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(12) Brevet: | (11) CA 2696792 |
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(54) Titre français: | NACELLE WITH AN ADAPTABLE OUTLET SECTION |
(54) Titre anglais: | NACELLE A SECTION DE SORTIE ADAPTABLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-10-06 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2008-06-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2009-02-26 |
Requête d'examen: | 2013-04-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2008/000859 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2008000859 |
(85) Entrée nationale: | 2010-02-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention de rapporte à une nacelle (1) pour turboréacteur
comprenant une section arrière (5) présentant
une structure interne (9) destinée à entourer une partie arrière d'un
compartiment moteur et à délimiter, avec une tuyère d'éjection
(6), une section de sortie calibrée de la ventilation du compartiment moteur à
l'aide de moyens d'écartement disposés dans la section
de sortie, caractérisée en ce que les moyens d'écartement se décomposent en
des moyens
d'écartement rigides (11) conçus pour assurer un écartement constant, et en
des moyens de compensation (13) conçus de façon à
pouvoir s'adapter aux mouvements relatifs du turboréacteur par rapport à la
nacelle.
The present invention relates to a jet engine nacelle (1) comprising an aft section (5) having an internal structure (9) intended to surround an aft portion of an engine compartment and to define, with an exhaust nozzle (6), a calibrated outlet section for the ventilation of the engine compartment by way of spacing means arranged in the outlet section, characterized in that the spacing means are divided into rigid spacing means (11) designed to provide a constant spacing and into compensating means (13) designed so as to be able to adapt to the relative movements of the jet engine with respect to the nacelle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-06-19 |
Lettre envoyée | 2016-06-20 |
Accordé par délivrance | 2015-10-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-10-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-06-10 |
Préoctroi | 2015-06-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-02-09 |
Lettre envoyée | 2015-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-02-09 |
Inactive : QS réussi | 2015-01-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-01-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-10-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-05-02 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-04-15 |
Lettre envoyée | 2013-04-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2013-04-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2013-04-19 |
Requête d'examen reçue | 2013-04-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-05-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2010-04-22 |
Demande reçue - PCT | 2010-04-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2010-04-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2010-04-20 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2010-03-25 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2010-02-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-02-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-05-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2010-06-21 | 2010-02-17 |
Taxe nationale de base - générale | 2010-02-17 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2011-06-20 | 2011-05-20 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2012-06-19 | 2012-05-24 |
Requête d'examen - générale | 2013-04-19 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2013-06-19 | 2013-06-11 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2014-06-19 | 2014-05-20 |
2015-05-14 | |||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2015-06-19 | 2015-05-14 |
Taxe finale - générale | 2015-06-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AIRCELLE |
Titulaires antérieures au dossier |
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THIERRY JACQUES ALBERT LE DOCTE |