie - PCT | 2010-04-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-04-14 |
Demande reçue - PCT | 2010-04-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-02-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-03-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-08-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-06-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2010-04-15 | ||
Requête d'examen - générale | 2010-04-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-08-12 | 2010-06-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-08-12 | 2011-06-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WUERTH INTERNATIONAL AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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WOLFGANG HOHL |